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Compte-Rendu - fgrv66spv3kquv
Déliberation - xa7bky0yvqzw3by
Procès Verbal - 15axruyff2i26wn
Compte-Rendu - yr50rf5s4r9s66
Convocation - 4xbpl82a3dfc6r
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Artas.
Lien du pdf (Convocation - 4xbpl82a3dfc6r)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Humanitaire,
A
CONSEIL
MUNICIPAL
fr
|
du
28
septembre
2018
go de
DE
ù
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
vingt-huit
septembre,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d’Artas,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
SIMONDANT
Martial,
Maire.
Date
de
la convocation
: 21/09/2018
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 18
Présents
:
Mmes
: GREA
Pascale,
GUETAT
Suzanne
LAMOURY
Michelle,
METRAL
Evelyne,
PIOLAT
Laetitia,
PIOLLAT
Isabelle,
REYNAUD
Estelle,
SAUNIER
Isabelle, MM.
BERNARD
René,
BOUVIER
Christian,
CHAUVIN
Pascal,
GALIFFET
Bernard,
MOLLARD
Frédéric,
SIMONDANT
Martial,
Excusés
:
M.
GENETTAZ
Daniel
(pouvoir
à
Mme
GUETAT
Suzanne)
M.
GOUIN
Thierry
(pouvoir
à
M.
CHAUVIN
Pascal)
M.
VERPILLON
Michel
(pouvoir
à
M.
SIMONDANT
Martial)
Absent
:
M.
REYNAUD
Thierry
Secrétaire
de
séance
: Mme
GREA
Pascale
Avant
l'ouverture
de
la
séance
M
le
Maire
présente,
au
nom
du
Conseil
Municipal,
les
condoléances
à
Isabelle
Piollat.
Ouverture
de
séance
: 20
h
30
Pas
d'observation
sur
le compte
rendu
de
la
séance
précédente.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
par
la
lecture
de
l'ordre
du
jour :
Délibérations
:
+
__
Finances
communales
:
- Tarification
de
la
salle
d'évolution
- Dissolution
du
Syndicat
des
Eaux,
reprises
des
résultats
et
des
créances
+
_ Aménagement
et
développement :
-
Demande
de
subvention
à
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
le
projet
d'aménagement
«
le
Coin
».
Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
de
sa
délégation
Informations
diverses
Comptes
rendus
de
réunions
Questions
diverses DELIBERATIONS
:
FINANCES
COMMUNALES
1
-
Tarification
de
la
salle
multi
activités
pour
la
saison
2018-2019
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
qu'une
association
extérieure
à
la
commune
sollicite
l’utilisation
de
la
salle
multi-activités
des
écoles
pour
des
cours
de
yoga
de
1h15,
deux
fois
par
semaine.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
se
prononcer
sur
le tarif de
location
de
la salle
multi-
activités
pour
l'année
2018-2019 :
À
compter
du
1er
octobre
2018,
il est
proposé
le tarif suivant
: 120,00
€
le trimestre.
+ _ Adoptée
à l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents
ou
représentés
2 —
Dissolution
du
Syndicat
des
Eaux,
reprises
des
résultats
et
des
créances
En
raison : -
Du
transfert
de
la
compétence
« eau
potable
»
du
SIE
de
la
région
de
Saint
Jean
de
Bournay
à
la
communauté
de
communes
de
Bièvre
Isère.
-
des
crédits
ouverts
à
certains
articles
comptables
qu'il
y a
lieu
de
modifier
du
budget
primitif
de
la
commune
pour
l'année
2018
-
de
la
dissolution
du
SIE
de
Saint
Jean
de
Bournay
par
arrêté
préfectoral
du
31
décembre
2017
La
période
de
liquidation
avait
été
fixée
au
30
juin
2018.
Les
comptes
ont
été
arrêtés
Les
résultats
suivants
seront
repris
au
budget
communal.
Article
Désignation
Dépenses
Opération
Article
Recettes
Invest
R
001
|
Reprise
de
déficit
SIE
-9
420,49
Invest
R
1068
Remboursement
déficit
|
9
420,49
investissement
par
Bièvre
Isère
Totaux
0
0
Fonct
R
002
|
Reprise
résultat
SIE
36
296,84
Fonct
D
673
|
Annulation
de
créance
4 334,35
Fonct
D
678
|Reversement
excèdent
eau
31
962,49
Totaux|
36
296
,84
36
296,84
+ __ Adoptée
à l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents
ou
représentés AMENAGEMENT
&
DEVELOPPEMENT
1-
Demande
de
subvention
à
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
le
projet
d'aménagement
«
le Coin
».
