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Déliberation - Résumé des décisions du Conseil Municipal du 19 mai 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Tulle.
Lien du pdf (Déliberation - Résumé des décisions du Conseil Municipal du 19 mai 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
RÉSUMÉ
DES
DÉCISIONS
DU CONSEIL
MUNCIPAL
DU 14
MAI
2022
Présents
: Maurice
BLANCHARD
-— Jean-Luc
BOU
- Serge
BOUSSUGE
- Aïcha
BRAHIM
- Jacques
BURLE
—
Colette
CANADAS
- Anne-Claude
CANONI
- Rosa
CERCIELLO
- Christian
CHENEZ
— Marine
DIGILIO
- Brigitte
DURAND
—
Georges
FAUCOUNEAU
- Serge
GARCIA
— Patrick
IELLI—
Bernadette
JARD
— Martine
MARINO
- Sylvain
MIRALLES
- Grégory
MONTOYA
- Jean-Luc
QUEIRAS
— julien
SCHMIDT.
Absents
: Véronique
BAUDRY
(Procuration
à Christian
CHENEZ)
— Mickaël
MATRAY
(Procuration
à Brigitte
DURAND)
— Stéphane
MENANT,
Secrétaire
de
séance
: Brigitte
DURAND.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
s’est
déroulée
sous
la présidence
de
M.
Jean-Luc
QUEIRAS,
Maire.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
des
décisions
ont
été
prises
dans
le cadre
de
la délibération
n°
2020/72
du
24
septembre
2020
déléguant
au
Maire
les
pouvoirs
prévus
par
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
en
application
de
son
article
L 2122-22.
Il s'agit
des
décisions
N°
2022/15
à 2022/19
et
2022/22
à 2022/30quiont
été
affichées,
sont
exécutoires
et
dont
il donne
le détail.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
MARS
2022
Le
procès-verbal
du
31
mars
2022
est
soumis
à l'approbation
de
l’assemblée.
L'Assemblée
est
invitée
à se
prononcer
sur
la question.
Sans
aucune
remarque,
le procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
31
mars
2022
est
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
1.
BUDGET
PRINCIPAL
:
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°
1
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’il
a été
prévu
en
commission
des
finances
et
après
avis
des
services
de
la DGFIP,
de
procéder
à la
clôture
du
Budget
« Action
Économique
» ainsi
qu'à
l'intégration
des
résultats
au
budget
principal
de
la commune.
Cette
opération
engendre
une
décision
modificative.
Les
mouvements
d'intégration
pour
une
clôture
au
31
mai
2022
sont
les
suivants
:
Section
de
fonctionnement
ROO2
= +
34
610,51
€ correspondant
aux
recettes
des
loyers
perçus
de
janvier
à mai
pour
un
montant
de
6 791,38
€ et
le résultat
de
2021
du
budget
« Action
Économique
» d’un
montant
de
27
819,13
€.
Section
d'investissement
Excédent
de
67
714,35
€ à
intégrer
au
DO01.
Parallèlement,
il y
a lieu
de
procéder
à d'autres
ajustements
au
budget
:
e L'inscription
de
la vente
de
terrains
en
investissement
et
leur
retrait
en
fonctionnement
pour
230
000
€.
Monsieur
le Maire
propose
donc
:
La
clôture
du
budget
« Action
Économique
» au
31
mai
2022.
L'intégration
des
éléments
d’actif
et
de
passif
au
budget
principal
au
31
mai
2022.
La
création
d’un
service
TVA
sur
ie budget
principal
afin
d'enregistrer
les
opérations
liées
à l’activité
réintégrée
{perception
des
loyers)
La
décision
modificative
suivante
: Section
Fonctionnement
DM
BP
2022
au
31
mai
2022
TOTAL
DÉPENSES
FONCTIONNEMENT
6 099
215,75
-_ _55180,87|
6044034,88
012
CHARGES
DE
PERSONNEL,
FRAIS
ASSIMILES
3 951
900,00
+11422,94|
3963
322,94
023
VIREMENT
SECTION
INVESTISSEMENT
67
603,81
- 67
603,81
0
65
JAUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
446
973,73
+
1 000,00
447
973,73
RECETTES
FONCTIONNEMENT
6 099
215,75
-_ _55180,87|
6044
034,88
002
(RESULTAT
REPORTE
118
864,39
+34
610,51
153
474,90
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
110
000,00
+
30
000,00
140
000,00
73
IMPOTS
ET
TAXES
3
842
991,00
+
100
000,00!
