Compte-Rendu - 1586 view

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Compte-Rendu - 1586 view Document publié le Mardi 12 avril 2022 par la commune de Songeons. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1586 view)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Fiscalité, Séance du 12 avril 2022

Vu le code général des collectivités territoriales,

L’an deux mille vingt deux, le mardi 12 avril à 19 heures 30, se sont réunis les membres du Conseil Municipal

sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAGUET, Maire.

Présents : Mmes Dorothée GARNIER, Catherine GAMICHON-NOËL, Pascaline HAMONIER, Annick

DUPONT, Sophie FOUCAULT, Murielle CAILLEUX

Mrs Frédéric LANGLOIS, Philippe PICQUE, Patrick LAURENT, Cédric DEMARCY, Didier DAUBOIN,

Sylvain CUYER ‘

Absente excusée avec pouvoir : Noémie BERTHE donne pouvoir à Pascaline HAMONIER

Absent excusé : Patrice CAUDRON

Formant la majorité des membres en exercice,

Mme Pascaline HAMONIER a été désignée comme secrétaire de séance

1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 8 MARS 2022

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la séance du 8 Mars 2022.

2 —- COMPTE ADMINISTRATIF 2021 —- BUDGET M14

Le Conseil Municipal adopte le compte administratif 2021, Budget M14.

Le résultat est le suivant :

Section de Fonctionnement

DEPENSES : - 736 715.44 €

RECETTES : + 949 649.86 €

Soit un excédent de fonctionnement de : + 212 934.42 €

REPORT DU RESULTAT 2020 : + 35 544.94 €

TOTAL FONCTIONNEMENT : + 248 479,36 €

Section d’Investissement

DEPENSES : - 184 721.03 €

RECETTES : | +271 633.64 €

Résultat de l’exercice 2021 : + 86912.61€

REPORT DU RESULTAT 2020 : - 152 860.39€

TOTAL INVESTISSEMENT : - 65 947.78 €

EN RESUME AU 31/12/2021 LA COMMUNE A UN EXCEDENT DE CLOTURE : + 182 531.58 €

À DEDUIRE RESTE A REALISER POUR LA SOMME DE 80 126.00€ RESTE UN REPORT DE RESULTAT

AU BUDGET PRIMITIF DE : 102 405.58 €3-COMPTE ADMINISTRATIF 2021 BUDGET M49 ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal adopte le compte administratif 2021, Budget M49 — Assainissement

Le résultat est le suivant :

Section de Fonctionnement

Dépenses :

Recettes :

Soit un déficit d’exploitation de :

Report du résultat 2020 :

Soit un excédent d'exploitation de :

Section d’Investissement

Dépenses :

Recettes :

Soit un déficit d’investissement de :

Report du résultat 2020 :

Soit un déficit d'investissement de :

- 92 932.89 €

+74 019.61 €

- 1891328 €

+463 831.72€

+ 444 918.44 €

- 103 661.74€

+ 23 85032€

- 79811.42€

+47265.23 €

- 32 546.19 €

EN RESUME AU 31/12/2021 LA COMMUNE A UN EXCEDENT DE CLOTURE : + 412 372.25 €

4-COMPTE ADMINISTRATIF 2021 BUDGET ANNEXE-LOTISSEMENT 3EME

TRANCHE

Le Conseil Municipal adopte le compte administratif 2021, Budget Annexe — Lotissement 3ème Tranche « La

Briqueterie »

Le résultat est le suivant :

Section de Fonctionnement

Dépenses :

Recettes :

Soit un excédent d’exploitation de :

Report du résultat 2020 :

Soit un excédent d’exploitation de :

+155 368.52€

+ 155 368.52 €Section d’Investissement

Dépenses : 0.00 €

Recettes : 0.00 €

Soit un excédent d'investissement de : 0.00 €

Report du résultat 2020 : — 313 238.19€

Soit un déficit d’investissement de : — 313 238.19€

EN RESUME AU 31/12/2021 LA COMMUNE A UN DEFICIT DE CLOTURE : - 157 869.67€

5- SèmCOMPTE ADMINISTRATIF 2021 STATION-SERVICE COMMUNALE

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le compte administratif 2021, Budget Station-service communale