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
la
réflexion
engagée
par
la
municipalité
sur
l'aménagement
du
tènement
«
Le
Coin
».
Le
projet
a
pour
objectif
:
-
la
création
d’un
shunt
de
voirie
pour
sécuriser
le
point
d'arrêt
bus
-
la
création
d’un
abri
bus
PMR,
-
l'aménagement
d'un
espace
de
stationnement
pour
désengorger
et
sécuriser
les
alentours
de
l'école
-
l'aménagement
d'un
espace
public
ludique
et convivial
de
rassemblement.
Il
est
proposé
à
l'assemblée
de
solliciter
une
aide
financière
du
Président
du
Conseil
Régional
Auvergne-Rhône-Alpes
et
de
déposer
auprès
de
la
région
Auvergne-Rhône
Alpes
une
demande
de
subvention.
+
__Adoptée
à l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents
ou
représentés
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SA
DELEGATION
Le
conseil
municipal
est
informé
des
décisions
suivantes
concernant
les
engagements
de
dépense
:
_ Date
|
Prestataire
Objet
Montant
HT
28/08/2018
|
PROXIMARK
Marquage
au
sol
de
la
voirie
2
000,00
€
27/08/2018
|
ISOSIGN
Plaques
de
rue
et
Panneaux
de
signalisation
660,00
€
e
L'urbanisme,
l'instruction
et
la
délivrance
des
autorisations
d'urbanisme
et
d'utilisation
des
sols
DECLARATIONS
PREALABLES
N°
Dossier
Demandeur
Adresse
Objet
Demande
Décision
DP
0380151810031
PUJOL
Guillaume
60
Chemin
de |
Clôture
et
muret
16/08/2018
|
ACCORDE
LE
la
Verne
11/09/2018
DP
0380151810033
AMESANDO
Eric
20
rue
des
Construction
véranda |
17/09/2018 |
ACCORDE
LE
Coquetiers
17/09/2018
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
N°
Dossier
Demandeur
Adresse
| Objet
Demande
Décision
PC
380151810002
|
CARRIERE
ET
VOIRIE
RADOIRE
|
Construction
de
2
|
01/06/2018
|
ACCORDE
LE
ET
GD
bâtiments
25/09/2018
SUET
industriels INFORMATIONS
DIVERSES
INFOS
RESSOURCES
HUMAINES
Equipe
périscolaire : Arrêt
maladie
d’un
agent
prolongé
jusqu'au
20/11/2018
Recrutement
de
Tristan
KOUDINOFF
en
CDD
en
tant
qu'agent
d'animation
du
01/10/2018
au
05/07/2019
Afin
de
présenter
l’équipe
du
périscolaire
aux
parents,
une
soirée
porte
ouverte
aura
lieu
le
vendredi
5 octobre
de
17h30
à
18h15.
Equipe
administrative
:
Arrêt
maladie
d'un
agent
prolongé
jusqu'au
16/11/2018
Arrêt
maladie
d'un
agent
prolongé
jusqu'au
26/10/2018
Arrêt
maladie
d’un
agent
prolongé
jusqu’au
24/10/2018
Recrutement
d'Amandine
FEDRIZZI
en
CDD,
pour
l'accueil
Mairie
et
agence
postale
du
13/09/2018
au
06/01/2019
TRAVAUX Groupe
scolaire
Prosper
Roche :
Une
rencontre
avec
un
acousticien
a
eu
lieu
afin
d’avoir
des
propositions
pour
atténuer
la
réverbération
au
sein
de
la
nouvelle
salle
d'évolution.
L'isolation
des
combles
dans
les
groupes
scolaires
sera
réalisée
par
l’entreprise
LOVISOLO.
Les
toilettes
à
l'entrée
du
groupe
scolaire
sont
en
phase
d'achèvement:
quelques
finitions
sont
à terminer.
Stade :
Le
remplacement
des
projecteurs
aura
lieu
à
partir
de
la 2 ème
quinzaine
d'octobre.
Rue
du
Centre : La
pose
d’un
équipement
d'alimentation
électrique
pour
les
forains
du
marché
a
été
effectuée.
