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Document publié le Jeudi 7 janvier 2010 par la commune de Gramont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 07 janvier 2010)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
DEPARTEMENT
du TARN-ET-GARONNE REPUBLIQUE FRANCAISE _________
MAIRIE
DE
GRAMONT
82120
____
Té: 05/63/94/09/88
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 janvier 2010
L’an deux mille dix, le sept janvier à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de GRAMONT, régulièrement convoqué, s'est réuni le en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur, BORDES Denys, Maire.
Présents: M. BORDES Denys, Mme BENECH Marie-Pierre, Melle BORDES Stéphanie, Mme DELORME Gisèle, M. ETIENNE Patrice, Mme FOURCADE Claude, M. MOLES Aymeric, M. RAMIREZ Maurice, M. SUNE Jean-Claude, M. TRIFFAULT Claude, Mme VILLADIEU Claudine.
Excusée :
Madame BORDES Stéphanie a été élue secrétaire.
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Le compte-rendu du 10 décembre 2010 est approuvé à l’unanimité.
1°) ORDRE DU JOUR :
1°-1 : Proposition travaux fonts baptismaux « Amis du Château » :
Monsieur le Maire rappelle la demande faite par courrier de l’Association des Amis du Château de Gramont de consacrer une partie de l’actif de l’association à la restauration des fonts baptismaux de l’église de Gramont avant sa dissolution.
Après examen, le Conseil Municipal accepte que l’association réalise les travaux dans la limite de leur budget que leur permet leur actif et demande à ce que la Mairie soit associée à toutes les décisions jalonnant l’ensemble du projet.
1°-2 : Comptes-rendus des Commissions extérieures :
SIAEP de Lavit :
• Reconduction de la concession à la SAUR
• Eau potable de Gramont : Compte tenu de l’ambigüité de la mention « eau douteuse mais potable » portée sur les résultats d’analyse réalisés par le SIAEP de Lavit , le Conseil Municipal décide de faire faire une analyse par un laboratoire indépendant. SDE :
• L’Assemblée Générale a eu lieu le 29 novembre 2009.
• Changement de siège à Montauban ALBASUD
• Nouveaux tarifs pour le raccordement des collectivités : 70€/mètre pour la Haute Tension et 40€/mètres pour la Basse Tension avec 40% de subvention du SDE sur les 75 premiers mètres.
• En cas de problème d’électricité, les particuliers doivent en premier lieu s’adresser à leur fournisseur d’énergie.
Ecole de Marsac : une réunion devrait bientôt être programmée.
1°-3 : Projets en cours :
- Salle des Fêtes : La SEMATeG doit préparer l’appel à concurrence pour la maitrise d’œuvre. - Cercle/Salle des Associations : Le bardage doit être réalisé aux beaux jours.
- Logement de l’Ecole : Monsieur le Maire indique qu’il serait nécessaire de procéder au remplacement des plafonettes du salon. Après examen, le Conseil Municipal : - décide de remplacer les plafonettes
- autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires
- décide d’inscrire la dépense au Budget Primitif 2010
1°-4 : Cérémonie des vœux : RDV à 10h00 pour les préparatifs.
2°) QUESTIONS DIVERSES :
Chemin de la Garrigue :
Le Conseil Municipal décide de prévoir la réfection de ce chemin au BP 2010.
Incendie BARBAZAN NORD : Monsieur le Maire fait part d’un incendie mineur qui a eu lieu au lieu-dit Barbazan Nord.
Statues de l’Eglise: Monsieur ENGLES propose de racheter les vielles statues présentes dans la sacristie. Le Conseil Municipal ne donne pas de suite favorable à cette proposition.
Battue aux pigeons : Monsieur le Maire propose de demander à la société de chasse d’organiser une battue aux pigeons dans le village. Il indique qu’il prendrait cet effet un arrêté.
Assurance défibrillateur : Le Conseil Municipal demande à connaitre le coût d’une couverture d’assurance remboursant la valeur à neuf en cas de sinistre.
Grille du monument aux morts : Il sera demandé à l’agent municipal de la repeindre et d’installer des tubes portes drapeaux.
Logement de la poste : Le Conseil Municipal, à 10 voix pour et 1 abstention, autorise l’installation d’une nouvelle antenne au logement de la poste.
- La séance est levée à 22h58.