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Ordre du Jour - Ordre du jour du 09 04 2024
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Document publié le Mardi 9 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Ordre Jour Seance 09 04 2024)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
AS
Ci CCAA S CCA A
Mesdames, Messieurs
Les conseillers communautaires
N/REF: 2024/257-303-SB mercredi 27 mars 2024
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Madame, Messieurs, les Maires,
Mesdames, Messieurs les Délégués,
Je vous prie de bien vouloir assister à une séance du Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes d’Aire sur l’Adour qui se tiendra le :
Mardi 9 avril 2024 à 20h30
A la salle des fêtes d'EUGENIE LES BAINS
I-COMMUNICATIONS
Ÿ_ Compte-rendu de délégations de signature de marchés,
Ÿ_ PV de la séance du 28 février 2024,
Ÿ_ Détermination du lieu de la prochaine séance, IT-ORDRE DU JOUR
FISCALITE — FINANCES
POINT 1 : Fiscalité : vote du taux des taxes directes locales
POINT 2 : Vote du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
POINT 3 : Vote du produit de la taxe GEMAPI
POINT 4 : Budget principal : Vote du budget primitif 2024
POINT 5 : Budget annexe « ZA de Bassia » : Vote du budget primitif 2024
POINT 6 : Budget annexe « ZA des Arrats » : Vote du budget primitif 2024
“ Voir les documents joints en annexe :
-POINTS 4 à 6_BP 2024 COMMENTAIRES
-POINT 4.1_BP 2024_ MAQUETTE OFFICIELLE _CDC
-POINT 4.2_BP 2024_NOTE BREVE ET SYNTHETIQUE
POINT 7 : Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la M57
POINT 8 : Budget principal : admission en non-valeur de produits irrécouvrables
POINT 9 : Fixation du prix de vente des repas facturés à l'EHPAD
POINT 10 : Fixation du prix de vente des repas des cuisines vers le SPASSAD
MARCHES PUBLICS
POINT 11 : Autorisation de signature d'un accord-cadre de travaux de voirie
POINT 12 : Autorisation de signature des marchés de travaux du pôle culturel HABITAT
POINT 13 : SOLIHA : convention d'adhésion SARE 2024
"Voir le document joint en annexe -POINT 13_CONVENTION PARTENARIAT SARE 2024
PVD
POINT 14 :Dispositif Petites villes de demain : approbation du plan de financement
pour l'élaboration d’un plan de mobilité simplifié
RESSOURCES HUMAINES
POINT 15 : Adhésion au groupement de commandes relatif à l’achat de prestations
de formations santé et sécurité au travail des agents territoriaux.
" Voir le document joint en annexe -POINT 15 CONVENTION GROUPEMENT
COMMANDES SST
Questions diverses.
Le Président
Philippe BRETHES