Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 21 02 2023
Ordre du Jour - CM 21 06 2023 ORDRE DU JOUR
Déliberation - CM 21 06 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal - DCM 21 06 2023 8 Rapport annuel 2022 QPARK
Procès Verbal - PV DU 21 03 2023
Conseil Municipal - DCM 21 06 2023 6 Aménagement et qualification
Conseil Municipal - DCM 21 06 2023 2 Décision modificative No 1
Conseil Municipal - DCM 21 06 2023 5 Rue Masbourguet Projet de d
Conseil Municipal - DCM 21 06 2023 3 Décision modificative No 1
Compte-Rendu - DCM 21 06 2023 1 Création un poste Assistant d
Procès Verbal - PV DU 21 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 21 06 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÉS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21/06/2023
UZES TT Wow L’An
Deux
Mille
Vingt
Trois,
le 21
juin
à 18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
d'UZES
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
salle
Racine
en
Mairie
d’Uzès,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’Uzès.
Présents
:
M.
Jean-Luc
CHAPON,
M.
Fabrice
VERDIER,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
M.
Jacques
CAUNAN,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
Mme
Fanny
CABOT,
M.
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Anne-Sophie
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
Mme
Sandra
ROLLET,
M.
Julien
HURARD,
Mme
Hélène
GILET,
Mme
Amandine
BRUNEL,
M.
Romain
BETIRAC,
M.
Jérôme
MAURIN,
M.
Simon
SUBTIL. Absents
représentés
: M.
Gérard
BONNEAU
(pouvoir
à M.
Jacques
CAUNAN),
Mme
Isabelle
VILLEFRANCHE
{pouvoir
à M.
Jean-Luc
CHAPON),
Mme
Séverine
PEUCHERET
(pouvoir
à Mme
Fanny
CABOT).
Absents
non
représentés
: M.
Christophe
CAVARD,
Mme
Delphine
DEJEAN,
Mme
Lydie
PASTRE
DEFOS
DU
RAU
Quorum
: 23
présents,
26
votants.
Secrétaire
de
séance
: Julien
HURARD
OUVERTURE,DE.LANREUNION Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 18
H 00.
| Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
02/05/2023
Le
procès-verbal
du
2 mai
2023
est
approuvé
à l'UNANIMITÉ
[ Compte-rendu
des
décisions
En
application
de
l’article
L. 2122-22
du
CGCT,
le conseil
municipal
est
informé
des
décisions
suivantes
:
- N°
2023.
03
(Demande
de
subvention
— fouille
archéologique
préventive
Place
du
Duché
et
Place
de
la
Marquise
de
Crussol)
- N°MP/2023.05-07
(Marché
public
- Avenant
- Réhabilitation
du
Groupe
scolaire
Jean
Macé)
Rapporteur
: Marie-Françoise
VALMALLE
Pas
de
remarque
ou
de
question
particulière
Conformément
à l’article
34
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité.
Il appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
à temps
complet
et
à temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
En
cas
de
suppression
d'emploi,
la décision
est
soumise
à l'avis
préalable
au
Comité
Social
Territorial.
Afin
de
procéder
au
remplacement
d’un
professeur
de
musique
contractuel
qui
part
au
1%
septembre
2023,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
recruter
un
agent
par
voie
de
mutation
qui
arrive
de
la Ville
d'Orange
et
de
créer
l'emploi
d’Assistant
d'Enseignement
Artistique
Principal
1?
classe
à temps
non
complet
de
10
heures
hebdomadaire
à compter
du
1°
septembre
2023.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
juin
2023 Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITÉ
:
- Décide
la création
d’un
poste
d’Assistant
d'Enseignement
Artistique
Principal
1?
classe
à temps
non
complet
de
10
heures
hebdomadaire
à compter
du
1
septembre
2023
- _
Précise
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
-_ Autorise
le Maire
à signer
tout
document
relatif
à ce
dossier
Rapporteur
: Thierry
de
SEGUINS
COHORN
Pas
de
remarque
ou
de
question
particulière
Lors
de
son
budget
primitif
2023,
certains
chapitres
ont
été
évalués.
Il convient
aujourd’hui
d'y
apporter
des
ajustements. La
présente
DM
est
nécessaire
afin
d'ouvrir
des
crédits
sur
le chapitre
67.
Il est
par
conséquent
proposé,
par
cette
décision
modificative,
de
modifier
les
crédits
budgétaires
repris
dans
le
tableau
ci-après.