La
signalétique
et
le marquage
au
sol
de
la voirie
seront
fait très
prochainement.
Projet
Centre
Bourg :
EPORA
a
récemment
acquis
un
détachement
de
parcelle
sur
une
propriété.
Un
appel
à
projet
a
été
lancé
et
2
opérateurs
(1
public
et
1
privé)
travaillent
sur
le
projet
d'aménagement
du
tènement.
L'objectif
pour
la
commune
est
de
disposer
de
surfaces
commerciales
et
de
logements
en
cœur
de
village.
AUTRES
INFORMATIONS
Y”_
Assises
régionales
des
élus
locaux
le
8/10/2018
: un
transport
est
organisé
au
départ
du
parc
de
covoiturage
de
la
Grive.
Un
courrier
a
été
reçu
en
mairie
pour
la
sécurisation
du
carrefour
Chemin
du
Vignier
/
chemin
de
la
Plaine.
L’ADPAH
a
changé
de
président
Courrier
de
la
Préfecture
renforçant
l'alerte
sècheresse.
Invitation
aux
élus
pour
participer
à
la journée
Nationale
des
Maisons
de
Services
Au
Public,
le
12
octobre
dès
14h00
à
La
Côte
Saint
André
pour
une
présentation
des
missions
et activités
la
MSAP.
KKK OK Central
téléphonique
d'Orange
: une
migration
a
été
faite
les
17
et
18
septembre
et
devrait
permettre,
à
terme
une
amélioration
du
service.
*_
Remerciements
reçus
pour
la
marque
de
sympathie
témoignée
lors
du
décès
de
M
Charles
Piollat.
Ÿ”__
PLUI
: une
réunion
à
destination
des
élus
a
eu
lieu
à
Artas
le
24/09/18,
des
réunions
à
destination
du
grand
public
sont
programmées:
Meyrieu
les
Etangs
le
3/10/18
à
19h00.
o
L'arrêt
du
projet
de
PLUI
en
conseil
communautaire
est
prévu
le
06/11/18.
L'arrêt
définitif
étant
planifié
pour
fin
2019.
Agenda
: 03/10/18
19h00
Réunion
publique
PLUI
à
Meyrieu
les
Etangs
05/10/18
20h30
Réunion
avec
les
associations
d'Artas
08/10/18
9h00
Invitation
aux
assises
des
élus
par
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
08/10/18
20h30
Réunion
commission
communication.
13/10/18
09h00
Congrès
des
Maires
et Adjoints
à
Heyrieux
26/10/18
20h30
Conseil
Municipal
COMPTES
RENDUS
DE
REUNIONS
Laetitia
PIOLAT
Le
05/09/2018
: réunion
Famille
et
Solidarité
“Ludothèque :
finalisation
du
projet
d'itinérance
dans
les
communes
en
journée
et en
soirée.
Les
dates
seront
communiquées
prochainement
et
les
lieux
ont
été
choisis
selon
les
fréquences
actuelles.
Pôle
jeunesse
11-25
ans.
Ce
sont
des
chantiers
éducatifs
de
10
heures
minimum.
Ne
pas
hésiter
à
demander
s’il
y a
des
besoins
dans
nos
communes
pour
des
petits
travaux.
L'objectif
est
de
valoriser
le travail
des
jeunes.
Il y a
un
lien
et
un
suivi
jusqu’au
bout
des
missions
avec
les jeunes.
*_
Projet
d'achat
d'un
mini
bus
et demande
de
financement
auprès
de
la
CAF.
Le
15/09/2018
: Assemblée
générale
du
Sou
des
Ecoles.
M.
le
Président
ouvre
la séance
et fait
remarquer
la faible
présence
des
parents.
||
remercie
les
membres
du
bureau
et
les
parents
présents
lors
de
cette
assemblée
et à
toutes
les
manifestations
qui
ont
eu
lieu
pendant
l’année
scolaire
précédente.
o
Celles-ci
ont
permis
de
dégager
un
bénéfice
de
10336
euros
pour
l'année
2017/2018,
soit
un
équivalent
de
55
euros
par
enfant.
Le
bureau
démissionnaire
est
réélu
avec
quelques
changements.
Le
programme
des
manifestations
pour
l’année
à
venir
est
annoncé :
bal
d’halloween,
vente
de
brioches,
de
sapins,
goûter
de
Noël,
carnaval,
rallye
VTT,
courseton
et
kermesse.
