Procès Verbal - nznze33imnksgu

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Procès Verbal - nznze33imnksgu Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune d'Artas. Lien du pdf (Procès Verbal - nznze33imnksgu)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Transports, CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2023

PROCES-VERBAL

L'an deux mille vingt-trois, le quatre octobre, le conseil municipal de la commune d’Artas, dûment

convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur

SIMONDANT Martial, Maire.

Date de la convocation : 27 septembre 2023

Nombre de conseillers en exercice : 19

Présents :

Absents avec pouvoir :

Excusés :

Secrétaire de séance :

Rédacteur du CR :

Ouverture de séance : 20h

Martial SIMONDANT, Pascal CHAUVIN, Michelle LAMOURY, Christian

BOUVIER, Grégory DURAND, Rémy CROUZET, Pascale GREA,

Stéphane JACQUENOT, Evelyne METRAL, Isabelle NATIVEL,

Laurence PIGNARD, Isabelle SAUNIER.

Suzanne GUETAT donne pouvoir à Christian BOUVIER

Alexandra GAUTIER donne pouvoir à Pascale GREA

Laetitia PIOLAT donne pouvoir à Grégory DURAND

Julien ROUSSILLON donne pouvoir à Evelyne METRAL

Brigitte LECOMTE LEMOINE donne pouvoir à Pascal CHAUVIN

Fabrice FAURY, Baptiste GUILLAUD

Michelle LAMOURY

Michelle LAMOURY

Observations sur le procès-verbal de la séance précédente : Néant

Le procès-verbal est adopté à l'unanimité.

Monsieur le Maire ouvre la séance par la lecture de l'ordre du jour.

Ordre du jour :

e Délibérations :

e Clé de répartition de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères : modification suite à l'ajout d’un local

e Règlement de la salle de la Chaplanière

e Vote de tarifs additionnels pour la salle de la Chaplanière

+ _ Personnel communal : modification du tableau des emplois 2023 (correction d’une erreur matérielle)

+ Présentation des rapports: « eau », « assainissement », « ordures ménagères —

déchets » et « SPANC »

Informations

Questions diverses

Information des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

Comptes rendus de réunions

PV Conseil Municipal du 4 octobre 2023 -1-DELIBERATIONS

D 2023 10 04 — 01 : CLE DE REPARTITION DE LA TAXE DES ORDURES MENAGERES

Vu la délibération n° D 2022 10 12 03 du 12 octobre 2022,

Considérant que, suite au passage de la redevance (REOM) à la Taxe des Ordures Ménagères (TEOM), la commune prend en charge l'intégralité du paiement de cette taxe et qu'il convient donc de la répartir par point de collecte afin de pouvoir la refacturer aux occupants,

Considérant qu'un nouveau local a été mis à la location au 208 Le Grand Chemin à compter du 1° septembre 2023,

10 points ont donc été identifiés comme assujettis :

1. Epicerie 7. Appartement G2 Sud

2. Médecin 8. Appartement G2 Nord

3. Ostéopathe 9. Salle d'animation et local technique

4. Cabinet infirmiers 10. Local 208 le Grand Chemin (à compter du

5. Bar /restaurant 1°" septembre 2023)

6. Appartement G1

NB = La mairie, le restaurant scolaire, le gymnase et le groupe scolaire sont exonérés de plein

droit (article 1521 du CGI).

Il est donc proposé de diviser le montant alloué à la taxe des ordures ménagères par 9 jusqu'au 31.08.2023 puis par 10 à compter du 01.09.2023 afin de définir annuellement le montant refacturé aux occupants, sur la base des avis de taxes foncières.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

> ACCEPTE de définir la répartition de la taxe des ordures ménagères sur la base du montant figurant sur les avis annuels de taxes foncières — section taxe des ordures ménagères — divisé par le nombre de points de collecte assujettis,

> CHARGE Monsieur le Maire de faire appliquer cette répartition pour le compte de l'année

2023 et des exercices à venir

D 2023 10 04 — 02 : REGLEMENT DE LA SALLE DE LA CHAPLANIERE

Monsieur le Maire expose qu'il a été souhaité réviser le règlement de la salle de la Chaplanière afin de le rendre plus lisible pour les locataires mais également intégrer de nouvelles dispositions.

