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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 06 MAI 2025
Document publié le Mardi 6 mai 2025 par la commune de Gaude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 06 MAI 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
Liste des délibérations examinées en séance du 06 mai 2025 à 17H30
Publiée sur le site internet de la mairie le : 07/05/2025
Département des Alpes-Maritimes
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
(Article L.2121-25 du Code général des Collectivités territoriales)
Arrondissement de Grasse
Métropole Nice Côte d’Azur
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LE 06 MAI 2025
❑ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ DCM060525-1-01- EXAMINÉE LE 06 MAI 2025 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2025
APPROUVÉE
➢ DCM060525-1-02- EXAMINÉE LE 06 MAI 2025 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2025
APPROUVÉE
➢ DCM060525-1-03- EXAMINÉE LE 06 MAI 2025 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES
PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
PREND ACTE
➢ DCM060525-1-04- EXAMINÉE LE 06 MAI 2025 GESTION DE LA SALLE DE SPECTACLES ET DE CINÉMA
« ANDRÉ FÉRAUD » RECOURS À UNE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC SOUS FORME D’AFFERMAGE
APPROUVÉE 2
Liste des délibérations examinées en séance du 06 mai 2025 à 17H30
Publiée sur le site internet de la mairie le : 07/05/2025
❑ FINANCES
➢ DCM060525-2-01- EXAMINÉE LE 06 MAI 2025 CRÉATION D’UNE REDEVANCE POUR L’OCCUPATION
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL MANIFESTATION IRONMAN
APPROUVÉE
➢ DCM060525-2-02- EXAMINÉE LE 06 MAI 2025 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SARL
IRONMAN FRANCE ET LA COMMUNE DE LA GAUDE POUR L’ANNÉE 2025
APPROUVÉE
➢ DCM060525-2-03- EXAMINÉE LE 06 MAI 2025 DEMANDE DE SUBVENTIONS À L’AGENCE NATIONALE
DU SPORT – CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SPORTIF ET DE LOISIRS DU MONT GROS
APPROUVÉE
❑ URBANISME
➢ DCM060525-3-01- EXAMINÉE LE 06 MAI 2025 DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET
D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) RÉVISION GÉNÉRALE DU PLAN LOCAL
D’URBANSIME MÉTROPOLITAIN
PREND ACTE
❑ RESSOURCES HUMAINES
➢ DCM060525-4-01- EXAMINÉE LE 06 MAI 2025 ACTUALISATION DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE
TRAVAIL AU SEIN DU SERVICE DE POLICE MUNICIPALE
APPROUVÉE
➢ DCM060525-4-02- EXAMINÉE LE 06 MAI 2025 CRÉATION DE POSTES POUR ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ ET POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ ANNÉE 2025
APPROUVÉE
➢ DCM060525-4-03- EXAMINÉE LE 06 MAI 2025 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉSENTATION
DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE ET LAÎCITÉ DU CDG06
PREND ACTE