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Procès Verbal - Proces Verbal du 5 JUIN 2024
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Panzoult.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 5 JUIN 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
Conseil Municipal du 5 JUIN 2024
Page 1
PROCES VERBAL
Conseil Municipal
Mairie de PANZOULT
Date de convocation : 30 Mai 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le cinq juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de PANZOULT, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur DESBOURDES Francis, Maire.
Etaient présents les conseillers municipaux suivants :
DESBOURDES FRANCIS
DELAFOND CAILLÉ CHARLOTTE
MOLISSON STEPHANIE
NAVATTE MARC
TRANCHANT DAVID
RIPAUD-CADIOU JULIA
BARBIER ROBIN absent à partir de 19h30
MARIE FLORENCE
NAVATTE FLORENCE
BLANCHARD CHARLINE
Etaient absents excusés les conseillers municipaux suivants :
VEILLOT JULIE
CAILLÉ PIERRE-EDOUARD
ROBIN PIERRE absent à partir de 19h30
CAMON ISABELLE donne pouvoir à NAVATTE Florence
FELTRIN PIERRE donne procuration à DESBOURDES FRANCIS
A été désigné secrétaire : DELAFOND-CAILLÉ Charlotte
DCM 2024-06-001 : Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 2 mai 2024 Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 mai 2024
Vote : Membres 14, Présents 10, Représentés 2, Votants 10, Exprimés 12
Séance du 5 Juin 2024 Conseil Municipal du 5 JUIN 2024
Page 2
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2024-06-001 : Publiée le : 11 Juin 2024 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 11 Juin 2024
DCM 2024-06-002 : Devis Clôture
Monsieur Le Maire rappelle qu’il est nécessaire d’installer une clôture au niveau de la forêt. Réception d’un seul devis.
EURL LEVEQUE LUDOVIC
9 368.99 euros HT → 11 242.79 euros TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- DECIDE de valider le devis de l’EURL LEVEQUE LUDOVIC pour un montant de 9 368.99 euros HT → 11 242.79 euros TTC -
Vote : Membres 14, Présents 10, Représentés 2, Votants 10, Exprimés 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2024-06-002 : Publiée le : 11 Juin 2024 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 11 Juin 2024
DCM 2024-06-003 : Tarif Concession des cavurnes, du columbarium et du jardin du souvenir Monsieur Le Maire donne la parole à Madame Navatte Florence. Madame Navatte propose de revoir les différents tarifs des concessions du cimetière. Il est proposé d’adapter le tarif des concessions en fonction de leur durée et du niveau d’équipement fourni.
CONCESSION COLUMBARIUM
15 ans
30 ans
460 euros
900 euros
CONCESSION CAVURNE
15 ans
30 ans
250 euros
500 euros
JARDIN DU SOUVENIR
Droit à la dispersion des cendres 60 euros
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- DECIDE de valider les différents tarifs.
- APPLIQUE ces tarifs à compter du 5 juin 2024
Vote : Membres 14, Présents 10, Représentés 2, Votants 10, Exprimés 12 Conseil Municipal du 5 JUIN 2024
Page 3
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2024-06-003 : Publiée le : 11 Juin 2024 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 11 Juin 2024
DCM 2024-06-004 : CCTVV – Mise à disposition du matériel communautaire auprès des Communes membres - Convention
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal d’une nouvelle convention concernant la mise à disposition du matériel communautaire auprès des communes membres. Cela nécessite la signature d’une convention d’utilisation du matériel communautaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- ACCEPTE les termes de la convention
- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer la convention et de la transmettre à Monsieur Le Président de la Communautés de Communes Touraine Val de Vienne. -
Vote : Membres 14, Présents 10, Représentés 2, Votants 10, Exprimés 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2024-06-004 : Publiée le : 11 Juin 2024 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 11 Juin 2024
DCM 2024-06-005 : Comice rural – participation financière
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Comice Agricole aura lieu dans l’ex Canton de l’Ile Bouchard en septembre 2024.