Le résultat est le suivant :

Section de Fonctionnement

Dépenses : - 1211 038.57€

Recettes : + 1242 83522 €

Soit un excédent d’exploitation de : + 31 796.65 €

Report du résultat 2020 : +1 68722 €

Soit un excédent d’exploitation de : + 33 483.87€

Section d’Investissement

Dépenses : - 5378837€

Recettes : + 6845452€

Soit un excédent d’investissement de : +14 666.15 €

Report du résultat 2020 : - 26 808.33 €

-12 142.18 € Soit un déficit d’investissement de :

EN RESUME AU 31/12/2021 LA COMMUNE A UN EXCEDENT DE CLOTURE : + 21 341.69 €

VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2021

M. le Maire ne participe pas au vote des comptes administratifs concernant la M14, M49 ASSAINISSEMENT,

LOTISSEMENT 3%% TRANCHE ET STATION SERVICE.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité les Comptes Administratifs 2021 de la M14, M49, LOTISSEMENT 3"° TRANCHE et STATION-SERVICE COMMUNALE.6- COMPTE DE GESTION 2021 - M14- M49- LOTISSEMENT 3°"° tranche et station-

service

Mr le Maire informe que les comptes de gestion 2021 du Trésorier sont identiques aux comptes administratifs de la

commune.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité les Comptes de Gestion 2021 de la M14, M49, LOTISSEMENT 3ème TRANCHE

et STATION-SERVICE COMMUNALE.

7- AFFECTATION DU RESULTAT AU BUDGET PRIMITIF 2022 - BUDGET M49

ASSAINISSEMENT

Vu le Compte Administratif 2021 du budget M49 — Assainissement, le Conseil Municipal décide d’affecter la somme de

32 546.19€ au compte de réserves 1068 de la section d’Investissement, crédits inscrits au Budget Primitif 2022-M49 -

Assainissement.

AFFECTATION DU RESULTAT AU BUDGET PRIMITIF 2022 — BUDGET M14 Vu le Compte Administratif 2021 du budget M14, le Conseil Municipal décide d’affecter la somme de 146 073.78 € (déficit d’investissement de 65 947.78€ + reste à réaliser de 80 126€) au compte de réserves 1068 de la section

d’Investissement, crédits inscrits au Budget Primitif 2022-M14.

8- VOTE DES BUDGETS COMMUNAUX 2022

La commission des finances s’est réunie le samedi 2 avril 2022 pour la préparation des différents budgets. Ils

ont été soumis à la trésorière municipale, Mme KUBIAK. Celle-ci n’a pas fait d’observations sur les budgets

proposés par la commission.

BUDGET LOTISSEMENT 3°" TRANCHE

Mr le Maire présente le budget primitif Lotissement 3%% Tranche « lotissement» pour l’année 2022, qui

s’équilibre en dépenses et en recettes de la manière suivante :

DEPENSES RECETTES

Section FONCTIONNEMENT 436 364.00€ 436 364.00€ Section INVESTISSEMENT 426 308.00€ 426 308.00€

Soit un Total Général de 862 672.00€ 862 672.00€

Après débat, le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2022, Lotissement 3ème tranche : Contre 00 ;

Abstention : 00 ; Pour : 13

BUDGET STATION SERVICE COMMUNALE

Mr le Maire présente le budget primitif de la station-service communale pour l’année 2022, qui s’équilibre en

dépenses et en recettes de la manière suivante :

DEPENSES RECETTES

- section Fonctionnement 1 438 263.00€ 1 438 263.00€ - section Investissement 87 143.00€ 87 143.00€

Soit un Total Général de 1 525 406.00€ 1 525 406.00€

Le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2022, Station-service : Contre 00 ; Abstention : 00 ; Pour : 13BUDGET M49 / ASSAINISSEMENT

Mr le Maire présente le budget primitif M49 assainissement pour l’année 2022, qui s’équilibre en dépenses et

en recettes de la manière suivante :

DEPENSES RECETTES

- section Fonctionnement 456 523.00€ 456 523.00€ - section Investissement 368 094.00€ 368 094.00€

Soit un Total Général de 824 617.00€ 824 617.00€

Le Conseil Municipal adopte le budget primitif 2022, M 49 : Contre 00 ; Abstention : 00 ; Pour :13.

