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Procès Verbal - PV DU 02 05 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 02 05 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Travail et emploi,
PROCÉS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02/05/2023
UZES TT Wade
....
L’An
Deux
Mille
Vingt
Trois,
le 2
mai
à 18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
d'UZES
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
salle
Racine
en
Mairie
d’Uzès,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’'Uzès.
Présents
: M.
Jean-Luc
CHAPON,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
M.
Jacques
CAUNAN,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
M.
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
M.
Gérard
BONNEAU,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
Mme
Isabelle
VILLEFRANCHE,
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Anne-Sophie
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
Mme
Sandra
ROLLET,
M.
Julien
HURARD,
Mme
Amandine
BRUNEL,
M.
Romain
BETIRAC,
M.
Jérôme
MAURIN,
M.
Simon
SUBTIL,
Mme
Lydie
PASTRE
DEFOS
DU
RAU. Absents
représentés
:
M.
Fabrice
VERDIER
(pouvoir
à M.
Jean-Luc
CHAPON),
Mme
Muriel
BONNEAU
(pouvoir
à
Mme
Sandra
ROLLET),
Mme
Fanny
CABOT
(pouvoir
à M.
Gérard
BONNEAU),
Mme
Séverine
PEUCHERET
(pouvoir
à Mme
Marie-Françoise
VALMALLE).
Absents
non
représentés
: Mme
Hélène
GILET,
Christophe
CAVARD,
Mme
Delphine
DEJEAN.
Quorum
: 21
présents,
26
votants.
Secrétaire
de
séance
: Guy
ATTIGUI.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 18
H 00.
Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21/03/2023
Le
procès-verbal
du
21
mars
2023
est
approuvé
par
24
voix
POUR
et
2 oppositions
(Simon
SUBTIL
et
L. PASTRE
DEFOS
DU
RAU)
Compte-rendu
des
décisions
En
application
de
l’article
L. 2122-22
du
CGCT,
le conseil
municipal
est
informé
des
décisions
suivantes
:
- _
N°MP/2023.02-03
(Marché
public
— travaux
de
construction
du
clubhouse
pour
le club
de
football
dans
l'enceinte
du
stade
Pautex)
- NN°MP/2023.02-003
(Marché
public
— Accord-cadre
mono-attributaire
pour
la relève
des
compteurs
d’eau
potable
de
la ville
d'Uzès)
- __N
N°MP/2023.01-002
(Marché
public
— Accord-cadre
mono-attributaire
à bons
de
commande
pour
des
prestations
de
propreté
urbaine
des
espaces
publics
de
la commune)
- N°MP/2023.02-006
(Marché
public
— travaux
de
réhabilitation
de
la piste
d'athlétisme
et
du
plateau
sportif
et
de
création
d’un
réseaux
d'éclairage
sportif
— Stade
Rancel)
Rapporteur
: Thierry
de
SEGUINS
COHORN
Pas
de
remarque
ou
de
question
particulière
Chaque
année
la Ville
d’Uzès
recrute
des
personnels
contractuels
pour
assurer
des
tâches
occasionnelles
de
courtes
durées
telles
que
des
missions
spécifiques
(Uzès
exposition),
surcroit
d'activité
ou
renfort
des
équipes.
La Ville
d’Uzès
recrute
également
des
agents
contractuels
pour
exercer
des
fonctions
correspondant
à un
besoin
saisonnier
(ouverture
de
la piscine
municipale
estivale,
activités
jeunesse
et
renfort
des
équipes
des
services
techniques).
