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Procès Verbal - 2204 view
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2204 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Fiscalité,
Procès-Verbal de la Séance du 14 avril 2026
Vu le code général des collectivités territoriales,
L'an deux mille vingt-six, le mardi 14 avril à 19 heures, se sont réunis les membres du Conseil
Municipal sous la présidence de Jean-Claude BAGUET, Maire.
Présents : Mmes Pascaline BARRAY, Lauriana TALBOURDET, Dorothée GARNIER, Annick
DUPONT, Audrey BARBIER, Noémie BERTHE, Sophie FOUCAULT,
Ms Patrice CAUDRON, Philippe PICQUE, Didier DAUBOIN, Cédric DEMARCY, Frédéric LANGLOIS, Sylvain CUYER, Patrick LAURENT
Pascaline BARRAY a été désignée comme secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR ET DÉCISIONS
1. Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 20 mars 2026 :
Le conseil municipal approuve à l'unanimité le procès-verbal de la séance du 20 mars.
2. Délibération : Compte financier unique du budget Commune 2025 :
Le conseil municipal de Songeons a discuté et approuvé La proposition relative au vote du compte
financier unique (CFU) 2025, conformément à La généralisation prévue par la loi de finances pour
2024. Cette décision vise à valider les résultats financiers de la commune (465 842,74 € de
résultat de fonctionnement et 22 193,72 € d'investissement) et à simplifier Les procédures
comptables grâce à la dématérialisation et aux contrôles automatisés
Sa mise en œuvre est effective immédiatement, Le maire étant habilité à en assurer l'exécution.
La délibération a été adoptée à l’unanimité (14 voix pour), le maire s'étant retiré du vote
conformément aux dispositions légales.
8.Délibération : Compte financier unique du budget Assainissement 2025 :
Le conseil municipal de Songeons a discuté et approuvé la proposition relative au vote du compte
financier unique (CFU) 2025 pour le budget Assainissement. Cette décision vise à valider les
comptes de l'exercice 2025, conformément à la généralisation du CFU prévue par la loi de
finances pour 2024, et à simplifier La gestion financière grâce à une procédure dématérialisée et
des contrôles automatisés. Le CFU, qui remplace le compte administratif et le compte de gestion,
met en évidence un résultat de fonctionnement de 274 188,67 € et un résultat d'investissement
de 91 110,41 €.
Sa mise en œuvre est effective immédiatement, le maire étant habilité à en assurer l'exécution.
La délibération a été adoptée à l’unanimité (14 voix pour), le maire s’étant retiré du vote
conformément aux dispositions légales.
4.Délibération : Compte financier unique du budget Station-Service communale 2025
Le conseil municipal de Songeons a discuté et approuvé la proposition relative à l'adoption du
Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Station-service Communale. Cette décision vise
à se conformer à la généralisation du CFU prévue par la loi de finances pour 2024, en remplaçant
le compte administratif et le compte de gestion par un document synthétique et dématérialisé,
simplifiant ainsi les contrôles financiers. Sa mise en œuvre est effective dès l'exercice 2025, avec
un résultat de fonctionnement de 51 237,93 € et un résultat d'investissement de -10 413,48 €. La délibération a été adoptée à l'unanimité (14 voix pour), le maire s'étant abstenu de voter
conformément aux dispositions légales.
5.Délibération : Vote du compte financier unique du budget lotissement 2025 :
Le conseil municipal de Songeons a discuté et approuvé la proposition relative au vote du
compte financier unique (CFU) 2025 pour Le budget Lotissement.
Cette décision vise à valider les comptes financiers de la collectivité, conformément à la
généralisation du CFU prévue par la loi de finances pour 2024, et à renforcer la transparence
et l'efficacité de la gestion budgétaire grâce à une procédure dématérialisée. Sa mise en œuvre
est effective dès l'adoption du CFU, avec un résultat de fonctionnement de 152 308,52 €et
un résultat d'investissement de -332 238,19 €. Le maire, conformément à La réglementation,
n’a pas participé au vote.
