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Procès Verbal - PV CM Noisy 09122024 signe
Procès Verbal - PV CM du 11 decembre 2023
Procès Verbal - PV CM 02 oct 2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Noisy-le-Roi.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 02 oct 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aviation,
NOISV-LE-RO!
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02.10.2023
EN
APPLICATION
DES
ARTICLES
L.2121-25
et
R.2121-11
DU
CGCT
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
2
octobre,
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
Noisy-le-Roi,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
salle
du
conseil
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
TOURELLE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Présents
: 20
Marc
TOURELLE,
Christophe
MOLINSKI,
Géraldine
LARDENNOIS,
Delphine
FOURCADE,
Marie-Hélène
HUCHET,
Marc
TIMSIT,
Marie-France
AGNOFE,
Patrick
KOEBERLE,
Guy
TURQUET
de
BEAUREGARD,
Dominique
SERVAIS,
Roch
DOSSOU,
Dominique
JAILLON,
Jérôme
DUVERNOY,
Jean-François
VAQUIERI,
Pauline
LACLEF,
Audrey
de
FORNEL,
Loïc
FLICHY,
André
BLUZE,
Catherine
DOTTARELLI,
Michel
BOISRAME
Absents
ayant
donné
pouvoir
: 5
Cyrille
FREMINET
a
donné
pouvoir
à
Marc
TOURELLE
Salvador-Jean
LUDENA
a donné
pouvoir
à Christophe
MOLINSKI
Armelle
LUCAS
de
PESLOUAN
a
donné
pouvoir
à
Guy
TURQUET
de
BEAUREGARD
Sylvy
HAUFF
a
donné
pouvoir
à
Patrick
KOEBERLE
Magali
PRADEL
a donné
pouvoir
à Michel
BOISRAME
Absents
: 2
Jean-Michel
RAGUENES
Frédéric
RAVEAU
Secrétaires
de
séance
:
Marie-France
AGNOFE
et
Delphine
FOURCADE
Quorum
: 15
Ordre
du
Jour :
1.
Décision
modificative
n°1
- 2023
2
Côtes
irrécouvrables
2023
3.
Subvention
exceptionnelle
trophée
2023
4
Modification
tableau
des
effectifs
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 OCTOBRE
2023
Page
1 Marc
TOURELLE
Bienvenue
à toutes
et
à tous
pour
cette
séance
du
conseil
municipal,
bienvenue
chers
collègues
et
bienvenue
à
vous
qui
nous
suivez
sur
nos
réseaux.
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
nous
excuser,
nous
avons
eu
un
petit
problème
technique
qui
nous a
fait
prendre
du
retard,
mais
nous
pouvons
démarrer
notre
séance.
DESIGNATION
DES
SECRETAIRES
DE
SEANCE
Marc
TOURELLE
Comme
de
tradition,
nous
allons
désigner
deux
secrétaires
de
séance,
qui
est
volontaire
?
Delphine
et
Marie-
France,
merci.
(M.
le
Maire
donne
lecture
des
pouvoirs
reçus)
LISTE
DES
DÉCISIONS
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
DEPUIS
LE
3 JUILLET
2023
Marc
TOURELLE
Est-ce
qu'il
y a
des
questions
?
Michel
BOISRAME
On
a
signé
un
avenant
d'accord-cadre
concernant
la
fourniture
de
repas
et
lors
du
dernier
ou
de
l'avant-dernier
conseil
on a
signé
un
autre
avenant,
il ne
devait
pas
y
avoir
de
nouvelle
augmentation et
je
vois
qu'il
y en
a
une
de
12
%.
Marie-Hélène
HUCHET
Effectivement,
nous
avions
dit
que
nous
ne
faisions
qu'une
année
d'avenant,
mais
nous
avons
relancé
un
marché
qui
s'est
avéré
infructueux
à
nouveau,
à
moins
de
faire
une
augmentation
également
importante.
Nous
avons
donc
préféré
signer
à
nouveau
un
avenant
pour
avoir
le temps
de
rechercher
un
nouveau
prestataire,
de
relancer
un
marché
et
nous
avions
quand
même
une
augmentation
de
12
%.
Michel
BOISRAME
Cela
fait
passer
le ticket
repas
à combien
?
Marie-Hélène
HUCHET
C'est
toujours
en
fonction
des
quotients
familiaux.
Les
tarifs
de
restauration :
e
En
maternelle,
à
plein
tarif
: 5,89€;
e
Eten
primaire
c'est
6,19
€;
e
Sur
la
tranche
A,
on
descend
à
1,47
€
pour
la
maternelle
;
e
Et à
1,76
€
pour
les
élémentaires.
Ce
sont
des
tarifs
que
nous
appliquons
depuis
le
1°
septembre.
Marc
TOURELLE
Merci
Marie-Hélène.
Y a-t-il
d'autres
questions
?
André
BLUZE
Je
souhaiterais
avoir
de
plus
amples
informations
sur
le
contentieux
Celsio
quant
à
ce
type
de
contentieux,
est-
ce
toujours
les
mêmes.
Marc
TOURELLE
C'est
toujours
le
même
contentieux,
c'est-à-dire
qu'il
y
a
encore
deux
contentieux
en
cours,
celui
de
Celsio
et
celui
de
Cesa.
André
BLUZE
Les
coûts
se
rajoutent
à
ceux
déjà
engagés
?
Marc
TOURELLE
Oui.
EE
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
OCTOBRE
2023
Page
2 André
BLUZE
J'ai
une
autre
question
sur
l'occupation
sans
titre
du
domaine
public
: quel
type
de
bâtiment
cela
concerne-t-il
?
Delphine
FOURCADE
C'est
une
note
d'honoraires
auprès
d'un
avocat
auquel
nous
avons
demandé
d'analyser
une
situation.