Parmi ces nouvelles dispositions on retrouve :

e _L'ajout d'une caution pour le réarmement électrique

° La mise en place d'un montant d'acompte non remboursable en cas de désistement moins de 2 mois avant la date de la location prévue.

Ces éléments feront l’objet d'une seconde délibération pour en arrêter les tarifs.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

> APPROUVE le règlement de la salle de la Chaplanière

> AUTORISE Monsieur le Maire ou son délégataire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier

PV Conseil Municipal du 4 octobre 2023D 2023 10 04 — 03 : TARIFS LOCATION SALLE DE LA CHAPLANIERE

Vu la délibération n° D 2022-12-21-01 du 21 décembre 2022,

Vu la délibération n° D 2023-10-04-02 ajoutant des dispositions au sein du règlement de location de la salle de la Chaplanière,

Les tarifs de location de la salle de la Chaplanière sont complétés comme suit :

Particuliers | Communes

artasiens limitrophes

Tarif horaire (réservé aux Lundi au 40 € associations) dimanche

Journée de 8h00 au lendemain |Lundi au 280 €

8h00 Dimanche

Dont acompte 140 €

Lundi au vendredi

Journée de 8h00 au lendemain | inclus hors jour 360 € Salle de la 8h00 férié

Chaplanière

Dont acompte 180 €

Samedi et

Journée de 8h00 au lendemain | dimanche et jour 725 € 8h00 férié

Dont acompte 360 €

Obsèques Forfait journée 52.50 € 105 € .

Caution 2 000 €

Caution réarmement électrique 120 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :

> ACCEPTE les tarifs de location de la salle de la Chaplanière, tels que présentés,

> CHARGE Monsieur le Maire de faire appliquer les tarifs complémentaires à compter du

5 octobre 2023.

D 2023 10 04 — 04 : PERSONNEL COMMUNAL — MODIFICATION DU TABLEAU DES

EMPLOIS 2023

Vu la délibération n° D 2023-09-01-03 du 1° septembre 2023

Vu la délibération n° D 2023-09-01-04 du 1% septembre 2024

Considérant qu'une erreur matérielle a été faite dans le grade d’un agent qui avait

bénéficié d’un avancement qui n’a pas été reporté dans ces deux délibérations,

Dans la délibération D 2023-09-01-03 il convient de remplacer :

Adjoint d'animation 24h17 Adjoint d'animation 26h19

principal de 2°"e classe | (24.28/35èe) | principal de 2è"e classe | (26/32/35ème) Par :

Adjoint d'animation 24h17 Adjoint d'animation 26h19

principal de 1ère classe | (24.28/35°"®) | principal de 1ère classe (26/32/35ème)

Par conséquent, il est proposé d'adopter le tableau des emplois comme rectifié ci-après :

PV Conseil Municipal du 4 octobre 2023 -3-Tableau des effectifs au 1°" septembre 2023 :

EMPLOIS PERMANENTS

Grades Caté- te as di Equivalent Effectif ETP Poste vacant

gone postes| poste temps plein | pourvu | pourvus depuis le

ADMINISTRATIVE

Attaché â 1 35h 1.00 1 1.00

Rédacteur principal 1ère classe 8 1 35h 1,00 1 1,00

Adjoint administratif C 2 Zn © : 2 35h 1,00 1 1.06

TECHNIQUE

Agent de mañtrise C 1 35h 1,00 1 1,00

Adjoint technique principal 1ère classe € 1 35h 1,06 1 1,00

Adjoint Technique [es 1 18h 0,51 1 0,51

SOCIALE

ATSEM principal 1ère classe C 1 28h33 0,82 1 0,82

ATSEM principal 2e classe € 1 21h23 0,61 | 1 0,61

ANIMATION

Adjoint d'animation principal 1ère classe (es 2 2 Le 2 252 26h19 0,75 1 0,75

24h47 0,71 1 0,71

27h06 0,77 1 0,77

Adjoint d'animation C 5 | 11h36 0,33 1 0,33

17h33 0,50 1 0,50

10h49 0,30 1 0,30

16 1192 16 11.92

postes ETP agents ETP

EMPLOIS NON PERMANENTS

Nbre | Durée k ffecti

Type de contrat de |hebdo du non : ui mr. Dates de contrat postes| poste ps p pou pou!