6.Délibération : Affectation du Résultat au budget Primitif 2026 de La Station-Service
Le conseil municipal de Songeons a discuté et approuvé la proposition relative à l'affectation
du résultat excédentaire 2025 au budget primitif 2026 de la Station-Service Communale. Cette
décision vise à renforcer les capacités d'investissement de la station-service en abondant la
réserve (compte 1068) d’un montant de 10 418,48 €, afin de financer de futurs projets ou
équipements. Sa mise en œuvre interviendra dès l’adoption du budget primitif 2026, avec
l'intégration de ces crédits en section d'investissement.
7.Délibération : Vote des Taxes 2026
Mr le Maire présente des taux, le Conseil Municipal après délibération, décide à l'unanimité de maintenir les taux des taxes communales de la manière suivante pour 2026 :
Taxe Foncière Bâtie 42.08%
Taxe Foncière non Bâtie 27.63%
Taxe Habitation 15.25%
Cotisation Foncière des entreprises 11.93%
8.Délibération OBJET DE LA DELIBERATION : VOTE DES SUBVENTIONS 2026
Après présentation des subventions aux différentes associations, le Conseil Municipal
décide à l'unanimité d'attribuer les subventions suivantes pour l'année 2026 :
ma
APEI de Beauvais
n
Ass Rêve de
contre le cancer
Course Vélo 8 mai- Club
ral Pour le versement de la subvention, chaque association devra présenter un compte de
résultat de l’année précédente et un budget prévisionnel de l'année 2026.
A la demande du trésorier payeur un relevé d'identité bancaire est demandé à chaque
association pour effectuer le versement.
9.Délibération : Vote du budget Commune 2026
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, APPROUVE l'équilibre du Budget Principal de la Commune pour l'année 2026 comme suit :
DEPENSES RECETTES
Section de FONCTIONNEMENT 1 477 466.74 1 477 466.74
Section d'INVESTISSEMENT 866 286.31 866 286.31
TOTAL 2 343 753.05 2 343 753.05
CHARGE Monsieur le Maire et lui DONNE tout pouvoir d'exécuter le Budget Principal pour l'année 2026.
10.Délibération : Vote du budget Assainissement 2026
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, APPROUVE l'équilibre du
Budget Assainissement de la Commune pour l’année 2026 comme suit :
DEPENSES RECETTES
Section de FONCTIONNEMENT 299 188.67 299 188.67
Section d'INVESTISSEMENT 295 022.79 295 022.79
TOTAL 594 211.46 594 211.46
CHARGE Monsieur le Maire et lui DONNE tout pouvoir d'exécuter le Budget Assainissement pour l’année 2026.
11.Délibération : Vote du budget Station-Service Communale 2026
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, APPROUVE l'équilibre du Budget Station-Service de la Commune pour l’année 2026 comme suit :
DEPENSES RECETTES
Section de 1 265 863.21 1 265 863.21 FONCTIONNEMENT
Section d'INVESTISSEMENT 41 780.83 41 780.83
TOTAL 1 307 644.04 1 307 644.04
CHARGE Monsieur le Maire et lui DONNE tout pouvoir d'exécuter le Budget Station- Service pour l’année 2026.
12. Délibération : Vote du budget lotissement 2026
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, APPROUVE l'équilibre du Budget Lotissement de la Commune pour l'année 2026 comme suit :
DEPENSES RECETTES
Section de FONCTIONNEMENT 433 304.52 433 304.52
Section d'INVESTISSEMENT 426 308.19 426 308.19
TOTAL 859 612.71 859 612.71
CHARGE Monsieur le Maire et lui DONNE tout pouvoir d'exécuter le Budget Lotissement pour l’année 2026.