Ces
modifications
n’affectent
en
rien
l’équilibre
financier
de
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITÉ
:
-__ Approuve
les
modifications
apportées
au
budget
primitif
2023
du
budget
principal
telles
que
reprises
dans
le tableau
ci-dessous
:
CHAPITRE/ARTICLE
DEPENSES
|
CHAPITRE/ARTICLE
RECETTES
Chapitre
65
Article
65888
-1 000
€
Autres
charges
de
gestion
courantes
Chapitre
67
Article
673
+1
000
€
Titres
annulés
sur
Ex.
Antérieur
TOTAL
0€
TOTAL
0€
Rapporteur
: Thierry
de
SEGUINS
COHORN
Pas
de
remarque
ou
de
question
particulière
Lors
de
son
budget
primitif
2023,
certains
chapitres
ont
été
évalués.
Il convient
aujourd’hui
d'y
apporter
des
ajustements. La
présente
DM
est
nécessaire
afin
d'ouvrir
des
crédits
sur
le chapitre
014
correspondant
au
reversement
à l’agence
de
l’eau
de
la redevance
de
modernisation
pour
2023.
Cette
ouverture
est
compensée
en
majeur
partie
par
un
trop
perçu
par
l’agence
de
l’eau
sur
l’exercice
2022
(chapitre
77).
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
juin
2023 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITÉ
:
-__ Approuve
les
modifications
apportées
au
budget
primitif
2023
du
budget
assainissement
telles
que
reprises
dans
le tableau
ci-dessous.
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
2023
BUDGET
ASSAINISSEMENT
SECTION
FONCTIONNEMENT
CHAPITRE/ARTICLE
DEPENSES
|CHAPITRE/ARTICLE
|RECETTES
Chapitre
014
Article
706129
+24000€
|Chapitre
77
Atticle
771
|+22
822
Reversement
agence
de
l’eau
Produit
exceptionnel
Chapitre
67
Article
673
-1178€
Titre
annulé
sur
ex.
antérieur
TOTAL
22
822
€
TOTAL
22
822
€
Mme
Lydie
PASTRE
DEFOS
DU
RAU
rejoint
la séance
à 18
h 08
M.
Fabrice
VERDIER
(conseiller
régional)
ne
prenant
pas
part
au
vote
quitte
la séance.
Présents
: M.
Jean-Luc
CHAPON,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
M.
Jacques
CAUNAN,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
Mme
Fanny
CABOT,
M.
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Anne-Sophie
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
Mme
Sandra
ROLLET,
M.
Julien
HURARD,
Mme
Hélène
GILET,
Mme
Amandine
BRUNEL,
M.
Romain
BETIRAC,
M.
Jérôme
MAURIN,
M.
Simon
SUBTIL.,
Mme
Lydie
PASTRE
DEFOS
DU
RAU.
Absents
représentés
: M.
Gérard
BONNEAU
(pouvoir
à M.
Jacques
CAUNAN),
Mme
Isabelle
VILLEFRANCHE
(pouvoir
à M.
Jean-Luc
CHAPON),
Mme
Séverine
PEUCHERET
(pouvoir
à Mme
Fanny
CABOT).
Absents
non
représentés
: M.
Christophe
CAVARD,
Mme
Delphine
DEJEAN.
Quorum
: 23
présents,
26
votants.
Rapporteur
: Jacques
CAUNAN
Intervention
: L. PASTRE
DEFOS
DU
RAU
La
Région
a adopté
les
principes
d’une
politique
territoriale
2022-2028
visant
à impulser
et
accélérer
l'engagement
des
territoires
vers
une
région
plus
inclusive
et
à énergie
positive,
et
répondre
ainsi
aux
enjeux
prioritaires
identifiés
par
le PACTE
VERT
Occitanie,
fondement
des
politiques
publiques
régionales,
qui
repose
sur
trois
piliers
:
- La
promotion
d’un
nouveau
modèle
de
développement,
sobre
et
vertueux,
porteur
de
justice
sociale
et
territoriale,
conciliant
excellence
et
soutenabilité
;
- Le
rééquilibrage
territorial
;
-__ L'adaptation
et
la résilience
face
aux
impacts
du
changement
climatique.
