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Procès Verbal - PV CM du 08 decembre 2025
Procès Verbal - PV CM 04042022
Procès Verbal - PV CM du 03.07.2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Noisy-le-Roi.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 03.07.2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
NOIS YLE-ROI
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03.07.2023
EN
APPLICATION
DES
ARTICLES
L.2121-25
et
R.2121-11
DU
CGCT
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
03
juillet,
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
Noisy-le-Roi,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
salle
du
conseil
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
TOURELLE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Présents
: 23
Marc
TOURELLE,
Christophe
MOLINSKI,
Géraldine
LARDENNOIS,
Delphine
FOURCADE,
Patrick
KOEBERLE,
Marie-
France
AGNOFE,
Guy
TURQUET
de
BEAUREGARD,
Marc
TIMSIT,
Dominique
SERVAIS,
Roch
DOSSOU,
Jean-Michel
RAGUENES,
Dominique
JAILLON,
Jérôme
DUVERNOY,
Salvador-Jean
LUDENA,
Jean-François
VAQUIERI,
Armelle
LUCAS
de
PESLOUAN,
Pauline
LACLEF,
Frédéric
RAVEAU,
Sylvy
HAUFF,
Audrey
de
FORNEL,
Magali
PRADEL,
André
BLUZE,
Catherine
DOTTARELLI
Absents
ayant
donné
pouvoir
: 4
Marie-Hélène
HUCHET
a donné
pouvoir
à
Marc
TOURELLE
Loïc
FLICHY
a donné
pouvoir
à Christophe
MOLINSKI
Cyrille
FREMINET
a donné
pouvoir
à Géraldine
LARDENNOIS
Michel
BOISRAME
a donné
pouvoir
à André
BLUZE
Secrétaires
de
séance :
Marie-France
AGNOFE
et
Delphine
FOURCADE
Quorum
: 15
Ordre
du
Jour :
Mutualisation
des
serveurs
—
avenant
financier
2023
Subvention
exceptionnelle
2023
— Scrabble
Club
Bailly
Noisy
Convention
CAF
PSU
petite
enfance
Modification
tableau
des
effectifs
Modification
délibération
télétravail
Modification
délibération
RIFSEEP
Contrat
d'apprentissage
communication
Rapport
d'activité
— SIBANO
DO M OO U1 & & NN H
VER COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
Page
1 Marc
TOURELLE
Bienvenue
chers
collègues,
bienvenue
à toutes
les
personnes
qui
sont
venues
ce
soir,
et
bienvenue
à toutes
celles
qui
nous
suivent
depuis
nos
réseaux
sociaux,
page
YouTube
et
page
Facebook.
Nous
avons
ce
soir
un
conseil
municipal
assez
léger
du
point
de
vue
de
son
ordre
du
jour.
DESIGNATION
DES
SECRETAIRES
DE
SEANCE
Marc
TOURELLE
Nous
allons
commencer
par
désigner
les
secrétaires
de
séance
: Delphine,
Marie-France,
merci.
(M.
le
Maire
donne
lecture
des
pouvoirs
reçus)
LISTE
DES
DÉCISIONS
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
DEPUIS
LE
22
MAI
2023
Marc
TOURELLE
Est-ce
qu'il
y a des
questions
relatives
aux
décisions
qui
vous
ont
été
transmises
? Pas
de
questions.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
22
MAI
2023
Marc
TOURELLE
Est-ce
qu'il
y
a
des
commentaires,
des
ajouts,
des
modifications
? André.
André
BLUZE
J'ai
un
commentaire :
l'absence
de
Jean-François
Vaquieri
n'a
pas
été
noté
dans
le PV.
Marc
TOURELLE
Nous
allons
rectifier.
Est-ce
qu'il
y a d'autres
modifications
? Pas
de
modifications,
avec
celle-ci
je
mets
aux
voix
:
qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
? Je
vous
remercie.
INFORMATIONS
GENERALES
Marc
TOURELLE
Je voudrais
tout
d'abord
remercier
les élus
et
les
personnes
qui
sont
venues
ce
matin
sur
un
événement
qui
s'est
décidé
très
vite
au
niveau
national
et de
l'association
des
maires
de
France,
lesquels
ont
décidé
de
faire
un
appel
suite
aux
événements
qui
se
sont
déroulés
la
semaine
dernière
et
qui,
potentiellement,
peuvent
encore
se
dérouler
même
si nous
pouvons
espérer
une
accalmie.
Il s'agit
des
graves
violences
qui
ont
eu
lieu
dans
un
certain
nombre
de
territoires
et
de
villes.
Merci
à
toutes
et
à
tous
pour
ce
moment,
j'ai
lu
ce
matin
la
déclaration
de
l'appel
des
maires,
j'ai
moi-même
fait
une
petite
allocution.
Pour
ceux
qui
n'ont
pas
suivi,
il y
a,
à
la
fois,
une
vidéo
sur
les
réseaux
sociaux
de
la
commune,
et
également
le texte
qui
est
mis
en
ligne
sur
le site.
Ce
qui
se
passe
en
ce
moment
est
très
grave,
c'est
ce
que
nous
avons
rappelé
ce
matin.
Pour
ce
qui
nous
concerne,
la
ville
de
Noisy-le-Roi,
par
bonheur,
a jusque-là
été
épargnée
mais
nous
croisons
les
doigts.
Nous
n'avons
qu'à
déplorer
l'explosion
du
pare-brise
de
la voiture
de
la
police
municipale,
mais
pour
le
reste
cela
n'a
rien
à voir
avec
ce
qui
a été
constaté
dans
les
communes
de
Saint-Cyr-l'Ecole,
Fontenay-le-Fleury,
La
Celle-Saint-
Cloud
où
il y a eu
une
multiplication
de
dégradations,
de
tirs de
mortiers,
d'incendies.
L'hôtel
de
ville de
Fontenay-
le-Fleury
a
été
incendié
et
il y
a
de
graves
dégradations.
Ces
communes
ont
été
durement
touchées
une
fois
encore. J'ai
rappelé
l'engagement
de
nos
policiers
municipaux,
de
nos
gendarmes
également
puisque
pendant
ces
dernières
nuits
des
repos
et
congés
des
gendarmes
ont
été
reportés
et
tous
les
gendarmes
de
la
brigade
de
Noisy-le-Roi
se
sont
totalement
engagés.
Nous
pouvons
imaginer
aujourd'hui
la
fatigue
de
nos
gendarmes,
ils
n'ont
pas
forcément
été
engagés
sur
nos
territoires,
ils sont
allés
sur
Ecquevilly
essuyer
des
tirs
de
mortiers.
EEE COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
Page
2 Je
ne
vais
pas
commenter
plus
avant,
comme
moi
vous
avez
regardé
la
télévision,
mais
je
crois
que
ces
événements
ne
sont
pas
sans
nous
interroger
sur
la
suite.
J'ai
pu
rappeler
également
le
rôle
des
maires,
puisque
vous
savez
que
certains
ont
également
été
touchés,
et
vous
l'avez
vu
avec
le
maire
de
l'Haÿ-les-Roses
qui
a
été
gravement
agressé
dans
sa
maison
avec
sa
famille.
J'ai
pu
rappeler
ce
matin
la
mission
des
maires
mais
également
remercier
tous
ceux
qui
sont
au
côté
des
maires
:les
services
de
la
ville,
les
associations,
les
bénévoles,
les
enseignants,
pour
toutes
les
missions
de
service
public.
Et
il est
très
bien
que
l'association
des
maires
de
France
ait
pu
appeler
à
cette
mobilisation,
il est
très
bien
que
dans
des
moments
comme
ceux-là
nous
puissions
faire
corps
sur
un
certain
nombre
de
valeurs
qui
nous
tiennent
à cœur
et
notamment
les
valeurs
républicaines.
Merci
à toutes
et
à tous
d'avoir
donné
de
votre
temps
pour
cela.
Christophe,
tu
voulais
donner
une
information
au
niveau
de
la
communication
de
la
ville.
Christophe
MOLINSKI
Nous
avons
mis
en
ligne,
comme
nous
nous
y
étions
engagés,
la
plate-forme
participative
qui
porte
le
nom
d'Agora.
Le
premier
sujet
porte
sur
le
pôle
culturel
à
venir
derrière
la
gare,
dans
la
zone
Montgolfier.