13. Délibération : Établissement des commissions communales
Redynamisation du centre
Jean-Claude BAGUET, Didier DAUBOIN, Sylvain CUYER,
Philippe PICQUE, Frédéric LANGLOIS
bourg
Entretien des bâtiments Jean-Claude BAGUET, Frédéric LANGLOIS, Sylvain CUYER,
communaux Philippe PICQUE, Noémie BERTHE, Didier DAUBOIN, Cédric
DEMARCY,
Eglise -Presbytère Jean-Claude BAGUET, Sophie FOUCAULT, Didier DAUBOIN,
Lauriana TALBOURDET, Pascaline BARRAY,
Services techniques Jean-Claude BAGUET
Personnels
Communication
Jean-Claude BAGUET, Sylvain CUYER, Cédric DEMARCY,
Pascaline BARRAY
Jean-Claude BAGUET, Sophie FOUCAULT, Audrey BARBIER,
Noémie BERTHE, Patrice CAUDRON, Frédéric LANGLOIS,
Pascaline BARRAY,
Urbanisme Jean-Claude BAGUET, Sophie FOUCAULT, Sylvain CUYER,
Pascaline BARRAY, Cédric DEMARCY,
Noël Jean-Claude BAGUET, Audrey BARBIER, Noémie BERTHE,
Annick DUPONT, Philippe PICQUE, Pascaline BARRAY
Appels d'offres Jean-Claude BAGUET, Sylvain CUYER, Didier DAUBOIN,
Cédric DEMARCY, Philippe PICQUE, Frédéric LANGLOIS,
Lauriana TALBOURDET, Patrice CAUDRON,
Station-service Jean-Claude BAGUET, Annick DUPONT, Pascaline BARRAY
Finances-budget Jean-Claude BAGUET, Noémie BERTHE, Sylvain CUYER,
Annick DUPONT, Sophie FOUCAULT, Philippe PICQUE,
Frédéric LANGLOIS, Pascaline BARRAY,
Chemins-cimetière Jean-Claude BAGUET, Sophie FOUCAULT, Philippe PICQUE,
Patrice CAUDRON,
Location appartements et
cellules
Jean-Claude BAGUET, Sylvain CUYER, Pascaline BARRAY,
Philippe PICQUE,
Location salle de la Roseraie Jean-Claude BAGUET, Dorothée GARNIER, Noémie BERTHE,
Pascaline BARRAY
Tourisme Jean-Claude BAGUET, Noémie BERTHE, Dorothée GARNIER,
Frédéric LANGLOIS, Patrick LAURENT, Sophie FOUCAULT,
Fleurissement Jean-Claude BAGUET, Philippe PICQUE, Annick DUPONT,
Frédéric LANGLOIS, Patrice CAUDRON,
Santé Jean-Claude BAGUET, Dorothée GARNIER, Sylvain CUYER,
Patrick LAURENT, Sophie FOUCAULT, Pascaline BARRAY,
Correspondant défense Jean-Claude BAGUET, Patrice CAUDRON
Ciné-rural Jean-Claude BAGUET, Dorothée GARNIER, Annick DUPONT,
Patrice CAUDRON, Pascaline BARRAY,
Evénement Jean-Claude BAGUET, Dorothée GARNIER, Annick DUPONT,
Noémie BERTHE, Pascaline BARRAY,
Culture - Médiathèque Jean-Claude BAGUET, Dorothée
FOUCAULT, Pascaline BARRAY,
GARNIER, Sophie 14. Délibération : Délégation CNAS
Le conseil municipal de Songeons a discuté et approuvé la proposition relative à la délégation au
Comité National d’Actions Sociales (CNAS). Cette décision vise à désigner les représentants de
la communeau sein de cette instance, conformément aux obligations statutaires des
collectivités adhérentes. Sa mise en œuvre est effective dès l’adoption de la délibération, avec la
nomination d’Annick DUPONT (collège des élus) et d’Irène GODEFROY (collège des agents) pour
un mandat aligné sur la durée du conseil municipal.
15. Délibération : proposition constitution liste CCID :
Le conseil municipal a discuté et approuvé la proposition relative à la fixation de la liste des
membres de la Commission communale des impôts directs (CCID).