En
cohérence
avec
les
priorités
d'aménagement
portées
dans
le projet
de
Schéma
Régional
d'Aménagement,
de
Développement
Durable
et
d’Egalité
des
Territoires
- SRADDET
Occitanie
2040
et
les
mesures
de
transformation
définies
par
le PACTE
VERT,
la Région
souhaite
mettre
en
oeuvre
une
nouvelle
génération
de
la politique
contractuelle
territoriale
qui
a vocation
à traduire,
au
niveau
de
chaque
Territoire
de
Projet,
une
ambition
collective
: faire
évoluer
notre
société
vers
un
modèle
plus
juste
et
plus
durable.
Dans
ce
nouveau
cadre,
la dynamique
des
Contrats
Bourgs-Centres
est
poursuivie
pour
la période
2022-2028
reposant
sur
une
même
démarche
partenariale
entre
la commune,
l’EPCI,
le département
et
la Région.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
juin
2023 Le
contenu
du
contrat
Bourg-Centre
comprend
le diagnostic
stratégique,
le projet
de
développement
et
de
valorisation,
les
principes
d'intervention
des
différents
partenaires,
le programme
opérationnel
pluriannuel.
En
voici
les
principes
fondamentaux
:
> Un
accompagnement
régional
transversal
des
dispositifs
spécifiques
à destination
des
communes
Bourgs-Centres
et
une
bonification
possible
des
taux
sur
les
dispositifs
de
droit
commun.
> Une
politique
renouvelée
pour
la période
2022-2028
en
déclinaison
du
Pacte
Vert
Occitanie
:
+ Renouvellement
par
voie
d’avenant
des
contrats
déjà
conclus
;
+ Possibilité
d'accompagner
de
nouvelles
candidatures
pour
les
communes
pré-identifiées.
> Développement
d’une
démarche
coordonnée
entre
communes
Bourgs-Centres
mitoyennes
visant
à
renforcer
la mutualisation
des
équipements
structurants.
> Un
programme
d’actions
2022-2024
priorisant
les
projets
pouvant
être
accompagnés
par
la Région,
notamment
au
regard
des
règles
suivantes
:
+ _2 dossiers
d'espaces
publics
résilients
sur
22-24,
°_1
dossier
rénovation
énergétique
et
1 dossier
mise
en
accessibilité
sur
22-24,
+ _1
dossier
d'équipement
structurant
d’intérêt
territorial
par
an/par
commune,
toute
MO
confondu,
+ Par
dispositif,
pas
de
nouvelle
affectation
tant
que
la réalisation
du
précédent
projet
accompagné
n’est
pas
justifié
à hauteur
d'au
moins
20%.
Parmi
les
projets
présentés
dans
le contrat
Bourg
Centre,
ont
vocation
à être
accompagnés
par
la Région
{conditions
cumulatives)
:
1. Les
projets
qualifiés
au
regard
du
référentiel
du
Pacte
Vert
et
inscrits
au
sein
d'un
programme
opérationnel
annuel
du
Contrat
territorial
correspondant,
2. Les
projets
éligibles
aux
dispositifs
régionaux
en
vigueur.
Le
présent
avenant
a pour
objet
de
conforter
le Contrat
Bourg
centre
de
1%®
génération,
signé
le 13/03/2020
:
-
En
prolongeant
sa
durée
de
validité
pour
le porter
à échéance
du
31/12/2028,
- En
organisant
entre
l’ensemble
des
communes
Bourg-Centres
mitoyennes,
la mutualisation
des
fonctions
de
centralité
et
d’attractivité
au
profit
du
bassin
de
vie,
- En
actualisant
si cela
s'avère
nécessaire
les
éléments
de
contexte,
les
enjeux
de
développement
et
les
axes
stratégiques
de
la commune,
- En
mettant
à jour
les
actions
prioritaires
du
Programme
pluriannuel
pour
la période
2022-2024
et
en
projetant
la planification
les
actions
à moyen
et
long
terme
sur
la période
2022-2028.
En
s'engageant
dans
la signature
d’un
contrat
cadre
en
2020,
la commune
d’Uzès
a établi
une
stratégie
de
développement
et
de
valorisation
de
ses
équipements,
de
son
économie
et
de
son
identité
patrimoniale
autour
de
3 axes
d’action
visant
:
- La
garantie
des
conditions
d’une
ville
plus
accessible,
-__
La
valorisation
du
centre
historique
et
renforcement
du
rayonnement
d’Uzès,
- L'amélioration
du
cadre
de
vie
tout
en
modernisant
et
en
développant
les
équipements.