Contrat de projet 1 17h30 0,50 1 0,50 Mission de 3 ans

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

> PREND ACTE de la modification apportée à la délibération D 2023-09-01-03

> ADOPTE le tableau des emplois ci-dessus,

> DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois sont inscrits au budget, chapitre 012, > CHARGE Monsieur le Maire d'exécuter la présente délibération.

D 2023 10 04 - 05 / 06 / 07 / 08

DELIBERATIONS PORTANT PRESENTATION DES RAPPORTS D’ACTIVITE DE BIEVRE ISERE COMMUNAUTE : EAU / ASSAINISSEMENT / OM -— DECHETS / SPANC

Vu l’article D 2224-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les rapports « eau », « assainissement », « ordures ménagères — déchets » et « SPANC »

transmis par Bièvre Isère Communauté,

Considérant que ces rapports doivent faire l'objet d'une présentation en conseil municipal,

Le conseil municipal

> PREND ACTE des rapports annuels 2022 «eau», « assainissement », « ordures ménagères — déchets » et « SPANC » de Bièvre Isère Communauté

PV Conseil Municipal du 4 octobre 2023 -4-RAPPORT EAU / ASSAINISSEMENT

Questions de Julien ROUSSILLON (relayées par Evelyne METRAL) :

+ Pourquoi une baisse d’abonnés sur certaines communes (ex : Beauvoir de Marc) Cela n'est pas anormal car pour ne pas payer les frais fixes des personnes peuvent être amenées à fermer des compteurs d'eau dont ils n'ont plus l'utilité.

« Réservoir la Montagne, 20m ; où est-il situé ?

Vers l’Aberay / en haut du Martin ? à confirmer

+ 39 km réseau d'eaux usées sur la commune / 30 km d'eau potable Comment se fait-il qu'il y ait plus de kilomètres d'eaux usées que d’eau potable ? Il faudrait consulter le SIG pour voir où se situent ces réseaux et interroger le service concerné.

RAPPORT SPANC

Pascal CHAUVIN :

114 installations conformes / 334 non conformes mais tolérables / 20 non conformes

Souvent cette non-conformité reste liée à des problèmes de filtres. Pour les

20 installations en non-conformité totale les propriétaires ont été contactés. Ils ont l'obligation de se mettre en conformité. Au plus tard, cette conformité devra être faite en cas de vente.

RAPPORT ORDURES MENAGERES

On constate une baisse des tonnages collectés sur la commune d'ARTAS (-10%).

DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS

CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu l'article L2122-22 du code Général des collectivités Territoriales,

Vu la délégation accordée à Monsieur le Maire par délibération du Conseil Municipal du 27 mai 2020,

Considérant l'obligation de présenter au conseil municipal les décisions prises par Monsieur le Maire en

vertu de cette délégation et notamment :

Le conseil municipal est informé des décisions suivantes concernant :

+ La prise de toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget

TRAVAUX ET CONTRATS EN COURS

DATE FOURNISSEUR TRAVAUX / DESCRIPTIF PRIX HT

04/09/2023 CREACIER Fabrication structure protection 1 930.00 €

05/09/2023 | JOCTEUR Reprise chemin de Biribi 1 820.00 €

° L'urbanisme, l'instruction et la délivrance des autorisations d'urbanisme et d'utilisation des sols

PV Conseil Municipal du 4 octobre 2023DECLARATIONS PREALABLES

N° Dossier | Demandeur Adresse Objet Demande |Décision

DP0380152310041 | ROS Thierry 360 rue du Piscine, terrasse et abri | 26/06/2023 | Accordée le Métras jardin 04/08/2023

DP0380152310042 | CHEMIN Rémy- 126 chemin de |Installation 27/06/2023 | Accordée le François la Plaine photovoltaïque 12/09/2023

DP0380152310051 | QUERLIOZ 75 rue des Abri jardin 22/08/2023 | Accordée le Fabienne et Alain Mitrons 09/09/2023

