Déliberation - DCM2023 60

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Déliberation - DCM2023 60 Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe. Lien du pdf (Déliberation - DCM2023 60)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport, Commune des Hauts-d’Anjou

Séance de conseil municipal du 30 mai

Feuillet n°

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

DELIBERATION N°DCM2023_60

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DES AGENTS AU RAID DU ROI RENE

L’an deux mil vingt-trois, le 30 mai, le Conseil Municipal de la Commune des Hauts- d’Anjou dûment convoqué le 24 mai 2023, s’est réuni en salle du conseil de la commune déléguée de Champigné, sous la présidence de Madame Maryline LÉZÉ, Maire.

Conseillers en exercice : ............43

Conseillers présents : .................32

Pouvoir(s) : ................................... 7

Votants : ......................................39

Conseillers présents :

LÉZÉ Maryline, POMMOT Michel, LANGLAIS Véronique, DRIANCOURT Marc- Antoine, SANTENAC Rachel, THEPAUT Michel, BURON Christelle, ERMINE Benoît, FRANCOIS Marie-Jeanne, MASSEROT Christian, FOUIN Dominique, NOILOU Jean- Claude, LAURIOU Jean-Yves, CHIRON Jacky, LETHIELLEUX Jean-Michel, BERNIER Catherine, PERTUISEL Roselyne, CHABIN Nathalie, BRICHET Stéphane, RIVENEAU Annie, JOUANNEAU-FERRON Laetitia, JAMIN Grégoire, PAULY- MOREAU Noémie, FOUIN Marion, RICHARD Maud, KLEIN Bernadette, BOURRIER Alain, CHATILLON Jean-Yves, BESSON Bernard, BOULLIER Marine, LEMAIRE Hélène, AUBRY François,

Conseillers absents ayant donnés pouvoir :

DESNOËS Estelle a donné pouvoir à FOUIN Dominique,

BOUDET Marie-Christine a donné pouvoir à FRANCOIS Marie-Jeanne,

BOULEAU Pascal a donné pouvoir à LAURIOU Jean-Yves,

FLAMENT Sophie a donné pouvoir à BOURRIER Alain,

GUILLOT Jean-François a donné pouvoir à BESSON Bernard,

BODIN Freddy a donné pouvoir à LEMAIRE Hélène,

BRIAND Tony a donné pouvoir à JAMIN Grégoire,

Conseillers excusés :

MARTIN Alain

Conseillers absents :

MASSE Stéphane, BERTIN Jérémy, LEOST Marie-Hélène,

Secrétaire de séance :

Jean-Claude NOILOUDELIBERATION N°DCM2023_60

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DES AGENTS AU RAID DU ROI RENE

Commune des Hauts-d’Anjou

Séance de conseil municipal du 30 mai 2023

Feuillet n°

DELIBERATION N°DCM2023_60

Convention de partenariat pour la participation des agents au Raid du Roi René

Rapporteur : Christelle BURON

Le Raid du Roi René est organisé par le Comité d’action sociale de la Ville d’Angers et aura lieu cette année le 16 septembre 2023 au Lac de Maine. Il est accessible à tous et propose un challenge ouvert plus particulièrement aux agents territoriaux, actifs ou retraités. Comme l’année dernière, la commune les Hauts d’Anjou est fière de la participation d’agents de la collectivité à cet évènement sportif et propose de les soutenir.

La convention de partenariat, objet de la présente délibération a pour objet de préciser les conditions de ce soutien.

Le soutien de la commune prend la forme suivante :

- Prise en charge des frais d’inscription de l’équipe à la course, pour un montant de 45 € par binôme inscrit ;

- Prise en charge de la fabrication et fourniture à chacun des participants d’un t-shirt technique siglé « LHA » qui sera porté le jour de la course.

De leur côté, les membres de l’équipe LHA s’engagent à :

- S’inscrire et participer au Raid du roi René à Angers le samedi 16 septembre 2023; - A faire leur affaire de la souscription aux assurances et licence sportive exigées par le règlement de la course ;

- Porter à l’occasion de la course le T-shirt fourni, siglé « LHA » ;

- A mentionner le soutien de la commune les Hauts d’Anjou dans les communications qui seraient faites publiquement en perspective et à l’issue de l’évènement sportif et notamment à l’occasion du palmarès.

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu l’avis favorable du Bureau Municipal,

Il est proposé au Conseil Municipal :

- D’accepter la prise en charge des frais d’inscription de l’équipe sur le budget communal (budget principal, section de fonctionnement) ;

- D’approuver les termes de la convention de partenariat ci-annexée ;

- D’autoriser Madame la Maire ou son représentant à signer ladite convention de partenariat, à signer toute pièce et prendre toute mesure se rapportant à ce

dossier ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte la présente à l'unanimité

Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus

Pour extrait certifié conforme

A Champigné, le 14 juin 2023

Maryline LÉZÉ,

Maire des Hauts-d’Anjou

Certifié exécutoire par le Maire

Compte tenu de la transmission en Préfecture le 14 juin 2023

Et de la publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 14 juin 2023

Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes – sis 6 All. de l'Île Gloriette, 44000 Nantes – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.