Cette décision vise à constituer une commission conforme aux exigences légales (6 titulaires et
6 suppléants), en application de l’article 1650 du code général des impôts, pour une durée alignée
sur Le mandat municipal. La mise en œuvre interviendra après nomination par Le directeur des
services fiscaux, au plus tard Le 20 mai 2026, sur la base d’une liste de 24 candidats (12 femmes,
12 hommes) répondant aux critères de nationalité, d'âge, de résidence et de compétences
locales.
16. Délibération : aide exceptionnelle:
Le conseil municipal de Songeons a discuté et approuvé la proposition relative à l'attribution
d’une aide financière exceptionnelle à un habitant confronté à des difficultés.
17. Questions diverses :
M le Maire :
Présente le programme du 8 mai : rassemblement à 11h15 devant la stèle Jean Touchard,
suivi à 11h30 de la formation du cortège en direction de l’église. Un temps de prière y sera
observé, avant la commémoration au monument aux morts prévue à 12h15. Suivi des discours en Mairie.
Fait part de l'organisation de la course cycliste, le vendredi 8 mai à partir de 14 heures catégorie « Sénior open 1/2/3 ACCES 1/2/3/4 », sur un parcours de 93 km soit un parcours de 3.1km parcourus 30 fois.
Fait un point sur le projet médical en lien avec les équipes de Temps de Vie. Il indique avoir
contacté Madame Blouin au sujet des loyers de la résidence Les Sorbiers, afin d'anticiper
l'éventuelle installation rapide de professionnels de santé et d'étudier la possibilité d'un effort
financier de la part de la résidence. À ce jour, aucune réponse n’a été reçue.
Informe que les travaux de la 4e phase débuteront le 4 mai. La circulation des poids lourds
sera interdite pendant toute la durée du chantier. La circulation des véhicules légers sera alternée, voire interdite selon le calendrier des travaux. Des déviations seront mises en place selon l’avancé des travaux.
Présente le rapport du major Eychenne concernant les interventions sur la commune pour
l'année 2025.
Donne la parole à Cédric Demarcy et Frédéric Langlois concernant l'échange d'une bande de
terrain appartenant au Conseil départemental dans le cadre du projet de la future construction du magasin Gamm Vert. Ce dossier devra être examiné en commission permanente du Conseil départemental au mois de juin. Un compromis de vente, assorti d'une clause suspensive, devra être signé pour le terrain D d’une surface de 218 m° en échange de la parcelle n°218. Fait lecture des différentes personnes pour sa réélection ainsi que de la composition de son
conseil :
Olivier PACCAUD Sénateur de l'OISE
Martine BORGOO et Pascal VERBEKE conseillers Départementaux
M et Mme DUPUIS jean Claude
Les petites filles de Jean Touchard
Mr LESIDANER
Informe qu'un couple est intéressé par l'acquisition de la maison DELAMARRE, située place de la Halle, avec pour projet d'y aménager une laverie ainsi que quatre logements.
Une autre personne serait intéressée par le local commercial de l’ancienne librairie, en vue d'y créer un salon de thé / librairie/ moment d'échange.
Philippe PICQUE :
Présente un compte rendu des travaux du Conseil d'administration de la MFR. Il a également annoncé qu'une manifestation agricole serait organisée le 30 mai 2027.
Fait un retour sur la bourse aux plantes, qui a réuni dix-sept exposants dans une ambiance conviviale. Il tient à remercier Damien et Sébastien pour leur contribution, et précise que la prochaine édition est prévue le 11 octobre 2026
Précise que les agents des services techniques ont remis des cailloux sur le chemin de la plaine de Canny ainsi que sur celui du « dépotoir » à Séronville.
Informe que lors de la dernière campagne de plantation d'arbres organisée chemin de Canny, des arbres fruitiers avaient été installés. À ce jour, l'intégralité de ces végétaux a été dérobés.
Sophie FOUCAULT :
Demande quand se tiendra l'installation des commissions de la CCPV.
M le Maire indique que la date n’est pas encore programmée.
Patrick LAURENT :
Informe que l'atelier « YHD Cornouailles », situé au 25 rue du Maréchal de Boufflers, organise des portes ouvertes du vendredi 24 au dimanche 25.