DP0380152310053 | MORO Gaël 151 chemin du |Modification ouvertures | 06/09/2023 | Accordée le

Martin + volets roulants 12/09/2023

DP0380152310054 | ANDRAUD Jean- 280 route du Ravalement façade et | 08/09/2023 | Accordée le Yves Revollet mur clôture 12/09/2023

DP0380152310058 | SCI La Prairie 630 route du Ravalement murs de 15/09/2023 | Accordée le

Revollet clôture 28/09/2023

PERMIS DE CONSTRUIRE / PERMIS D’AMENAGER / PERMIS DE DEMOLIR

N° Dossier Demandeur Adresse Objet Demande | Décision

PC0380152310014 | PEREIRA Mickaël 480 Route du Maison à étage 15/06/2023 Accordé le Revollet avec garage 04/09/2023

PC0380152310015 | COLOMB Pascal 220 rue du Stade | Régul extension | 22/06/2023 Accordé le logement existant 25/08/2023

PC0380152310023 | DA COSTA Roger et | 360 rue du Maison 28/07/2023 Accordé le LIBEAU Ophélie Métras individuelle avec 09/09/2023 garage

PA0380152310002 | CR INVESTIMMO 320 chemin du Lotissement LE 12/05/2023 Accordé le Cinquin RUISSEAU 18/09/2023

PC0380152310012| CARDON Gérard et | 360 rue du Maison 07/06/2023 Accordé le Danièle Métras individuelle 23/09/2023

PC0380152310017 | KOCA Yilmaz 529 chemin des | Maison 18/07/2023 Accordé le Combettes individuelle avec 23/09/2023

piscine

INFORMATIONS DIVERSES

Travaux gymnase

Les travaux de la phase 2 sont en cours de finalisation. Ce dossier sera bientôt clos techniquement, la mise en service et la réception des travaux seront faites prochainement.

Rénovation de l’église

Ancien clocher du XIème siècle : des pierres sont à consolider.

Nouveau clocher: problématique sur les pierres d'encadrement qui s’effritent. Problème d'étanchéité sur la dalle plate de la Madone.

En attente du rapport complet afin de traiter au plus vite l'étanchéité de la plate-forme. Un dossier va être monté afin d'obtenir des financements pour ces rénovations. Il est également prévu l'inscription de ce projet dans le cadre du nouveau dispositif « Villages

PV Conseil Municipal du 4 octobre 2023d'avenir ».

Aménagement du centre bourg

Le CAUE (conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement) a été sollicité pour avoir la vision de leurs urbanistes / architectes. Une rencontre sur le terrain est prévue le 31 octobre prochain à 9h30 afin d'évoquer les enjeux, les objectifs... d'aménagement du centre bourg. Les différentes thématiques seront ensuite étudiées en atelier.

Projet de centrale photovoltaïque au stade

Les plans sont présentés au Conseil Municipal. La convention d'occupation temporaire a été signée. Le permis de construire va être déposé prochainement. Une attention particulière sera portée afin de laisser une voie suffisamment large pour le passage des véhicules (tracteurs, véhicules de secours...).

La production attendue est l'équivalent de 250 foyers hors chauffage. Les travaux devraient être réalisés d'ici l'été 2024.

Les Collines Iséroires

Remerciement pour la prise de participation au capital des Collines Iséroises.

Camion des services techniques

Le camion électrique est arrivé. Les équipes sont satisfaites du véhicule. Une communication sera faite sur le bulletin municipal.

Réunion basket

Etaient présents : club de basket de Chatonnay — club de basket d’Artas — Fédération de basket — mairies de Chatonnay, Artas et St Jean de Bournay

L'appellation sollicitée, « club de territoire », permet de partager les équipements des communes et en particulier de solliciter des créneaux sur le nouveau gymnase de St Jean de Bournay. L'intercommunalité est favorable sous réserve de la disponibilité de créneaux.

Pouvoir de police de la publicité

Ce pouvoir exercé actuellement par le Préfet va être délégué 01.01.2024 aux communes (avec possibilité de le rétrocéder à l’intercommunalité). Les discussions s’orientent dans le sens de laisser cette compétence communale.

