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Compte-Rendu - yr50rf5s4r9s66
Convocation - 4xbpl82a3dfc6r
Compte-Rendu - 9qiaynr7aptfjlf
Déliberation - 365om6w7ybk4gxl
Compte-Rendu - fghs6x4ocr38e4m
Déliberation - euwfmw0xbbqfb9l
Convocation - ycqus67cx2oglm1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Artas.
Lien du pdf (Convocation - ycqus67cx2oglm1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,
ÊfA
va
CONSEIL MUNICIPAL
;
DU
22
SEPTEMBRE
2017
devine
un at
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
vingt-deux
septembre,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d’Artas,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
SIMONDANT
Martial,
maire.
Date
de
la
convocation
:12/09/2017
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:19
Présents
:
Mmes
:LAMOURY
Michelle,
GUETAT
Suzanne,
CHENAVIER
Noëlle,
GREA
Pascale,
METRAL
Evelyne,
PIOLLAT
Isabelle,
REYNAUD
Estelle,
SAUNIER
Isabelle
MM.
:SIMONDANT
Martial,
CHAUVIN
Pascal,
BERNARD
René,
BOUVIER
Christian,
MOLLARD
Frédéric,
VERPILLON
Michel
Excusés
:
GOUIN
Thierry
(pouvoir
LAMOURY
Michelle),
GALIFFET
Bernard
(pouvoir
CHAUVIN
Pascal),
GENETTAZ
Daniel
(pouvoir
GUETAT
Suzanne),
PIOLAT
Laëtitia
(pouvoir
SIMONDANT
Martial),
REYNAUD
Thierry
Secrétaire
de
séance
:LAMOURY
Michelle
Ouverture
de
séance
: 20
h
30
Retrait
d'une
délibération
: Décision
modificative
n°
2
Budget
communal.
Ÿ
Pas
d'opposition
du
Conseil
Municipal
Pas
d'observation
sur
le compte
rendu
de
la séance
précédente.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
par
la
lecture
de
l’ordre
du
jour.
Délibérations :
+
AMENAGEMENT
ET
DEVELOPPEMENT
-
Aménagement
Groupe
scolaire
-
Marché
de
travaux
«
Voie
d'accès
au
cimetière
» :
signature
d'un
avenant
-
Projet
d'aménagement
du
centre
du
village:
demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
d'intervention
pour
les
Services,
l'Artisanat
et
le Commerce
auprès
de
la
DIRECCTE
*
AFFAIRES
GENERALES
-
Décision
modificative
n°
2
Budget
communal
- retirée
-
Décision
modificative
n°
1
Budget
assainissement
Décisions
prises
par
le
maire
dans
le
cadre
de
sa
délégation
Travaux
en
cours
Informations
—
Questions
diverses
Comptes
rendus
de
réunions
| DELIBERATIONS 1
—-
AMENAGEMENT
DU
GROUPE
SCOLAIRE
-
MARCHE
DE
TRAVAUX
«
VOIE
D'ACCES
AU
CIMETIÈRE
»
:SIGNATURE
D'UN
AVENANT
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
procédure
engagée
pour
l'opération
d'aménagement
d’une
voie
d'accès
au
cimetière
dans
le
cadre
du
projet
global
d'aménagement
du
groupe
scolaire
«
Prosper
Roche
».
La
délibération
du
24
février
2017
a
attribué
le
marché
de
travaux
à
l’entreprise
GACHET
TP
de
Champier,
pour
un
montant
total
de
107
655,50
€
HT.
Le
projet
d'avenant
concerne
les
travaux
de
signalisation
et
la
mise
en
sécurité
de
l'accès
sur
le
Grand
Chemin
pour
un
montant
global
de
9
892,00
€
HT.
