Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - Liste des délibérations 5
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 5
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 7
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 11
Déliberation - Délibérations Ressources 1
Déliberation - délib site internet 1
Convocation - Convocation conseil municipal 20 mars 2026 1
Déliberation - Liste des délibérations CM 19 décembre 2022
Déliberation - Listes délibérations
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Déliberation - Listes délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
‘Mornant
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXAMINEES LORS DE LA SEANCE DU
LUNDI
20 MARS 2026
N°
Objet
des
délibérations
Vote
d'ordre 19-26
|
Election
du
Maire
Adoptée
à l'unanimité
20-26
|
Détermination
du
nombre
de
postes
d’adjoints
au
Adoptée
à l'unanimité
Maire
21-26
|
Election
des
adjoints
Adoptée
à l'unanimité
22-26
|
Indemnités
de
fonction
des
élus
et
application
de
Adoptée
à l’unanimité
la
majoration
au
titre
de
commune
ancien
chef-
lieu
de
canton
23-26
|
Délégations
du
conseil
municipal
au
maire
Adoptée
à l'unanimité
24-26
|
Droit
à la formation
des
élus
Adoptée
à l’unanimité
25-26
|
Création
d’un
poste
de
collaborateur
du
Maire
Adoptée
à l'unanimité
26-26
|
Désignation
du
référent
déontologue
de
l’élu
local
Adoptée
à l'unanimité
du
cdg69
27-26
|
Fixation
du
nombre
des
membres
du
conseil
Adoptée
à l’unanimité
d'administration
du
CCAS
28-26
|
Election
des
membres
du
conseil
d'administration
Adoptée
à l’unanimité
du
CCAS
29-26
|
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Adoptée
à l’unanimité
d'Appel
d'Offres
(CAO)
30-26
|
Création
de
la
commission
Marché
A
Procédure
Adoptée
à l’unanimité
Adaptée
(MAPA)
31-26
|
Désignation
d’un
conseiller
municipal
appelé
à
Adoptée
à l'unanimité
siéger
à
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
32-26
|
Désignation
du
correspondant
défense
Adoptée
à l’unanimité
33-26
|Création
des
commissions
et
désignation
des
Adoptée
à l'unanimité
membres
34-26
|
Désignation
des
délégués
auprès
des
instances
Adoptée
à l’unanimité
d'associations
et d’autres
organismes
35-26
|
Désignation
des
représentants
au
sein
du
conseil
Adoptée
à l'unanimité
d'école
et du
conseil
d'administration
du
collège 36-26
Désignation
des
représentants
au
sein
du
conseil
d'administration
de
la maison
de
retraite
Adoptée
à l’unanimité
37-26
Désignation
des
délégués
au
comité
syndical
du
SYndicat
Départemental
d’Energies
du
Rhône
(SYDER)
Adoptée
à l’unanimité
38-26
Désignation
des
délégués
au
comité
syndical
du
Syndicat
mixte
pour
la
Station
d’Epuration
de
Givors
(SYSEG)
Adoptée
à l’unanimité
39-26
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
d'Aménagement
et
de
Gestion
du
bassin
versant
du
GAron
(SMAGGA)
Adoptée
à l'unanimité
40-26
Désignation
des
représentants
au
sein
du
syndicat
de
communes
de
distribution
d’eau
de
la
région
Millery-Mornant
(MIMO)
Adoptée
à l'unanimité
41-26
Désignation
des représentants
au sein du
Syndicat
Intercommunal
de
l’aqueduc
Romain
du
Gier
(SIARG)
Adoptée
à l’unanimité
42-26
Désignation
des représentants
au sein
de la Société
d'Économie
Mixte
de
Construction
du
Département
de
l'Ain
(SEMCODA)
Adoptée
à l’unanimité
43-26
Désignation
des représentants
au
sein
de la Société
Publique
Locale
Enfance
en
Pays
Mornantais
(SPL
EPM)
Adoptée
à l’unanimité
| d PFEFFER