Effectivement,
le
café
de
la
mairie
occupe
le
domaine
public
au
niveau
de
la véranda,
ce
dont
nous
nous
sommes
aperçus
récemment
dans
le
cadre
de
sa
demande
de
travaux
suite
à
l'incendie.
Michel
BOISRAME
On
leur
vendra
l’espace
?
Marc
TOURELLE
Nous
avons
consulté
l'avocat
sur
deux
sujets :
l'un
concernant
la
véranda
et
le
second
concernant
une
clôture
qui
dépasse
sur
le
domaine
public
sur
le
quartier
du
parc:
e
Sur
le
premier,
il ne
sera
pas
question
de
vendre
la
partie
sur
le
domaine
public
mais
il faudra
faire
une
convention
d'occupation
du
domaine
public,
moyennant
un
prix
d'occupation.
Cela
passera,
soit
en
décision,
soit
en
délibération,
je
ne
sais
plus,
mais
cela
sera
acté
dans
le
cadre
de
sa
déclaration
de
travaux
;
e
Pour
le
deuxième,
il n'est
pas
régularisable,
il faut
donc
faire
un
courrier
de
mise
en
demeure
pour
que
le
propriétaire
se
mette
dans
l'alignement,
et
s'il
ne
le fait
pas
nous
ferons
un
procès-verbal
d'infraction.
Catherine
DOTTARELLI
Il y
a
une
décision
pour
21
800
€
de
matériel
pédagogique
et
éducatif,
à
quel
type
de
matériel
cela
correspond-il
? Marie-Hélène
HUCHET
Cette
convention
a
été
signée
avec
l'Education
nationale
concernant
un
projet
pédagogique
à
l'école
Jean
de
la
Fontaine
qui
s'appelle
: «
Notre
école,
faisons-là
ensemble
».
C'est
un
projet
qui
a
été
porté
par
le
corps
enseignant,
les
parents
d'élèves
et
la
municipalité,
c'est
une
organisation
pédagogique
au
sein
de
l'école.
Ce
dossier
a
été
accepté
par
l'Education
nationale
qui
a
octroyé
une
subvention
à
cette
école
pour
pouvoir
acheter
le
matériel
et
organiser
l'école
en
fonction
du
projet
pédagogique.
Actuellement,
ils
sont
trois
classes,
petite,
moyenne
et grande
sections
et sont
organisés
en
ateliers
peinture,
sciences,
mathématiques,
lecture.
En
fonction
de
tout
cela,
ils ont
eu
cet
accord
et
cette
subvention.
Au
niveau
de
la
commune,
nous
avons
accepté
et
signé
cette
convention,
nous
avons
avancé
les
fonds
pour
les
commandes
qui
ont
été
passées
et
l'Education
nationale
va
nous
rembourser.
Parallèlement
à
cela,
une
somme
a
également
été
octroyée
pour
une
fresque
qui
sera
peinte
à
l'extérieur
par
un
artiste,
et
cette
prestation
sera
payée
directement
par
l'Education
nationale
à
cet
artiste.
Nous
nous
sommes
également
engagés
à
faire
des
travaux
en
régie
pour
être
en
support
de
ce
projet
pédagogique
qui
sera
suivi
tout
au
long
de
l'année
par
l'inspectrice
pour
en
vérifier
le
bon
fonctionnement.
Michel
BOISRAME
Nous
partageons
avec
vous
cette
idée
d'éco-pâturage
parce
que
nous
trouvons
que
c'est
une
bonne
solution.
Néanmoins,
les
riverains
du
parc,
en
tout
cas
ceux
qui
habitent
le
plus
près,
auraient
aimé
être
au
courant
avant
que
les
biquettes
n'arrivent.
Marc
TOURELLE
C'est
noté,
ce
sera
peut-être
un
sujet
que
l'on
abordera,
nous
rencontrons
bientôt
l'équipe
de
l'ASL
du
Parc.
Marc
TIMSIT
J'ai
discuté
avec
des
riverains
attenants
aux
enclos,
tout
le
monde
s'accorde
à
dire
que
ces
quatre
chèvres,
ou
quatre
moutons
en
fonction
des
endroits,
ne
causent
aucune
gêne,
c'est
donc
une
question
visuelle
pour
certains. Marc
TOURELLE
Cela
ne
nous
exonère
pas
de
faire
une
communication,
tu
as
eu
raison
de
le
préciser
Michel.
A COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 OCTOBRE
2023
Page
3 APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
03
JUILLET
2023
Marc
TOURELLE
Est-ce
qu'il
y
a
des
demandes
de
modifications,
d'ajouts
?
Pas
de
demande,
je
mets
donc
aux
voix
l'approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
: qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Je
vous
remercie.
[INFORMATIONS
GENERALES
Marc
TOURELLE
Deux
informations.
La
première
est
pour
souhaiter
la
bienvenue
à
Maud
Laloue.
J'avais
informé
l'ensemble
du
conseil
municipal
que,
suite
au
départ
de
Virginie
Rodier,
que
je
salue
si
elle
nous
regarde,
j'ai
nommé
Maud
Laloue
en
remplacement.
Elle
prend
donc
le poste
de
Directrice
générale
des
services
ce jour
même,
lundi
2 octobre.
(Applaudissements) Nous
lui
souhaitons
la
bienvenue,
Maud
est
parmi
nous
depuis
huit
ans
maintenant,
elle
a
déjà
tenu
avec
succès
les
postes
de
Directrice
des
finances
et
de
Directrice
générale
adjointe.
Sa
nomination
est
donc
aussi
le signe
que
lorsque
l'on
peut,
on
souhaite
faciliter
la
mobilité
interne.
Maud
connaît
bien
la
collectivité,
la
commune,
c'est
maintenant
une
nouvelle
collaboration,
une
nouvelle
aventure
qui
commence
et
je
lui
souhaite
un
franc
succès
dans
sa
nouvelle
mission.
Merci
Maud.