CR
Conseil
municipal
du
22-09-2017
-1-
Réf
:Z
2 Montant
HT
Montant
TVA
Montant
TTC
Marché
initial
107
655,50
€
21
531,10
€
129
186,60
€
Avenant
n°1
9 892,00
€
1 978,40
€
11
870,40
€
Montant
total
du
marché
117
547,50
€
23
509,50
€
141
057,00
€
&
Adoptée
à l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents
ou
représentés
2 -
PROJET
D’AMENAGEMENT
DU
CŒUR
DE
VILLAGE
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FONDS
D’INTERVENTION
POUR
LES
SERVICES,
L’ARTISANAT
ET
LE
COMMERCE
AUPRES
DE
LA
DIRECCTE
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'historique
de
l'étude
attribuée
à
l'Atelier
Verdance
et
les
éléments
qui
ont
motivé
le
lancement
de
la
mission
de
programmation
et
de
prospective
de
développement
du
centre-
village. Afin
de
conforter
l’activité
économique,
au
travers
de
commerces
ou
services
locaux
et
de
l'artisanat,
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la
DIRRECTE
(Directions
Régionales
des
Entreprises,
de
la
Concurrence,
de
la
Consommation,
du
Travail
et
de
l'Emploi)
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
est
en
mesure,
sous
conditions,
de
verser
une
subvention
au
titre
du
FISAC
(Fonds
d'intervention
pour
les
Services,
l'Artisanat
et le
Commerce).
Le
décret
n°
2015-542
du
15
mai
2015
pris
pour
l'application
de
l'article
L.
750-1-1
du
code
de
commerce
précise
que
le
FISAC
assure
le
versement
d'aides
financières.
Les
opérations
éligibles
à
ce
fonds
sont
destinées
à
favoriser
la
création,
le
maintien,
la
modernisation,
l'adaptation
ou
la
transmission
des
entreprises
de
proximité,
sédentaires
ou
non
sédentaires,
appartenant
au
secteur
du
commerce,
de
l'artisanat
ou
des
services,
qui
apportent
un
service
à
la
population
locale
et
dont
la
clientèle
est
principalement
composée
de
consommateurs
finaux.
Les
pharmacies,
les
professions
libérales
ainsi
que
les
activités
liées
au
tourisme
sont
exclues
des
opérations
éligibles
au
fonds.
Les
aides
financières
prennent
la
forme
de
subventions
et
sont
attribuées
par
décision
du
ministre
chargé
du
commerce.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
un
accord
de
principe
pour
faire
une
demande
de
subvention
au
titre
du
FISAC
pour
le
projet
cœur
de
village.
Après
délibération,
le conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
>
DONNE
un
accord
de
principe
pour
faire
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
DIRRECTE
au
titre
du
FISAC,
>
DECIDE
de
préparer
un
dossier
complet
pour
l'obtention
de
la subvention,
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
préparer
ce
dossier
et à
signer
toutes
pièces
s’y
rapportant.
3 —
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
BUDGET
ASSAINISSEMENT
Lors
de
la saisie
du
budget
en
début
d'année,
une
erreur
de
centimes
a été
constatée.
Il est
proposé
de
procéder
à
la
régularisation
suivante :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Article
Désignation
de
l’article
Dépenses
66111
Charges
d'intérêts
réglés
à
l'échéance
+
0.73€
023
Virement
à la section
d'investissement
-
0,73€
Totaux
0,00
€
&
Adoptée
à l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents
ou
représentés
CR
Conseil
municipal
du
22-09-2017
-2-
Réf
: Z
2 | DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SA
DELEGATION
Le
conseil
municipal
est
informé
des
décisions
suivantes
:
e
Concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
de
travaux,
de
fournitures
et
de
services
qui
peuvent
être
passés
en
procédure
adaptée
définis
à
l'article
28
du
NCMP
(jusqu'à
50
000,00
€
pour
les
travaux,
15
000,00
€
pour
les
fournitures,
5
000,00
€
pour
les
services),
ainsi
que
les
avenants
aux
marchés
passés
selon
une
procédure
adaptée,
inférieurs
à
5%
du
montant
initial
du
contrat,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
Date
Prestataire
Objet
DONNE
|
HT
22/08/2017 |
DIRECT
URBAIN
Abri
et vitrine
pour
le
nouvel
accès
au
cimetière
2 201,00
€
ESPACES
VERTS
.
us.
25/08/2017
DU
SUD
EST
Travaux
voie
d'accès
cimetière
: clôture
416,00
€
Division
de
la parcelle
du
parking
Sud
dans
le cadre
25/08/2017
|
SYLVIE
BURKI
des
travaux
du
groupe
scolaire
(lot
1
Roger
Martin)
500,00
€
12/09/2017
|
QUERLIOZ
ALAIN
Remplacement
chauffe-eau
du
local
des
services
609,00
€
techniques
SERVIMECA
.
.
.
