Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal 2018 12 04
Conseil Municipal - conseil municipal 2017 03 30
Conseil Municipal - conseil municipal 2015 03 26
Conseil Municipal - conseil municipal 2010 03 31
Conseil Municipal - conseil municipal 2020 03 10
Conseil Municipal - conseil municipal 2012 03 29
Conseil Municipal - conseil municipal 2019 12 03
Conseil Municipal - conseil municipal 2014 03 13
Conseil Municipal - conseil municipal 2014 07 03 2
Conseil Municipal - conseil municipal 2017 04 27
Conseil Municipal - conseil municipal 2018 03 27
Document publié le Mardi 27 mars 2018 par la commune de Taissy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 2018 03 27)
Thèmes du document : Transports, Budget, Banque,
Commune de Taissy Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2018 Page 15
Séance du 27 mars 2018
L’an deux mil dix-huit et le vingt-sept mars à 20 heures 30, le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BARRIER Patrice.
Tous les membres en exercice sont présents, sauf
M. WATISSE Eric a donné pouvoir à M. GA Thierry,
Mme DUCHESNE Madeleine a donné pouvoir à M. BARRIER Patrice,
M. HALLIER Vincent a donné pouvoir à Mme THOURAULT Sylvie,
M. ROYER Jean-Marc a donné pouvoir à Mme DAUBENFELD Nicole.
Madame DESCHAMPS Isabelle a été nommée secrétaire.
Date de convocation : 19 mars 2018
Le compte-rendu de la séance du 20 février 2018 est lu et approuvé.
I – Compte administratif 2017
N° 20/2018 Approbation du compte de gestion 2017
Le Conseil Municipal,
Après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif, l'état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer ;
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice;
Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice précédent, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;
1° Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2017 au 31 décembre 2017, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2017 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
* Déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2017 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part.
N° 21/2018 Vote du compte administratif 2017
Le conseil municipal, réuni sous la présidence de Mme THOURAULT Sylvie, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2017 dressé par M. BARRIER Patrice, Maire, qui s’est retiré au moment du vote et s’est donc abstenu, après s’être fait présenté le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l’exercice correspondant :
Par dix-neuf voix pour,
1° lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi : Commune de Taissy Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2018 Page 16
2° constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,
3° reconnaît la sincérité des restes à réaliser,
4° arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
N° 22/2018 Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget principal
Le Conseil Municipal, en application de l'article 9 de la loi du 2 mars 1982 et de l'instruction comptable M 14,
Après avoir approuvé au cours de cette même séance, le compte administratif pour 2017 qui présente un excédent de fonctionnement de 1 492 771,68 €,
Constatant que la section d’investissement dudit compte administratif fait apparaître :
Vu l’état des restes à réaliser au 31 décembre 2017,
Compte Administratif Principal Dépenses Recettes Solde
Résultat Propre de
l'exercice 2017 1 876 509,15 1 948 410,21 71 901,06 Résultat Antérieur
Reporté 1 420 870,62 1 420 870,62
Résultat à Affecter 1 492 771,68
Résultat Propre de
l'exercice 2017 379 434,01 518 651,58 139 217,57 Résultat Antérieur
Reporté 264 249,70 264 249,70
Résultat à Affecter 403 467,27
Fonctionnement
Investissement 459 500,00 96 000,00 -363 500,00
2 715 443,16 4 248 182,11 1 532 738,95
Section de
Fonctionnement
Section
d'Investissement
Restes à réaliser au 31
décembre 2017
Résultat Cumulé 2017
Compte Administratif CCA Dépenses Recettes Solde
Résultat Propre de
l'exercice 2017 97 361,07 119 548,68 22 187,61
Résultat Antérieur Reporté 14 662,96 -14 662,96
Résultat à Affecter 7 524,65
Résultat Propre de
l'exercice 2017 2 633,00 0,00 -2 633,00
Résultat Antérieur Reporté 0,00 0,00
Résultat à Affecter -2 633,00
Fonctionnement
Investissement 0,00
114 657,03 119 548,68 4 891,65
Section de
Fonctionnement
Section
d'Investissement
Restes à réaliser au
31 décembre 2017
Résultat Cumulé 2017
Un solde d'exécution globale de
403 467,27
N'entraînant pas de besoin de
financement
Un solde des restes à réaliser
-363 500,00 Commune de Taissy Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2018 Page 17