3
942
991,00
75
JAUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
123
700,00
+
10
208,62
133
908,62
77
|PRODUITS
EXCEPTIONNELS
250
000,00
-
230
000,00
20
000,00
Section
Investissement
DM
BP
2022
au
31
mai
2022
TOTAL
PENSES
INVESTISSEMENT
3 056
722,93
+ 42
396,19
3 099
119,12
001
|
RESULTAT
REPORTE
493
301,65
-
6771435
425
587,30
20
| IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
82
601,10
+ 39
055,27
121
656,37
21
| IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
183
432,82
+ 60
055,27
243
488,09
908
|
OPERATIONS
ESPACE
DE
LOISIRS
90
000,00
+
11
000,00
101
000,00
RECETTES
FONCTIONNEMENT
3 056
722,93
42
396,19
3 099
119,12
021
}
VIREMENT
SECTION
FONCTIONNEMENT
67
603,81
- 67
603,81
0
024
|
PRODUITS
DE
CESSIONS
D'IMMOBILISATIONS
90
000,00
+
110
000,00
200
000,00
-__ L'octroi
d'une
subvention
à l'Association
« ALPE
04
» pour
un
montant
de
500
€ pour
l’année
2022.
-__ L'octroi
d’une
subvention
exceptionnelle
de
500
€ à
l'Association
sportive
du
Collège
Pierre
Girardot
pour
la
participation
des
élèves
aux
championnats
de
France
UNSS
2022
de
badminton
et
de
Futsal.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
de
la clôture
du
Budget
« Action
Économique
» au
31
mai
2022,
décide
de
l'intégration
des
éléments
d’actif
et
de
passif
au
budget
principal
au
31
mai
2022,
décide
de
la création
d’un
service
TVA
sur
le budget
principal
afin
d'enregistrer
les
opérations
liées
à
l'activité
réintégrée
(perception
des
loyers),
décide
de
l'octroi
d’une
subvention
à l'Association
« ALPE
04
» pour
un
montant
de
500
€ pour
l’année
2022,
décide
de
l'octroi
d’une
subvention
exceptionnelle
de
500
€ à
l'Association
Sportive
du
Collège
Pierre
Girardot
pour
la participation
des
élèves
aux
championnats
de
France
UNSS
2022
de
badminton
et
de
Futsal,
décide
que
ces
subventions
seront
inscrites
au
BP
de
l'exercice
en
cours
selon
la décision
modificative
à suivre,
décide
de
la décision
modificative
présentée
ci-dessus
à effet
au
31
mai
2022,
donne
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
mener
à bien
les
opérations
et
signer
toute
pièce
afférente.
2. CREATION
D'UN
COMITE
SOCIAL
TERRITORIAL
COMMUN
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LE
CCAS
DE
SAINTE-TULLE
ET
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
REPRESENTANTS
DU
PERSONNEL
DU
COMITE
SOCIAL
TERRITORIAL
ET
INSTITUANT
LE
PARITARISME
L'article
32
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
prévoit
qu’un
« Comité
Social
Territorial
est
créé
dans
chaque
collectivité
ou
établissement
employant
au
moins
50
agents
ainsi
qu'auprès
de
chaque
centre
de
gestion
pour
les
collectivités
et
établissements
affiliés
employant
moins
de
50
agents.
Il peut
être
décidé,
par
délibérations
concordantes
des
organes
délibérants
d’une
collectivité
territoriale
et
d’un
ou
plusieurs
établissements
publics
rattachés
à cette
collectivité
de
créer
un
Comité
Social
Territorial
compétent
à l'égard
des
agents
de
la
collectivité
et
de
l'établissement
ou
des
établissements
à condition
que
l'effectif
global
concerné
soit
au
moins
égal
à 50
agents.
»
Considérant
l'intérêt
de
disposer
d’un
Comité
Social
Territorial
commun
compétent
pour
l’ensemble
des
agents
de
la commune
et
du
C.C.A.S..