Deuxième
information
: je
souhaite
remercier
Dominique
et
toute
l'équipe
de
la
culture
et
également
nos
services
techniques
pour
le
succès
que
nous
avons
rencontré
hier
à
l'occasion
des
Rencontres
du
Livre.
Nous
avons
remercié
les
auteurs
hier
en
fin
de
séance,
je
voudrais
également
remercier
les
élus
qui
sont
venus
prêter
main
forte,
soit
pour
accueillir
les
auteurs,
soit
pour
interviewer
ou
faire
les
modérateurs.
C'est
encore
un
beau
succès,
avec
de
bons
auteurs.
Dominique,
tu
veux
dire
un
mot
?
Dominique
SERVAIS
Nous
avons
reçu
un
message
de
Monsieur
Vianney
MALLEIN
qui
nous
remercient
pour
l'accueil,
ils
étaient
fiers
de
travailler
avec
nous.
Et
les
premiers
retours
d'auteurs
sont
fort
agréables
à
l'exemple
d'un
futur
lauréat
de
prix
: «
Merci
à vous
pour
ce
bel
accueil,
c'était
une
joie
de
partager
ce
moment
avec
vous.
Amitiés,
Antoine
Sénanque.
» Il nous
dit aussi
qu'a
priori,
d'après
la caisse
d'encaissement
des
livres,
il y a eu
6 %
de
fréquentation
en
plus
par
rapport
à
l'année
dernière,
ce
qui
est
également
une
bonne
nouvelle.
Cela
s'est
bien
passé,
nous
avons
eu
quelques
petits
problèmes
pratiques,
logistiques
au
départ
mais
cela
s'est
bien
terminé.
Marc
TOURELLE
Comme
il y en
a toujours
dans
ce
genre
de
manifestation,
mais
en
tout
cas
les
gens
étaient
contents.
Merci
aussi
à
notre
partenaire
Artea
Communication.
Marie-Hélène
HUCHET
Si je
peux
me
permettre,
je
voudrais
aussi
remercier
les
collégiens
et
leurs
enseignants,
c'est
la
première
année
qu'on
les a vraiment
intégrés
dans
les Rencontres
du
Livre.
On
a augmenté l'espace
jeunesse,
on
leur a fait étudier
un
livre
en
amont
et
ils ont
pu
interviewer
l'auteur
de
ce
livre.
Je
voudrais
vraiment
les
remercier
parce
qu'ils
se
sont
bien
investis, et
j'espère
qu'il
en
sera
ainsi
pour
l'année
prochaine.
Marc
TOURELLE
Bravo
aux
collégiens
! Rendez-vous
au
premier
dimanche
d'octobre,
comme
tous
les
ans,
l'an
prochain.
L'ordre
du
jour
est
assez
léger,
nous
avions
un
certain
nombre
de
sujets
mais
que
nous
pouvions
reporter
au
prochain
conseil
municipal
pour
laisser
le
temps
à
Madame
Laloue
de
bien
prendre
les
dossiers
en
cours.
Cependant,
il
y
a
un
certain
nombre
de
délibérations
financières,
au
nombre
de
3,
plus
une
délibération
ressources
humaines.
Je
laisse
donc
la
parole
à
Géraldine
Lardennois
pour
la
première
de
ces
délibérations.
EE COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
-
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
OCTOBRE
2023
Page
4 DECISION
MODIFICATIVE
N°1
- 2023
Géraldine
LARDENNOIS
La
première
délibération
consiste
en
une
décision
budgétaire
modificative.
Depuis
cette
année,
nous
avons
adopté
un
budget
en
M57,
nous
ne
procédons
donc
plus
par
budget
supplémentaire
mais
par
décision
budgétaire
modificative.
C'est-à-dire
que
l'on
vient
corriger,
ajuster
notre
budget
pour
être
au
plus
près
de
la
réalité
et
au
plus
près
des
dernières
informations
que
nous
avons
reçues
à date.
Cette
décision
modificative
porte,
à
la fois
sur
le fonctionnement
et
sur
l'investissement.
Nous
allons
commencer
par
le fonctionnement.
Sur
le fonctionnement,
cette
décision
conduit
à
réduire
les
dépenses
de
façon
globale.
Dans
le détail,
nous
avons
à
ajuster:
e
Les
charges
à
caractère
général,
nous
rajoutons
en
dépenses
18
000
€,
c'est
essentiellement
de
l'évolution
sur
des
contrats
de
maintenance
de
matériels
;
e
Au
niveau
de
l'atténuation
de
produits,
une
diminution
de
charges,
il y
a
deux
volets
:
o
Un
volet
qui
concerne
le fonds
de
péréquation
intercommunal
qui
est
notifié
à
chaque
commune.
Sachant
que
Versailles
Grand
Parc
en
prend
une
partie
à
sa
charge
dans
la
mesure
où
il
y
a
un
retour
incitatif
de
croissance
économique
partagé
entre
toutes
les
communes.
Sur
le
fonds
de
péréquation
intercommunal,
nous
avions
initialement
budgété
299
000€.
Il se trouve
qu'au
travers
de
la
répartition
de
la
croissance
économique
générée
par
l'ensemble
de
la
communauté
d'agglomération
de
VGP,
nous
avons
un
retour
incitatif
assez
favorable
puisqu'il
est
de
148
000
€.
Nous
venons
donc
corriger
de
148
000
€
le
montant
du
FPIC
inscrit
à notre
budget.
Ce
qui
fait
qu'au
final
nous
avons
un
montant
de
FPIC
de
299
251
€
à
charge
en
fonctionnement,
Par
ailleurs,
ce
retour
de
croissance
économique
est
versé,
d'une
part,
en
compensation
du
FPIC,
donc
en
fonctionnement,
et
une
autre
composante
est
versée
en
subventions
d'investissement,
en
fonds
de
concours.