Évidemment,
vous
pouvez
aller
consulter,
participer
et
donner
toutes
vos
idées
et
nous
pourrons,
bien
sûr,
nous
en
servir
pour
nos
réflexions.
Le
lien
est
sur
le site,
il suffit
de
cliquer
dessus.
Marc
TOURELLE
Merci,
Christophe.
Cette
plate-forme
est
enfin
en
ligne
et
nous
l'appelons
Agora.
Dernière
information
en
date
puisqu'il
y a
un
certain
nombre
de
riverains
du
tram
qui
sont
présents.
J'ai
reçu,
de
la
part
de
l'association
Riverail,
un
certain
nombre
de
questions
qui
seront
attentivement
étudiées
demain
dans
le
cadre
du
groupe
de
travail
qui
s'est
monté
avec
cette
association.
Nous
arrivons
bientôt
à la
date
anniversaire
de
la
mise
en
route
du
tram
et
j'ai
donc
souhaité
que
nous
puissions,
avec
mon
collègue
de
Bailly,
Jacques
Alexis,
recevoir
Transkeo
et
IDFM
pour
faire
un
point
un
an
après
la
mise
en
route.
Évidemment,
toutes
les
questions
actuellement
en
suspens
et
relayées
par
l'association
seront
également
évoquées
dans
le
cadre
de
ce
rendez-
vous. Magali
PRADEL
L'association
Riverail
et,
je
pense,
un
certain
nombre
d'élus,
sont
intéressés.
À
savoir
que
nous
n'avons
pas
vu,
dans
l'ordre
du
jour
du
conseil
communautaire
de
VGP,
l'approbation
du
PPBE!.
Globalement,
je
voudrais
donc
savoir
quelles
sont
les
modifications
que
tu
as
apportées
ou
que
tu
comptes
apporter
d'ici
l'approbation
de
ce
PPBE,
puisque,
logiquement,
il doit
entrer
en
vigueur
au
1°’ janvier
2024.
Quelles
sont
donc
les
actions
à venir
que
tu
comptes
mener
en
tant
que
maire
de
Noisy-le-Roi
et
représentant
de
tous
les
riverains,
y compris
ceux
qui
sont
gênés
par
la
ligne
du
Tram
13
?
Marc
TOURELLE
Je
vais
donner
une
réponse
très
courte
puisque,
vous
le
savez,
un
certain
nombre
d'élus,
dont
moi-même,
ont
refusé
de
mettre
à jour
le
PPBE
tel
qu'il
était
prévu
puisqu'il
manquait
un
certain
nombre
d'informations
et
que
les
cartes
n'étaient
pas
à
jour.
Le
préfet
a
lui-même
approuvé
le
PPBE
de
Versailles
Grand
Parc,
c'est-à-dire
qu'aujourd'hui
il a été
approuvé
de
façon
unilatérale
par
les
services
de
l'État,
qui
n'ont
pas
souhaité
avoir
plus
de
patience
pour
que
les élus
et les associations
puissent
discuter
d'un
PPBE.
II sera
donc
mis
à jour
probablement
dans
quelques
années,
mais
le
préfet
a tranché
par
arrêté,
il a
lui-même
approuvé
en
l'état
ce
PPBE.
Voilà
pour
répondre
à
ta
question,
Magali.
Magali
PRADEL
En
tant
qu'élus,
au
niveau
politique,
tous
les
élus
de
Versailles
Grand
Parc
se
contentent
de
cet
état.
Marc
TOURELLE
n'y
a pas
à s'en
contenter,
ou
pas,
ce
PPBE
s'impose
à nous
puisqu'il
s'agit
d'un
arrêté
préfectoral
qui
a été
pris.
Magali
PRADEL
J'ai
quand
même
une
autre
question.
Certes,
le PPBE
a été
approuvé
par
arrêté
préfectoral,
on
est
d'accord,
mais
cela
n'empêche
pas
d'avoir,
à
l'intérieur
de
Noisy-le-Roi,
une
politique
environnementale
et
de
savoir
quelles
sont
les
solutions
que
l'on
peut
mettre
en
place
à
Noisy
pour
améliorer
l'environnement
de
bruit
des
riverains
du
Tram
13,
de
l'autoroute
A13
et
de
la
RD
307.
1 PPBE
: Plan
de
Prévention
du
Bruit
dans
l'Environnement
SSD
LE
EEE
EEE
|
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
Page
3 Marc
TOURELLE
Je suis
d'accord,
cela
n'empêche
pas
que
l'on
puisse
travailler
sur
notre
environnement,
c'est
ce
que
nous
faisons
au
quotidien
sur
un
grand
nombre
de
sujets.
Et
d'ailleurs,
la
révision
du
PLU?
abordera
aussi
les
notions
liées
au
bruit,
dans
ce
cadre-là
nous
pourrons
donc
tout
à fait y travailler. Et
j'allais dire
que
nous
continuons
à y travailler
sectoriellement
puisque,
comme
tu
le sais,
le comité
de
suivi
de
la
charte
pour
l'aérodrome
de
Saint-Cyr
a enfin
été
réactivé.
|| va
pouvoir
se
réunir
et
nous
allons
pouvoir,
de
façon
très
concrète,
travailler
dans
les
semaines,
les
mois
qui
viennent
avec
les
associations,
les
riverains
et
les
utilisateurs
de
l'aérodrome
de
Saint-Cyr,
sur
des
solutions
concertées
pour
réduire
le
bruit.
Nous
avons
d'autres
chantiers,
tu
l'as
dit
:
les
routes,
le
train.
Effectivement,
le
travail
doit
continuer
de
s'accomplir.
|| y
a
une
réalité
selon
laquelle
un
document
administratif
a
été
approuvé
unilatéralement
par
le
préfet,
mais
il y a aussi
le travail
que
nous
menons
au
quotidien
pour
améliorer
le cadre
de vie de
nos
concitoyens.
Magali
PRADEL
Puisque
tu
as
évoqué
l'aérodrome
de
Saint-Cyr,
la
réactivation
de
la
charte
dont
tu
es
président,
je
crois,
comptes-tu
œuvrer
avec
les
associations
pour
que
le préfet
publie
la
carte
de
bruit
de
l'aérodrome
de
Saint-Cyr,
conformément
aux
normes
en
vigueur
?
Marc
TOURELLE
C'est
une
question
que
nous
aurons
puisque
nous
allons
installer
le comité
de
suivi
de
la charte
le 22
septembre.
Magali
PRADEL
Je
précise
pour
tout
le monde
que
le
préfet
n'a jamais
que
20
ans
de
retard.
Marc
TOURELLE
C'est
ça,
ce
sera
donc
un
sujet
à l'ordre
du
jour.
Merci,
Magali.
AVENANT
FINANCIER
2023
A
LA
CONVENTION
DE
SERVICE
COMMUN
EN
MATIERE
DE
SYSTEMES
D'INFORMATION
ET
DE
NUMERIQUE
AVEC
LA
VILLE
DE
VERSAILLES
ET VERSAILLES
GRAND
PARC
Marc
TOURELLE
Je
vous
propose
de
passer
à
l'ordre
du
jour
avec
la
première
délibération
qui
concerne
la
mutualisation
des
serveurs
avec
l'avenant
financier
pour
2023.
Géraldine
LARDENNOIS
En
février
2023,
le
conseil
municipal
a
reconduit
une
convention
de
mutualisation
de
service
que
nous
avons
avec
la
ville
de
Versailles
et
VGP.
Cette
convention
de
service
nous
permet
d'utiliser
les
serveurs
informatiques
mis
en
place
au
niveau
de
la
ville
de
Versailles.
Par
cette
convention,
ce
sont
les
services
de
la
ville
de
Versailles,
donc
le
personnel,
qui
assurent
des
prestations
pour
nous,
sur
l'accès
aux
services
informatiques,
les
réseaux,
etc.
Sachant
que
nous
avons
conservé
en
interne
l'utilisation
de
tout
ce
que
l'on
appelle
les
suites
micro,
installation
et
la surveillance
des
ordinateurs.
Cette
convention
est
assortie
d'un
avenant
financier,
il vous
est
donc
proposé
de
régulariser
le
montant
au
titre
de
l'année
2022,
qui
est
arrêté
de
façon
définitive
et
qui
s'élève
à 21
882
€,
avec
un
petit
écart
vraiment
ridicule
par
rapport
au
prévisionnel
de
l'ordre
de
50
£
; et
de
valider
le
montant
prévisionnel
au
titre
de
l'année
2023
à
hauteur
de
21
874
€.
