Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CM 14.12.2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU 13 AVRIL 2015
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CM 11.11.2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CM 11.11.2017
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CM 30.12.2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CM 08.05.2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CM 08.05.2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CM 18.07.2016
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CM 17.06.2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CM 02.10.2017
Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion cm 03.10.2016
Document publié le Lundi 3 octobre 2016 par la commune de Glénic.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion cm 03.10.2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU 03 OCTOBRE 2016
Convocation du Conseil : 26 Septembre 2016
Monsieur (Conseiller Municipal)
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le Lundi 03 Octobre 2016 à 20 Heures, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Le Maire : signé BRUNAUD
ORDRE DU JOUR : Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 05 Septembre 2016 - S.I.A.E.P de la Saunière : Adhésion de la Commune de SAVENNES - Restauration de l’Eglise : Solde du versement du Fonds de Concours - Suivi des dossiers - Affaires diverses.
PRESENTS : MM. BRUNAUD, GASNET, DEVOS, CHATEAU, Mme DROUILLARD, MM. CHANUDET, GOUNY, REINHARDT, SCHWEYER, GONZALEZ .
EXCUSES : Mme MARCELLIN, MM. PETIT, ISOLA, Mmes BOURLOT, VERGER
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2016
Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
S.I.A.E.P DE LA SAUNIERE
ADHESION DE LA COMMUNE DE SAVENNES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, que lors de sa séance du 22 Septembre 2016, le Comité Syndical du SIAEP de la SAUNIERE, a délibéré et a accepté à la majorité des membres présents, la candidature de la Commune de SAVENNES pour adhésion au SIAEP de la SAUNIERE, avec effet au 1er Janvier 2017 suivant délibération N° 2016/03-001.
Monsieur le Maire rappelle aux conseillers municipaux les motivations de la demande d’adhésion de la commune de SAVENNES au SIAEP de la SAUNIERE telles qu’elles sont évoquées dans la délibération précitée.
Il rappelle également que cette adhésion, d’après les responsables du syndicat, n’aura aucun impact négatif budgétaire sur le fonctionnement.
Après avoir entendu ces explications et après discussion,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
ACCEPTE l’adhésion de la Commune de SAVENNES au SIAEP de la SAUNIERE mais aurait souhaité avoir des informations plus précises sur la qualité du réseau transféré et les coûts éventuels à supporter. RESTAURATION DE L’EGLISE
SOLDE DU VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal d’un courrier de la Direction Régionale des Affaires Culturelles relatif au bilan financier définitif de l’opération de restauration générale de l’Eglise (Campagnes 1996-2008)
Ce bilan fait ressortir un trop versé sur Fonds de Concours d’un montant total de 742.90 € en faveur de la Commune de GLENIC.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
SOLLICITE le remboursement du trop versé sur Fonds de Concours d’un montant de 742.90 €.
AUTORISE Mr le Maire à signer tous les documents relatifs à cette opération.
SUIVI DES DOSSIERS
PROJET EOLIEN : Mr le Maire confirme la permanence d’information le 07 Octobre prochain de 15 H à 19 H. Des flyers ainsi que le journal de l’éolien ont été distribués dans toutes les boîtes aux lettres.
De plus, il indique que la Sté BORALEX envisage de réinstaller des sonomètres dans les villages concernés au printemps prochain pour affiner les mesures sonores.
La réunion prévue pour négocier les mesures d’accompagnement aura lieu après les travaux en cours sur le financement du site Sports Nature.
Pour ce qui concerne le nom du projet, « Les Hauts de Glénic » a été suggéré.
CIRCUITS COURTS : Virginie a pris contact avec la plateforme Agrilocal 23. Il apparaît que les procédures sont relativement lourdes pour des volumes de produits très limités. Il semble que la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret entame une démarche du même type et nous serons sollicités à cet effet. Une position sera prise après ces différents contacts.
PASSERELLE : Contact a été pris avec le Bureau de Contrôle SOCOTEC qui attend les dernières informations du Bureau d’Etudes pour valider le projet.
ECOLE : Mr le Maire fait le compte rendu de la réunion de l’association de parents d’élèves qui a changé de président. Cette dernière devra préciser rapidement si elle s’implique dans la Fête de Noël qui pourrait avoir lieu à Jouillat.
La réunion des parents des élèves de l’école de Glénic aura lieu le 13 Octobre, au cours de laquelle sera évoqué le dossier de la navette le mercredi, l’agrandissement de la salle de sieste, … les animatrices des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) et l’enseignante sont invitées à cette réunion.
PROJET NEUTRALISATION : Mr le Maire informe le Conseil que seront consultées les entreprises les plus performantes sur ce domaine, à savoir : INFRALIM, LARBRE et DEJANTE. Une réponse est attendue pour Fin Novembre. COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND GUERET: Mr le Maire informe le Conseil Municipal sur le projet de regroupement des intercommunalités validé par la commission départementale. La Communauté d’Agglomération du Grand Guéret restera seule et ne fusionnera pas avec la Communauté de Communes Portes de la Creuse en Marche comme prévu.
Pour ce qui concerne le projet Sports Nature sur Glénic, Mr le Maire informe le Conseil Municipal qu’une demande d’intervention financière sera faite auprès du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Massif Central à laquelle il participera. A cet effet, une audition aura lieu le 25 Octobre prochain.
Dans ce projet, le site de Glénic serait plus spécialisé sur les pratiques éducatives (scolaires, accueil centre loisirs, TAP, …). Le circuit éolien pourrait compléter efficacement les activités prévues.
Par ailleurs, il informe le Conseil Municipal que sont disponibles à la Mairie les dossiers Assainissement, Finances, Sports Nature, Communes Nouvelles et Transports qui concernent plus spécialement notre commune.
ANIMATIONS : Christine DROUILLARD fait le compte rendu du voyage du CCAS qui a donné satisfaction.
Mr le Maire informe le Conseil Municipal d’une proposition d’exposition avec une maquette d’un village gaulois. Michel DEVOS prendra les contacts nécessaires avec Philippe ISOLA pour étudier l’opportunité.
Il fait part du recensement effectué par l’Office de Tourisme pour communiquer sur les différentes manifestations, Michel DEVOS et Gérard GASNET feront le nécessaire.
AFFAIRES DIVERSES
Mr le Maire informe le Conseil Municipal sur le Droit Individuel à la Formation (DIF) des élus et sur les conditions de participation.
Il indique par ailleurs que le recensement de la population aura lieu du 19 Janvier au 18 Février 2017, Virginie LEGAY sera de nouveau agent recenseur.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 11 Novembre 2016 à 9 Heures 30.
Le Maire, Les Conseillers,