Dans
ce
contexte,
nous
aurons
un
fonds
de
concours
de
132
000
€
à
mobiliser
auprès
de
VGP
pour
un
projet
d'investissement,
que
l'on
pourra
mobiliser
à
compter
de
demain
au
cours
du
Conseil
communautaire.
Au
final,
par
ce
mécanisme
de
répartition
assez
dérogatoire
au
droit
commun
de
la
richesse
économique
générée
par
l'agglomération,
au
lieu
d'avoir
un
FPIC
initial
si
l'on
était
seul
qui
serait
notifié
à
hauteur
de
321
000
€,
on
se
retrouve
avec
une
charge
nette
très
faible.
Puisqu'aussi
bien,
via
le
retour
incitatif
en
fonctionnement
et
en
investissement,
nous
avons
297
000
€.
o
L'autre
partie
de
cette
composante
d'atténuation
de
produits,
c'est
une
charge
supplémentaire
que
nous
ajoutons
au
budget
qui
concerne
la
pénalité
SRU.
Sur
cette
dernière,
nous
avons
budgété
178
000
€ et
la notification
reçue
récemment
est
de
238
000
€,
il nous
faut
donc
inscrire
60
000
€.
Sachant
que
cette
notification
ne
prend
pas
en
compte
une
surcharge
foncière
que
nous
avons
versée
en
2021
et
qui
est
normalement
déductible
de
la pénalité
SRU
payée
en
2023.
Nous
sommes
donc
en
train
de
nous
rapprocher
des
services
de
la
préfecture
pour
que
soit
pris
en
compte
ce
versement
de
surcharge
foncière
de
2021
à hauteur
de
93
000
€ ;
e
Concernant
les
charges
de
gestion
courante,
nous
rajoutons
également
30
000
€
qui
correspondent,
d'une
part,
à
l'augmentation
du
point
d'indice
pour
les
indemnités
d'élus,
les
logiciels
informatiques,
et
5
000
€
pour
d'autres
prévisions
d'ajustements
à
venir.
Au
total,
pour
la
partie
dépenses
de
fonctionnement,
en
tenant
compte,
à
la
fois
des
compléments
de
charges
et
des
réductions,
cette
décision
modificative
est
de
- 40
000
€.
Côté
recettes,
l'objectif
de
cette
décision
modificative
est
d'être
au
plus
près
de
la
réalité
:
e
En
matière
de
fiscalité
locale,
40
000
€ sont
rajoutés
qui
correspondent
à
un
reversement
qui
nous
avait
été
attribué
au
titre
de
la
taxe
d'électricité
;
e
Parailleurs,
il y
a
également
41
000
€
de
complément
sur
les
dotations
;
e
_21000€
pour
la
dotation
solidarité
rurale
;
e
Et
20000 €
de
FCTVA;
e
Par
ailleurs,
grâce
aux
travaux
établis
par
les
services
financier
et
comptable
de
la
mairie,
nous
avons
annulé
pas
mal
d'engagements
2022
non
pris
en
compte,
ce
que
l'on
appelle
des
«
régularisations
de
rattachement
»,
à
hauteur
de
87
000
€.
Ce
qui
fait
que
nous
nous
retrouvons
dans
une
situation
de
recettes
supplémentaires
de
168
000
£,
que
l'on
attribue
à
la section
d'investissement,
ce
qui
nous
permet
également
de
moduler
notre
budget
d'investissement.
D
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
- PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 OCTOBRE
2023
Page
5 Il
y
a
une
opération
totalement
neutre
dont
nous
avons
déjà
parlé,
qui
concerne
l'école
Jean
de
La
Fontaine.
Nous
allons
enregistrer
en
investissement
une
subvention
de
22
000
€
et
une
charge
de
22
000
€
puisque
nous
avons
signé
la
convention
avec
l'Education
nationale,
nous
sommes
donc
porteurs
du
projet.
En
matière
d'investissement,
il se trouve
que
sur certaines
opérations
les sommes
budgétées
doivent
être
revues
au
regard
de
travaux
complémentaires
et
d'aléas
divers
et
variés.
Il
Y
a
notamment
l'église
Saint-Lubin,
sur
laquelle
nous
rajoutons
99
000
£,
et
sur
les
circulations
douces.
Voilà
pour
ce
qui
est
de
la
partie
investissement,
sachant
que
c'est
vraiment
un
financement
sur
fonds
propres,
on
réattribue
l'excédent
en
fonctionnement.
Et
nous
avions
une
ligne
«
divers
projets
»
de
laquelle
nous
venons
récupérer
100
000
£,
nous
faisons
une
réaffectation
entre
projets.
Voilà
pour
cette
décision
modificative.
Marc
TOURELLE
Merci
Géraldine
pour
ce
descriptif
de
cette
décision
modificative.
Y
a-t-il
des
questions
sur
cette
délibération
?
Michel
BOISRAME
I nous
manque
un
tableau
récapitulatif
de
toutes
les
dépenses
budgétées
et
engagées
dans
le projet
Montgolfier.
On
voit
apparaître
des
chiffres
au
fur
et
à
mesure
mais
nous
n'avons
pas
ce
tableau
qui
récapitule
le
montant
total. Marc
TOURELLE
Ce
n'est
pas
l'objet
de
cette
délibération
qui
est
de
dire
ce
que
l'on
change
par
rapport
au
budget
primitif,
il n'y
a
pas
de
tableau
joint
pour
reprendre
ce
qu'il
y
avait
au
budget
primitif,
il
n'y
a
pas
lieu
de
faire
un
décompte
à
ce
stade
du
budget.
Par
contre,
tout
cela
a
été
bien
décrit
au
moment
du
budget
primitif,
si
tu
veux
faire
le
décompte,
tu
reprends
ce
qui
a
été
inscrit
au
budget
primitif
et
tu
y
rajoutes
ce
qui
est
éventuellement
lié
à
Montgolfier. Géraldine
LARDENNOIS
Dans
la
maquette
définitive
jointe
aux
éléments
du
conseil,
il
y
a
bien
l'opération
124
Montgolfier
où
l'on
retrouve
bien
le
montant
budgété
en
investissement
et
le
fait
qu'il
n'y
a
pas
là
de
nouvelle
inscription.