Considérant que le budget de 2017 comportait, en prévision, un virement de la section de fonctionnement (compte 023) à la section d’investissement (compte 021) de 92 824 €,
Décide, par dix-neuf voix pour, sur proposition de Monsieur le Maire, d'affecter au budget le résultat précédemment indiqué, comme suit :
* Report en section d’investissement (compte 001 en recettes) pour 403 467,27 €
* Report en section de fonctionnement (ligne 002 en recettes) pour 1 492 771,68 €
N° 23/2018 Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget CCA
Le Conseil Municipal, en application de l'article 9 de la loi du 2 mars 1982 et de l'instruction comptable M 14,
Après avoir approuvé au cours de cette même séance, le compte administratif pour 2017 qui présente un excédent de fonctionnement de 7 524,65 €,
Constatant que la section d’investissement dudit compte administratif fait apparaître un solde d’exécution de – 2 633,00 €,
Considérant que le budget de 2017 comportait, en prévision, un virement de la section de fonctionnement (compte 023) à la section d’investissement (compte 021) de 5 000 €,
Décide, par dix-neuf voix pour, sur proposition de Monsieur le Maire, d'affecter au budget le résultat précédemment indiqué, comme suit :
* Affectation en réserves (compte 1068) pour 2 633,00 €
* Report en section de fonctionnement (ligne 002 en dépenses) pour 4 891,65 €
II – Budget Primitif 2018
Commune de Taissy
Après la présentation des résultats de l’exercice 2017 et de l’évolution des réalisations entre 2016 et 2017, le budget primitif 2018, équilibré en recettes et en dépenses, à 3 177 950 € en fonctionnement et à 835 299 € en investissement, dont 459 500 € de restes à réaliser en dépenses et 96 000 € en recettes, est voté.
Un focus est fait sur la répartition des charges de fonctionnement 2017 par chapitres et par services, ainsi que sur la capacité d’autofinancement.
Pour 2018, les principaux postes de la section d’investissement sont les suivants : - En restes à réaliser
o La mise en accessibilité des ERP
o Caméra de vidéoprotection
o La toiture du dojo
- En Opérations nouvelles
o Clôture de l’école élémentaire
o Remplacement chaudière école maternelle
o Equipement TBI
o Chambre froide CCA
o Matériel pour cuisine salle communale
o Autolaveuse
o Création de caveaux
En section de fonctionnement, le montant de la dotation forfaitaire est estimé grâce au site de l’association des maires de France. Ne sont pas connues, au moment de l’élaboration du budget, les recettes suivantes : la dotation de solidarité rurale et le FPIC. Commune de Taissy Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2018 Page 18
Centre de Conférences et d’Animations
Le budget primitif du Centre de Conférences et d’Animations, arrêté en recettes et en dépenses, en section de fonctionnement à 101 400 € et à 9 133 € en investissement est voté à l’unanimité des membres présents.
III – Délibérations
N° 24/2018 Vote du budget primitif 2018 – Budget principal
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’avis de la commission « Finances » du 21 mars 2018,
Après en avoir délibéré, par dix-neuf voix pour,
Approuve le budget primitif 2018 arrêté en recettes et en dépenses, en section de fonctionnement à 3 177 950 € et en section d’investissement à 835 299 €.
N° 25/2018 Vote du budget primitif 2018 – Budget CCA
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’avis de la commission « Finances » du 21 mars 2018,
Après en avoir délibéré, par dix-neuf voix pour,
Approuve le budget primitif 2018 arrêté en recettes et en dépenses, en section de fonctionnement à 101 400 € et en section d’investissement à 9 133 €.
N° 26/2018 Vote des taux d’imposition 2018
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et, notamment, son article L.2121-29, Vu le Code Général des impôts et, notamment, son article 1636 B sexies,
Vu l’avis de la commission « Finances » du 21 mars 2018,
Considérant la nécessité de voter chaque année les taux des contributions directes locales,
Après en avoir délibéré, par dix-neuf voix pour,
décide de fixer les taux d’imposition pour l’exercice 2018, comme suit :
N° 27/2018 CCA – Logement gardien – convention d’occupation à titre précaire
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que le logement du gardien du CCA est libre depuis le départ à la retraite de M. COCHOIS au 1er décembre 2017.
Il a été saisi par M. Thomas DESMAREST, employé communal, d’une demande pour occuper ce logement. En effet, M. DESMAREST habite actuellement un quartier qui ne présente pas toutes les garanties de tranquillité. De plus, sa fille est scolarisée à Taissy et M. et Mme DESMAREST attendent leur deuxième enfant.
