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Procès Verbal - PV 2023 01 19
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune d'Aignan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 01 19)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Présents :
M. AURENSAN Michel, M. BARATAULT Philippe, M. BARNADAS Mathieu, Mme CALLAC Marie-Pierre, M. CHANUT Michel, M. DARBAS Jean-Yves, M. GARCIA Grégory, M. GARROS Marc, M. LAGARDE Michel, M. LETELLIER Patrick, M. PÉRÈS Gérard, Mme PESQUIDOUX Valérie, Mme SARNIGUET Chantal
Procuration(s) :
Mme DALY Géraldine donne pouvoir à M. BARNADAS Mathieu, Mme TOUJA Noémie donne pouvoir à Mme SARNIGUET Chantal
Absent(s) :
Excusé(s) :
Mme DALY Géraldine, Mme TOUJA Noémie
Secrétaire de séance : Mme CALLAC Marie-Pierre
Président de séance : M. PÉRÈS Gérard
M. le Maire déclare la séance ouverte, demande la nomination d’un secrétaire de séance, et rappelle l’ordre du jour.
Mr le Maire demande l’approbation du procès-verbal de la séance du 12 Janvier 2023. Mr Mathieu Barnadas demande un vote à bulletin secret pour l'ensemble des points de la séance. Le Procès verbal est approuvé à la majorité.
1 - Décision modificative - 81400 Commune n°6
Mr le Maire indique que, suite à la réception de l'état du titrage de la fiscalité de la commune et à la demande du SGC de Mirande, il convient de mandater 2 456,00 € au compte 7391171 (Dégrèv. TF sur pro. non bâties pour jeunes agriculteurs) afin de régulariser l'exercice.
Mr le Maire propose de faire une décision modificative avec les ajustements suivants:
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Article (Chap.) - Opération Montant 6535 (65) : Formation -156,00 7391171 (014) : Dégrèv. TF sur pro. non b 156,00
0,00
Total Dépenses 0,00
VOTE : Adoptée à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h03.
Le secrétaire de séance,
Marie-Pierre CALLAC.
Fait à AIGNAN
Le Maire,
Gérard PÉRÈS.
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 19 janvier 2023 à 20 heures 30 minutes