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unknown - Communauté de communes - Ried de Marckolsheim - 06 CR 14 12 16 Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ried de Marckolsheim - 06 CR 14 12 16)Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, République Française Département du Bas-Rhin

COMPTE RENDU

SEANCE DU 14 DECEMBRE 2016

20 HEURES 00 A MARCKOLSHEIM

Date de convocation : 6 décembre 2016

Délégués en fonction : 30 Présents : 23 Absents et excusés : 5 Procurations : 2

Membres présents :

 Artolsheim : M. Bernard SCHULTZ

 Bindernheim : Mme Denise ADOLF

 Boesenbiesen : M. Jean-Blaise LOOS

 Bootzheim : M. Clément ROHMER (suppléant)

 Elsenheim : M. Vincent GRISS

 Grussenheim : M. Martin KLIPFEL

 Heidolsheim : M. Alex JEHL

 Hessenheim : Mme Anne-Lise ULRICH

 Hilsenheim : M. Bruno KUHN

 Mackenheim : M. Jean-Claude SPIELMANN

 Marckolsheim : M. Frédéric PFLIEGERSDOERFFER, M. Marc GAUTIER, Mme Chrystelle ERARD, M. Jean-Claude MULLER, Mme Marie FREY,

 Ohnenheim : …/…

 Richtolsheim : M. Rémy TAGLANG

 Saasenheim : …/…

 Schoenau : M. Gérard BERNARD

 Schwobsheim : Mme Denise KEMPF

 Sundhouse : M. Jean-Louis SIEGRIST, Mme Josiane GERBER

 Wittisheim : M. Christophe KNOBLOCH, Mme Clothilde LOOS, M. Justin FAHRNER

Absents excusés:

M. Georges BLANCKAERT, Mme Sabrina HENNINGER, M. Maurice FAHRNER (procuration à Bruno KUHN), Mme Audrey HUCK, Mme Catherine GREIGERT (procuration à Frédéric PFLIEGERSDOERFFER), Monsieur Gilles WEBER, M. Rémy STOECKLE, M. Norbert LOMBARD, M. Patrick SPIEGEL (suppléant), M. Joseph BORTOT (suppléant), M. Jean-Jacques KEUSCH (suppléant), M. François REMOND (suppléant), M. Etienne SIMLER (suppléant), M. Christophe LUDAESCHER (suppléant), M. Vincent DIETSCH (suppléant), M. Sébastien SCHWOERER (suppléant), Mme Anne-Marie NEEFF (suppléante), , M. Servais ROESZ (suppléant), M. Manuel KLUMB (suppléant), M. Antoine HERTH (Député), M. Jean-Paul BEHR (Trésorier), M. Laurent KRACKENBERGER (Conseil Départemental), M. Jean-Marc STURMEL (Directeur Adjoint), M Didier HERRMANN (Responsable Bâtiments et Matériels), Mme Céline SPITZ (Responsable de pôle), Mme Marion BANCELIN (Responsable Enfance - Jeunesse).

Assistaient en outre :

Mme Marie-Louise HUMBERT (suppléante), M. Matthieu HART (suppléant), M. Stéphane ROMY (Directeur Général des Services), M. Eric CARABIN (Responsable Voirie, Réseaux).2

Séance du CONSEIL DE COMMUNAUTE

LE 14 DECEMBRE 2016

20 HEURES 00 A MARCKOLSHEIM

A. FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE

1. Désignation du secrétaire de séance

B. ADMINISTRATION GENERALE

1. Création d’un pôle de services à Marckolsheim – Désignation d’un représentant à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial du Bas Rhin

C. VŒUX ET COMMUNICATIONS3

A. FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE

1. Désignation du secrétaire de séance

Le Conseil de Communauté, sur proposition du Président,

Vu l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l’article 10 du règlement intérieur adopté le 30 septembre 2014 ;

 désigne à l’unanimité, comme secrétaire de séance, Monsieur Clément ROHMER.

***********

B. ADMINISTRATION GENERALE

1. Création d’un pôle de services à Marckolsheim – Désignation d’un représentant à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial du Bas Rhin

Le Conseil de Communauté après en avoir délibéré,

Désigne Monsieur Jean- Louis SIEGRIST, Vice-Président, comme remplaçant du Président à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial appelée à statuer sur le projet de création d’un pôle de services de 434,63 m2 de surface de vente, composé de 5 cellules commerciales non alimentaires, au sein du Super U ;

Décide que cette désignation voudra pour le reste de la mandature pour des cas identiques de cumul pour des projets soumis à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial concernant la commune de Marckolsheim.

Adopté à l’unanimité.

***********

C. VŒUX ET COMMUNICATIONS

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h40.

Fait à Marckolsheim, le 15 décembre 2016

Le Président,

Frédéric PFLIEGERSDOERFFER