Considérant
que
les
effectifs
d'agents
titulaires,
stagiaires,
contractuels
de
droit
public
et
privé
au
1er
janvier
2022
:
- _ Commune
de
98
agents,
-. C.CAS
de
5 agents,
permettent
la création
d’un
Comité
social
territorial
commun.
H est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
créer
un
Comité
social
territorial
commun
compétent
pour
les
agents
de
la commune
de
Sainte-Tulle
et
du
C.C.A.S.
est
également
proposé
de
fixer
le nombre
de
représentants
du
personnel
du
comité
social
territorial
et
instituant
le paritarisme.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
et
notamment
ses
articles
32
et
32-1,
Vu
le décret
n° 2021-571
du
10
mai
2021
relatif
aux
comités
sociaux
territoriaux
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics,
Considérant
que
la consultation
des
organisations
syndicales
est
intervenue
le 16
mars
2022,
Considérant
que
l’effectif
apprécié
au
1°
janvier
2022
servant
à déterminer
le nombre
de
représentants
titulaires
du
personnel
est
de
103
agents,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide
de
créer
un
Comité
social
territorial
commun
compétent
pour
les
agents
de
la commune
de
Sainte-Tulle
et
du
C.C.A.S.,
de
placer
ce
Comité
social
territorial
auprès
de
la commune
de
Sainte-Tulle,
d'informer
Monsieur
le Président
du
Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
des
Aipes
de
Haute
Provence,
de
la création
de
ce
Comité
social
territorial
commun,
fixe
le nombre
de
représentants
titulaires
du
personnel
à 5
et
en
nombre
égal,
le nombre
de
suppléants,
décide
le maintien
du
paritarisme
numérique
en
fixant
un
nombre
de
représentants
de
la
collectivité
égal
à celui
des
représentants
du
personnel
titulaires
et
suppléants,
dit
que
Monsieur
le Maire
est
chargé
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
délibération.
3. FOURNITURES
SCOLAIRES
-— RECONDUCTION
DU
DISPOSITIF
— FIXATION
DU
MONTANT
Chaque
année,
la Ville
de
Sainte-Tulle
fait
bénéficier
aux
élèves
de
la commune
inscrits
dans
un
établissement
secondaire
et
âgés
de
moins
de
16
ans
au
jour
de
la rentrée
scolaire
d’un
bon
permettant
lachat
de
fournitures
scolaires.
Il convient,
comme
chaque
année,
de
décider
de
l’éventuelle
reconduction
du
dispositif,
Il est
proposé
à l'assemblée
de
renouveler
cette
dotation
pour
la rentrée
scolaire
2022/2023
et
de
fixer
le montant
du
bon
de
fournitures
scolaires
à 27
euros.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à la
majorité
des
suffrages
exprimés,
décide
de
maintenir
la
délivrance
d’un
bon
de
fournitures
scolaires
attribué
aux
élèves
de
la commune
selon
les
conditions
ci-dessus
mentionnées,
fixe
à 27
euros
la valeur
du
bon
de
fournitures
scolaires
pour
les
élèves
résidant
à Sainte-Tulle
remplissant
les
conditions
ci-dessus
énumérées
pour
la rentrée
scolaire
2022/2023,
donne
tout
pouvoir
à
Monsieur
le Maire
ou
à son
représentant
pour
mener
à bien
l'opération
et
signer
toute
pièce
afférente.
Contre
: 0
— Abstention
: 2 :
Serge
GARCIA
- Sylvain
MIRALLES
- Pour
: 20. 4. CONVENTION DE PARTENARIAT
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LA
MUTUALITE
FRANÇAISE
PROVENCE-
ALPES-COTE
D'AZUR
— «
STAGE
NUTRITION
— MA
SANTÉ
AU
MENU
»
La Commune
s’est
engagée
dans
une
démarche
active
de
valorisation
dans
le cadre
du
projet
social.
Il se
trouve
en
effet
que
l'objectif
retenu,
a été
identifié
autour
du
thème
: « se
connaître
soi-même
». Parmi
les
déclinaisons
d’axes
visant
à mettre
à portée
de
tous
la connaissance
de
soi,
se
trouve
le «
prendre
soin
de
soi
», concept
illustré
dans
la pratique
cette
année,
par
la mise
en
œuvre
d’un
« Stage
Nutrition
— Ma
santé
au
menu
». Cette
action
émane
à la
fois
du
diagnostic
du
territoire
réalisé
et
les
besoins
exprimés
recueillis
au
sein
du
Centre
Social.