Ainsi,
entre
2019
et
2021,
6 opérations
ont
été
réalisées
dont
le coût
d'investissement
s’est
élevé
à 3 775
760
€ HT:
- _
Aménagement
Espace
Fonderie
: création
Maison
des
Artisans
d’art,
MIFA,
salle
communale,
- Création
de
la maison
des
associations
: Réhabilitation
anciennes
cuisines
centrales,
-__ Création
des
Jardins
Familiaux,
- Parking
refuge,
- _
Rénovation
groupe
scolaire
phase
1,
- Skate
Park.
Sur
ces
projets,
la Région
a accompagné
la commune
à hauteur
de
729
980
€ soit
environ
19,33
%
du
montant
total.
Toutefois,
pour
répondre
aux
problématiques
environnementales
qui
touchent
son
territoire,
la Commune
d’Uzès
se
fixe
un
A"
axe
d'intervention
dans
cet
avenant
dont
l’objectif
est
la préservation
des
ressources.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
juin
2023 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par
23
voix
POUR
et
3 abstentions
(MM.
Jérôme
MAURIN,
Simon
SUBTIL
et
Mme
Lydie
DEFOS
DU
RAU)
:
-__ D'approuver
la stratégie
établie
dans
le contrat
Bourg
Centre
2022-2028
de
la Commune
d’Uzès
comme
présenté,
- _
D'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
ledit
contrat
et
tous
les
documents
afférents
à cet
engagement.
M.
Fabrice
VERDIER
rejoint
la séance
Présents
: M.
Jean-Luc
CHAPON,
Fabrice
VERDIER,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
M.
Jacques
CAUNAN,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
Mme
Fanny
CABOT,
M.
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Anne-Sophie
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
Mme
Sandra
ROLLET,
M.
Julien
HURARD,
Mme
Hélène
GILET,
Mme
Amandine
BRUNEL,
M.
Romain
BETIRAC,
M.
Jérôme
MAURIN,
M.
Simon
SUBTIL.,
Mme
Lydie
PASTRE
DEFOS
DU
RAU.
Absents
représentés
: M.
Gérard
BONNEAU
(pouvoir
à M.
Jacques
CAUNAN),
Mme
Isabelle
VILLEFRANCHE
(pouvoir
à M.
Jean-Luc
CHAPON),
Mme
Séverine
PEUCHERET
(pouvoir
à Mme
Fanny
CABOT).
Absents
non
représentés
: M.
Christophe
CAVARD,
Mme
Delphine
DEJEAN.
Quorum
: 24
présents,
27
votants.
Rapporteur
: Jacques
CAUNAN
Interventions
: S.
SUBTIL,
JL.
CHAPON
Dans
le cadre
des
travaux
de
requalification
de
la voirie
secteur
Rue
du
Collège/Place
Adolphe
Bosc
et
afin
d'offrir
une
harmonie
esthétique
entre
ce
quartier
et
celui
de
la rue
Sigalon,
la ville
d'Uzès
souhaite
procéder
à
l’enfouissement
des
réseaux
aériens
d'électricité,
d'éclairage
public
et
de
téléphonie
de
la rue
Masbourguet.
Le
projet
prévoit
la création
de
100
ml
de
réseau
souterrain
basse
tension
et
150
ml
de
branchement
souterrain.
Dans
cette
perspective
et
conformément
à ses
statuts
et
aux
règlements
en
vigueur,
le Syndicat
Mixte
d'Electricité
du
Gard
Territoire
d’Energie,
réalise
des
études
et
travaux
électriques
et
d'éclairage
public
sur
le territoire
des
communes
adhérentes
qui
ont
transféré
leur
maîtrise
d'ouvrage
de
leurs
travaux
d'électricité
ou
de
leurs
travaux
d'investissement
sur
le réseau
d'éclairage
public.
Le
SMEG
réalise
les
études
et
travaux
aux
conditions
fixées
dans
les
Etats
Financier
Estimatifs
(EFE).