Étant
précisé
que
cette
convention
nous
permet
quand
même
de
faire
des
économies
relativement
importantes,
sinon
il
nous
faudrait
du
personnel
compétent
et
ce
serait
un
coût
beaucoup
plus
élevé
pour
notre
commune.
Il vous
est
donc
proposé
d'adopter
le montant
définitif
2022
et
le prévisionnel
2023.
Marc
TOURELLE
Merci,
Géraldine.
Y
a-t-il
des
questions
sur
cette
délibération
?
Pas
de
questions,
nous
la
passons
tous
les
ans.
Concernant
l'avenant
de
cette
convention
de
service
commun
en
matière
de
système
d'information,
qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci.
2 PLU
: Plan
Local
d'Urbanisme
|
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
Page
4 Approuvée
à l'unanimité.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
2023
— SCRABBLE
CLUB
BAILLY-NOISY
Marc
TOURELLE
Vous
savez
que,
quel
que
soit
leur
montant,
toutes
les subventions
doivent
être
approuvées
en
conseil
municipal
par
délibération.
Nous
avons
une
demande
que
nous
avions
déjà
eue
il y
a
deux
ou
trois
ans
concernant
le
Scrabble
Club
de
Bailly-Noisy.
Vous
savez
que
nous
avons
un
club
de
Scrabble
extrêmement
performant,
qui
a
été
qualifié
pour
des
épreuves
au
niveau
national.
Ils étaient
arrivés
au
titre
de
champion
régional
en
terminant
2°
sur
258
équipes
françaises.
La finale
nationale
s'est tenue
les
17
et 18 juin
2023
à Poitiers,
et le club
a sollicité
de
notre
part
une
subvention
de
200
€
pour
les
aider
à financer
le déplacement
et
le transport.
Nous
sommes
très
contents
d'avoir
un
club
qui
porte
les
couleurs
de
nos
deux
villes
de
Bailly
et
Noisy-le-Roi.
Bailly
a,
ou
va
autoriser
également
le
versement
d'une
même
subvention
de
200
€.
Et
pour
être
tout
à
fait
complet,
le club
a donc
accédé
à la finale
nationale,
est
arrivé
4°"
et
va
monter
dans
la
division
supérieure.
Il a
rencontré
des
équipes
telles
que
celles
de
Toulouse,
Strasbourg
ou
Nancy,
c'est
donc
une
belle
vitrine et
je
vous
propose,
comme
nous
l'avons
fait
il y a deux
ou
trois
ans,
à titre
exceptionnel
et
pour
les
encourager,
d'attribuer
cette
subvention
de
200
€.
Est-ce
qu'il
y
a
des
questions
?
Pas
de
questions,
je
mets
aux
voix
:qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
? Je
vous
remercie. Approuvée
à
l'unanimité.
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
BIPARTITE
AVEC
LA
CAFY
Marie-France
AGNOFE
Bonsoir
à tous.
La
convention
d'objectifs
et
de
financement
bipartite
entre
la
caisse
d'allocations
familiales
des
Yvelines
et
la
commune
de
Noisy-le-Roi
donne
le
cadre
à
respecter,
notamment
pour
bénéficier
des
aides
financières
qui
sont
basées
sur
l'activité
du
multi-accueil
Les
deux
Oies.
La
branche
familiale
de
la
CAFY
soutient
l'activité
des
établissements
d'accueil
du
jeune
enfant,
et
fait
de
l'accueil
des
enfants
en
situation
de
handicap
ou
de
pauvreté
l'une
de
ses
priorités.
Les
différents
axes :
e
La
PSU,
prestation
de
service
unique
des
publics
accueillis,
en
favorisant
l'accessibilité
des
enfants
quelle
que
soit
l'activité
des
parents,
en
encourageant
la
pratique
du
multi
accueil
et
en
soutenant
les
temps
de
concertation
nécessaires
à l'accueil
des
enfants
;
°
Le
bonus
«
inclusion
handicap
»,
en
favorisant
l'accueil
des
enfants
porteurs
de
handicaps
au
sein
du
multi
accueil
;
e
Le
bonus
«
mixité
sociale
»,
en
favorisant
l'accueil
des
enfants
issus
de
familles
vulnérables
dans
les
établissements
d'accueil
de
jeunes
enfants,
l'EAJE
:
°
Le
bonus
«
CTG
»,
conventions
territoriales
globales,
en
s'engageant
dans
un
projet
de
territoire
au
service
des
familles.
La
prestation
de
service
unique
est
l'une
des
principales
aides
financières
versées
par
la
CAF.
Elle
correspond
à
66
%
du
prix
de
revient
horaire
d'un
EAJE.
Son
montant
dépend
des
heures
réalisées
et
facturées,
des
participations
familiales,
de
la
fourniture
ou
non
des
couches,
des
repas,
ainsi
que
du
taux
d'occupation.
La
seconde
aide
conséquente
correspond
au
bonus
territoire
qui
s'appuie
également
sur
les
déclarations
transmises
pour
la
PSU.
L'éligibilité
à
ces
prestations
dépend
de
l'engagement
de
la
commune
à
respecter
les
critères
définis
par
la
CAF,
tels
que : e
Un
encadrement
d'enfants
et
du
personnel
qualifié
qui
respecte
la
réglementation
petite
enfance
;
e
L'élaboration
et
le
respect
d'un
règlement
de
fonctionnement
conforme
aux
règles
posées
par
la
circulaire
CAF
;
EE COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
Page
5 e
L'ouverture
à tous
pour
favoriser
la
mixité
sociale
;
e
Le
respect
du
barème
des
participations
familiales
;
e
L'élaboration
d'un
projet
éducatif;
e
L'engagement
à respecter
la
charte
d'accueil
du
jeune
enfant ;
e
La
transmission
à
la
CAF
de
différentes
données,
activités
financières,
données
d'activité
et
la
participation
à l'enquête
Filoué ;
e
La
mise
à jour
du
site
«
monenfant.FR
».
En
parallèle,
la
CAF
s'autorise
à
effectuer
les
contrôles
concernant
le
suivi
de
ses
engagements.
La
convention
d'objectifs
et
de
financement
est
conclue
pour
deux
ans,
du 1°’
janvier
2023
au
31
décembre
2024.
Ilest
donc
proposé
au
conseil
municipal
d'autoriser
le maire
à signer
la convention
pour
le multi
accueil
Les
deux
Oies. Marc
TOURELLE
Merci,
Marie-France.
Est-ce
qu'il
y a des
questions
? La
CAF
est
l'un
des
principaux
financeurs
concernant
l'accueil
de
nos
tout-petits.
Je
n'ai
rien
à
rajouter
par
rapport
à
ce
qui
a
été
dit,
sauf
que
nous
avons
une
crèche
multi
accueil
extrêmement
appréciée
par
ses
utilisateurs,
par
les
parents,
qui
est
extrêmement
bien
gérée
avec
une
belle
équipe.
Effectivement,
il y a
un
certain
nombre
d'engagements
qu'il
faut
prendre
lorsque
l'on
a financé,
ce
qui
est
normal.
S'il
n'y a pas
de
questions,
je vous
propose
donc
d'approuver
le projet
de
convention
et de
m’autoriser
à la signer
: qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Je
vous
remercie,
merci
Marie-France.
Approuvée
à l'unanimité.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Marc
TOURELLE
Nous
avons
quatre
délibérations
qui
concernent
les
ressources
humaines et je
laisse
la
parole
à
Christophe
pour
la
première
de
ces
délibérations
qui
concerne
la
modification
du
tableau
des
effectifs.
Christophe
MOLINSKI
Merci,
Marc.
Comme
je
le
dis
à chaque
fois,
mais
c'est
toujours
vrai,
nous
avons
l'habitude
de
voir
passer
cette
délibération
puisqu'elle
est
censée
évoluer
au
cours
du
temps.
Elle
correspond
au
code
général
de
la
fonction
publique
qui
est
de
caler
les
emplois
de
chaque
collectivité
en
fonction
des
besoins
qui
se
présentent
pour
cette
collectivité. Là,
nous
allons
avoir
2 créations
et
5 suppressions,
de
manière
à être
à jour
avec
nos
besoins.
Le
premier
poste
créé
est
un
poste
de
technicien
territorial
principal
de
2°"°
classe
à temps
complet.