BUDGET M14 (Sylvain CUYER arrive au moment de la présentation du budget M14)

Mr le Maire présente le budget primitif M14 pour l’année 2022, qui s’ équilibre en dépenses et en recettes de la

manière suivante :

DÉPENSES RECETTES

Section de FONCTIONNEMENT : 1 038 638.00€ 1 038 638.00€

Section d’INVESTISSEMENT : 984 885.00€ 984 885.00€

Soit un Total Général de : 2 023 523.00€ 2 023 523.00€

Après délibération le conseil municipal vote le budget primitif 2022 M14 par 12 voix POUR et 2

ABSTENTIONS. Sophie FOUCAULT indique que le Conseil Municipal devra être attentif à l’évolution du

budget. Sylvain CUYER indique qu’il faut être vigilant au choix des priorités et propose de voir à long terme

les priorités. M. le maire précise qu’un budget est avant tout un « prévisionnel » et qu’en aucun cas il ne s’agit

de mettre la commune en difficulté par une situation financière non maïtrisée.

9- VOTE DES TAUX COMMUNAUX 2022

M le Maire explique que le plus gros changement de cette rentrée concerne la revalorisation des bases

d'imposition. Après une année de quasi stagnation à +0,2%, elle s’élèvera en 2022 à +3,4% à cause de

l'inflation. Concrètement, la taxe foncière hors évolution des taux d’imposition va augmenter de manière

générale sur l’ensemble du territoire de +3,4%.

Après présentation, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de maintenir sans augmentation le taux

communal des trois taxes directes locales de la manière suivante :

Taxe Foncière (bâti) : 42.08 %,

Taxe Foncière (non bâti) : 27.63 %

Cotisation Foncière des Entreprises : 11.93%

Ce qui donne un produit fiscal de 378 639€

Le taux communal n’a pas augmenté depuis plusieurs années.10- VOTE DES SUBVENTIONS 2022

Après présentation des subventions aux différentes associations, le Conseil Municipal décide d’attribuer les

subventions suivantes pour l’année 2022 :

LES ECHIQUIERS SONGEONS /ESCAMES 250.00 €

SONGEONS SPORT NATURE 500.00 €

EMION 1000.00 €

LES BOUTS D’CHOU 400.00 €

CTE OISE LIGUE CONTRE LE CANCER 100.00 €

LA CONNAISSANCE DES CALVAIRES 20.00 €

APEI BEAUVAIS ET SA REGION 120.00 €

REVES DE GOSSES 400.00 €

LE THERAIN DES ARTS 200.00 €

CLUB SOLEIL D'AUTOMNE 450.00 €

FOYER SOCIO EDUCATIF / COLLEGE 100.00 €

COMITE DES FETES / TICKETS 350.00 €

COMITE DES FETES 6 000.00 €

ASSOCIATION DE PECHE 100.00 €

FOYER RURAL 2 600.00 €

UMRAC 200.00 €

SPORTING CLUB SONGEONS 3 000.00 €

ASSOCIATION FAMILIALE 1 500.00 €

SECOURS CATHOLIQUE 200.00 €

LA CLIQUE SONGEONNAISE 300.00 €

MISS CANTON GRANDVILLIERS 300.00 €

ASSOCIATION KE SEKSA 300.00€

COLLEGE DE MARSEILLE/SEJOUR SKI 100.00€

COMICE AGRICOLE JEUNES AGRICULTEURS 1 000€

DIVERS 2010.00 €

TOTAL 21 500.00 €

Pour le versement de la subvention, chaque association devra présenter un compte de résultat de l’année

précédente et un budget prévisionnel de l’année 2022. A la demande du trésorier payeur un relevé d’identité

bancaire est demandé à chaque association pour effectuer le versement. Un courrier sera adressé à chaqueassociation pour leur subvention, il sera demandé lors de ce dernier de communiquer à la Mairie les dates des

manifestations importantes de l’association.

11- CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF CONTRACTUEL A

17h30/SEMAINE POUR LA POSTE COMMUNALE

M le Maire fait lecture du courrier de Madame BONNET, qui avait été retenue pour la tenue du futur bureau de

poste. Cette dernière décline ce poste, donc Madame DANNEMARD Aurélie, la deuxième personne retenue sur ce poste a été contactée, et a donné son accord pour gérer ce bureau.

Le Conseil municipal approuve la création de poste d’adjoint administratif à 17h30/semaine.

Les horaires d’ouvertures seront les suivantes :

Mardi à jeudi : 9h-12h

Vendredi :15h30-18h30

Samedi : 14h-17h

12- CONTRAT AIDE - RENOUVELLEMENT A PARTIR DU 17 MAI 2022 (FRANCK

COSSARD)

M le Maire expose que suite à la dernière réunion de Conseil Municipal, les aides du contrat PEC concernant le

M Franck COSSARD ont été modifiées. En effet le contrat n’est plus d’un an mais de deux fois six mois. Et la

prise en charge de l’Etat n’est plus de 80% mais de 50%.

Le Conseil Municipal donne son accord pour le renouvellement de ce contrat avec les nouvelles modalités à 35

heures par semaine à partir du 17 mai 2022.

13- SUITE À LA SUPPRESSION DU CCAS AU 31 DÉCEMBRE 2021-DELIBERATION

ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES TERRAINS LOUES PAR LA

COMMUNE DE SONGEONS

M le Maire explique que suite à la clôture du compte administratif au 31/12/2021du CCAS, une délibération doit être prise afin d’encaisser les loyers concernant les deux terrains appartenant à la commune et loués à :

Mr WARIN Jean-Claude, terrain situé rue des près sous le moulin, et M SANGLIER Christian terrain situé

route de Morvillers

Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.

14- DELIBERATION CONCERNANT LA REDYNAMISATION DU CENTRE BOURG

M le Maire précise la demande de l’ADTO de prendre deux délibérations concernant la redynamisation du

centre bourg

- Délibération pour la demande de subventions pour les études de ce projet

- Délibération du Conseil Municipal s’engageant à ne pas créer de grandes surfaces alimentaires

sur la commune, décision cohérente avec le projet de redynamisation du centre bourg.

Le conseil Municipal adopte à l’unanimité ces deux délibérations.15- CHANGEMENT DE STATUT DE MADAME SYLVIE VAIN

M le Maire explique que suite à l” évaluation du personnel, Madame Sylvie VAIN demande à passer du statut

d’adjoint administratif principal 2°" classe au statut de rédacteur principal 2% classe, afin d'améliorer le

montant de sa retraite. Après débat, le conseil municipal donne un avis négatif à cette demande (9 voix contre

et 4 abstentions)

16- PROGRAMME DU 8 MAI 2022

Mr le Maire demande à Didier DAUBOIN si une messe est prévue ce jour. Ce dernier va se renseigner. Il est

donc prévu le programme suivant :

11h15 Temps de Prières à l’Eglise

12H Rendez-vous au Monuments aux morts

12h30 Pot de l’amitié à la Mairie

17- COMMISSIONS ET QUESTIONS DIVERSES

M ie Maire annonce que les travaux des trottoirs Place du Franc Marché débuteront le 14 septembre 2022, ils

seront effectués par l’entreprise RAMERY.

M le Maire informe qu’il a reçu plusieurs candidats se présentant aux élections législatives. IL leur a exposé les

difficultés rencontrées concernant l’implantation de la zone économique « Les Vignes ».

Suite à la dernière réunion de conseil municipal, M le Maire s’est renseigné sur les différentes aides concernant

l'Ukraine. Des dons en numéraire peuvent-être effectués par les collectivités, mais les démarches sont très complexes. Les dons effectués par les particuliers semblent plus judicieux, il suffit de passer par des

organismes connus et reconnus (exemple : La Croix Rouge Française).

M le Maire fait un compte rendu de l’assemblée générale du SIAEB, ce dernier rappelle que l’entretien des

hydrants est à la charge de ce syndicat jusqu’en 2025, ce service sera par la suite à la charge des communes.

