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Conseil Municipal - conseil municipal 2018 12 04
Document publié le Mardi 4 décembre 2018 par la commune de Taissy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 2018 12 04)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Sécurité publique,
Commune de Taissy Conseil Municipal
Séance du 4 décembre 2018 Page 61
Séance du 4 décembre 2018
L’an deux mil dix-huit et le quatre décembre à 20 heures 30, le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BARRIER Patrice.
Tous les membres en exercice sont présents, sauf Mme DA SILVA Karine, M. WATISSE Eric a donné pouvoir à M. GA Thierry,
Mme DESCHAMPS Isabelle a donné pouvoir à M. BARRIER Patrice,
M. ROYER Jean-Marc a donné pouvoir à Mme DAUBENFELD Nicole,
Mme TESTARD Claire a donné pouvoir à Mme PETITJEAN Katya.
Madame THOURAULT Sylvie a été nommée secrétaire.
Date de convocation : 22 novembre 2018
Le compte-rendu de la séance du 6 novembre 2018 est lu et approuvé.
I – Délibérations
N° 60/2018 Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Le conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-29 et L. 2122-21 10°, Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment son titre V, Vu le décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population, Vu le décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins de recensement de la population,
Considérant la possibilité de recruter comme vacataires des agents engagés pour une tâche précise, ponctuelle et limitée à l'exécution d'actes déterminés,
Considérant que les opérations de recensement de population dans la commune correspondent à une mission spécifique pouvant donner lieu à ce type de recrutement,
Après en avoir délibéré, par dix-huit voix pour,
DÉCIDE :
d'autoriser le recrutement de quatre vacataires pour assurer la mission spécifique et ponctuelle liée aux enquêtes de recensement de la population pour la période allant du 17 janvier au 16 février, de rémunérer les agents chargés du recensement de la façon suivante :
coordonnateur au moyen d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires conformément au barème en vigueur
agent recenseur : rémunération calculée en fonction des imprimés collectés : 1,04 € par bulletin individuel, 0,52 € par feuille de logement et 20,54 € par journée de formation de rembourser les frais de déplacement en dehors de l'agglomération communale en cas d'utilisation du véhicule personnel selon le barème en vigueur dans la fonction publique.
N° 61/2018 Legs Maillart
Le conseil municipal,
Vu la délibération n° 2243 du 4 novembre 1993 fixant les conditions d’attribution des bourses issues du legs Maillart,
Compte-tenu de l’examen des différentes candidatures,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité des membres présents,
Décide d’attribuer la somme de : Commune de Taissy Conseil Municipal
Séance du 4 décembre 2018 Page 62
- 300 € aux trois élèves retenus
II – Grand Reims
Lors du bureau communautaire du 13 novembre a été présenté le budget principal et les budgets annexes pour l’exercice 2019. Celui-ci a été validé lors du conseil communautaire du 22 novembre. Il en ressort que la situation financière de la CU du Grand Reims est saine et que les objectifs ont été tenus. Au cours de ce bureau, a été également présentée la nouvelle politique d’accueil des professionnels dans les déchetteries du territoire.
Les deux documents supports seront diffusés aux conseillers municipaux.
III – Commissions
Par ailleurs, le conseil municipal est informé des points suivants :
Téléthon
La commission idoine s’est réunie le 12 novembre pour définir le programme de cette manifestation et le 3 décembre pour définir les postes à tenir au cours du week-end.
Schéma Directeur Communal
Le cabinet BLP a procédé à un séquençage de la traversée de la commune en faisant ressortir les principales caractéristiques de chaque secteur et des améliorations pouvant y être éventuellement apportées. La prochaine réunion de la commission est programmée le 12 décembre 2018.
Ecole Elémentaire – Conseil d’Ecole
Le conseil d’école s’est tenu le 15 novembre. L’effectif, à la rentrée de septembre 2018, est de 144 élèves. Différents points ont été abordés dont la sécurité sur le parking et des améliorations à apporter. Il en ressort également que les difficultés rencontrées sont liées à un manque de civisme. Des aménagements extérieurs et des travaux dans les bâtiments sont demandés pour le budget 2019, ainsi que des équipements pour les classes.
La bibliothèque est subventionnée à hauteur de 1 500 € pour le renouvellement du fonds. Une classe de découverte sera organisée du 17 au 21 juin 2019 en Normandie. Elle concerne les classes de CM2, CM1 et CP, soit 86 enfants. Le budget prévisionnel est arrêté à la somme de 33 486 € dont les 2/3 sont pris en charge par la commune. Le coût par enfant est 389,37 €, similaire au coût des classes vertes de 2017 et 2013.
Une délibération spécifique sera prise lors du conseil municipal de janvier.
L’inspectrice d’académie a déclaré ne pas être inquiète sur l’évolution du nombre de classes en élémentaire et en maternelle pour les deux prochaines années. Lors de cette rencontre, Monsieur le Maire lui a demandé son avis sur deux sujets : l’installation du portillon ajouré à la l’école élémentaire dans le cadre du plan Vigipirate et l’installation de TNI dans les classes de petite section en maternelle. Pour le premier point, les éléments techniques seront transmis à ses services pour avis. Quant au TNI pour les petites sections, elle estime que cet équipement n’est pas nécessaire ; des ateliers peuvent être organisés lorsque plusieurs niveaux sont présents dans une même classe.
