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Déliberation - DELIBERATION 32 ANNEXE BIS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 32 ANNEXE BIS)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Industrie,
Commune : 34037
Boujan-sur-Libron
Numéro d'ordre du document d'arpentage
Document vérifié et numéroté le
A
Par
Section 000AC
Feuille(s) : 01
Qualité du plan : P4
Echelle d'origine : 1/1000
Echelle d'édition : 1/500
Date de l'édition : 01/01/1976
MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADAS
D'APRES UN EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL (L
Envoyé en préfecture!le 20/06/2024
Reçu en préfecture le 20/06/2024 ç { n
Publié le
ID :034-213400377-20240618-DELIB202432BIS-DE
CERTIFICA
(Art. 25 du décret n° E
Le présent document, certifié
ION 1 du 30 avril 1955)
, le 15/05/2024...
par les propriétaires soussignés (3) a été établi (1) :
le 06/05/2024....par M MAURIN................ géomètre à Réziars..
Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées
au dos de la chemise 6463.
A .Boujan-sur-Libron.……….
TTAFENCE TEAM SAOURES SAUT EECANTEU
Téi. : 04 67 97 82 03
Document dressé par
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