Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - releve de decisions CM du 10.07.2023
Déliberation - releve de decisions CM du 06.10.22
Déliberation - Releve de decisions CM du 02.02.23
Déliberation - Releve decisions liste delibs CM 2025 02 27
Déliberation - releve de decisions CM du 01.12.2022
Déliberation - Releve de decisions CM du 28.09.23
Déliberation - releve de decisions CM du 07.07.2022
Déliberation - Releve decisions liste delibs CM 2024 12 12
Déliberation - releve de decisions CM du 29.01.2024
Déliberation - 2025 04 10 Releve de decisions
Déliberation - releve de decisions CM du 14.12.23
Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune d'Argelliers.
Lien du pdf (Déliberation - releve de decisions CM du 14.12.23)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Économie et finances,
E >4 Ce,
RELEVE DE DECISIONS
Conseil Municipal du 14.12.2023
Présents : Pierre AMALOU, Claudie BERARD, Alain FOURNIER, Vincent BOUBAL, Gaëlle ROUX- MENON, Yves LEBORGNE, Catherine DUSCHA, Jean Michel CLAREY, Thierry AILLAUD
Absents : Séverine RAMON
Absents excusés : Valérie GROS
Pouvoirs : Valérie GROS à Claudie BERARD,
Secrétaire de séance : Jean Michel CLAREY
2023-25 / Modification du tableau des effectifs
Suite à l’évolution de carrières des agents et à une remise à jour du temps de travail, le tableau des effectifs
est modifié comme suit :
Grade Cat | Durée Statut Vacant Date de d ON
délibération H poste
Filière Administrative
14/12/2023 | Adjoint Administratif | C 28h Titulaire N Principal de 1ère classe
06/12/2018 | Adjoint administratif C 35h Titulaire N
Adjoint Administratif | C 35h Titulaire N
Principal de 2eme classe
Filière Technique
14/12/2023 | Adjoint Technique C 23h Titulaire N 14/12/2023 | Adjoint Technique C 24h Titulaire N
26/11/2020 | Adjoint technique principal | C 27h30 Titulaire N de 2eme classe
07/07/2022 | Adjoint technique principal | C 35h Titulaire N de 2eme classe
08/07/2021 | Emploi non permanent | C 35h Non Titulaire | N accroissement saisonnier
d'activités
24/11/2016 | Agent de maitrise C 35h Titulaire N
28/09/2023 | Vacataire C Non Titulaire | N
Filière Sanitaire et Sociale
14/12/2023 | Agent Territorial Spécialisé | C 27h30 Titulaire N des Ecoles Maternelles
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré. à l'unanimité des membres présents et représentés. DÉCIDE : Dans la section de fonctionnement :
- de modifier le tableau des emplois à compter du 01/01/2024 tel que présenté et annexé à la présente
délibération.
- d'inscrire au budget 2024 les crédits correspondants.
2023-26 / Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés. DECIDE :
Page 1 sur2 CONSIDERANT: le décret n° 2023-1106 du 31 octobre 2023 portant création d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents publies de la fonction publique territoriale. - D'adopter le principe et les montants de la « prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire » tels qu'exposés.
PRECISE que les erédits suffisants sont prévus au buduet de l'exercice.
2023-27/ Ouverture de crédits avant le vote du budget
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés. DÉCIDE :
- d'inscrire par anticipation un montant de 208 521 € au buduet 2024.
- d'inscrire par anticipations ces crédits sur les différentes opérations comme énoncé ci-dessus. - de reprendre ces crédits dans le budget primitif 2024,
| 2023-28/ Subventions aux associations
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, DECIDE : - de verser la somme de 150 euros à chacune des associations citées : Tigana contre les maladies orphelines, Nos amis les chats 34 et DIVEARTHITY
- D'autoriser Le Maire à réaliser les démarches nécessaires à la mise en œuvre de cette décision, - D'inscrire ces sommes au budget 2023 de la commune au compte 6574.
2023-29/ Mutualisation des services - Rectification de la part d’'ETP du service informatique affecté à la mutualisation
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés, DECIDE : - d'approuver les termes de l'avenant à la convention de mutualisation du service "service informatique"
annexé à la délibération,
- d'autoriser le Maire à signer l'avenant à la nouvelle convention de mutualisation ainsi que toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Questions diverses
Pas de questions diverses
La réunion est clôturée à 19h15.
Le Maire
Pierre AMALOU
Affiché et publié le 18/12/2023
Page 2 sur 2