Il est donc demandé à chaque commune une participation financière de 2 euros par habitants, qui sera versée au Comité des Fêtes de l’Ile Bouchard.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- ACCEPTE de verser la somme de 2 euros par habitant
→ soit 622 habitants x 2 euros = 1 244.00 euros
- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier. -
Vote : Membres 14, Présents 10, Représentés 2, Votants 10, Exprimés 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0 Conseil Municipal du 5 JUIN 2024
Page 4
DCM N° 2024-06-005 : Publiée le : 11 Juin 2024 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 11 Juin 2024
DCM 2024-06-006 : Vote d’une subvention au Comité de la course cycliste Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier du Comité de la course cycliste. Demande d’une subvention de 500 euros afin d’organiser la course cycliste prévue le 15 août 2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- ACCEPTE de verser une subvention de 500 euros
- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier. -
Vote : Membres 14, Présents 10, Représentés 2, Votants 10, Exprimés 12
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2024-06-006 : Publiée le : 611 Juin 2024 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 11 Juin 2024
Madame Molisson Stéphanie propose de verser une aide à 2 associations (Les amis du bouchon et l’Association de pêche) pour l’aide du 14 juillet et la réfection des terrains de boules. Association de Pêche : 100 euros pour l’aide au 14 juillet.
Les Amis du Bouchon : 100 euros pour l’aide au 14 juillet et réfection des terrains de boules
Madame Navatte Florence rappelle au Conseil Municipal qu’une décision a été prise lors de la réunion des associations – voir si accord de Monsieur Feltrin. Propose de revoir ce sujet en fin d’année.
Madame Molisson Stéphanie : voir la cohérence des versements soit en Juin ou en fin d’année. Madame Delafond-Caillé Charlotte propose de faire un bilan en Octobre.
Monsieur le Maire et Madame Delafond-caillé Charlotte rappellent au Conseil Municipal que le référent des Associations est Monsieur Feltrin Pierre, et que les différents dossiers de demande de subvention passent par lui.
Travaux de ventilation à l’école - devis
Attente devis
Sujet à revoir lors du prochain conseil municipal
DCM 2024-06-007 : Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2024-05-007 Conseil Municipal du 5 JUIN 2024
Page 5
Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L332-23-1° ; Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité à savoir l’entretien de la commune ainsi que l’école. Sur le rapport de Madame DELAFOND-CAILLÉ Charlotte et après en avoir délibéré ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- DECIDE :
La création à compter du 7 Juin 2024 d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité dans le grade de Adjoint Technique, relevant de la catégorie hiérarchique C à temps complet pour une durée hebdomadaire de service de 35/35ème. Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat à durée déterminée pour une durée de 5 mois allant du 7 Juin 2024 au 31 Octobre 2024. La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 532, compte-tenu des fonctions occupées, de la qualification requise pour leur exercice, de la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget. -
Vote : Membres 14, Présents 9, Représentés 2, Votants 9, Exprimés 11
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2024-06-007 : Publiée le : 11 Juin 2024 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 11 Juin 2024
DCM 2024-06-008 : Bornes PDC
Monsieur Le Maire donne lecture du mail de la Communauté de Communes Touraine Val de Vienne concernant les bornes de recharge électrique (PDC : Point De Charge). Monsieur le Maire propose de mettre 2 bornes de recharge électrique sur la Commune ; 1 borne normale
1 borne rapide
- Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- ACCEPTE le principe
- AUTORISE l’implantation d’une borne PDC (lieu à définir plus tard). -
Vote : Membres 14, Présents 9, Représentés 2, Votants 9, Exprimés 11
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2024-06-008 : Publiée le : 11 Juin 2024 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 11 Juin 2024
Monsieur Le Maire demande à la Commission Bourg de définir les emplacements des bornes de rechargement électrique. Conseil Municipal du 5 JUIN 2024
Page 6
DCM 2024-06-009 : Travaux salle associative - Devis
Monsieur Le Maire donne la parole à Monsieur Navatte afin de présenter les différents devis concernant la réhabilitation de la salle associative
Narbonne Nicolas : 3 847.16 euros HT → 4 616.59 euros TTC
AS Peinture 37 : 2 264.00 euros HT → 2 716.80 euros TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer le devis AS Peinture 37 pour un montant de 2 264.00 euros HT → 2 716.80 euros TTC -
Vote : Membres 14, Présents 9, Représentés 2, Votants 9, Exprimés 11
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2024-06-009 : Publiée le : 11 Juin 2024 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 11 Juin 2024
DCM 2024-06-010 : Travaux rez-de-chaussée de l’ancienne école - Devis
Monsieur Le Maire donne la parole à Monsieur Navatte afin de présenter les différents devis concernant la réhabilitation du rez-de-chaussée de l’ancienne école.