Sur
la
partie
investissement,
il y a
déjà,
dans
la
maquette
budgétaire
que
nous
avons
votée
en
janvier,
tout
le détail
sur
les
dépenses
d'investissement
budgétées.
André
BLUZE
Une
question
concernant
le
surcoût
de
80
000
£
sur
la
circulation
douce,
à
quoi
cela
correspond-il
?
Géraldine
LARDENNOIS
J'ai
bien
dit
que
l'on
ajoutait
budgétairement
200
000
€
et
non
pas
99
000
€
parce
qu'il
y
a
eu
des
aléas.
Marc
TIMSIT
Pour
l'instant,
les
plus-values
présentées
par
les
entreprises
ne
sont
pas
acceptées
par
la
direction
technique
et
moi-même,
parce
qu'ils
prétendent
pouvoir
nous
facturer
des
erreurs
de
métrés
de
leur
part
sur
ce
projet.
Or
nous
avons
vérifié
le
marché
avec
Stéphane
Tremblay
cet
après-midi,
et
c'est
bien
un
marché
forfaitaire
qui
a
été
conclu
avec
l'entreprise.
Ils
doivent
donc
revoir
leur
copie,
un
mail
leur
a
été
envoyé
ce
soir
pour
leur
demander
de
nous
présenter
quelque
chose
d'un
peu
plus
fiable.
André
BLUZE
Mais
cela
ne
répond
pas
au
surcoût.
Marc
TIMSIT
L'entreprise
a
rencontré
des
soucis
en
cours
de
chantier,
notamment
au
niveau
de
chambres
de
France
Telecom,
des
fourreaux
à
placer,
des
modifications
apportées
pour
permettre
les
déplacements
des
personnes
handicapées.
Tout
cela
présentait
un
léger
surcoût
avec
certains
aménagements
qui
ont
été
apportés.
Pour
l'instant,
ce
surcoût
n'est
pas
figé
puisque
nous
refusons
les
éléments
qui
nous
ont
été
transmis.
Géraldine
LARDENNOIS
Budgétairement,
comme
il y
a
eu
des
factures,
des
appels,
nous
les
inscrivons.
Marc
TIMSIT
Après,
il y a une
mise
au
point
à faire
sur
la finalité
du
montant
total.
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 OCTOBRE
2023
Page
6 André
BLUZE
J'ai
une
dernière
question
quant
à la circulation
douce
: Rue
Le
Bourblancil
y a des
pôles
de
stationnement,
sont-
ils
inclus
dans
le
coût
de
la
circulation
douce
ou
est-ce
un
supplément
qui
a
été
fait
?
Marc
TIMSIT
Les
bornes
de
stationnement
étaient
prévues
au
départ.
André
BLUZE
Il serait
souhaitable
de
savoir
comment
cela
va
fonctionner
si les gens
dépassent
les
30
minutes.
Marc
TOURELLE
Sur
ce
que
nous
avons
décidé
concernant
cette
borne
de
stationnement,
nous
allons
faire
une
communication,
cela
va
se
mettre
en
place
pour
le
15
octobre,
nous
ferons
des
créneaux
de
30
minutes.
Les
gens
qui
font
leurs
courses
ou
vont
à
des
rendez-vous
médicaux
pourront
utiliser
jusqu'à
30
minutes,
pour
des
rendez-vous
plus
longs
ou
pour
aller
au
restaurant,
ils
auront
la
possibilité
d'aller
sur
le
parking
du
Chanoine
Zeller
que
l'on
a
redimensionné
et
auquel
nous
avons
rajouté
davantage
de
place.
André
BLUZE
Au-delà
de
ce
temps,
qu’en
sera-t-il
?
Marc
TOURELLE
Il
est
en
passe
d'être
verbalisé,
c'est
comme
si
l'on
faisait
une
zone
bleue
de
30
minutes.
Cela
a
été
fait
à
la
demande
des
commerçants.
Y
a-t-il
d'autres
questions
?
Il
n'y
en
a
pas
d'autres,
je
mets
donc
cette
délibération
aux
voix,
concernant
cette
décision
modificative
: qui
est
contre
? Quatre.
Qui
s'abstient
? Je
vous
remercie.
Approuvée
à
la
majorité
(4
contres
: Magali
PRADEL,
André
BLUZE,
Catherine
DOTTARELLI,
Michel
BOISRAME)
CÔTES IRRECOUVRABLES 2023
|
Géraldine
LARDENNOIS
C'est
une
délibération
concernant
l'arrêté
des
comptes
fait
par
le
service
de
gestion
comptable
de
Versailles.
I
s'avère
qu'il y a des
créances
à hauteur
de
642,53
£ pour
lesquels
les
poursuites
sont
infructueuses,
le comptable
ne
peut
plus
exercer
tous
les
moyens
de
recours
et
ne
parvient
pas
à
les
recouvrer.
Il est
donc
demandé
de
les
admettre
en
non-valeur.
Une
admission
en
non-valeur
ne
veut
pas
dire
créance
éteinte,
cela
veut
juste
dire
que
le
comptable
ne
se
fait
plus
d'illusions
pour
être
payé,
mais
si jamais
les
personnes
venaient
à
payer,
ces
montants
seraient
acceptés,
elles
ne
sont
pas
annulées.
Il
est
donc
proposé
d'admettre
en
non-valeur
642,53
€.
Ces
créances
correspondent
essentiellement
à
des
factures
de
cantine
scolaire
et
de
périscolaire
non
payées
au
titre
des
années
2018
et
2019.
