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Document publié le Lundi 31 juillet 2023 par la commune d'Aignan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 07 31)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1
MAIRIE D’AIGNAN
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 31 juillet 2023 à 20H30
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 31 juillet à 20H30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, à la Mairie d’Aignan, sous la présidence de Monsieur PÉRÈS Gérard, Maire d’AIGNAN.
Etaient présents : MMES PESQUIDOUX Valérie – SARNIGUET Chantal – MM PERES Gérard - DARBAS Jean-Yves - AURENSAN Michel – GARCIA Grégory et LETELLIER Patrick.
Etaient absents et excusés : MM BARATAULT Philippe ayant donné procuration à M GARCIA Grégory – GARROS Marc ayant donné procuration à Mme PESQUIDOUX Valérie – LAGARDE Michel ayant donné procuration à M CHANUT Michel - CHANUT Michel – MMES DALY Géraldine ayant donné procuration à M DARBAS Jean-Yves – TOUJA Noémie ayant donné procuration à Mme SARNIGUET Chantal – CALLAC Marie-Pierre ayant donné procuration à M PÉRÈS Gérard - BARNADAS Mathieu.
Etaient absents non excusés :
Mr le Maire rappelle que, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal ne peut délibérer valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.
Vu l’absence de quorum (7 membres sur les 15 en exercice) constaté après avoir procédé à l’appel des membres à 20h30, la séance du conseil municipal du 31 juillet 2023 n’a pu se tenir.
Par conséquent, en conformité avec les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal sera à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle. A cette occasion, il délibèrera valablement sans condition de quorum.
La séance est levée à vingt heures et trente-six minutes.
Vu par Nous, Maire de la Commune d’AIGNAN, pour être affiché le 01 Août 2023 à la porte de la Mairie conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1884.
Aignan, le 01 Août 2023
Le Maire,
Gérard PÉRÈS.