L'évaluation
approximative
des
travaux
prévoit
un
budget
96
899,48
€ HT
soit
116
279,38
€ TTC
soit
- 55
876.66
€ TTC
pour
la mise
en
discrétion
du
réseau
électrique
- 28
611.12
€ TTC
pour
celle
de
l'éclairage
public
- _ 31791.60
€ TTC
pour
l’enfouissement
du
réseau
télécom
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITÉ
:
1. Approuve
le lancement
des
études
correspondantes
et
les
projets
sur
les
réseaux
:
- _
D'électricité
22-039-DIS
dont
le montant
s'élève
à 46
563,88
€ HT
soit
55
876,66
€ TTC
D'éclairage
public
22-039-EPC
dont
le montant
s'élève
à 23
842,60
€ HT
soit
28
611,12
€ TTC
-__
De
génie
civil
Télécom
22-039-TEL
dont
le montant
s'élève
à 26
493,00
€ HT
soit
31
791,60
€ TTC
Dont
les
périmètres
sont
définis
dans
les
dossiers
d'avant-projets
ci-joint,
ainsi
que
les
Etats
Financiers
Estimatifs,
et
demande
leur
inscription
au
programme
d'investissement
syndical
pour
l'année
à venir.
2. Autorise
le SMEG
à mener
toutes
les
investigations
préparatoires
nécessaires
à l'élaboration
des
études.
3. Demande
les
aides
qu'il
est
possible
d'obtenir
auprès
d'autres
organismes.
4. S'engage
à inscrire
ses
participations,
telles
qu'elles
figurent
dans
les
Etats
Financiers
Estimatifs
ci-joint,
et
qui
s'élèveront
approximativement
à :
-
16
300,00
€ pour
le réseau
d'électricité
22-039-DIS
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
juin
2023 - 29
800,00
€ pour
le réseau
d'éclairage
public
22-039-EPC
- 33
120,00
€ pour
le réseau
de
génie
civil
Télécom
22-039-TEL
5. Autorise
son
Maire
à viser
les
Etats
Financiers
prévisionnels
et
estimatifs,
les
conventions
de
délégation
ponctuelle
de
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
d'éclairage
public
et
de
génie
civil
Télécom
ci-joint.
6. Versera,
ses
participations
en
deux
temps
comme
indiqué
dans
les
Etats
Financiers
Estimatifs
:
-
Un
acompte
au
moment
de
la
commande
des
travaux,
-
Le
solde
à la
réception
des
travaux.
7. Prend
note
qu'à
la réception
des
travaux
le SMEG
établira
l'état
de
solde
des
travaux,
et calculera
à ce
moment
les
participations
définitives
de
la
collectivité
sur
la
base
des
dépenses
réalisées.
8. Par
ailleurs,
dans
le cas
où
les
projets
seraient
abandonnés
à la
demande
de
la mairie,
la commune
s'engage
à
prendre
en
charge
les
frais
d'étude
qui
s'élèvent
approximativement
à :
-
792,00
€ TTC
pour
le
réseau
d'électricité
22-039-DIS
-
396,00
€ TTC
pour
le
réseau
d'éclairage
public
22-039-EFPC
-
316,80
€ TTC
pour
le
réseau
de
génie
civil
Télécom
22-039-TEL
9. Demande
au
service
gestionnaire
de
voirie
les
autorisations
relatives
aux
permissions
de
voirie
et
aux
accords
de
voirie
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
travaux.
10.
Autorise
son
Maire
à signer
l’ensemble
des
actes
nécessaires
et
documents
relatifs
à la
présente
délibération.
Rapporteur
: Bernard
POISSONNIER
Pas
de
remarque
ou
de
question
particulière
La
ville
d’Uzès
valorise
depuis
une
vingtaine
d'années
son
espace
urbain
avec
des
requalifications
quartier
du
Docteur
Blanchard,
des
Bourgades,
Sigalon,
et
plus
récemment
celui
de
Saint
Roman.
La
commune
souhaite
continuer
sa
démarche
de
requalification
de
l’espace
urbain
du
centre
ancien
avec
le
réaménagement
de
la Place
du
Duché
et
rues
attenantes
ainsi
que
la future
Place
Marquise
de
Crussol
localisée
entre
la
Place
aux
Herbes
et
le
plan
St
Etienne.
En
effet,
la Commune
porte
ce
projet
ambitieux
de
requalifier
la Place
du
Duché,
lieu
central
du
centre
historique
avec
la Place
aux
Herbes.