Ensuite,
il Y
a
un
autre
montant
pour
573,69
€
qui
correspond
à
un
dossier
de
surendettement.
Même
chose,
c'étaient
des
créances
scolaires
et
périscolaires
pour
lesquelles
les
personnes
ont
eu
un
effacement
de
dette.
Là,
on
prend
acte
qu'il
faut
vraiment
effacer
la
dette,
ces
créances-là
ne
seront
jamais
payées.
Il vous
est
donc
demandé
de
bien
vouloir
admettre
642,53
€ en
non-valeur
et
573,69
€ en
annulation
de
créances.
Marc
TOURELLE
Merci
Géraldine.
Nous
sommes
un
peu
habitués,
dans
toutes
les
collectivités
une
fois
par
an,
à
faire
le
point
sur
ces
créances,
soit
en
non-valeur,
soit
en
créances
éteintes.
Ÿ
a-t-il
des
questions
?
Pas
de
questions.
Concernant
l'admission
en
non-valeur
sur
ces
sommes
qui
vous
ont
été
décrites
: qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
Approuvée
à l’unanimité.
EE COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
OCTOBRE
2023
Page
7 [ SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
TROPHEE
2023
|
Christophe
MOLINSKI
C'est,
bien
sûr,
Salvador-Jean
Ludena
qui
présente
normalement
cette
délibération.
Cela
a
été
discuté
et
négocié
en
commission
sport
et jeunesse,
en
lien
avec
la
commune
de
Bailly.
Il avait
donc
été
décidé
d'attribuer
cette
année
la
même
somme
à tout
le
monde,
c'est-à-dire
100
€
pour
Noisy-le-Roi
et
100
€
pour
Bailly
et
sur
trois
associations
qui
peuvent
être
dans
le
secteur
du
social,
de
la
culture
et
du
sport.
Ça
n'a
pas
été
le
cas;
e
Le
premier
est
Cèdre
Loisirs
qui
recevra
100
€
de
chaque
ville ;
e
Le
deuxième
est
Rythme
et
Danse
: 100
£
de
chaque
ville ;
e
Etle
troisième
est
la
pétanque
: 100
€
de
chaque
ville.
Le
choix
de
ces
trois
associations
a
notamment
été
fait
pour
leurs
actions
en
dehors
de
leurs
pratiques
habituelles.
Je
m'explique
: par
exemple,
Rythme
et
Danse
participe
aux
Trails,
à
d'autres
événements
que
ce
qu'ils
font
d'habitude,
notamment
la
Fête
du
Cèdre
et
cela
se
poursuit
avec
Octobre
rose
qui
arrive.
La
pétanque
a
organisé
un
tournoi
dans
chaque
ville,
cela
participe
donc
à
l'animation.
Et
Cèdre
Loisirs,
c'est
la
chorale.
Dominique
SERVAIS
Ils
participent
également
aux
animations
de
nos
villes,
ils
sont
toujours
présents
lorsque
l'on
organise
quelque
chose. Marc
TOURELLE
Merci
Christophe,
merci
Dominique.
C'est
également
une
délibération
que
nous
avons
tous
les
ans
à
la
suite
du
Trophée.
Y
a-t-il
des
questions
? Pas
de
questions.
Concernant
ces
subventions
exceptionnelles,
je
mets
aux
voix
: qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Merci.
Approuvée
à l'unanimité.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Christophe
MOLINSKI
Cette
modification
du
tableau,
vous
en
avez
l'habitude
puisque,
je
le
répète
régulièrement,
elle
nous
permet
d'adapter
nos
besoins
et
de
créer
ou
de
supprimer
des
emplois.
Là,
ce
sont
7
emplois,
il y
en
a
4
qui
sont
plutôt
des
avancements
de
tableau,
avec
des
avancements
de
grade :
e
Le
poste
de
technicien
territorial
principal
1°"
classe
;
e
Le
poste
d'adjoint
technique
principale
2°"°
classe
;
e
Le
poste
d'adjoint
administratif
principal
1°"
classe ;
e
Et
un
poste
d'auxiliaire
de
puériculture
de
classe
supérieure.
Ensuite,
nous
avons
3 postes
qui
sont
plutôt
dans
l'animation,
il s'agit
vraiment
d'adapter
à nos
besoins
puisque
nous
avons
de
plus
en
plus
d'enfants
qui
s'inscrivent.
Il nous
faut
donc
recruter
des
agents
et
ce
n'est
pas
simple.
Nous
avions
des
contrats
à
12
heures
par
semaine
et
comme
il y
avait
plus
de
travail
que
prévu,
ils faisaient
des
heures
supplémentaires,
ce
qui
est
un
coût
pour
la collectivité.
Nous
décidons
donc
de
les
passer
à
18
heures
par
semaine,
c'est-à-dire
à
temps
non
complet
à
moitié.
Ce
qui
permettra
aussi
d'avoir
un
recrutement
plus
facile,
puisque
l'on
part
sur
18
heures
au
lieu
de
12.
C'est
l'une
des
raisons
pour
lesquelles
ils
ne
viennent
pas,
c'est
12
heures
et
c'est
coupé
dans
la
semaine,
c'est
un
peu
compliqué.
Cela
va
donc
nous
permettre,
je
l'espère,
de
pouvoir
assurer
le
mieux
possible
la
demande.
Enfin,
pour
finir,
il y a
aussi
des
suppressions
et
vous
les
verrez
au
prochain
conseil
puisqu'il
faut
d'abord
qu'elles
passent
au
CST,
ce
qui
est
prévu
à
mi-octobre.
Marc
TOURELLE
Merci
Christophe.
YŸ
a-t-il
des
questions
sur
cette
délibération
?
Pas
de
questions,
je
mets
donc
aux
voix.
Concernant
cette
modification
du
tableau
des
effectifs,
qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Je vous
remercie.
Approuvée
à l’unanimité.