14/09/2017
HYDRAULIQUE
Intervention
sur
empirole
camion
NISSAN
223,80
€
GARAGE
Entretien
et contrôle
camion
NISSAN
en
prévision
du
20/09/2017
CAMPAGNE
passage
aux
mines
111825
€
Mission
de
coordonnateur
SPS
dans
le cadre
de
la
19/09/2017 |
FJ
SPS
construction
de
la salle
multi-activités
du
groupe
1
133,33
€
|
scolaire Menuiseries
pour
la construction
des
toilettes
19/09/2017
|
TINENA
FRERES
publiques
rue
du
Centre
1
119,00
€
Plomberie
pour
la construction
des
toilettes
publiques
19/09/2017
QUERLIOZ
ALAIN
rue
du
Centre
1 510,00
€
Carrelage
et faïences
pour
la construction
des
19/09/2017
|
LACROIX
DIDIER
toilettes
publiques
rue
du
Centre
1 400,00
€
Travaux
en
vue
de
l'installation
de
l'abri
au
nouvel
21/09/2017 |
PIOLAT
FILS
accès
cimetière
915,00
€
Concernant
l'urbanisme,
l'instruction
et
la
délivrance
des
autorisations
d'urbanisme
et
d'utilisation
des
sols
CERTIFICAT
D'URBANISME
Opérationnel
N°
Dossier
Demande
Demandeur
Adresse
Objet
Décision
CU
380151710014
13/07/17 | CHATAIN
Roger
Chemin
de
la
Création
de
2
08/09/17
Grande
Forêt
maisons
non
réalisable
CU
380151710016
27/07/17 | VIARE
Philippe
Chemin
du
Barroz | Création
d'une
05/09/17
maison
accordé
DECLARATION
D’INTENTION
D’ALIENER
N°
Dossier
Demande
Demandeur
Adresse
Objet
Décision
DIA
2017-14
20/09/17 | Me
CHAIZE-
Le
Martin
La
commune
ne
21/09/17
LOGEROT
fait
pas
valoir
son
droit
de
préemption
CR
Conseil
municipal
du
22-09-2017
-3-
Réf
: Z
2 | TRAVAUX
EN
COURS
e
Travaux
groupe
scolaire
Prosper
Roche :
-
Lot
1
: l'occultant
sur
la
barrière
du
parking
est
posé
-
Lot
2:
chemin
d'accès
piéton
au
cimetière
: démarrage
des
travaux
prévu
semaine
43
-
Lot
3:
parvis
de
l'église
: les
travaux
engagés
donnent
satisfaction
aux
usagers.
+
Nouvel
accès
au
cimetière :
- _
Traçage
des
places
de
stationnement
sur
le parking
à
réaliser
avant
la Toussaint
-
Installation
d'un
abri
poubelle
et
matériel
près
de
l'entrée.
+
Dématérialisation
: la commune
a dématérialisé
intégralement
ses
actes
administratifs
et ses
pièces
comptables.
e
AGEDEN:
visite
des
groupes
scolaires
G1,
G2
et
du
gymnase
pour
évaluation
des
déperditions
énergétiques.
e
Local
d'évolution
des
écoles
: désignation
d’un
bureau
de
contrôle
et d’un
coordonnateur
SPS.
e
Local
entrepôt
de
la
zone
UI
: début
des
travaux
en
octobre.
e
Toilettes
publiques
rue
du
Centre
: début
des
travaux
en
octobre.
[ INFORMATIONS
-— QUESTIONS
DIVERSES
e
PROJET
CŒUR
DE
VILLAGE :
Lors
de
la
réunion
du
01
août,
entre
le
Conseil
Municipal
et
les
cabinets
d'étude
Verdance
—
Masson
- Guimbard,
des
éléments
de
définition,
de
précision,
de
cadrage,
....
ont
été
apportés
pour
consolider
le
projet.
Le
travail
d'étude
se
poursuit,
avec
la
mise
en
forme
des
esquisses
(habitat,
commerce
et
services,
mobilité).
Cette
version
élaborée
sera
présentée
à
l'équipe
municipale
prochainement.
Sur
le
volet
commercial
et
services,
les
évolutions
suivantes
sont
annoncées
sur
la
commune :
-
Boulangerie:
le
fonds
de
commerce
vient
d'être
réattribué
et
l'ouverture
(après
travaux
et
remise
en
état)
devrait
s'opérer
avant
la fin
de
l’année.
- _ Orthophoniste
: une
praticienne
va
s'installer
dans
la commune
courant
novembre.