Ce
poste
va
permettre
la
nomination,
par
voie
de
détachement,
d'un
agent
qui
a
été
recruté
pour
assurer
les
fonctions
de
responsable
aménagement
durable.
Elle
arrivera
donc,
puisque
c'est
une
dame,
au
1°"
août
et
nous
l'attendons
de
pied
ferme
puisque
nous
allons
pouvoir,
avec
elle,
revoir
nos
espaces
verts
et
envisager
l'avenir
puisqu'il
va
falloir
s'adapter
au
changement
climatique
et
étudier
de
nouveaux
marchés,
de
nouvelles
possibilités.
Ensuite,
il y a
un
poste
de
rédacteur
qui
va
être
créé
dans
le cadre
du
recrutement
d'un
assistant
en
charge
des
marchés
publics.
Vous
n'êtes
pas
sans
savoir
que
la
commune
va
connaître
dans
peu
de
temps
beaucoup
de
marchés.
Il y a déjà
les marchés
actuels
qu'il va
falloir
renouveler,
c'est
classique,
mais
il va
aussi
falloir en
prendre
beaucoup,
notamment
avec
Montgolfier.
Nous
nous
étions
posé
la
question,
soit
de
le
faire
en
interne,
soit
de
le
faire
faire
par
un
prestataire.
Le
fait
de
créer
ce
poste
ne
veut
pas
dire
que
le
choix
est
fait,
mais
que
la
possibilité
de
le faire
nous
est
donnée.
Ensuite,
supprimer
les
emplois
suivants :
ce
sont
les
5
postes
que
vous
avez
vus,
des
postes
tous
vacants
et
qui
ne
correspondent
plus
aux
besoins
actuels
des
services.
Certains,
qui
étaient
des
temps
non
complets,
sont
devenus
des
temps
complets.
Ces
postes
sont
donc
une
évolution
nécessaire
au
bon
fonctionnement
de
la |
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
JUILLET
2023
Page
6 commune,
ils sont
détaillés
et vous
verrez
qu'il
y a une
ATSEM,
un
éducateur
sportif,
la cuisinière
de
la crèche
et
des
emplois
d'attachés
territoriaux,
de
communication
et
de
responsable
d'urbanisme.
Marc
TOURELLE
Merci,
Christophe.
Comme
tu
l'as
dit,
c'est
une
délibération
qui
revient
régulièrement,
tout
simplement
pour
adapter
le tableau
des
effectifs
à
la
réalité
du
travail
sur
la
commune.
Est-ce
qu'il
y a des
questions
? Pas
de
questions,
je vous
propose
donc
d'approuver
cette
modification
du
tableau
des
effectifs
: qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Quatre.
Je
vous
remercie.
Catherine
DOTTARELLI
Notre
abstention
est
relative
au
poste
de
rédacteur
territorial,
dans
le principe
et
dans
l'explication
qui
n'est
pas
très
précise.
Marc
TOURELLE
Merci,
Catherine,
pour
cette
précision.
Approuvée
à la majorité
(4 abstentions
: Magali
PRADEL,
Michel
BOISRAME,
André
BLUZE,
Catherine
DOTTARELLI)
|ELARGISSEMENT DES POSTES ELIGIBLES AU TELETRAVAIL
|
Christophe
MOLINSKI
Comme
vous
le savez,
la commune
a instauré
le télétravail
le 6 juillet
2020,
c'était
évidemment
pendant
le Covid,
afin
de
répondre
à
l'évolution
des
modes
de
travail
et
pouvoir
quand
même
répondre
de
manière
efficiente
au
management
des
équipes.
Nous
en
sommes
donc
à trois
ans
de
fonctionnement,
c’est
12
agents
qui
ont
bénéficié
de
cette
organisation
de
travail.
Cela
se
passe
bien
et
il est
toujours
réversible.
Nous
avons
la
nécessité
de
faire
évoluer
la
liste
des
postes
éligibles
au
télétravail
en
fonction
des
besoins
rencontrés.
Nous
vous
proposons
donc
une
délibération
sur
3
postes
: l'assistante
du
maire,
l'assistante
de
direction
générale
qui
est
en
face
de
l'assistante
du
maire,
et
le
responsable
sports
et
jeunesse.
Voilà
donc
3
postes
sur
lesquels
nous
proposons
de
pouvoir
accéder
au
télétravail.
Marc
TOURELLE
Merci,
Christophe,
3
postes
où
il est
possible
de
faire
du
télétravail.
Est-ce
qu'il
y a des
questions
? Pas
de
questions
concernant
la
possibilité
d'élargir
les
postes
comme
décrit
: qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci.
Approuvée
à l’unanimité.
APPLICATION
DU
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJETIONS,
DE
L’EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
POUR
LE
CADRE
D’EMPLOIS
DES
OPERATEURS
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
(A.P.S.)
Christophe
MOLINSKI
Cette
délibération
est
également
évolutive,
nous
la voyons
passer
régulièrement
puisque
l'on
y rattache
à chaque
fois
des
cadres
d'emplois
qui
n'y
sont
pas
présents
et
qui
doivent
également
bénéficier
d'un
complément
indemnitaire
annuel
et d'une
IFSE.
Nous
avions
attaché
une
première
fois
les
ingénieurs
territoriaux
et
les
techniciens
territoriaux.
Ensuite,
nous
avions
rattaché
les
éducateurs
territoriaux
de
jeunes
enfants,
les
infirmiers
territoriaux
en
soins
généraux,
les
psychologues
territoriaux,
les
techniciens
paramédicaux
territoriaux
et
les
auxiliaires
de
puériculture.
Et
maintenant
il convient
de
rattacher,
puisqu'on
a vu
qu'il
y avait
un
poste,
les
opérateurs
territoriaux
des
activités
physiques
et
sportives,
de
manière
à
ce
qu'ils
puissent
bénéficier
du
RIFSEEP.
Marc
TOURELLE
Merci,
Christophe.
De
la même
façon
que
pour
la délibération
précédente,
nous
accroissons
le périmètre
et nous
permettons
donc,
pour
ces
cadres
d'emplois
aux
activités
physiques
et
sportives,
de
pouvoir
bénéficier
du
RIFSEEP.
EE
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
Page
7 Est-ce
qu'il
y a des
questions
? Je
pense
que
toutes
ces
délibérations
ont
été
présentées
au
dernier
conseil
social
territorial. Christophe
MOLINSKI
Absolument,
et
à
la
commission
finances.
Marc
TOURELLE
Merci,
Christophe.
S'il
n'y
a pas
de
questions,
je vous
propose
de
passer
au
vote
: qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Je
vous
remercie.
Approuvée
à l’unanimité.
CREATION
D'UN
POSTE
POUR
UN
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE
Christophe
MOLINSKI
La
première
raison
pour
créer
un
poste
pour
un
contrat
d'apprentissage
est,
là aussi,
de
répondre
à nos
besoins.
La communication,
avec
les
projets
dont
nous
avons
parlés,
va
aussi
s'étoffer,
il va
donc
falloir
pouvoir
y répondre
en
plus
de
tout
ce
qui
est
fait
actuellement,
plus
la gestion
de
la
plate-forme,
etc.
Deuxième
raison
: c'est
un
contrat
d'apprentissage
qui
permet
également
de
répondre
à
la
Région
sur
des
demandes
de
subventions,
en
contrepartie.
Troisième
raison
: pouvoir
permettre
à
un
jeune,
puisque
ce
sont
des
gens
qui
ont
entre
16
et
25
ans,
d'acquérir
une
formation,
une
qualification
professionnelle,
et
ce
n'est
pas
toujours
facile
de
trouver
des
contrats
d'apprentissage. Ils
seront
donc
encadrés
par
un
maître
d'apprentissage,
à
la
communication
ce
sera
le
chef
de
service
qui
encadrera
ce jeune.
Et
c'est
un
contrat
d'un
an
qui
démarrera
en
septembre
pour
finir
à l'été
prochain.
Marc
TOURELLE
Merci,
Christophe.
Comme
tu
le dis,
il faut
que
cela
puisse
être
gagnant-gagnant,
que
cela
puisse
être
utile
pour
le
jeune
et
utile
pour
la
collectivité
et
là
je
crois
que
c'est
très
bien.
Nous
sommes
également,
en
tant
qu'employeur,
concernés
par
cette
nécessité
d'avancer
et
de
proposer
des
missions
dans
le
cadre
de
contrats
d'apprentissage,
je
suis
donc
heureux
que
nous
puissions
le faire
concrètement.