L'article
3 1°
de
la loi
du
26
janvier
1984
modifiée
relative
au
statut
de
la fonction
publique
territoriale
autorise,
dans
ce
cas,
à recruter
des
agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
:
- à un
accroissement
temporaire
d’activité
(article
L.332-23,
1° du
code
général
de
la fonction
publique)
: la
durée
est
limitée
à 12
mois,
compte
tenu
le cas
échéant
du
renouvellement
du
contrat,
sur
une
période
de
référence
de
18
mois
consécutifs
1
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
2 mai
2023 - à un
accroissement
saisonnier
d'activité
((article
L.332-23,
2°
du
code
général
de
la fonction
publique)
: la
durée
est
limitée
à 6
mois,
compte
tenu
le cas
échéant
du
renouvellement
du
contrat
pendant
une
même
période
de
12
mois
consécutifs
Conformément
à l’article
34
de
la même
loi,
ces
emplois
doivent
être
crées
par
délibération
du
Conseil
Municipal.
Le
recrutement
d'agents
temporaires
devra
s'inscrire
dans
un
objectif
de
maitrise
de
la masse
salariale.
Le
tableau
ci-dessous
récapitule
les
effectifs
maximums
autorisés
par
service
et
par
cadre
d'emplois
pour
les
recrutements
sur
emplois
non
permanents
afférents
à l’année
2023.
En
tout
état
de
cause,
les
chiffres
indiqués
représentent
un
plafond
d'emplois
à temps
complet,
qui
peuvent
être
mobilisés
sur
la base
d’une
analyse
précise
des
besoins
des
services.
Ilest
proposé,
pour
l’année
2023,
les
créations
d'emplois
liés
à un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d'activité
selon
les
effectifs
maximums
autorisés,
pour
permettre
à l’ensemble
des
directions
et
des
services
de
la commune
d’assurer
la continuité
de
service.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITÉ
:
- _
Décide
les
créations
d'emplois
liés
à un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d’activité
figurant
sur
le
tableau
ci-dessous,
selon
les
effectifs
maximums
autorisés,
pour
permettre
à l’ensemble
des
directions
et
des
services
de
la commune
d'assurer
la continuité
de
service,
pour
l’année
2023
:
Services
Cadre
d'emplois
Nombre
d'emplois
Piscine
Municipale
Adjoint
technique
4
Piscine
Municipale
Opérateur
des
APS
2
Centre
Technique
Municipal
Adjoint
technique
4
Service
Jeunesse
Adjoint
d'animation
2
Uzès
Exposition
Adjoint
administratif
3
Uzès
Exposition
Adjoint
technique
4
- Autorise Monsieur
le Maire
à recruter
le personnel
contractuel,
saisonnier
où
occasionnel
durant
l’année
2023,
chaque
fois
que
cela
est
nécessaire,
et
à fixer
le niveau
de
rémunération
selon
la nature
des
fonctions,
des
diplômes
et
de
l’expérience
professionnelle,
-_ Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tout
acte
nécessaire
à l'exécution
de
la présente
délibération,
-_ Précise
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
principal
de
la Commune
pour
l’année
2023.
Rapporteur
: Olivier
CLEMENT
Pas
de
remarque
ou
de
question
particulière
Les
élèves
du
Collège
Redounet
utilisent
le plateau
sportif
et
la piste
d'athlétisme
du
site
Rancel
pour
les
activités
d'Education
Physique
et
Sportive.
Cette
occupation
est
régie
par
une
convention
signée
le 06/04/2004
entre
le
Conseil
Départemental
du
Gard,
le Collège
du
Redounet
et
la Commune
d’Uzès.
En
raison
de
l’état
vieillissant
de
l'équipement,
la Commune
doit
entreprendre
des
travaux
conséquents
de
requalification
de
ces
installations.
Dans
sa
commission
permanente
du
18
novembre
2022,
Le
Conseil
Départemental
du
Gard
a attribué
une
subvention
de
118
649
€ à
la commune
sous
réserve
que
la mise
à disposition
de
l'équipement
subventionné
soit
gratuite.
Une
nouvelle
convention
tripartite
qui
organise
les
modalités
de
la mise
à disposition
est
soumise
à
l'approbation
du
Conseil
municipal.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'UNANIMITE,
autorise
M.
le Maire
à signer
ladite
convention.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
2 mai
2023
M.