GE COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 OCTOBRE
2023
Page
8 | QUESTIONS DIVERSES Michel
BOISRAME
J'ai
vu
une
décision
prise
par
VGP
concernant
le
remboursement
des
billets
de
JO
paralympiques
achetés
par
la
Communauté
d'agglomération
de
Versailles
Grand
Parc
pour
le
compte
des
communes.
Est-ce
que
nous
faisons
partie
de
ces
communes
qui
ont
reçu
des
billets
?
Marc
TOURELLE
Je
n'ai
pas
de
réponse
à
ce
stade-là,
je
n'avais
pas
le
détail,
je
ne
sais
pas
si
Salvador
a
fait
la
demande.
Michel
BOISRAME
Lors
de
la
commission
sport,
il avait
dit
que
l'on
n'en
achetait
pas
parce
que
le
coût
était
exagéré.
Marc
TOURELLE
Je
n'ai
pas
le
détail
mais
je
sais
que
certaines
communes
l'ont
demandé,
certaines
les
ont
eus,
d'autres
ne
les
ont
pas
eus,
les
communes
sont
libres
d'attribuer,
en
général
ils
les
attribuent
pour
des
actions
de
remerciement,
par
rapport
à
des
associations
ou
des
choses
comme
ça.
En
tout
cas,
je
regarderai,
mais
il me
semble
qu'il
n'y
en
a pas
pour
nous.
Christophe
MOLINSKI
On
avait
également
renoncé
parce
qu'il
était
compliqué
d'attribuer.
À
quelles
actions
pouvait-on
le
faire
?
Certaines
villes
ont
décidé
de
les
attribuer
à
du
personnel
de
mairie,
ce
qui
paraissait
assez
aléatoire
et
en
plus
on
les
achetait
mais
on
n'était
pas
sûr
de
les
avoir.
Marc
TOURELLE
C'est
ce
qui
s'est
passé
d'ailleurs,
des
communes
ont
demandé
et
n'ont
rien
eu,
d'autres
en
ont
eu
deux,
mais
je
n'ai
pas
le
détail.
Mais
je
me
le
procurerai
et je
peux
tout
à
fait
le
mettre
à
disposition.
Michel
BOISRAME
Il y
a
eu
une
réunion
concernant
la
charte
de
l'aérodrome,
y
étais-tu
?
Marc
TOURELLE
Oui.
C'est
difficile
de
résumer,
effectivement
il y
a
une
commission
préfectorale
qui
s'appelle
«
la
commission
consultative
pour
l'environnement
de
l'aérodrome
de
Saint-Cyr
».
Cette
commission
se
réunit
tous
les
ans,
et
pour
pouvoir
suivre
un
peu
cette
concertation,
une
charte
a
été
édictée
il y
a
déjà
une
vingtaine
d'années.
Il y
a
un
comité
de
suivi
de
la
charte,
composé
de
trois
collèges
: un
collège
des
élus,
un
collège
des
usagers,
c'est-à-
dire
des
aviateurs,
et
un
collège
des
associations.
On
à
notamment
quelques
associations
locales
: l'APEBN,
l'AC2NB.
Je
n'ai
pas
encore
fait
le
compte-rendu
de
cette
réunion.
Au
moment
de
la
commission
préfectorale,
puisque
ce
comité
de
la charte
ne
s'est
pas
réuni
depuis
six
ans
à
peu
près,
j'avais
tapé
un
peu
du
poing
sur
la table
pour
dire
que
ce
n'était
pas
normal
et
on
m'a
dit
que
je
n'avais
qu'à
en
prendre
la
présidence;
en
gros.
On
a
simplement
installé
cette
commission,
on
a
quand
même
traité
des
sujets
et
notamment
la
DGAC
s'est
exprimée
sur
un
certain
nombre
de
rendus.
Des
expressions
ont
été
faites
de
nuisances
qui
sont
constatées
et
relayées,
le
plus
souvent
par
l'association
AC2NB
justement.
On
constate,
pour
synthétiser,
que
pour
les
tours
de
piste
qui
sont
faits,
c'est-à-dire
tout
ce
qui
est
formation
des
pilotes,
en
général
les
trajectoires
sont
respectées.
Mais
l'on
constate
de
plus
en
plus
de
vols
qui
ne
concernent
pas
l'aérodrome
mais
des
vols
de
passage,
nous
avons
donc
un
certain
nombre
de
survols
de
la
commune.
Je
n'ai
plus
toutes
les
données
en
tête
mais
en
tout
cas
un
compte-rendu
sera
fait
et
si vous
voulez
avoir
de
plus
amples
informations,
l'AC2NB
que
vous
connaissez
participe
aux
travaux
de
cette
commission
qui
se
réunira
trois
fois
par
an,
entre
deux
commissions.
Voilà
ce
que
je
peux
dire
à
cet
instant.
André
BLUZE
J'ai
une
question
au
sujet
du
site
participatif.
J'avais
posé
une
question
sur
un
problème
informatique,
à
savoir
que
tous
les
gens
qui
ont
une
adresse
orange
ne
peuvent
pas
s'inscrire.
Cela
a-t-il
été
résolu
?
Christophe
MOLINSKI
Il fallait
acheter
un
module
complémentaire
dont
nous
avons
fait
l'acquisition,
évidemment
ils
ne
nous
l'avaient
pas
dit
dès
le
départ,
c'est
pour
cela
que
nous
l'avons
découvert
par
les
personnes
qui
se
sont
manifestées.
Et
là,
ils nous
ont
garanti
que
toutes
les
adresses
pouvaient
maintenant
accéder
à la plate-forme.
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 OCTOBRE
2023
Page
9 André
BLUZE
Autre
chose
: j'ai
vu
que
le
nombre
de
participants
était
très
faible,
que
pensez-vous
faire
pour
améliorer
le
nombre
de
participants
?