Narbonne Nicolas : 11 738.35 euros HT → 14 086.02 euros TTC
Dien Alban : 8 704.72 euros HT → 10 445.67 euros TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer le devis de Alban Dien pour un montant
de 8 704.72 euros HT → 10 445.67 euros TTC -
Vote : Membres 14, Présents 9, Représentés 2, Votants 9, Exprimés 11
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2024-06-010 : Publiée le : 11 Juin 2024 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 11 Juin 2024
DCM 2024-06-011 : Travaux salle de motricité école maternelle - Devis
Monsieur Le Maire donne la parole à Monsieur Navatte afin de présenter les différents devis concernant la réhabilitation du rez-de-chaussée de l’ancienne école. 1 seul devis.
AS PEINTURE 37 : 3 641.75 euros HT → 4 370.10 euros TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : Conseil Municipal du 5 JUIN 2024
Page 7
- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer le devis AS PEINTURE 37 pour un
montant de 3 641.75 euros HT → 4 370.10 euros TTC -
Vote : Membres 14, Présents 9, Représentés 2, Votants 9, Exprimés 11
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2024-06-011 : Publiée le : 11 Juin 2024 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 11 Juin 2024
ONF – Visite de la forêt - dates
Date : vendredi 28 juin – vendredi 5 juillet après midi 14h00
Comice agricole :
Bénévoles pour aider au comice agricole le 15 septembre :
- Stéphanie (12h / 15h
- Julia et Robin (12h / 15h)
- Francis (12h / 15h)
- Marc et Florence : (12h / 15h)
Terrain - Gens du voyage :
Proposition de mettre des moutons sur le terrain derrière la station d’épuration. Accord du Conseil Municipal. Voir avec Monsieur Lambert Antoine afin de mettre cela en place.
Photosol :
Réunion ouverte aux habitants de Panzoult : 6 juillet de 9h00 à 12h00
Edition des flyers par l’entreprise et ceux-ci seront distribués avec la lettre le 25 juin 2024 Edition lettre le 25 Juin 2024.
City stade :
Voir si possible de refaire le city stade entièrement.
Avis des Conseillers municipaux : ok pour refaire le city stade.
Samba
Impression des flyers
Zone humide
Champigny-Sur-Veude : Mise en place de signalétique notifiant le fonctionnement d’une zone humide.
Réflexion sur la mise en place d’une animation le jour de l’inauguration. Conseil Municipal du 5 JUIN 2024
Page 8
Questions et informations diverses – Tour de table
Desbourdes Francis :
Pigeonnier :
Mois de Juin : Navatte Marc et Florence
Mois de Juillet : Molisson Stéphanie
Navatte Marc
Full trock : présence au Marché le 16 juin 2024
Don à la Commune :
Madame Camille Valérie prévoit de faire un don sur le budget du Conseil Municipal des Jeunes.
SEANCE LEVEE A 21h00
Prochaine réunion du Conseil Municipal : le Mercredi 3 Juillet 2024 à 18h30 à la Mairie
LE MAIRE
FRANCIS DESBOURDES
LA SECRETAIRE
CHARLOTTE DELAFOND-CAILLÉ Conseil Municipal du 5 JUIN 2024
Page 9
CLÔTURE DU PROCÈS-VERBAL
Le secrétaire, Madame Le Maire, et les membres du Conseil Municipal.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 JUIN 2024
Délibérations n° :
DCM 2024-06-001 ; DCM 2024-06-002 ; DCM 2024-06-003 ; DCM 2024-06-004 ; DCM 2024-06-005 ; DCM 2024-06-006 ; DCM 2024-06-007 ; DCM 2024-06-008 ; DCM 2024-06-009 ; DCM 2024-06-010 ET DCM 2024-06-011
Présents Signatures Procurations
DESBOURDES Francis
DELAFOND CAILÉ Charlotte
MOLISSON Stéphanie
NAVATTE MARC
TRANCHANT David
VEILLOT Julie
RIPAUD-CADIOU Julia
BARBIER Robin
MARIE Florence
CAILLÉ Pierre-Edouard
CAMON Isabelle Donne pouvoir à NAVATTE FLORENCE
FELTRIN Pierre Donne procuration à DESBOURDES Francis
NAVATTE Florence
BLANCHARD Charline