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Procès Verbal - PV 2023 12 01
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune d'Aignan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 12 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 01 décembre 2023 à 20 heures 30 minutes
Mairie d'Aignan
Présents :
M. BARATAULT Philippe, M. BARNADAS Mathieu, Mme CALLAC Marie-Pierre, M. GARCIA Grégory, M. GARROS Marc, M. PÈRES Gérard, Mme PESQUIDOUX Valérie, Mme SARNIGUET Chantal
Procuration(s) :
M. AURENSAN Michel donne pouvoir à M. BARATAULT Philippe, Mme DALY Géraldine donne pouvoir à M. BARNADAS Mathieu, M. DARBAS Jean-Yves donne pouvoir à M. GARROS Marc, Mme TOUJA Noémie donne pouvoir à M. PÉRÈS Gérard
Absent(s) :
M. CHANUT Michel, M. LETELLIER Patrick
Excusé(s) :
M. AURENSAN Michel, Mme DALY Géraldine, M. DARBAS Jean-Yves, Mme TOUJA Noémie
Secrétaire de séance : Mme SARNIGUET Chantal
Président de séance : M. PÉRÈS Gérard
M. le Maire déclare la séance ouverte, demande la nomination d'un secrétaire de séance, qui reçois un refus de l'opposition pour un deuxième secrétaire de séance et rappelle l'ordre du jour.
e Divers devis
e Etat d'avancement dossier Maison Inclusive
e Présentation nouveau mode de collecte SICTOM
e Délibération lancement de la concertation ZAEnR
e Questions diverses
Mr le Maire demande s'il y a des remarques à ajouter au PV du Conseil Municipal du 23 Novembre 2023. Remarque est faite pour "Foyer des jeunes" au lieu de Comité des fêtes.
1 - Divers devis
Monsieur le Maire indique que l'enrouleur du stade date de 1998 et qu'il est hors de fonctionnement. Il convient d'en
acheter un en attendant le projet de terrain synthétique.
Monsieur le Maire donne lecture du devis de l'entreprise Ets Costedoat pour l'enrouleur du stade. Il précise que deux options sont possibles :
Réparation de l'enrouleur:
3 100,00 € HT
3 720,00 € TTC
Remplacement de l'enrouleur (reprise de lancien 700,00 € TTC):
5 000,00 € HT
-6 000,00 € TTC
Mr Baratault demande s'il y a un autre devis. Non.
Mr Garcia parle du projet d'arrosage intégré demandé par les présidents de l'USA.
Le Conseil Municipal ouï l'exposé et après en avoir délibéré, DECIDE
-De valider le devis de remplacement ci-dessus.
-D'autoriser Mr le Maire à signer ledit devis.
La dépense est inscrite au budget 2023 - article 2157
M. GARCIA Grégory ne prend pas part au vote
VOTE : Adopté à la majorité
2 - État d'avancement dossier Maison Inclusive
Mr le Maire présente le projet de maison inclusive, 8 à 10 appartements et une salle commune d'animation. Une association a été créée avec Mmes MORA, POIRO, JUSTRABO, THORIGNAC, SARNIGUET, CORNU et Mr PÉRÈS; les statuts sont en cours d'élaboration.
Mr BARNADAS pose la question du partage financier et de l'animation: est-ce que la communauté de communes va participer?
3 - Présentation nouveau mode de collecte SICTOM
Mr le Maire aborde le nouveau mode de collecte du SICTOM qui devait être présenté par Mr AURENSAN. Un nouveau mode de ramassage est proposé. Mr le Maire expose ce nouveau mode de ramassage sur le plan de la ville.
Mr BARNADAS indique qu'il est dommage de revenir en arrière, que le service à la population se perd. Un point de collecte enterré sera créé à l'avenir.
4 - Délibération lancement de la concertation ZAEnR
Mr le Maire expose le diaporama afin que la commune définisse les zones. Un débat s'engage entre les élus.
Une concertation auprès du public sera initiée du 11 Décembre 2023 au 22 Décembre 2023 pendant les heures ouvrables de la Mairie.
Le Conseil Municipal ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré,
DÉCIDE
de fixer les modalités de la concertation avec la population, durant toute la durée de l'élaboration comme suit: - de mettre à disposition du public les pièces permettant la compréhension du choix de la localisation des zones par EnR et de mettre un registre à disposition du public aux jours et heures d'ouverture de la mairie du 11 Décembre 2023 au 22 Décembre 2023.
5 - Questions diverses:
-La fourrière automobile est opérationnelle. c'est le garage Delle Vedove de Riscle qui est retenu.
- Mme Chantal SARNIGUET explique qu'un nouvel agent d'entretien est arrivé à la mairie (17h/semaine) pour un CDD de 6 mois avec une période d'essai de 1 mois.
Un agent technique a été mis à disposition de l'USA pour effectuer les entraînements du mercredi après-midi, la tonte ainsi que le traçage du terrain pour suppléer à l'absence de l'emploi fonjep. La prime inflation sera débattue en commission.
- Le journal de la fin d'année se prépare. Mr le Maire demande s'il y a des volontaires pour participer à son élaboration.
- Les voeux de la municipalité se dérouleront le 19 Janvier 2024 à 19h.
- "Foyer des jeunes", Mr GARCIA avait demandé une réponse quant à la Maison Bleue. Mme SARNIGUET leur fera visiter le samedi 02 Décembre.
- Distribution des chocolats: les groupes de distribution sont reconduits, les chocolats devraient arriver prochainement.
- LED: 39 points lumineux ne sont pas encore en LEDS: La Coudette, La Bourdette et la zone Guilhemblanc. Il y a une aide du Fonds Vert pour le remplacement.
Investissement: 27 000€ - 30% du SDEG 8 100€ et - 10 800€ du fond vert soit 8 101 € de reste à charge.
-Mme DALY Géraldine indique que le massif devant l'école est à refaire. Au moins ramasser les bois cassés. - M. BARNADAS demande la suite donnée au mail du pharmacien? Réponse est faite que Mr le Maire l'a rencontré.
- M. BARNADAS demande une réponse à son mail pour une salle à savoir la salle du préfabriqué à côté di l'école primaire.
Mr le Maire lui répond.
- M. BARATAULT demande où en est la recherche d'un dentiste?
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h51.
La secrétaire de séance, Fait à AIGNAN
Le Maire,
Gérard PÉRÈS.
ST
Chantal SARNIGUE