Parce
que,
quelque
part,
c'est
un
peu
décevant
de
voir
que
sur
la
page
Facebook
il y
a
plus
de
participants
que
sur
un
site
dans
lequel
on
a
mis
de
l'argent.
40
et
quelques
participants,
cela
ne
fait
pas
beaucoup. Christophe
MOLINSKI
Oui,
nous
sommes
une
petite
cinquantaine,
de
mémoire.
Nous
allons
relancer
dans
nos
magazines,
nous
le
faisons
dans
nos
médias
sociaux,
mais
nous
allons
faire
une
communication
différente
pour
motiver
à
nouveau.
C'est
plus
difficile
d'accès
que
Facebook,
puisque
l'on
peut
aller
anonymement
sur
Facebook,
à
peu
près
comme
on
veut,
avec
un
nom
d'emprunt,
etc.
Là,
vous
avez
une
adresse
mail
qui
est
vérifiée,
des
noms
qui
sont
vérifiés,
il y
a
des
gens
que
cela
n'incite
pas
à
venir.
Et
nous
allons
attendre
aussi
de
relancer
une
nouvelle
campagne
participative
pour
refaire
de
la
communication
dessus.
André
BLUZE
Concernant
la
question
qui
était
posée
au
niveau
de
l'espace
culturel,
serait-il
possible
de
mettre
les
réponses
sur
le site
?
Parce
que
c'est
bien
de
poser
des
questions
mais
si
on
n'a
pas
les
réponses
cela
ne
sert
à
rien.
Christophe
MOLINSKI
Je
pense
qu'il
faut
les
anonymiser.
Marc
TOURELLE
Avant
de
la
diffuser
sur
le
site,
elle
n’est
pas
finie
cette
campagne
?
André
BLUZE
Sur
le
site
il y
a
mis
: «
consultation
terminée
».
Dominique
SERVAIS
Non,
elle
a
été
prolongée
parce
que
techniquement
nous
avons
eu
des
soucis,
suite
auxquels
il
y
a
eu
peu
de
participants.
C'est
en
train
de
se
régler,
il va
peut-être
falloir
communiquer
à
nouveau,
déjà
sur
l'espace
culturel.
André
BLUZE
Il faudrait
peut-être
modifier
sur
la
page
le
fait
qu'elle
est
toujours
en
cours,
parce
que
si
on
ne
le
fait
pas,
cela
ne
sert
à
rien.
Dominique
SERVAIS
C'est
en
effet
à
revoir.
Marc
TOURELLE
Il faut
effectivement
que
l'on
ait
un
nombre
de
réponses
satisfaisantes
pour
en
tirer
quelque
chose.
André
BLUZE
Il faudrait
peut-être
même
faire
une
réunion
avec
différentes
personnes
pour
voir
comment
on
peut
améliorer
ce
site,
parce
que
c'est
le
moyen
de
communiquer
avec
tous
les
Noiséens.
Et
ce
qui
est
un
peu
dommage,
c'est
que
l'on
met
de
l'argent
dans
un
site
et
que
d'un
autre
côté
on
voit
que
sur
des
pages
Facebook
il
y
a
plus
de
gens
qui
participent.
Marc
TOURELLE
Si tu
as
des
propositions
pour
améliorer
la participation,
elles
sont
les
bienvenues.
André
BLUZE
Je
trouve
dommage
que
l'on
n'ait
pas
été
invité
dès
le début
à
la
réalisation
de
cela.
Dominique
SERVAIS
Vous
n'avez
pas
été
impliqués
parce
qu'en
fait
il n'y
a
pas
eu
vraiment
de
réunion,
justement
parce
que
l'on
avait
des
soucis
techniques
qui
sont
maintenant
en
cours
d'être
réglés.
Une
fois
que
cela
sera
en
place,
on
va vraiment
pouvoir
travailler.
André
BLUZE
Très
honnêtement,
ils
auraient
dû
prévenir
dès
le
début
des
soucis
techniques.
SR
COMMUNE
DE NOISY
LE ROI - PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 OCTOBRE
2023
Page
10 Dominique
SERVAIS
Oui,
mais
il y a
eu
des
changements
de
personnes,
il y a
plein
de
choses
qui
rentrent
en
ligne
de
compte,
mais
cela
va
s'arranger.
Dominique
JAILLON
Je
me
fais
l'écho
de
quelques
remarques
que
j'ai
eues
de
Noiséens,
qui
s'interrogeaient
sur
le
fait
de
savoir
si,
dans
la
rue
André
Le
Bourblanc,
il y
aurait
une
matérialisation
au
sol
du
retour
par
les
vélos
; actuellement,
cela
surprend
un
peu
les
conducteurs.
Je
pense
que
la
réponse
est
oui.
Marc
TIMSIT
Il'est
effectivement
prévu
Un
marquage
pour
les
cycles
de
vélo.
Toute
une
séance
de
marquages
est
prévue
d'ici
une
dizaine
de
jours,
il fallait
attendre
que
le
bitume
déshuile,
d'après
ce
que
j'ai
compris,
de
façon
à ce
que
le
marquage
puisse
s'opérer.
Nous
sommes
dans
les
délais,
d'ici
huit jours
nous
commençons
le marquage.
Marc
TOURELLE
Merci
Marc.
Les
vélos
et
également
tout
ce
qui
concerne
la sécurité.
Marc
TIMSIT
L'ensemble
du
marquage
sera
fait
dans
la foulée.
Marc
TOURELLE
Merci
Marc.
Sur
ces
paroles,
je vous
souhaite
une
bonne
soirée
et vous
donne
rendez-vous
le lundi
11
décembre.
Merci,
bon
retour,
bonne
soirée.
Secrétaires
de
séance
.
ANoisy-le-Roi,
le
02
octobre
2023
Marie-France
AGNOFE
Delphine
FOURCADE
Le
Maire,
Marc
TOURELL
|
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
OCTOBRE
2023
Page
11