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unknown - Communauté de communes - Ried de Marckolsheim - 02
unknown - Communauté de communes - Ried de Marckolsheim - 02 CR 12 03 2015
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ried de Marckolsheim - 02 CR 12 03 2015)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Exploration spatiale,
République Française Département du Bas-Rhin
COMPTE-RENDU
LE 12 MARS 2015
19 HEURES 00 A MARCKOLSHEIM
Date de convocation : 03 mars 2015
Délégués en fonction : 30 Présents : 26 Absents et excusés : 2 Procurations : 2
Membres présents :
Artolsheim : M. Bernard SCHULTZ
Bindernheim : Mme Denise ADOLF
Boesenbiesen : M. Jean-Blaise LOOS
Bootzheim : M. Georges BLANCKAERT
Elsenheim : M. Vincent GRISS
Heidolsheim : Mme Marie-Louise HUMBERT (suppléante)
Hessenheim : Mme Anne-Lise ULRICH
Hilsenheim : M. Bruno KUHN, M. Maurice FAHRNER
Mackenheim : M. Christophe LUDAESCHER (suppléant)
Marckolsheim : M. Frédéric PFLIEGERSDOERFFER, Mme Catherine GREIGERT, M. Marc GAUTIER, Mme Chrystelle ERARD, M. Jean-Claude MULLER, Mme Marie FREY, Monsieur Gilles WEBER, Mme Patricia CUCUAT
Ohnenheim : M. Rémy STOECKLE
Richtolsheim : M. Rémy TAGLANG
Saasenheim : M. Norbert LOMBARD
Schoenau : M. Gérard BERNARD,
Schwobsheim : Mme Denise KEMPF
Sundhouse : Mme Josiane GERBER
Wittisheim : M. Christophe KNOBLOCH, Mme Clothilde LOOS
Absents excusés:
M. Alex JEHL, Mme Sabrina HENNINGER (Procuration à Maurice FAHRNER), Mme Audrey HUCK, M. Jean-Claude SPIELMANN, M. Jean-Louis SIEGRIST (Procuration à Josiane GERBER), M. Justin FAHRNER, M. Patrick SPIEGEL (suppléant), M. Jean-Jacques KEUSCH (suppléant), M. Clément ROHMER (suppléant), M. François REMOND (suppléant), M. Matthieu HART (suppléant), M. Vincent DIETSCH (suppléant), M. Sébastien SCHWOERER (suppléant), Mme Anne-Marie NEEFF (suppléante), M. Manuel KLUMB (suppléant), M. Servais ROESZ (suppléant), M. Antoine HERTH (Député), M. Gérard SIMLER (Conseiller Général), M. Laurent KRACKENBERGER (Conseil Général), M. Jean-Paul BEHR (Trésorier).
Assistaient en outre :
M. Joseph BORTOT (suppléant), M. Stéphane ROMY (Directeur Général des Services), M. Thierry GELB (Agent de Développement). ORDRE DU JOUR
Séance du CONSEIL DE COMMUNAUTE
LE 12 MARS 2015
19 HEURES 00 A MARCKOLSHEIM
A. FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Décision du Bureau
B. SERVICES A LA PERSONNE
1. Délégation de Service Public pour la gestion des accueils périscolaires et ALSH de la CCRM – Déclaration sans suite
C. VŒUX ET COMMUNICATIONS 3
A. FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
1. Désignation du secrétaire de séance
Le Conseil de Communauté, sur proposition du Président,
désigne à l’unanimité comme secrétaire de séance, Madame Anne- Lise ULRICH.
2. Décisions du Président et du Bureau
Le Président rend compte des délégations d’attribution exercées par le Président et le Bureau en vertu de la délibération du Conseil de Communauté du 29 avril 2014. L’exercice des délégations n’appelle pas d’observations particulières.
***********
B. SERVICES A LA PERSONNE
1. Délégation de Service Public pour la gestion des accueils périscolaires et ALSH de la Communauté de Communes – Déclaration sans suite
Le Conseil de Communauté après en avoir délibéré,
décide de déclarer sans suite pour un motif d’intérêt général la procédure de délégation de services publics engagée pour la gestion et l’exploitation des structures d’accueil périscolaires et des ALSH de la Communauté de Communes ;
décide de relancer une nouvelle procédure.
Adopté à l’unanimité.
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C. VŒUX ET COMMUNICATIONS
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 h 20.
Fait à Marckolsheim, le 13 mars 2015
Le Président,
Frédéric PFLIEGERSDOERFFER