Est-ce
qu'il
y a des
questions
sur
ce
contrat
? Pas
de
questions,
je vous
propose
donc
de
m'autoriser
à signer
tout
document
concernant
ce
contrat
d'apprentissage
: qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Je
vous
remercie.
Approuvée
à l’unanimité.
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
BAILLY
NOISY
LE
ROI
- RAPPORT
D’ACTIVITE
2022
Marc
TOURELLE
Nous
allons
finir
avec
le
Sibano
puisque
Salvador,
qui
a
été
brillamment
élu
président
il y
a
deux
semaines,
va
nous
présenter
le
rapport
d'activité
2022.
Je
voudrais
d'abord
le
remercier
et
remercier
l'équipe
du
Sibano
qui
a
convié
tous
les
élus
des
deux
conseils
à
une
réunion
à
mi-mandat
très
intéressante.
Je
te
laisse
maintenant
commenter
ce
rapport,
Salvador.
Salvador-Jean
LUDENA
Bonsoir
à
tous.
A
mon
tour
de
vous
présenter
le
rapport
2022
du
Sibano.
Je
rappellerai
que
le
syndicat
intercommunal
du
Sibano
a
été
créé
en
1966
pour
créer
quelques
installations
sportives,
qu'elles
soient
maintenues,
et
en
assurer
le
fonctionnement
pour
les
deux
villes.
Ces
installations
sportives,
pour
deux
tiers,
sont
sur
le territoire
de
Noisy
Le
Roi
et
pour
un
tiers
sur
le territoire
de
Bailly.
Je voudrais
féliciter
les élus
de
l'époque
d'avoir
accepté
et eu
l'audace
de
créer
ce
syndicat
intercommunal,
parce
que
l'on
se
félicite
tous
les jours
de
nos
installations
sportives.
Il ne
gère
pas
toutes
les
installations
sportives,
les
communes
ont
gardé
certaines
installations
auprès
d'elles,
nous
avons
gardé
la
piscine
et
notre
dernière
salle
Robert
Thierry
entre
autres.
Ce
ne
sont
donc
pas
toutes
les
salles
mais
une
grosse
partie
des
installations
Rs COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
JUILLET
2023
Page
8 Sportives
qui
sont
maintenues,
entretenues
et
mises
à disposition
de
93
associations
qui
réunissent
à elles
seules
pas
loin
de
5
000
adhérents,
ce
qui
est
pour
nos
2
villes
très
important.
Et
nous
nous
félicitons
régulièrement
d'avoir
ces
installations
que
l'on
nous
envie.
Je tiens
donc
à souligner
et à féliciter
ce
qui
a été
fait
par
nos
anciens.
Je
ne
regrette
qu'une
chose
c'est
que
l'on
n'ait
pas
le
même
courage
pour
aller
plus
loin.
Vous
savez
que
je
suis
un
fervent,
non
pas
de
la
mutualisation
mais
de
la
fusion,
nos
anciens
ont
eu
le
courage
de
créer
un
syndicat
intercommunal,
la
preuve
que
lorsque
l'on
se
réunit
nous
sommes
capables
de
faire
des
choses
bien
gérées
au
service
de
nos
administrés.
Je
reste
persuadé
que
nous
arriverons
un
jour
à
avoir
le
même
courage
pour
nos
trois
communes :
Bailly,
Rennemoulin
et
Noisy
Le
Roi.
D'abord,
pour
étudier
la
possibilité
et
peut-être
pour
faire
de
ces
trois
communes
une
seule
commune,
le
syndicat
est
la
preuve
que
cela
pourrait
marcher,
mais
il
faut
la
volonté
politique
et
on
ne
peut
pas
le faire
tout
seul. C'est
juste
un
petit
aparté
sur
le Sibano.
Le Sibano
est
géré
à part
égale
entre
Bailly
et
Noisy,
la
première
partie
du
mandat
est
assurée
par
Bailly,
avec
un
président
élu
qui
est
Jacques
Nicolas,
l'élu
au
sport
qui
a
assuré
le
mandat
de
2020
jusqu'au
19
juin
2023.
Le
rapport
que
je vous
présente
est
donc
le sien,
mais
il ne
l'a pas
fait tout
seul,
il y avait
un
vice-président
Stéphane
Moreau.
En
2022,
il y a eu
un
changement
juste
à
la fin
de
l'année,
puisque
Stéphane
Moreau
a démissionné
de
ses
mandats
politiques
pour
assurer
les
fonctions
de
directeur
de
cabinet
à
la
ville
de
Noisy-le-Roi.
Je
lui
ai
succédé,
en
tant
que
vice-président.
Au
bureau,
il y a
aussi
un
secrétaire,
qui
est
Eric
Verspieren
élu
de
Bailly,
j'étais
le secrétaire-adjoint
jusqu'à
ce
que
je
sois
élu
vice-président
et c'est
Hélène
Huchet
élue
de
Noisy
qui
nous
a rejoints
et
qui
a pris
le secrétariat-adjoint.
C'est
l'une
des
modifications
dans
l'organisation
de
l'année
2022.
En
2022,
il y a aussi
une
autre
grosse
modification
de
l'organisation
: il a été
créé
un
poste
de
directeur
que
nous
n'avions
pas
jusqu'alors
et
un
poste
d'adjoint
administratif
qui
a
été
complété.
Nous
avons
embauché
Alain
Pelosse,
que
vous
avez
pu
rencontrer
ou
voir
sur
le Sibano,
il a le rôle
de
directeur,
et Aline
Denormandie
qui
suit
toute
la
partie
administrative
et
financière.
Cela
fait
partie
des
grandes
modifications
ou
plutôt
des
faits
marquants
de
l'année
2022.
Au
début
de
cette
même
année,
il y
a
également
eu
la
fin
des
restrictions
sanitaires
après
la
Covid,
et
ensuite
nous
avons
subi
de
plein
fouet
le
début
de
la
crise
énergétique.
Il
a
donc
fallu
gérer
en
même
temps
la
réutilisation
à
100
%
de
toutes
les
installations
sportives,
mais
aussi
essayer
de
contourner
les
dépenses
énergétiques
qui
ont
explosées.
En
2020
et
2021,
les
installations
étaient
beaucoup
moins
utilisées,
nous
avons
donc
vu
baisser
nos
dépenses,
mais
en
2022
elles
ont
repris
un
bon
rythme
et,
avec
les
coûts
énergétiques
qui
ont
bondi,
nos
dépenses
ont
donc
largement
augmenté
et
plus
que
prévues.
Les
grands
projets
du
Sibano
de
2022
sont
pour
les
activités
de
tennis,
de
football
et
de
dance.
Nous
avons
lancé
les
études
et
les
marchés
de
travaux
de
deux
padels
couverts.
Et
le
deuxième
gros
projet
c'est
celui
que
l'on
appelle
Rebond.
Pour
les
plus
anciens
qui
étaient
dans
la
mandature
précédente,
nous
appelions
cela
le
«
Pôle
sportif
»,
c'est-à-dire
les vestiaires
et
certaines
installations
pour
le football.
Nous
y avons
rajouté
deux
salles
de
danse
et
nous
avons
appelé
cela
le
Projet
Rebond.
2022
à
donc
permis
de
finaliser
ce
projet-là
et
de
lancer
les
appels
d'offres.
Voilà
pour
les
grands
faits
marquants
sur
l'organisation
et
les
projets
de
2022.
Sur
la
partie
financière,
ce
n'est
pas
très
compliqué,
les
recettes
du
Sibano
proviennent,
à
97
%,
de
nos
deux
communes.
Pour
un
tiers
de
Bailly,
par
l'attribution
d’une
subvention
encore
en
2022,
et
pour
les
deux
tiers
de
Noisy
Le
Roi,
la recette
y est fiscalisée.
La totalité
de
ces
recettes
est
d'environ
850
000
€.
Les
dépenses
de
l'année
2022
ont
été
supérieures
à nos
recettes,
liées
pour
partie
à l'augmentation
des
coûts
de
l'énergie,
et
pour
partie
à
la
création
du
poste
de
directeur
du
Sibano
que
nous
n'avions pas
jusqu'alors.
Cela
étant,
nous
avons
travaillé
sur
plusieurs
postes
d'économie
budgétaire
pour
bien
contenir
les
dépassements
de
dépenses
énergétiques.