2018
T.H. 11,40%
F.B. 18,83%
F.N.B. 10,14% Commune de Taissy Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2018 Page 19
Monsieur le Maire propose de donner une suite favorable à sa demande et de lui mettre à disposition à titre précaire et révocable ce logement ainsi qu’un garage et un jardin attenant du 1er avril 2018 au 31 mars 2019 avec tacite reconduction pour une redevance mensuelle de 500 € (cinq cent euros) et 100 € de charges (cent euros).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, par dix-neuf voix pour,
Approuve la convention d’occupation à titre précaire au profit de M. et Mme DESMAREST du logement F4 sis esplanade Colbert à Taissy à compter du 1er avril 2018 pour une redevance mensuelle de 500 € (cinq cent euros) et 100 € de charges (cent euros),
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier et, notamment, la convention d’occupation à intervenir avec M. et Mme DESMAREST.
N° 28/2018 Mise en accessibilité des ERP – Avenant SOGECI n° 2
Le conseil municipal,
Vu le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et notamment ses articles 139 et 140,
Vu le marché en date du 7 novembre 2017 avec SOGECI SARL rue des Semailles 51110 CAUREL pour les travaux de mise en accessibilité des ERP – lot n° 8 VRD pour un montant initial de 20 581,69 € HT et de 23 259,61 € HT après avenant n° 1,
Vu le budget communal,
Considérant la proposition de la SARL SOGECI pour la mise en place de la signalétique pour la place de stationnement adaptée, ainsi que la reprise des peintures dans le hall d’accueil et la création d’un comptoir d’accueil PMR, sachant que pour ces deux derniers points, aucune offre n’a été réceptionnée ; ainsi l’accessibilité du site de la gendarmerie sera totalement réalisée,
Considérant que le projet d'avenant implique le paiement supplémentaire d'un montant de 3 767,71 € HT, 4 521,25 € TTC, et qu'il entraîne ainsi une augmentation de 16,20% du montant initial du marché,
Après en avoir délibéré, par dix-neuf voix pour,
DÉCIDE :
D'autoriser le maire à signer l'avenant n° 2 au marché signé avec la SARL SOGECI pour un montant 3 767,71 € HT, 4 521,25 € TTC et portant ainsi le montant total du marché à 27 027,32 € HT, 32 432,78 € TTC.
N° 29/2018 RD 8 – Création d’un passage piéton en plateau – Demande de subvention
Par courrier du 17 mai 2017, la commune de Taissy a sollicité le Conseil départemental pour mener une réflexion sur la sécurisation du rond-point des Poteaux dans le sens Taissy-Cormontreuil en limitant la vitesse des véhicules.
Après étude, il s’est avéré que la solution consisterait à implanter un plateau sur la branche d’entrée du giratoire. Le passage piéton se trouverait ainsi en surélévation par rapport à la chaussée pour un meilleur confort des usagers.
Le cabinet VRD Partenaire a été saisi pour l’établissement du projet technique et du détail quantitatif estimatif. Le dossier finalisé est arrêté à la somme de 29 566,50 € HT, 35 479,80 € TTC et a été soumis à l’avis de la commission Voirie le 16 mars 2018.
Le conseil municipal, après avoir pris connaissance du dossier et en avoir délibéré, par dix-neuf voix pour,
Approuve le dossier établi par le cabinet VRD Partenaire pour l’aménagement d’un passage piéton en plateau avant le rond-point des Poteaux pour un montant de 29 566,50 € HT, 35 479,80 € TTC,
Sollicite une subvention du Conseil Départemental au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l’année 2018, Commune de Taissy Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2018 Page 20
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
IV – Grand Reims
Le 19 mars, le bureau communautaire a réfléchi à un toilettage des statuts du Grand Reims, principalement sur les compétences facultatives qui seront applicables au 1er janvier 2019.
Au niveau de la taxe d’aménagement, un groupe de travail est constitué pour la répartition du 1% des recettes pour des projets communaux. Les communes devront réfléchir en amont aux dossiers potentiels à présenter sur, par exemple, les cimetières, les églises, …
Dans le cadre de la compétence scolaire, il a été créé un conseil d’orientation scolaire et extrascolaire.
Le conseil communautaire, le 26 mars, a voté le taux de la TEOM, sans changement, à 7,08%. Pour les services de secours et d’incendie, il a été précisé que, pour les communes, ne pouvant pas isoler les bâtiments mis à disposition des sapeurs-pompiers volontaires, des conventions seront mises en place pour permettre le remboursement des charges d’électricité, de chauffage et d’eau, au prorata de la superficie des bâtiments concernés.