Dans
un
souci
d'harmonisation
et
afin
de
finaliser
la rénovation
des
espaces
publics
non
traités
au
cœur
du
site
patrimonial
remarquable,
la future
Place
Marquise
de
Crussol
sera
aménagée
suivant
les
mêmes
objectifs
:
-__
rendre
ses
deux
places
aux
piétons
et
aux
riverains,
-
favoriser
des
espaces
de
vie
au
travers
d’une
place
publique
dont
le
choix
de
l'aménagement,
des
matériaux
et
du
mobilier
contribuera
à la
mise
en
valeur
du
patrimoine
historique
dans
un
environnement
végétalisé,
-
réduire
la
surface
artificialisée
en
favorisant
l'implantation
d'arbres
et
d'espaces
verts
qui
vont
également
concourir
à la
perméabilité
des
sols
et
à la
réduction
des
îlots
de
chaleur.
Pour
mener
à bien
cette
mission
d’ampleur,
la commune
a fait
le choix
d’être
accompagnée
par
une
maitrise
d'œuvre
dont
le titulaire,
Gilles
Amphoux
est
paysagiste
concepteur
urbaniste.
Il s’est
entouré
de
Gabrielle
Welisch,
architecte
du
patrimoine,
Sylvie
Sieg
concepteur
lumière,
du
bureau
d'étude
Ineco
pour
les
VRD.
Le
coût
de
l’opération
s'élève
à 1
426
673.74
€ TTC
et
1 118
894.79
€ HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITÉ,
décide
:
-__ D'approuver
l'opération,
- _
D’approuver
le plan
de
financement
prévisionnel
:
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
juin
2023
Montant
prévisionnel
de
l’opération
en
€ TTC
1 426
673.74
€ TTC
Montant
prévisionnel
de
l'opération
en
€
HT
1 188
894.79
€HT
Subvention
sollicitée
Région
8%
100
000
€
HT
Part
communale
: 92%
1 088
894,79€
HT
- D’autoriser
Monsieur
le Maire
à solliciter
au
nom
et
pour
le compte
de
la Commune
une
subvention
au
taux
le
plus
élevé
auprès
de
la
Région
Occitanie
pour
le
financement
des
travaux
au
titre
du
dispositif
Aménagement
et
qualification
environnementale
des
espaces
publics
résilients.
Rapporteur
: Jacques
CAUNAN
Pas
de
remarque
ou
de
question
particulière
Depuis
le er
janvier
2017,
l'éclairage
public
de
la Ville
d'Uzès
a été
confié
à la
société
SPIE,
au
travers
d’un
contrat
de
performance
énergétique.
Ce
marché
d’une
durée
de
10
ans
vise
à la
fois
la maintenance
du
parc
(éclairage
public
et
éclairage
sportif),
un
programme
ambitieux
de
rénovation
et
des
économies
d'énergie
fixées
à
64
%
à
échéance,
moyennant
un
investissement
de
la
commune
de
100.000
€
HT
par
an.
Le
document
transmis
aux
membres
du
conseil
municipal
présente
le bilan
des
actions
de
cette
société
et
les
objectifs
atteints
pour
l’année
2022.
Après
lecture,
le Conseil
Municipal
:
-
Prend
acte
du
rapport
d'activité
2022
de
la
société
SPIE
relatif
au
Contrat
de
Performance
Energétique
de
l’éclairage
public.
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Pas
de
remarque
ou
de
question
particulière
L'article
L.1411-3
du
CGCT
dispose
que
le délégataire
produit
chaque
année
à l'autorité
délégante,
un
rapport
comportant
notamment
les
comptes
retraçant
la totalité
des
opérations
afférentes
à l'exécution
de
la délégation
de
service
public
et
une
analyse
de
la
qualité
de
service
public.
Son
examen
est
mis
à
l’ordre
de
l'assemblée
délibérante
qui
en
prend
acte.
Dans
le cadre
de
la gestion
du
stationnement
de
surface
sur
voiries,
des
parkings
à enclos
et
de
la gestion
du
parking
couvert,
le
rapport
d'activité
2022
de
la
société
QPARK
est
porté
à la
connaissance
du
conseil
municipal.
Après
lecture,
le Conseil
Municipal
:
- Prend
acte
du
rapport
d'activité
2022
de
la société
QPARK
pour
la gestion
de
stationnement
de
surface
sur
voirie
et
parkings
à enclos
et
la
gestion
du
parking
couvert
Gide.
FINIDE*SEANCE®=1
8/30
Julien
HURARD
Jean-Luc
CHAPON
Secrétaire
de
séance
Maire
d’Uzès
Procès-verbal du Conseil
Municipal
du
21
juin
2023