Les
dépenses
peuvent
être
caractérisées
en
trois
familles
: 40
%
de
dépenses
à
caractère
général,
30
%
de
dépenses
de
personnel,
et 38
%
de
dotations
d'amortissement.
Nous
finissons
l'exercice
de
fonctionnement
avec
un
déficit
de
37
000
€,
ce
qui
n'a
rien
d'alarmant,
nous
avons
400
000 £
de
réserves,
nous
finissons
donc
avec
un
exercice
positif
à 360
000
€.
Nous
avons
un
budget
2023
qui
est,
lui aussi,
déficitaire,
d'un
peu
moins
de
100
000
€.
Nous
sommes
doncrentrés
en
plein
boom
du
renouveau
du
Sibano,
en
lançant
les nouveaux
projets
attendus
et en
rénovant
nosinstallations
sont
vieillissantes.
Dans
la section
investissement,
depuis
longtemps
au
Sibano
nous
avons
fait des
réserves
pour
les investissements
que
nous
avons
prévus
(Rebond
et
Padels)
: 2,5
millions
d'euros
de
reports
à nouveau.
Sur
l'exercice
2022,
nous
RP
EEE
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
Page
9 avons
un
petit
déficit
de
80
000
€
qui
n'est
pas
alarmant,
nous
avons
engagé
financièrement
les
projets
qui
n'avaient
pas
pu
être
lancés
ces
dernières
années.
Voilà
en
quelques
mots
ce
que
je
peux
vous
dire
sur
le rapport
2022.
Marc
TOURELLE
Merci,
Salvador,
pour
cette
présentation
qui
succède
à
celle
que
vous
nous
avez
faite
la
semaine
dernière.
Est-
ce
qu'il
y a
des
questions
sur
le Sibano?
Magali.
Magali
PRADEL
J'ai
deux
questions.
La
première
: tu
as
parlé
d'augmentation
des
dépenses,
tu
n'as
pas
donné,
ni
le montant,
ni
le
pourcentage,
je voudrais
donc
savoir
de
combien
cela
a augmenté
entre
2021
et
2022
et
de
combien
de
pour
cents.
Et
s'il
y
a
une
augmentation
des
recettes,
ou
pas,
et
si
oui,
de
combien.
Ensuite,
puisqu'au
niveau
de
Noisy
tu
as
précisé
que
c'était
une
fiscalité
directe,
je
voudrais
savoir
quel
est
l'impact
pour
les
Noiséens
si
l'on
constatait
juste
une
augmentation
des
charges
et
une
augmentation
des
recettes.
Du
coup
c’est
quoi
la conséquence
pour
la fiscalité
des
Noiséens
?
D'autre
part,
tu
as
parlé
d'investissements,
de
2,5
millions
d'euros
de
reports.
Quelle
est
la
répartition,
au
bout
du
bout,
pour
les
Noiséens
?
Salvador-Jean
LUDENA
Sur
la
première
question,
le
comparatif
entre
2021
et
2022,
je
pourrais
ressortir
les
chiffres
exacts
mais,
de
mémoire,
les
recettes
étaient
égales
de
l’ordre
de
850
000
€
et
les
dépenses
de
fonctionnement
étaient
de
500
000
£
en
2021
et
de
650
000
€
en
2022.
Mais
ce
sont
des
dépenses
qui
ne
sont
pas
comparables
car
nous
avons
d’un
côté
les
effets
de
la
COVID
et
de
l’autre
les
énergies
qui
explosent.
Mais
factuellement
on
peut
constater
que
nos
dépenses
ont
augmenté
de
30
%
en
2022.
Il faudrait
plutôt
les
comparer,
non
pas
à
2020
et
2021
mais
à 2019, et
je veux
bien
te donner
ce
comparatif
la prochaine
fois
parce
que
je
n'ai
pas
en
tête
l'exercice
2019. Tu
me
donnes
l’occasion
de
revenir
sur
les
recettes,
nous
avions
930
000
£
en
2018,
nos
recettes
ont
diminué.
Nous
n'avons
même
pas
bénéficié
de
l'inflation,
si
nous
ajoutions
l'inflation
à
nos
recettes
de
2018
soit
environ
850
000
€ aujourd'hui,
cela
représenterait
environ
20
%,
ce
qui
amènerait
une
recette
de
l'ordre
de
plus
1 000
000
£,
et
c'est
un
peu
moins
que
la
recette
que
nous
avions
avant
2017.
En
2017
et
2018,
à
la
demande
de
Bailly,
nous
avons
accepté
de
baisser
les
recettes
de
225
000
€
en
deux
étapes,
une
fois
150
000
£
et
une
autre
fois
75
000
€.
Nous
avons
donc
baissé
les
recettes,
et
j'en
parle
suffisamment
librement
puisque
j'étais
élu
à
Bailly
à ce
moment-là et
j'étais
au
bureau,
je
connais
donc
bien
le sujet.
Nous
avons
travaillé
sur
les
économies
pour
pouvoir
se
cantonner
à
ces
recettes-là.
À
ce
moment-là,
je
rappelle
que
l'on
avait
perdu
la
taxe
professionnelle,
que
l'on
allait
perdre
la taxe
d'habitation
et il fallait aussi
trouver
des
leviers.
Et comme
au
Sibano
nous
avions
des
réserves
permanentes,
il
a
été
accepté
de
réduire
les
recettes,
je
dirais
aujourd'hui
pour
quelques
années.
Compte
tenu
des
réserves
que
nous
avions
et
du
fait
que
les
projets
avaient
du
mal
à sortir,
nous
avons
trouvé
opportun
à
ce
moment-là,
alors
que
les
villes
cherchaient
des
économies,
de
réduire
les
recettes.
Mais
il n'a
pas
été
dit
à ce
moment-là
que
cela
ne
reviendrait
pas.
Depuis
cinq
ans,
tous
les
administrés
de
Bailly
et
de
Noisy
ont
bénéficié
d'une
baisse
importante
de
la
fiscalité
du
Sibano,
nous
arrivons
à
la
fin
de
cette
capacité-là.
Inévitablement,
je
pense
qu'en
2024-2025
nous
serons
amenés
à discuter
de
rattraper
à
minima
l'inflation
et
a
maxima
ce
que
nous
avions
précédemment.
Puisque
si,
en
2017,
nous
avions
1
050
000
€
de
recettes,
si j'y
rajoute
l'inflation,
cela
fait
environ
1,3
million
d'euros.
À
euros
constants,
nous
devrions
avoir
une
recette
de
1,3
million,
nous
n'avons
aujourd'hui
que
847
000
€.
Nous
avons
déjà
fait
bénéficier
tous
nos
administrés
d'une
baisse
d'impôts.
Mais
je te
ferai
passer
ce
qui
me
paraît
vraiment
comparable :
l'exercice
2022
avec
celui
de
2018
ou
2019,
qui
étaient
deux
exercices
complets,
et
là
on
pourra
avoir
Un
vrai
rapport
entre
les
dépenses
et
les
recettes.
Catherine
DOTTARELLI
Nous
rejoignons
l'idée
de
la
fusion
des
communes,
c'est
clair.
Nous
avons
noté
la
bonne
qualité
du
rapport
d'activité,
je
me
souviens
des
premiers
rapports
sur
les
mandatures
précédentes
qui
étaient
un
peu
plus
légers
que
cela.
I
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
Page
10 Lorsque
l'on
parle
de
courage
ou
de
volonté
politique,
je
ne
sais
pas
si
c'est
comme
cela
que
l'on
doit
dire,
mais
nous
notons
que
la ville
de
Bailly
a donc
eu
le
courage,
dans
un
esprit
de
transparence
et
de
démocratie
totale,
de
nommer,
en
tant
que
membre
titulaire,
un
membre
de
l'opposition.
Marc
TOURELLE
Merci,
Catherine.
Je
voudrais
te
rassurer,
en
général
toutes
les
décisions
sont
prises
à
l'unanimité
et
Michel
est
toujours
le
bienvenu
dans
les
instances
du
Sibano.
C'est
tout
à
fait
transparent,
il n'y
a
rien
de
caché,
il est
au
même
niveau
d'information.
Catherine
DOTTARELLI
Il n'est
pas
membre
titulaire.
Marc
TOURELLE
Il'est
au
même
niveau
d'information
que
tous
les
membres
du
comité.