Les routes départementales 44 et 51, à l’intérieur de l’agglomération, ainsi que les ouvrages d’art sont transférées à la communauté urbaine du Grand Reims au 1er janvier 2019 moyennant une contrepartie financière de 6 557 000 € HT.
Lors de l’aménagement de routes départementales et des trottoirs, il peut être envisagé une participation du Grand Reims pour la gestion des eaux pluviales à l’intérieur des agglomérations.
V – Commissions
Par ailleurs, le conseil municipal est informé des points suivants :
Bâtiments
La commission « Bâtiments » du 12 mars 2018 fait suite à la visite des bâtiments le 13 janvier 2018 dans le cadre du plan pluriannuel d’entretien. Elle a listé les différents travaux à effectuer et a validé le devis de Soprassistance pour le démoussage.
Urbanisme
Pour annoter le projet de modification du PLU suite aux réunions de la commission Urbanisme élargie au conseil du 12 février 2018 et au conseil municipal du 20 février 2018, il a été organisé la rencontre du 15 mars 2018 avec l’Agence d’Urbanisme et la Direction de l’Urbanisme du Grand Reims pour la prise en compte des points actés. Les deux modifications essentielles portent sur l’emprise au sol et la hauteur des bâtiments.
Voirie
La commission « Voirie » du 16 mars a validé le projet de passage piéton en plateau pour la demande de subvention auprès du Conseil Général. Suite à une rencontre avec le Grand Reims, la programmation des travaux de voirie 2018 a été arrêtée. La commission a également abordé la sécurisation des passages piétons dans le cadre du Conseil Interministériel de la Sécurité Routière. En dernier point, une rencontre est organisée le 20 avril à 9H en mairie avec la Sous-Préfecture et le Conseil Départemental sur la limitation aux véhicules de 3,5T en traversée d’agglomération.
Conseil Municipal Enfants
Suite au décès brutal du père de Jeanne Sapin, maire du CME, le Taissotin Junior sera distribué la semaine 14. Il a été remis à l’association « Prince de Cœur » un chèque de 350 €, bénéfice de la bourse aux jouets. A cette occasion, sa présidente est venue fournir des explications sur les enfants autistes et les actions mises en œuvre pour leurs maintiens dans la société.
La journée des familles sera organisée le 14 avril de 10H à 16H en partenariat entre la Caisse des Ecoles, le Comité des Fêtes et le Conseil Municipal Enfants.
Enfance – Education
Lors de la commission, un point a été fait sur les travaux en cours de réflexion à l’école élémentaire : le grillage et le portillon, le contour des arbres. Il a été signalé un manque de chauffage pour les salles se situant en bout de réseau.
Pour permettre l’accueil de la 6° classe, certains déménagements et travaux de peinture seront nécessaires. Des distributeurs de papier toilettes ont été installés dans chaque sanitaire en remplacement du distributeur commun. Commune de Taissy Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2018 Page 21
L’école élémentaire a fait la demande de deux TBI.
A signaler la coupe gagnée par les enfants de CE2/CM2 en basket, elle sera exposée dans un bâtiment public. Au niveau des effectifs à la rentrée de septembre 2018, malgré l’arrivée de 36 grands de maternelle, le nombre d’enfants en élémentaire passe de 133 à 140.
IV – Questions diverses
En hommage aux victimes de l'attaque terroriste du 23 mars 2018 à Carcassonne et à Trèbes, les drapeaux sur les bâtiments et édifices publics seront mis en berne le mercredi 28 mars 2018.
Le sondage sur les horaires d’ouverture de l’agence postale sera dépouillé prochainement et complété des chiffres de la fréquentation par tranche horaire.
L’Harmonie du 3° canton donnera un concert Big Band Jazz le vendredi 20 avril à 20H30 dans la salle d’animations. Le concert des Sacres des Folklores sera assuré par une formation venant du Rwanda.
Prochaine réunion de conseil : le 17 avril 2018 Commune de Taissy Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2018 Page 22
BARRIER Patrice THOURAULT Sylvie GA Thierry
TIAFFAY Patrice WATISSE Eric ROULLÉ Annie
DUCHESNE Madeleine CZUDAKIEWICZ Jean-Philippe DESCHAMPS Isabelle
PETITJEAN Katya HALLIER Vincent BARRÈRE Céline
DA SILVA Karine LEFORT Clément DAUBENFELD Nicole
ROYER Jean-Marc TESTARD Claire MICHEL Rafaële
VIELLARD Vincent