Audrey BARBIER :
Informe que l'association « Du bout du haut », de La Chapelle-sous-Gerberoy, propose d'aider les organisateurs du festival de rues prévu le 24 mai. Elle précise qu'ils vont entrer en contact avec les personnes en charge de cet événement.
Cédric DEMARCY :
S'interroge sur le phénomène de verdissement du béton lavé et quant aux solutions envisageables pour y remédier.
À participé à une visioconférence avec cabinet d'études Nouvelle Marge afin d'examiner les possibilités de mutualisation des différents sites de restauration collective sur le secteur notamment la cantine scolaire de Songeons, l'EPAHD. Sylvain CUYER :
Demande que la commission santé se réunisse rapidement afin de faire un point sur le projet de pôle médical.
Fait part des remarques de certains habitants concernant la résistance des sacs à déjections, jugée de moins bonne qualité. Et demande si le fournisseur à changer.
M. le Maire répond que la Mairie a effectivement changé de fournisseur.
Dorothée GARNIER :
Fait un bilan sur la fréquentation des séances du Ciné Rural du jeudi soir.
Signale la présence de nids-de-poule sur le parking situé à l'arrière des HLM, et demande si ces derniers peuvent être rebouchés.
Audrey BARBIER indique la présence de véhicules abandonnés sur ce même espace.
Informe qu'un ciné-concert intitulé "Chemin de vie", organisé conjointement par ARCHIPOP et
l'EMION, sera projeté le 10 mai à 16 heures dans la salle socio-culturelle de Songeons.
Les réservations pour cet événement sont à effectuer auprès de l'EMION.
Annick DUPONT :
Indique qu'à ce jour, les inscriptions pour la brocante organisée par le comité des fêtes, prévue le dimanche 3 mai, restent peu nombreuses. e
Il est prévu l'installation d'un manège à proximité du Crédit Agricole dans le cadre de cet événement.
A fait le constat, lors de l'installation de la bourse aux plantes, que les tréteaux présentaient des signes d'usure. Il conviendrait dès lors d'envisager leur remplacement ou l'acquisition de tables neuves.
Le conseil municipal se penchera sur cette question.
Didier DAUBOIN :
Demande s’il est possible d'obtenir le prix au mètre carré des appartements de la commune, afin que la paroisse puisse estimer le coût du mètre carré qui lui sera demandé dans le cadre de la convention de mise à disposition du presbytère.
Le Maire indique que ces informations ont été ce jour à Sophie FOUCAULT.
Patrice CAUDRON :
S'interroge sur le fonctionnement du label « Villes et Villages fleuris », constatant que certaines communes disposent de trois fleurs sans pour autant présenter de plantations florales, se limitant à des tracés dans les pelouses communales.
Frédéric LANGLOIS : Présente ses excuses aux membres de la commission fleurissement pour son absence lors de la bourse aux plantes.
A participé, avec Philippe et les agents des services techniques, à un webinaire consacré au label « Villes et Villages fleuris », afin de mieux connaître leurs attentes.
Fait un point sur l'avancement des travaux des locaux situés route de Dieppe.
Noémie BERTHE :
Demande la possibilité d'organiser une visite des bâtiments communaux et des chemins communaux pour les conseillers municipaux intéressés.
Philippe PICQUE répond que pour les chemins cela est envisagé.
Pascaline BARRAY :
Informe que la commission communication se réunira jeudi 16 avril à 19h à la Mairie, afin d'élaborer le bulletin municipal du mois de mai.
Présente la nouvelle composition du SIVOS.
Indique par ailleurs que, suite à de nombreux comportements inappropriés de certains enfants durant la pause méridienne, des exclusions temporaires seront faites à la rentrée des vacances d'avril.
Porte à connaissance que l'appartement situé à côté de la bibliothèque a été attribué à Annie Delafontaine à compter du 1er mai.
Demande que la commission Noël se réunisse début mai afin de réfléchir à la décoration du centre-bourg, ainsi qu’à l'organisation du Noël des enfants et des personnes âgées.
Fin de la séance : 23h 09
Prochaine réunion : mardi 12 mai