Christophe
CAVARD
rejoint
la séance
à 18h30.
Présents
: M.
Jean-Luc
CHAPON,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
M.
Jacques
CAUNAN,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
M.
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
M.
Gérard
BONNEAU,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
Mme
Isabelle
VILLEFRANCHE,
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Anne-Sophie
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
Mme
Sandra
ROLLET,
M.
Julien
HURARD,
Mme
Amandine
BRUNEL,
M.
Romain
BETIRAC,
M.
Jérôme
MAURIN,
M.
Christophe
CAVARD,
M.
Simon
SUBTIL,
Mme
Lydie
PASTRE
DEFOS
DU
RAU.
Absents
représentés
: M.
Fabrice
VERDIER
(pouvoir
à M.
Jean-Luc
CHAPON),
Mme
Muriel
BONNEAU
(pouvoir
à
Mme
Sandra
ROLLET),
Mme
Fanny
CABOT
(pouvoir
à M.
Gérard
BONNEAU),
Mme
Séverine
PEUCHERET
(pouvoir
à Mme
Marie-Françoise
VALMALLE).
Absents
non
représentés
: Mme
Hélène
GILET,
Mme
Delphine
DEJEAN.
Quorum
: 23
présents,
27
votants.
Rapporteur
: Bernard
POISSONNIER
Par
délibération
en
date
du
8 février
2022,
le Conseil
municipal
a prescrit
la révision
générale
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
de
la commune,
avec
la définition
des
objectifs
poursuivis
et
des
modalités
de
la concertation
et,
parallèlement
a abrogé
la délibération
du
30
octobre
2014
prescrivant
la révision
générale
qui
n’était
pas
allée
au
terme
de
la procédure.
Cette
présente
révision
du
PLU
intervient
donc
dans
un
nouveau
contexte
législatif
et
règlementaire,
et
territorial.
Elle
doit
définir
un
nouveau
cadre
pour
l’évolution
de
la commune.
Conformément
à l’article
L. 151-2
du
code
de
l’urbanisme,
le PLU
comprend
plusieurs
documents
dont
le Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD).
Celui-ci
constitue
le document
politique
et
stratégique,
qui
détermine
les
orientations
générales
d'aménagement
et
de
développement
du
territoire
pour
les
15
années
à
venir,
en
lien
avec
le diagnostic
du
territoire.
Son
cadre
est
fixé
par
les
dispositions
de
l’article
L. 151-5
du
code
de
l'urbanisme. Ces
orientations
générales
du
PADD
doivent
être
débattues
au
sein
du
conseil
municipal,
au
plus
tard
deux
mois
avant
l'examen
du
projet
du
PLU,
selon
les
dispositions
de
l’article
L. 153-12
du
code
de
l’urbanisme.
Ilest
donc
proposé
à chaque
membre
du
conseil
municipal
de
prendre
connaissance
du
PADD,
afin
d’en
débattre
en
séance.
Ce
débat
n’est
assorti
d'aucun
vote
ni décision.
Il en
sera
seulement
pris
acte,
pour
la poursuite
de
la
procédure
de
révision
générale
du
PLU.
Après
avoir
entendu
l’exposé
et
ainsi
débattu
de
ces
orientations
générales
du
PADD,
Le
Conseil
municipal
:
- Prend
acte
de
la tenue,
ce
jour,
en
séance,
du
débat
sur
les
orientations
générales
du
projet
d'aménagement
et
de
développement
durables
du
projet
de
révision
générale
du
Plan
local
d'urbanisme
de
la Commune.
La
tenue
de
ce
débat
est
formalisée
par
la présente
délibération
à
laquelle
est
annexé
le document
support
correspondant.
MNT
NO
Guy
ATTIGUI
Jean-Luc
CHAPON
Secrétaire
de
séance
Maire
d’Uzès
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
2 mai
2023