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Déliberation - pf9j4v2hgy61n2s Document publié le Lundi 2 juin 2014 par la commune de Bully. Lien du pdf (Déliberation - pf9j4v2hgy61n2s)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse, MAIRIE DE BULLY

1

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 2 JUIN 2014

Rythmes scolaires

Monsieur le Maire rappelle que le précédent conseil municipal a délibéré le 16 décembre 2013 sur une organisation des rythmes scolaires que le présent conseil municipal a essayé de mettre en œuvre.

Après avoir étudié plusieurs solutions possibles dans ce cadre, il est apparu impossible de financer le projet en l’état. Monsieur le Maire donne la parole à Mme Mathieu, responsable de la commission en charge de ce sujet. Elle indique que la commission, après avoir rencontré tous les interlocuteurs concernés par ce dossier, et après concertation avec les enseignants, propose de modifier l’organisation des temps scolaires et périscolaires à la rentrée 2014. Les cours auraient lieu :

• le lundi : de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 00

• le mardi : de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 00

• le mercredi de 9 h 00 à 12 h 00

• le jeudi : de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 00

• le vendredi : de 8 h 30 à 11 h 30, et de 13 h 30 à 15 H 00.

• Les temps périscolaires se dérouleraient le vendredi de 15 h 00 à 16 h 00.

Ce projet d’organisation sera à l’ordre du jour du conseil d’école du 5 juin 2014. Un courrier sollicitant la validation de l’inspection d’académie partira vendredi 6 juin, précisant également l’avis du conseil d’école sur cette proposition. Monsieur le Maire ajoute que cette organisation pourra être modifiée à la rentrée 2015, si les conditions le permettent, afin de se rapprocher de la solution retenue initialement.

Accord du conseil municipal à l’unanimité pour :

Fixer les temps périscolaires le vendredi de 15 h 00 à 16 h 00,

Décider que les cours auront lieu :

• le lundi : de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 00

• le mardi : de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 00

• le mercredi de 9 h 00 à 12 h 00

• le jeudi : de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 00

• le vendredi : de 8 h 30 à 11 h 30, et de 13 h 30 à 15 H 00

Décider que l’accueil des enfants sera assuré en garderie ou étude surveillée : • le lundi : de 7 h 30 à 8 h 20 et de 16 h 00 à 18 h 00

• le mardi : de 7 h 30 à 8 h 20 et de 16 h 00 à 18 h 00

• le mercredi de 8 h 00 à 9 h 00

• le jeudi : de 7 h 30 à 8 h 20 et de 16 h 00 à 18 h 00

• le vendredi : de 7 h 30 à 8 h 20, et de 16 h 00 à 18 h 00

Subventions 2014 aux associations.

Monsieur le Maire donne la parole à Marc Guigon, adjoint aux finances, qui indique que le court délai écoulé depuis les élections n’a pas permis d’étudier dans les détails les dossiers de demande de subvention des associations. Il rappelle également que la DGF versée à la commune par l’Etat a baissé de 5,10 % en 2014.

C’est pourquoi les montants de subvention accordés aux associations en 2014 sont identiques à ceux votés en 2013, excepté pour les subventions indexées sur la DGF.

Ainsi, il propose d’accorder les sommes figurant dans le tableau en annexe. Accord du conseil municipal à l’unanimité pour voter les subventions aux associations selon les montants présentés dans le tableau annexé.

Intercommunalité : informations diverses

Monsieur le Maire indique qu’afin de constituer la Commission Intercommunale des Impôts Directs, chaque commune doit proposer deux titulaires et deux suppléants. Ce point figurera à l’ordre du jour du prochain conseil municipal.MAIRIE DE BULLY

2

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire indique que le conseil municipal devra se réunir le 20 juin prochain pour l’élection des délégués des conseils municipaux dans le cadre des sénatoriales 2014.

Le conseil municipal devra également désigner les membres titulaires et le suppléant pour siéger à la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier.

Monsieur le Maire annonce qu’il a rencontré M Vaganay de la Lyonnaise des Eaux, au sujet de la télé-relève des compteurs, et donne les explications sur cette procédure. Plusieurs relais radios sont nécessaires sur la commune, dont un qui pourrait être installé dans le clocher de l’église.

Le préfet du Rhône a fait parvenir deux courriers relatifs aux fusions de communes et aux regroupements de communautés de communes. Il propose aux élus d’engager la réflexion sur ces deux sujets, avant de prendre des initiatives en la matière.

M Teissier indique que les associations sont convoquées à une réunion le 19 juin prochain. Un travail est effectué en ce moment sur le marché du mercredi matin, afin de le dynamiser. Une étude est en cours également sur le développement des circuits touristiques dans la commune. La commission communication travaille sur le renouvellement des panneaux d’information communaux.

M Chène propose de mettre en place un banc sur la place du château. M Teissier indique que cela pourra être étudié dans le cadre global de l’aménagement du centre village.

Le Maire,

Charles-Henri BERNARD