Effectivement,
tu
l'as
rappelé
Salvador
à juste
titre,
tu
as
parlé
de
225
000
€
depuis
trois
ans,
c'est-à-dire
que,
chaque
année,
ce
sont
150
000
€ qui
sont
facturés
en
moins
aux
Noiséens.
La
difficulté
vient
effectivement
pour
l'avenir,
comment
fera-t-on
avec
le Sibano
? Il faudra
le voir
au
regard
de
la
réalité
de
l'exercice.
Mais
il est
vrai
que,
contrairement
aux
communes,
par
exemple,
comme
c'est
fiscalisé
directement
le
Sibano
bénéficie,
ni
de
l'inflation,
ni
de
la
dynamique
des
bases.
À
euros
constants,
c'est
donc
le
taux
qui
descend.
La
question
se
reposera
donc
effectivement
l'an
prochain
de
façon
tout
à fait
pratique.
J'ai
noté
ton
enthousiasme
pour
la
fusion,
j'ai
envoyé
un
courrier
à
mes
deux
collègues
maires
de
Bailly
et
Rennemoulin
pour
leur
proposer
d'engager
vraiment
un
travail
dans
le
cadre
d'un
groupement
de
commandes,
pour
lancer
une
étude.
Je
leur
ai
écrit
officiellement
il y a environ
un
mois,
je
n'ai
pas
de
réponse
officielle
à
ce
jour
mais
je
ne
désespère
pas
d'avoir
au
moins
une
réponse.
Concernant
le
rapport
du
Sibano,
c'est
un
beau
mandat
le Sibano,
j'ai
moi
aussi
été
président,
j'ai
eu
plaisir
à ce
mandat
avec,
à
l'époque,
mon
collègue
Roland
Villeval
; il y a également
eu
Christophe
dans
le bureau.
Merci,
le
Sibano
est
un
bel
outil.
Dominique. Dominique
JAILLON
Merci.
J'ai
deux
questions
: tu
as
parlé
d'investissements
futurs
à
hauteur
de
2,5
millions
d'euros,
peux-tu
nous
dire
comment
ils vont
être
financés
? Est-ce
que
c'est
en
autofinancement
du
Sibano
ou
est-ce
que
cela
aura
un
impact
sur
les
communes
?
Je
voulais
savoir
également
quand
était
prévue
la
rénovation
du
club-house
du
tennis.
Merci.
Salvador-Jean
LUDENA
Pour
les
2,5
millions,
c'est
un
chiffre
rond
que
j'ai
en
tête,
dans
les
chiffres
que
vous
avez
là vous
avez
2,2
millions
mais
je vois
à peu
près
ce
qu'il
se
passe
et
ce
que
nous
serons
amenés
à faire.
Et
nous
avons
un
PPI
sur
plusieurs
années
que
nous
allons
certainement
amender
et
améliorer,
et
nous
avons
de
nouvelles
demandes
au
fur
et
à
mesure
des
rencontres.
Comment
vont-ils
être
financés
?
En
2022,
avec
l'arrivée
d'Alain
Pelosse,
il a été
fait
un
très
gros
travail
sur
les
subventions,
et
nous
estimons
aujourd'hui
que
50
%
des
2,5
millions
d'euros
seront
financés
par
des
subventions
du
Département,
de
la
Région,
des
fédérations
et
d'autres,
et
nous
avons
déjà
des
premiers
retours.
Les
autres
50
%
qui
manquent,
c'est
à nous
de
les trouver.
Historiquement,
avec
le Sibano,
il y
avait
les économies
de
frais
de
fonctionnement
qui
nous
permettaient
d'abonder
sur
la section
d'investissement.
C'est
comme
cela
que
nous
avons
aujourd'hui
autant
de
réserves,
par
des
économies
qui
venaient
de
recettes
qui
nous
permettaient
d'en
faire,
depuis
cinq
ans,
ce
n'est
plus
le
cas.
J'en
parlais
lors
de
la
présentation
à
mi-
mandat,
pour
ne
pas
trop
alourdir
d'un
coup
la fiscalité,
nous
n'excluons
pas
de
faire
peut-être
un
emprunt
pour
pouvoir
aller
plus
vite
dans
le projet
et étaler
la
dette.
Voilà
comment
nous
imaginons
le financement.
Mais
j'ai
pris
mes
fonctions
il y
a
quelques
jours
et je
pense
que
ce
sera
notre
travail
pour
la
rentrée,
avant
le
budget,
d'essayer
de
donner
une
vision
de
notre
capacité
de
financement
des
projets.
Marc
TOURELLE
Si je
peux
compléter
ce
que
tu
dis,
l'autofinancement
existe
déjà
puisque
le financement
de
ce
projet
avait
été
prévu
car
le
précédent
avait
été
abandonné
mais
le
financement
était
là.
Nous
avons
2
millions
d'euros
déjà
STE
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
Page
11 prévus,
et
comme
le
dit
Salvador,
nous
avons
un
directeur
du
Sibano
qui
fait
un
gros
travail
sur
les
subventions,
et
nous
espérons
effectivement
50
%
sur
ce
projet.
Magali
?
Magali
PRADEL
Si
l’on
devait
avoir
recours
à
un
emprunt
de
façon
significative
sur
le
Sibano,
y
aurait-il
une
présentation
en
conseil
municipal
?
Globalement,
compte
tenu
du
fonctionnement
à
Noisy-le-Roi
et
que
cela
apparaît
dans
la
taxation
directe,
en
fait
on
ne
soumet
pas
au
vote
ou
à l'information
les
moyens
avant
les décisions.
Ma
question
est
de
savoir
si cela
sera
soumis
au
vote
ou
s'il y aura
une
information
des
Noiséens.
Marc
TOURELLE
Salvador
est
en
train
de
faire
l'information
devant
le conseil
municipal
qui
est
une
instance
officielle.
Le
conseil
municipal
a
aussi
été
informé
puisque
tous
les
élus
ont
été
invités
la
semaine
dernière,
et
notamment
les
questions
financières
ont
été
abordées,
la
façon
de
financer
également,
recours
à
l'emprunt,
ou
pas,
autofinancement,
etc.
Je
veux
bien
que
l'on
fasse
des
réunions
mais
il faut
déjà
venir
à
celles
qui
existent
pour
avoir
l'information.
Magali
PRADEL
Une
information
en
conseil
municipal
et
une
autre
a priori.
Marc
TOURELLE
Il est
en
train
de
la faire
l'information,
et
il la fera
l'an
prochain
lorsqu'il
présentera
le
budget.
Et
le Sibano
a son
instance
de
fonctionnement,
avec
des
élus
qui
décident.
Salvador-Jean
LUDENA
Je voulais
juste
préciser
que
le Sibano
ne
décidait
pas
tout
seul
de
ce
qu'il
allait
faire,
c'est
pour
abonder
dans
ce
que
tu
disais.
Nous
avons
un
comité
à
part
égale,
il y
a
autant
de
voix
à
Bailly
qu'à
Noisy,
ce
sont
donc
des
décisions
communes,
ce
seront
des
échanges
communs
et
il faudra
que
l'on
trouve
ensemble
le bon
accord.
Une
fois
que
nous
serons
d'accord
sur
le
principe
de
financement,
il sera
présenté
comme
nous
le
faisons
tous
les
ans,
au
conseil
municipal
parce
que
c'est
obligatoire,
mais
depuis
ce
mandat
nous
faisons
tous
les
ans
une
réunion.
La
dernière
a eu
lieu
il y a dix
jours,
au
cours
de
laquelle
nous
avions
fait
une
présentation
du
mandat
et
des
premières
perspectives
de
la
deuxième
partie
du
mandat.
Il
y
a
une
question
de
Dominique
à
laquelle
je
n'ai
pas
répondu,
celle
du
club-house.
Il
est
prévu
depuis
longtemps,
il
est
dans
le
PPI,
nous
aurions
pu
le
démarrer
avant
mais
c'était
aussi
un
choix
du
club
de
tennis,
puisque
nous
avons
investi
sur
deux
nouveaux
padels
qui
était
aussi
sur
le
PPI
et,
comme
vous
l'avez
vu,
nos
recettes
sont
limitées.
Et
le
tennis
a
accepté
que
l'on
avance
l'investissement
sur
les
padels
qui
vont
plus
directement
servir,
et
l'association,
et
les
administrés.