Le
bureau
rappelle
l'importance
des
bénévoles
pour
que
les
manifestations
puissent
avoir
lieu.
Remerciements
à
la
Mairie
pour
le prêt
des
locaux
et
la subvention
versée.
Michelle
LAMOURY
Ÿ
La
rentrée
scolaire
s'est
bien
déroulée.
L'école
élémentaire
compte
138
élèves
et
la
maternelle
67.
Y”_
La
fréquentation
du
périscolaire
est
en
hausse
par
rapport
à
la
même
période
l’an
dernier
: de
20
à
25
enfants
le
matin,
de
105
à
115
enfants
à
midi
et
de
35
à
45
enfants
le
soir. Le
25/09/2018
: Conseil
Communautaire
Subvention
de
6000
€ à
l'OPAC
38
pour
la
construction
de
14
logements
à
Saint
Siméon
de
Bressieux
Instauration
d’un
Droit
de
Préemption
Urbain
sur
les
communes
de
La
Frette
et de
Thodure Délégation
de
Maîtrise
d'Ouvrage
à
la
commune
de
St
Jean
de
Bournay
pour
la
réalisation
d'études
préalables
à
la
réhabilitation
du
Gymnase
de
St
Jean
de
Bournay.
Le
transfert
de
la
gestion
du
gymnase
est
envisagé
pour
la fin
2018.
Les
travaux
sont
prévus
pour
l’année
scolaire
2019/2020.
Décision
modificative
au
budget
principal
de
60000
€
pour
les
études
du
gymnase
de
St
Jean
de
Bournay
Décision
modificative
au
budget
annexe
de
l’Assainissement
pour
l'intégration
de
la
STEP
Izeaux
- Sillans
et des
compétences
assainissement
de
la
partie
ex
Région
st
Jeannaise. Convention
de
partenariat
établie
entre
Bièvre
Isère
Communauté
et
l'Ensemble
Spirito
qui
mène
des
actions
autour
de
la
musique.
Ces
actions
sont
financées
par
des
subventions
allouées
par
la
DRAC
Auvergne-Rhône-Alpes
(Ministère
de
la
Culture)
et
le
Département
de
l'Isère
pour
la
période
2017/2020.
Subvention
de
32
633
€ à
l'Association
d'Aide
Alimentaire
en
Bièvre
Isère.
Demande
de
subvention
à
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
de
l'Isère
pour
l'achat
d'un
minibus
d'occasion
pour
les
actions
jeunesse.
Charte
forestière
: Projet
de
sensibilisation
des
écoles
du
territoire
à
la forêt
et
à
la
filière
bois
pour
l’année
2018-2019.
Attribution
des
marchés
de
travaux
pour
la
réhabilitation
Gymnase
La
Daleure
à
St
Etienne
de
St
Geoirs
pour
un
montant
de
1 383
803.69
€
H.T.
Attribution
des
marchés
de
travaux
pour
la
Médiathèque
Tête
de
Réseau
—
Secteur
Bièvre
Chambaran
St
Etienne
de
St
Geoirs
pour
un
montant
de
936
797.00
€
H.T.
Trois
lots
ont
été
déclarés
infructueux.
Collecte
et Valorisation
des
déchets
: Présentation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
pour
l’année
2017.
Collecte
et
valorisation
des
déchets
: Signature
d'un
contrat
avec
Eco-Mobilier
qui
recycle
les
Déchets
d'Eléments
d'Ameublement.
Une
benne
sera
installée
à
la
déchèterie
de
Saint
Jean
de
Bournay
après
son
réaménagement.
Eau
potable
: Présentation
du
rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l'eau
potable
pour
l’année
2017.
Assainissement
collectif
: Présentation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
de
l'assainissement
collectif
pour
l'année
2017.
SPANC
: Présentation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
de
l'assainissement
non
collectif
pour
l'année
2017.
Proposition
de
participation
financière
à
l'association
ECOUT'AGRI,
association
qui
accompagne
les
agriculteurs
en
difficulté.
Demande
de
subvention
pour
l'implantation
et
la
mise
à jour
de
la signalétique
patrimoniale
de
la
marque
touristique
Terres
de
Berlioz.