Bâtiments
Un gros travail de suivi et de maintenance a été réalisé en interne par les services techniques. Le conseil municipal adresse ses félicitations à M. Labé et à son équipe.
Une réflexion sera menée sur les investissements à inscrire au budget 2019 : rénovation de la façade de la gendarmerie, aménagements dans les écoles, remplacement de l’éclairage et installation d’un arrosage automatique au terrain de foot.
Est également abordé l’éclairage de la scène du CCA et son remplacement par une technologie led. Le système de sono nécessite également une révision, mais, suite à la dernière commission de sécurité, une intervention sur ce point est liée à la modification du système de sécurité et d’incendie, un coordonnateur doit être contacté à ce propos. Enfin, se pose la question de l’installation de l’élévateur pour l’accès à la scène dans le cadre de la mise en accessibilité du CCA. Le déplacement éventuel de cet équipement sera étudié. Commune de Taissy Conseil Municipal
Séance du 4 décembre 2018 Page 63
Zéro Phyto
Un article dans le Taissotin et dans le journal l’Union sont parus suite à l’organisation de la réunion publique sur le zéro phyto.
IV – Questions Diverses
L’association des Maires de la Marne organise une réunion d’informations sur le Répertoire Electoral Unique le 13 décembre en matinée à laquelle participera Mme DESCHAMPS Isabelle, Mes ROYER Jean-Marc, CZUDAKIEWICZ Jean-Philippe et BARRIER Patrice.
Les prochaines élections européennes auront lieu le 26 mai 2019. Elles désigneront pour 5 ans les députés européens.
La gendarmerie met en place de nouveaux dispositifs :
- Un contact numérique disponible 7j/7 et 24H/24 permet de renseigner, prévenir et orienter les internautes - Un dépliant d’informations sur les bons réflexes à avoir en cas de cambriolage - Un téléservice « Percev@l » sur les fraudes à la carte bancaire
- Un service en ligne de préplainte
- La possibilité pour la gendarmerie d’enregistrer des mains-courantes
La commission communale des impôts directs se réunira le mercredi 30 janvier 2019 à 9h15. Seront présents Mmes THOURAULT Sylvie et ROULLÉ Annie, Mes GA Thierry, CZUDAKIEWICZ Jean-Philippe et TIAFFAY Patrice ainsi que le maire.
L’agence postale de Taissy est classée dans les 5 premières sur les 57 que compte le secteur. Le fichier sur l’activité de l’agence sera transmis au conseil. Le remplacement de la porte est financé à hauteur de 4 000 € par la Poste, devis de 4 300 € TTC.
Une campagne d’informations par voie d’affichage et dans le Taissotin est lancée sur le thème « #MaCommuneJ’yTiens ».
La corrida sera organisée le 2 mars 2019. Une convention de partenariat sera passée avec le DAC qui adressera à la commune une facture de prestations de services de 1 500 €.
Lors de la Sainte-Barbe, Mme Catherine VAUTRIN, présidente du Grand Reims, a participé à a la cérémonie de recueillement sur les tombes. Monsieur Steve HEUSGHEM a été nommé chef de centre de Taissy en remplacement de M. Vincent VIELLARD. Le conseil municipal adresse tous ses remerciements à M. VIELLARD pour ses années de dévouement au sein du corps de sapeurs-pompiers. M. VIELLARD reste dans l’équipe.
Quant aux caméras, l’accord des opérateurs a été obtenu pour l’installation du relais sur le château d’eau. Une convention sera établie entre les opérateurs et la commune. Cependant, il est apparu un problème de synchronisation entre les caméras de voirie et le logiciel d’exploitation. De ce fait, ces trois caméras doivent être remplacées. Il a été demandé que l’installation soit définitivement opérationnelle avant Noël.
Sur le dossier de l’allée des Termes, la commune est dans l’attente du retour de l’avocat.
Les travaux de voirie rue des Vigneuls seront achevés au cours du 1° trimestre 2019. L’intervention réalisée par GRT Gaz à la sortie de la commune côté Sillery permet de vérifier la continuité de la protection de la canalisation gaz.
Monsieur Vincent HALLIER, ayant déménagé sur Reims, annonce qu’il participe à son dernier conseil. Il remercie le conseil pour les échanges et les expériences vécues. Il adressera une lettre de démission à Monsieur Le Maire.
Prochains conseils municipaux : 8 janvier 2019
5 février 2019
5 mars 2019
2 avril 2019
14 mai 2019
11 juin 2019 Commune de Taissy Conseil Municipal
Séance du 4 décembre 2018 Page 64
BARRIER Patrice THOURAULT Sylvie GA Thierry
TIAFFAY Patrice WATISSE Eric ROULLÉ Annie
DUCHESNE Madeleine CZUDAKIEWICZ Jean-Philippe DESCHAMPS Isabelle
PETITJEAN Katya HALLIER Vincent BARRÈRE Céline
DA SILVA Karine LEFORT Clément DAUBENFELD Nicole
ROYER Jean-Marc TESTARD Claire MICHEL Rafaële
VIELLARD Vincent