-__
Esthéticienne
: avec
une
convention
entre
la commune
(pour
la mise
à disposition
temporaire
de
la
salle
du
19
Mars)
et
la
professionnelle,
une
nouvelle
offre
de
service
sera
disponible
dès
ce
mois
d'octobre.
°
SCOT: Monsieur
le
Maire
rappelle
les
éléments
et
les
objectifs
de
la
modification
du
SCOT
de
la
région
de
Grenoble
engagée
pour
intégrer
dans
son
périmètre
17
nouvelles
communes.
Les
13
communes
de
l'ex
EPCI
de
St
Jean
de
Bournay
font
partie
de
cette
évolution
nécessaire.
A
l'appui
des
différents
diagnostics
et
études
réalisés
(environnemental,
agricole,
économique,
risques
et
aléas,
...)
de
la
consultation
des
concessionnaires
(RTE,
ENEDIS,
Syndicat
des
eaux,
SPMR,
CD38,
...)
un
projet
de
cartographie
établi
par
les
services
du
SCOT,
est
présenté
au
Conseil
Municipal.
Celui-ci
intègre
deux
niveaux
d'espaces
de
développement
(un
espace
préférentiel
et
des
espaces
potentiels).
L'espace
préférentiel
(habitat,
commerces,
services)
est
centré
sur
la
partie
agglomérée
du
bourg.
Les
espaces
potentiels
(complément
d'habitat
et
économique)
sont
localisés
dans
les
lieux
où
les
réseaux
sont
disponibles,
où
les
risques
et
aléas
sont
faibles
et
où
les
enjeux
agricoles
sont
moindres
pour
la
préservation
du
foncier.
Ce
projet,
qui
est
la
proposition
du
SCOT
suite
aux
divers
échanges
avec
la
commune
et
les
concessionnaires,
est
présenté
au
Conseil
Municipal.
Cette
dernière
version
n'a
pas
fait
l'objet
d'observation. CR
Conseil
municipal
du
22-09-2017
-4-
|
Réf:
72 e
Complexe
Sportif
et
ACFC
:
Depuis
quelques
mois,
après
plusieurs
sollicitations
et
rencontres
avec
l'ACFC,
le Conseil
Municipal
avait
confié
une
mission
d'étude
d'avant-projet
d'aménagement
d'un
terrain
de
football
complémentaire
sur
le foncier
disponible
sur
le complexe
J.
Morel.
La
présentation
de
cet
avant-projet
est
faite
au
Conseil
Municipal.
Sur
le
plan
technique
la faisabilité
est
confirmée. Début
septembre,
les
municipalités
d’Artas
et
de
Charantonnay
ont
été
invitées
par
l'ACFC
et
le
district
de
l'Isère
de
football,
pour
nous
faire
part
de
la
nécessité
d’avoir
des
installations
de
niveau
5
au
lieu
de
niveau
6
actuellement.
Ces
demandes
en
moyens
et
aménagements
perturbent
le
plan
de
réflexion
établi
par
les
2 communes.
Compte
tenu
des
enjeux,
techniques,
financiers
(coûts
des
investissements,
raréfaction
forte
des
aides,
....)
un
débat
s'engage
au
sein
du
Conseil
Municipal
sur
la
stratégie
et
le
projet
à
conduire.
D'autant
qu'on
doit
aussi
intégrer
l'utilisation
du
complexe
sportif
pour
des
manifestations
d'importance
d’autres
associations,
accueillant
beaucoup
de
visiteurs
et de
voitures,
tout
en
préservant
la sécurité
du
public
et des
mobilités.
Des
rencontres
entre
les
représentants
de
la
ligue
de
football,
les
financeurs
(et
leur
engagement),
les
collectivités
et
les
utilisateurs
sont
nécessaires
et
seront
programmées
pour
préciser
les
contours
techniques
et financiers
du
projet.