M le Maire fait lecture du courrier reçu du sénateur Olivier PACCAUD, concernant l’exploitation agricole de

Vincent VERSCHUERE, éleveur à Saint-Aubin-En-Bray, qui a été condamné en appel le 8 mars dernier a

verser 102 000€ de dommages et intérêts aux riverains de sa ferme qui se plaignaient de « trouble anormal de

voisinage ». Nos campagnes doivent rester ce qu’elles ont toujours été avec leurs bruits et leurs odeurs et aussi

et surtout parce que nous avons encore plus aujourd’hui qu’hier besoin de nos agriculteurs.

Pascaline HAMONIER, fait un point sur les créneaux horaires du bureau de vote pour le 24 avril 2022. Deux

modifications sont à prendre en compte. 12h à 14h Me Catherine GAMICHON-NOEL sera remplacée par Me

Lauriana TALBOURDET et de 14h à 16h Me Dorothée GARNIER sera remplacée par Me Audrey BARBIER.

Pascaline HAMONIER informe que la première séance du Ciné-Rural organisé par la commune aura lieu le 28

avril 2022 à 20h30 au complexe sportif. Le film à l’affiche sera « MAIGRET » qui vient de sortir en salles avec

Gérard DEPARDIEU.

Pascaline HAMONIER fait un compte rendu de la réunion du 29 mars concernant Le festival « Songeons la

rue », et présente l’affiche et la vidéo du projet. La commission se réunira le 26 avril 2022 à 18h.Pascaline HAMONIER informe que la commission communication se réunira le 28 avril à 19h en vue de

préparer le bilan de la 2°% année de mandat.

Pascaline HAMONIER informe que les tableaux numériques et la classe mobile de l’école primaire seront

installés le 20 avril.

Frédéric LANGLOIS fait un point sur la bourse aux plantes qui s’est déroulée le dimanche 10 avril.

Frédéric LANGLOIS informe que la brocante du 8 mai sera organisée par le Comité des fêtes, l’Union

Commerciale ayant décidé de mettre l’association en « stand by ».

Annick DUPONT présente les différentes manifestations organisées par le Comité des fêtes (« Concours de

belotte » le samedi 23 avril, « Chasse aux œufs » le dimanche 17 avril à 11h au Presbytère).

Dorothée GARNIER fait part de l’organisation d’un concert pop rock le samedi 30 avril à 20h30, par

l’'EMION. Elle informe que l’Assemblée Générale de cette association se tiendra le 27 avril à 19h.

Dorothée GARNIER remercie les agents des services techniques pour leur implication lors de l’organisation

des différentes manifestations.

Dorothée GARNIER informe des différents projets de la commission « Actions Jeunes Songeonnais ».

Dorothée Garnier fait un compte rendu de la réunion Famille Retraités organisée le 16 mars par le centre social.

Sylvain CUYER demande si la plateforme des déchets verts fonctionne bien.

M le Maire précise qu’il y a eu 787 passages au cours de l’année 2021.

Sylvain CUYER fait part de la vitesse excessive route de Dieppe, en effet une personne a failli être percutée par

une voiture qui doublait un semi-remorque

M le Maire, parfaitement conscient de ce problème, va se rapprocher de la Préfecture, afin d’avoir des

renseignements sur l’éventuel installation d’un radar.

Sylvain CUYER revient sur le problème récurrent de la divagation des chiens et demande la mise en place de

panneaux indiquant le dernier arrêté pris par la commune, à certains endroits bien précis.

Sylvain CUYER, suite à la vente du terrain situé dans le 3°" lotissement, demande à M le Maire si ce dernier à

contacté Madame et Monsieur DEGRAEËEVE, concernant le tas de terre entreposé sur le terrain vendu.

M le Maire répond quil s’est entretenu avec ce dernier, et un compromis a été trouvé.

Cédric DEMARCY informe qu’un marché fermier organisé par la MFR aura lieu le vendredi 20 mai 2022 de

15h30 à 20h.

Philippe PICQUE fait le point sur le gravillonnage 2022, avec le responsable de la CCPV.

Sont prévues : Rue des Lunetiers, Rue d’Hémécourt, Place du Franc Marché, Chemin de Cany et devant l’école

maternelle

Fin de séance 23h

Prochaine réunion mardi 10 mai 2022