Pour
le réaliser,
il est
proposé
de
signer
une
convention
de
partenariat
entre
la ville
et
la Mutualité
Française
Provence
Alpes
Côte
d'Azur.
Cette
convention
a pour
objectif
de
mettre
en
place
des
actions
visant
à réduire
le risque
de
dénutrition
et
malnutrition
des
personnes
âgées
de
60
ans
et
plus,
selon
les
modalités
initiées
par
la Mutualité
Française
Provence-Alpes-Côte
d'Azur.
L'atelier
proposé
sera
gratuit
pour
les
participants
ainsi
que
pour
la commune
et
se
déroulera
au
Centre
Inter
âges,
rue
de
la Combe
sous
l'égide
de
la Mutualité
Française
PACA,
qui
s'engage
à mettre
à disposition
des
participants,
des
professionnels
formés
pour
chacune
des
thématiques
proposées.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
approuve
la convention
telle
que
présentée,
donne
tout
pouvoir
à Monsieur
le Maire
ou
à son
représentant
pour
mener
à bien
l’opération
et
signer
toute
pièce
afférente.
5. PISCINE
MUNICIPALE
— APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
TRAITANT
DES
CONDITIONS
GÉNÉRALES
SAISON
ÉTÉ
2022
CONCERNANT
LA
MISE
À DISPOSITION
DU
PERSONNEL
AVEC
OBJECTIF
PLUS
EMPLOI
La
Commune
a choisi
de
faire
appel
à Objectif
Plus
emploi
afin
de
recruter
le personnel
de
surveillance
de
la
piscine
municipale
pendant
la période
d'ouverture
soit
du
1er
juin
2022
au
31
août
2022
inclus.
Cette
association
sert
d’intermédiaire
efficace
entre
les
collectivités
employeurs
en
demande
de
contrats
saisonniers
et
les
professionnels
qualifiés
à la
recherche
d'emploi.
Cette
association
établit
les
paies
en
fonction
des
relevés
d'heures
fournis
par
la collectivité,
se
charge
de
trouver
des
remplaçants
en
cas
de
maladie..La
commune
reverse
à l'association
le coût
salarial
(salaire
brut,
charges
sociales
patronales,
congés
payés)
ainsi
que
les
frais
de
gestion.
Il convient
d'autoriser
Monsieur
Le
Maire
ou
son
représentant
à procéder
à la
signature
d’une
convention
traitant
des
conditions
générales
— Saison
été
2022
qui
régissent
le rappel
des
principales
règles
« Droit
du
travail
», fiche
technique
majorations
des
heures
et
tarif
facturation
avec
Objectif
Plus
Emploi
pour
la saison
piscine
de
2022.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
approuve
les
conditions
générales
— Saison
2022
avec
Objectif
Plus
Emploi,
donne
tout
pouvoir
à Monsieur
Le
Maire
ou
à son
représentant
pour
mener
à bien
l'opération
et
signer
toute
pièce
afférente.
6. ADOPTION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
PISCINE
MUNICIPALE
Il'est
proposé
d'adopter
le règlement
intérieur
de
la piscine
municipale
de
Sainte-Tulle.
Sont
ainsi
rappelées
les
conditions
d'accès
aux
bassins,
les
conditions
d’utilisation
des
équipements
et
les
dispositions
relatives
à
l'hygiène
et
à la
sécurité
des
baigneurs.
Monsieur
Le
Maire
sera
chargé
de
l’exécution
du
présent
règlement.
A ce
titre,
il pourra
notamment
édicter
par
arrêté
les
horaires
et
période
d'ouverture
de
la piscine.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
adopte
le règlement
intérieur
de
la piscine
municipale,
autorise
Monsieur
Le
Maire
à signer
tout
document
utile
à la
bonne
gestion
de
ce
dossier
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 19
h 30.
Fait
à Sainte-Tulle,
le 20
mai
2022
Le
Maire,
Jean-Luc
QUEIRAS.