+
Personnel
administratif
: deux
agents
sont
en
arrêt
de
travail.
ee
_AGEDEN
: Madame
BUSY
(CM2)
participera
avec
ses
élèves
à
la classe
Défi-énergie.
e
Comice
agricole
de
Meyrieu-les-Etangs
: remerciements
aux
élus
et
aux
bénévoles.
e
Présentation
du
rapport
de
performance
de
la station
d'épuration.
e
Périscolaire:
suite
à
des
problèmes
de
discipline,
Monsieur
Le
Maire
a
fait
passer
un
message
dans
le cahier
des
enfants.
e
Dates
à
retenir:
e
23
septembre
: rencontre
avec
le club
de
basket
e
24
septembre
: élections
sénatoriales
e
27
septembre :
festival
100
Détours
: spectacle
à la salle
d'animation
à
16
heures
e
29
septembre
: calendrier
des
fêtes
et
utilisation
des
salles
par
les
associations
e
_2 octobre
: commission
communication
e
14
octobre
: congrès
des
maires
et adjoints
de
l'Isère
à
La
Tour
Du
Pin
e
20
octobre
: conseil
municipal
| COMPTES
RENDUS
DE
REUNIONS
Evelyne
METRAL
e
Qu'en
est-il
du
départ
éventuel
de
Meyssiez
de
la Communauté
de
Communes
?
e
Réponse
de
M.
Le
Maire
: la
Commission
Départementale
de
Coopération
Intercommunale
se
réunit
en
Préfecture
le 6 octobre.
Michelle
LAMOURY
e
Dans
le
cadre
des
Temps
d'Activités
Périscolaires:
sensibilisation
des
enfants
sur
les
déplacements
à
pied
des
parkings
périphériques
jusqu’à
l’école.
CR
Conseil
municipal du 22-09-2017
-5-
Réf:Z2 Pascal
CHAUVIN
e
Le
13/09/2017
Commission
Travaux
Voirie,
Bièvre
Isère
-
Point
sur
les
travaux
réalisés
en
fonctionnement
: points
à temps
et couches
d'entretien.
-
Investissement
: début
des
travaux
de
sécurité
à
Lieudieu.
-__Ilest
envisagé
de
restituer
la compétence
voirie
aux
communes.
-
Bâtiments
:
réhabilitation
du
gymnase
Coubertin.
Début
des
travaux
d'extension
de
lAqualib.
e
Le
16/09/2017
Commission
communale
Voirie :
-
Etude
d’un
aménagement
pour
réduire
la vitesse
Chemin
de
la
Petite
Forêt.
-_
Examen
des
points
d'éclairage
à
installer
aux
arrêts
de
bus.
-__
Signalétique
des
équipements
publics
à compléter.
-
Etude
des
plans
de
circulation
envisagés
avec
le bureau
d'étude
Verdance.
René
BERNARD
e
Signale
un
problème
sur
un
poteau
téléphonique
au
Métras.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23
h 00.
CR
Conseil
municipal
du
22-09-2017
-6-
Réf:
72 FEUILLET
DE
CLOTURE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
22
SEPTEMBRE
2017
LA
A2
AA? MAIRIE
D’ARTAS
Place
du
8 Mai
1945
38440
ARTAS
Tableau
des
signatures
des
membres
présents
:
Fonction
Titre
Nom
Prénom
Pouvoir
Signature
Le Maire
Monsieur
| SIMONDANT |
Martial
—
Adjointe
| Madame
| LAMOURY
|
Michelle
V
TT
Adjoint
Monsieur
| CHAUVIN
Pascal
ALT
OT
Adjointe
Madame
GUETAT
Suzanne
Er
|
IE
ef
Adjoint
Monsieur
| GOUIN
Thierry
c.Aov 7
A
nl
Te
bell €
fol
Ÿ
Adjointe
| Madame
| CHENAVIER |
Noëlle
2
,
/ £
€
Conseiller
|
Monsieur
|
BERNARD
René
LP
Conseiller
|
Monsieur
BOUVIER
Christian
2
TT
Conseiller
| Monsieur
| GALIFFET
Bernard
CHAU
VIN LE
Énocal
ES
Conseiller
|
Monsieur
|GENETTAZ
|
Daniel
Gv
ETAT
3 Le
5
Suzanne
7
Conseillère
| Madame
GREA
Pascale
n'=
Conseillère
| Madame
METRAL
Evelyne
cc
L
Conseiller
|
Monsieur
|
MOLLARD
Frédéric
Conseillère
| Madame
PIOLAT
Laetitia
SINONDAN
TT
Uoukt
ea
Conseillère
| Madame
| PIOLLAT
Isabelle
=
Conseiller
|
Monsieur
|
REYNAUD
Thierry
Frens
AZ
Conseillère
| Madame
REYNAUD
Estelle
SAS
|
Conseillère
| Madame
SAUNIER
Isabelle
HA
|
Conseiller
|
Monsieur
|
VERPILLON
|
Michel
Réf :
Z
02