Mise
à jour
réglementaire
de
l'application
de
la Taxe
de
Séjour
sur
Bièvre
Isère
afin
de
se
mettre
en
conformité
avec
les
nouvelles
dispositions
prévues
au
1°" janvier
2019.
(taxe
comprise
entre
0.20€
et
1.60€)
Vente
de
terrains
sur
la zone
de
Grenoble
Air
Parc.
Christian
BOUVIER
Le
27/09/2018
: Réunion
du
CIAS
-
Résidence
les
4 Vallées
à Chatônnay
Ÿ Ÿ Ÿ Ÿ
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
12
avril
2018
Décision
modificative
budget
CIAS
Débat
d'orientation
budgétaire
2019
Contrat
avec
le
médecin YŸ”_
Travaux
d'aménagement
des
espaces
extérieurs
“Tarif
de
réservation
des
logements
Y
Tarif
des
repas
pour
les
personnes
âgées
extérieures
à
la
résidence
CCAS
et
Téléthon
2018
+
Le
CCAS
propose
vendredi
30/11/2018
une
marche
nocturne
au
profit
du
Téléthon.
o
Départ
échelonné
du
stade
entre
17
et
19
heures.
Organisation
à finaliser
avec
les
associations
lors
de
la
prochaine
réunion
du
calendrier
des
manifestations.
Pascal
CHAUVIN
Le
12/09/2018
: Réunion
Travaux
Bièvre
Isère
Communauté,
à
La
Côte
St
André
Chantiers
Gymnase
P.
de
Coubertin
et Aqualib,
à
La
Côte
St
André.
Retards
dans
les
travaux.
Suite
à
la
liquidation
d'une
entreprise,
de
nouvelles
consultations
ont
eu
lieu.
Ÿ”
Gymnase
La
Daleure,
à
St
Etienne
de
St
Geoirs,
avis
favorable
de
la
commission
pour
la
passation
des
marchés.
Ÿ”
Médiathèque
Bièvre-Chambaran,
à
St
Etienne
de
St
Geoirs:
8
lots
attribués,
3
lots
remis
en
consultation.
YŸ”_
Contrôle
des
poteaux
incendie
reporté
en
raison
de
l'arrêté
sécheresse.
Le
19/09/2018
: réunion
commission
Sport
et
Culture
Bièvre
Isère,
à
St
Etienne
de
St
Geoirs
e
Festival
Les
Arts
Allumés
du
5 au
20
avril
2019,
dans
la
partie
sud-est
du
territoire.
e
Convention
DRAC
signée
avec
l’ensemble
Spirito.
e
Validation
de
la
mise
à jour
du
règlement
de
l'Aqualib
et
du
plan
d'organisation
de
la
surveillance
et des
secours.
e
Transfert
de
la compétence
du
gymnase
de
St
Jean
de
Bournay
à
CCBI
à
l'étude.
+
Soirée
Sport
en
scène
le
16
novembre.
Le
19/09/2018
: réunion
Souvenir
Français,
à
St
Jean
de
Bournay
“Préparation
cérémonie
du
Centenaire
de
l'armistice.
Chorale
Inter
Ecoles
: environ
150
élèves
attendus
vêtus
de
maillots
bleus,
blancs
ou
rouges.
*”
Rassemblement
des
porte-drapeaux
11h15
—
11h30
au
monument
aux
morts
Y”
Retour
à
la
salle
Claire
Delage
pour
le
repas
(sur
réservation
avant
le
31
octobre,
s'adresser
au
secrétariat
de
mairie)
Le
27/09/2018
: Réunion
sur
la sécurité
avec
la Gendarmerie,
à
Estrablin
e
Présentation
de
la compagnie
de
Vienne
par
le chef
d’escadron
Marine
Broquet.
e
Chiffres
sur
la
délinquance
: Atteintes
aux
personnes
en
hausse,
atteintes
aux
biens
en
baisse.
+
Echanges
sur
les
problèmes
de
sécurité.
Info : Les
travaux
des
points
à temps
sur
les
voiries
de
la
commune
ont
été
réalisés
semaine
39.
Bernard
GALIFFET
Le
10/09/2018
: participation
à
la
réunion
Plan
Climat
au
sein
de
Bièvre
Isère
Communauté
Le
16/09/2018
: participation
au
Bièvre
Athlon
de
Bièvre
Isère
Communauté
: stand
mobilité
avec
démonstration
de
vélos
électriques
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
22h50