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unknown - 11a Piece jointe
Déliberation - 8a Piece jointe
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Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Consommateurs,
AR
PREFECTURE
016-200054047-20161110-201 Reçu
le
17/11/2016
Libert£ + Égali
raternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE,
DES
FINANCES
ET
DE
L'INDUSTRIE
Direction
des
Affaires
Juridiques
Le
formulaire
EXE10
est
un
modèle
d'avenant,
qui
peut
être
utilisé
par
le
pouvoir
adjudicateur
ou
l'entité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l'exécution
d'un
marché
public
ou
d'un
accord-cadre.
ldentificationtdulpouvoi
G
(oudelentité
adiudicatice)
VILLE
DE
CONFOLENS
Baldentification
dumtitulaireraumarchétpublicront
SAS
LABBE
TP
Les
fours
à
chaux
16500
CONFOLENS
laccordrcatdre.
etdtmarchépublic
outdellaccord-cadre Aménagement
de
la rue
GAMBETTA
Section
3
m
Date
de
la
notification
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
12/09/2016
1
Durée
d'exécution
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
:18
semaines
m
Montant
initial du
marché
public ou de l'accord-cadre
:
"_
Tauxde
la TVA
20
%
“
Montant
HT
19473450
€
#
Montant
TTC:
233
681.40
€
m
Modfications
introduites
par
le
présent
avenant
:
Travaux en moins Suppression
d'une
partie
du
béton
lavé sur trottoir
205
m2*
52,00
€=
10 660.00
€
Réduction
du
linéaire de
canalisation
diam
300
du
réseau
pluvial
97
m*
63.00€
=
6 111.00
€
Suppression
de
la plus-value
pour
enrobés
grenaillés
90
m2*
12.50€
=
1125.00
€
Suppression
de
résine
sur
enrobé
90
m2*
19.00
€ =
1 710.00
€
Total
travaux
en
moins
19
606.00
€
Travaux
en
plus
Enduit
bicouche
sur trottoir
205
m2*
4.60
€ =
943.00
€
Enrobés
sur
parking
90
m2*
8.90
€ =
801.00
€
Total
travaux
en
plus
1744.00
€ AR
PREFECTURE
016-200054047-20161110-2016_11_10_4-DE Reçu
le
17/11/2016
M
Incidence
financière de l'avenant
:
L'avenant
a une
incidence
financière
sur
le montant
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
:
(Cocher
la
case
correspondante.)
[1
NON
OUI
Montant
de
l’avenant
:
“Taux
de la TVA:
0
%..
"Montant
HT:
17
862.00
€...
“Montant
TTC:
21
434.40
€...
"__
%
d'écart
introduit
par
l'avenant
- 9.17
%
Nouveau
montant
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
:
"Taux
de la TVA:
AD
%..
"Montant
HT:
176
872.60
€
“Montant
TTC
212
247.00
€
Spublicourelaccordscadre
Nom,
prénom
et qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et date
de
signature
CONFOLENS
SAS
LABBE
TP
le
{*)
Le
signataire
doit
avoir
le pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
SignaturetdupouVoiradudicateumoirderentité
adudicatrice)
A: CONFOLENS...
, le -27./-4.0
4.8
OZ
€
Signature
{représentant
qu pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
Le Maire, AR
PREFECTURE
016-200054047-20161110-2016_11_10_4-DE Reçu
le
17/11/2016
m
En
cas
de
remise
contre
récépissé :
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
« Reçue
à
titre de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Acer Signature
du
titulaire,
#
En
cas
d'envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception :
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
m
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
publie
ou
de
l'accord-cadre.) Date
de
mise
à jour : 25/02/2011. AR
PREFECTURE
016-200054047-20161110-2016_11_10_4-DE Reçu
le
17/11/2016