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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 13 JUIN 2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Gaude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 13 JUIN 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
Liste des délibérations examinées en séance du 13 juin 2023
Publiée sur le site internet de la mairie le : 23 juin 2023
Département des Alpes-Maritimes
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
(Article L.2121-25 du Code général des Collectivités territoriales)
Arrondissement de Grasse
Métropole Nice Côte d’Azur
Séance du 13 juin 2023 à 17h30
ORDRE DU JOUR
❑ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ DCM130623-1-01- EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL LA
DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2023
APPROUVÉE
➢ DCM130623-1-02 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 – COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS
PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE
GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
APPROUVÉE
➢ DCM130623-1-03 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DE LA SALLE DE CINEMA ANDRE FERAUD
RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022
APPROUVÉE
2
Liste des délibérations examinées en séance du 13 juin 2023
Publiée sur le site internet de la mairie le : 23 juin 2023
➢ DCM130623-1-04 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 - CONVENTION DE DÉLÉGATION À LA
MÉTROPOLE POUR L’ORGANISATION D’UNE PROCÉDURE TENDANT À AUTORISER
L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA VILLE PAR LES OPÉRATEURS DE VÉLOS EN
LIBRE SERVICE SANS STATION D’ATTACHE - ARTICLE L 1231-17 DU CODE DES TRANSPORTS
APPROUVÉE
➢ DCM130623-1-05 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 - INSTALLATION D’UNE MAISON
APPROBATION D’ASSISTANTS MATERNELS - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE
ET DES TERMES DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
APPROUVÉE
❑ FINANCES
➢ DCM130623-2-01 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 - VOTE DU COMPTE FINANCIER
UNIQUE 2022
APPROUVÉE
➢ DCM130623-2-02 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 - AFFECTATION DES RÉSULTATS DU
COMPTE FINANCIER UNIQUE DE L’EXERCICE 2022
APPROUVÉE
➢ DCM130623-2-03 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
APPROUVÉE
➢ DCM130623-2-04 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
COMPLÉMENTAIRE À L’ASSOCIATION CONNAISSANCE DE LA NATURE PROVENÇALE
APPROUVÉE
3
Liste des délibérations examinées en séance du 13 juin 2023
Publiée sur le site internet de la mairie le : 23 juin 2023
❑ URBANISME
➢ DCM130623-3-01 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 - DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT
INCENDIE ET SECOURS
APPROUVÉE
➢ DCM130623-3-02 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 - CESSION D’UNE PARTIE DE L’ASSIETTE
DU CHEMIN RURAL NON-DENOMME SITUE ENTRE
LES PARCELLES BA N°67 ET 78
APPROUVÉE
➢ DCM130623-3-03 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 - AVIS DE LA COMMUNE SUR LE DOSSIER
DE RÉALISATION DE LA « LE HAMEAU DE LA BARONNE »
ET APPROBATION DE SON PROGRAMME DES
ÉQUIPEMENTS PUBLICS
APPROUVÉE
➢ DCM130623-3-04 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 - GARANTIE D’EMPRUNT À LA MAISON
FAMILIALE DE PROVENCE
PROGRAMME IMMOBILIER « LES VAQUIÈRES »
RÉSIDENCE SOCIALE DE 35 PLS
APPROUVÉE
➢ DCM130623-3-05 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 - GARANTIE D’EMPRUNT À LA MAISON
FAMILIALE DE PROVENCE PROGRAMME IMMOBILIER « LES VAQUIÈRES »
RÉSIDENCE SOCIALE DE 50 PLAI
APPROUVÉE
❑ RESSOURCES HUMAINES
➢ DCM130623-4-01 - EXAMINÉE LE 13 JUIN 2023 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
APPROUVÉE
LA GAUDE LE 13 JUIN 2023