Le
projet
du
club-house
du
tennis
est
dans
le
PPI,
je
crois
qu'on
l'a
estimé
à
1
million
d'euros,
il se
fera.
Je
ne
crois
pas
qu'il
puisse
se
faire
sur
ce
mandat-là,
mais
nous
allons
tout
faire
pour
au
moins
lancer
toutes
les
études
sur
ce
mandat
afin
qu'il
puisse
se
faire
sur
celui
d'après.
Marc
TOURELLE
Merci,
Salvador.
Je
vous
invite
donc
à
prendre
connaissance
de
ce
rapport
d'activité,
je
partage
l'avis
de
Catherine,
il est
très
bien
rédigé,
on
y
trouve
toutes
les
informations
relatives
au
Sibano.
André
BLUZE
J'ai
une
question
sur
la
dernière
page
du
rapport
d'activité.
Il
est
écrit
: «
subventions
qui
devraient
être
en
moyenne
à
hauteur
de
30
%
»
et
non
pas
50
%.
Salvador-Jean
LUDENA
Je
peux
assurer
que
ce
que
j'ai
vu
dans
les
comptes
et
ce
que
j'ai vu
comme
retours
aujourd'hui
est
plus
proche
des
50
%
que
des
30
%.
Est-ce
une
erreur
de
frappe
ou
une
prudence
habituelle
en
finances
? Tant
que
nous
n'avons
pas
la subvention,
nous
ne
l'avons
pas.
Aujourd'hui,
nous
structurons
le financement
avec
une
prévision
à
50
%,
nous
avons
eu
le terrain
synthétique
du
football
que
nous
avons
démarré
aujourd'hui,
les
subventions
seront
de
70
%,
la
moyenne
est
plutôt
à
50
%.
Marc
TOURELLE
EE
Q
d
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
Page
12 Merci,
Salvador.
Je vous
propose
que
l'on
s'arrête
là avec
le Sibano
s’il n'y
a pas
d'autres
questions.
Nous
prenons
acte
du
rapport
et
c'était
donc
la
dernière
délibération
pour
ce
conseil,
le prochain
sera
le 2 octobre.
Le
conseil
municipal
prend
acte.
| QUESTIONS
DIVERSES
André
BLUZE
J'ai
deux
questions
au
niveau
de
la
communication.
J'ai
|u
attentivement
le
rapport
à
mi-mandat,
je suis
étonné
que
l'on
ait
17
médecins
au
pôle
médical.
Marc
TOURELLE
C'est
une
coquille,
ce
sont
17
professionnels
de
santé.
André
BLUZE
La
deuxième
chose
est
au
niveau
du
site
participatif,
Christophe
est
très
content
de
la
participation
puisque
je
vois
qu'il
n'y
a que
30
inscrits
sur
ce
site.
Personnellement,
j'ai
essayé
de
m'inscrire
deux
fois,
je
pense
que
mon
adresse
e-mail
personnelle
doit
être
rejetée
parce
que
je
n'ai
pas
reçu
de
mail
de
confirmation
de
mon
inscription. Christophe
MOLINSKI
« Très
content
», je
n'irai
pas
jusque-là,
il est
mis
en
ligne,
ça
commence.
C'est
pour
cela
que
l'on a
fait
un
petit
rappel
et on
en
refera
d'autres,
il faut
qu'il
soit
connu,
il faut
que
les
gens
aillent
sur
le site
et s'inscrivent.
André
BLUZE
Pour
l'instant,
il n'y
a que
30
inscrits.
Christophe
MOLINSKI
Ça
ne
fait
pas
beaucoup,
on
est
d'accord.
Il
faut
donc
qu'il
prenne
son
rythme,
nous
allons
donc
faire
des
campagnes
un
peu
plus
intenses
de
communication
dessus.
André
BLUZE
Et
est-ce
que
l'interface
est
modifiable
? J'ai
posé
plusieurs
fois
la
question
sur
le
site
participatif
de
Bailly,
je
trouve
que
celui
de
Bailly
est
nettement
plus
complet
que
celui
de
Noisy
qui
est
un
peu
pauvre.
Est-il
prévu,
avec
le service
informatique,
de
modifier
ce
site
parce
que
ça
ne
donne
pas
envie
d'aller
plus
loin
?
Christophe
MOLINSKI
Il va
s'enrichir
au
fur
et
à
mesure.
André
BLUZE
Je
t'invite
à aller
voir
le site
de
Bailly.
Christophe
MOLINSKI
Nous
y sommes
allés,
il n'y
a pas
plus
de
monde.
André
BLUZE
Non,
mais
l'interface
est
beaucoup
plus
agréable.
Christophe
MOLINSKI
Comme
quoi
ce
n'est
pas
un
problème
d'interface
mais
un
problème
de
communication,
l'interface
va
s'enrichir.
André
BLUZE
Dernière
chose
de
communication :
il faudrait
mettre
les
prénoms
des
médecins
qui
sont
inscrits
sur
notre
site
avant
leurs
noms,
notamment
celui
du
Docteur
Salomon
car
les gens
se trompent
entre
son
nom
et son
prénom.
Il faudrait
peut-être
revoir
de
temps
en
temps
le site
parce
qu'il
y a beaucoup
d'erreurs.
I
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
Page
13 Marc
TOURELLE
D'accord,
mais
au
lieu
de
dire
qu'il
y a beaucoup
d'erreurs,
il faut
les
dire
en
amont.
Dominique
JAILLON
Je
voudrais
revenir
sur
le Sibano
pour
exprimer
ici
mes
remerciements
très
sincères
à toute
l'équipe
du
Sibano
pour
l'aide
qu'elle
nous
a apportée
lorsque
nous
avons
fait
les
Trails
de
la
Plaine.
Alain
Pelosse
en
particulier
et
toute
son
équipe.
Marc
TOURELLE
Merci,
Dominique,
je
pense
que
Salvador
relaiera
tes
remerciements
à
toute
l'équipe.
Nous
nous
voyons
donc
le
2 octobre,
mais
avant
cela
je
voulais
adresser
mes
remerciements
à une
personne.
Je
pense
que
vous
savez
que
c'était
le dernier
conseil
municipal
de
Noisy-le-Roi
pour
Virginie
ce soir.
Elle est appelée
sous
d'autres
cieux
yvelinois
pour
les
mêmes
fonctions
mais
dans
une
ville
plus
importante,
c'est
donc
une
progression
dans
sa
carrière.
Je
voudrais
profiter
de
cette
occasion
pour
lui
adresser
tous
mes
remerciements,
ma
gratitude.
Je
me
souviens
encore
de
votre
arrivée
en
2016,
il y a 7 ans,
venant
de
Marly-le-Roi
et
prenant
vos
nouvelles
fonctions
de
directrice
générale.
Vous
avez
toujours
été
fidèle
au
poste,
toujours
engagée,
déterminée
dans
toutes
les
missions.
Cela
fait
7 ans
que
nous
travaillons
ensemble
en
étroite
collaboration,
je sais
que
vous
êtes
proche
de
vos
agents. Et
je voulais,
devant
le conseil
municipal
et les gens
qui
nous
écoutent,
vous
dire
toute
ma
gratitude
et vous
souhaiter
un
franc
succès
dans
vos
nouvelles
missions,
Virginie.
Merci
à vous.
(Applaudissements) Virginie
RODIER
Quelques
mots
pour
remercier
Marc.
C'est
émouvant,
c'est
sûr,
j'ai
passé
de
bons
moments
professionnels
ici, je
pars
avec
nostalgie et
je
vous
remercie
tous.
(Applaudissements) Marc
TOURELLE
Merci,
Virginie.
Nous
nous
retrouvons
le
2
octobre,
j'ai juste
oublié
une
information,
je
vois
Jacques,
je
suis
sûr
qu'il
sera
avec
sa
caméra
le samedi
22
juillet
avec
Bruno
BENTZ.
Vous
savez
qu'il
y a encore
des
fouilles
du
15
au
30.
Le
samedi
après-midi,
je
vous
invite
vraiment
à
aller
sur
le
site
parce
que
Bruno
ouvre
ses
portes
à
ses
recherches. Grand
merci,
Virginie,
bon
vent
à
vous
et
bonne
réussite
dans
vos
nouvelles
fonctions.
Merci,
bonnes
vacances,
et
nous
nous
retrouvons
le 2 octobre.
Secrétaires
de
séance
Marie-France
AGNOFE
ES COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
—
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
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