I ne sera toutefois pas possible d'instaurer un règlement local de publicité. Des arrêtés homogènes sur le territoire de Bièvre Isère seront toutefois pris et une charte de la publicité sera mise en place.

Trésorerie

Le transfert de la Trésorerie à St Marcellin a eu lieu au 01.09.2023. Pour le moment, tout s'est bien

passé dans le cadre de ce transfert.

A ce jour, il reste encore 4 500€ d'impayés aux services périscolaires. Des courriers de relance seront de nouveau envoyés.

Terrasses de la Fontaine

Le projet continue maïs il n'y a pas suffisamment de réservations pour débuter le programme dans l'immédiat. Des conditions bancaires plus favorables sont attendues pour communiquer à nouveau sur ce programme.

Villages d’avenir

C'est un nouveau dispositif d'Etat (Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, ANCT) similaire à « petites villes de demain », destiné aux petites communes. Il faut candidater avant le 15.10.2023. L'idée est de solliciter ce programme pour le projet de rénovation de l’église ainsi qu'un projet culturel autour de la Grange Chevrotière du type «Festival 1*° scène /

1*® exposition ». Il s’agit d’un dispositif pluri annuel.

Manifestations organisées par la commune

Est-il toujours pertinent d'organiser des inaugurations, manifestations ?

Très peu de personnes présentes à chaque fois.

PV Conseil Municipal du 4 octobre 2023AGENDA

05.10 — 18h : rencontre locataire et propriétaire Maison Bleue par rapport aux nuisances avec les

riverains

06.10 — 20h30 : calendrier des fêtes

13.10 — 11h : rencontre avec la direction de la Poste pour bilan de l'Agence Postale 14.10 : Congrès des maires et adjoints à Beaurepaire

17.10 - 20h30 : Réunion bulletin municipal

19.10 - 18h : rendez-vous DECI Défense incendie

10.11 - 20h : conseil municipal

11.11 - 11h : commémoration

ZA EnR : Zones Potentielles de Développement des Energies Renouvelables

Une délibération devra être prise d'ici la fin de l’année afin d'identifier ces zones. Organisation d’une réunion pour travailler sur ce sujet : le samedi 28.10 à 9h30

COMPTES RENDUS DES REUNIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Pascal CHAUVIN

14/09 : Commission culture Bièvre Isère :

e Présentation du festival Les Arts en Herbe

e Journée Bib en fête à Saint Jean de Bournay, le 23 septembre, pour le déstockage

de livres et CD

e Présentation de l'application Ma Bibli pour les abonnés

19/09 : Conférence territoriale du Département

° Information sur les subventions accordées aux communes. Arias : 2 X 40 000 € pour les aménagements de voiries (Barroz, Petite Forêt, CD 53 au Revollet)

e Présentation du dispositif Isère Santé pour favoriser l'installation de médecins °. Accompagnement des projets de vidéoprotection

8/10 à Tih: Vernissage de l'exposition « Sapeurs-Pompiers d'Artas » à la Grange

Chevrotière

Evelyne METRAL

Accès à la carrière par le Chemin de la Petite Forêt: ne devait plus être utilisé par des

semi-remorques : uniquement par les toupies. Voir si cela a changé ?

Christian BOUVIER

29/09 : Réunion CCAS

e Délibération : décision modificative pour transfert de crédits

° Noël des Aînés : 202 personnes sont éligibles. 3 propositions leur seront faites o Le repas : à ce jour la date n'est pas fixée (avril ou mai)

o Le colis : la remise aux bénéficiaires est fixée au samedi 16 décembre au matin en mairie et les colis restant seront distribués le même jour à 14h. o Les chèques Bi-Happy (la boulangerie et la boucherie d’Artas sont adhérentes ainsi que d’autres commerçants sur St Jean de Bournay). La remise aux bénéficiaires se fera également le samedi 16 décembre.

° Animation de fin d'année pour les enfants scolarisés

o Pour la maternelle, il est retenu une animation de danse folk.

o Pour l'élémentaire, reconduction d’une sortie au cinéma de St Jean de Bournay.

PV Conseil Municipal du 4 octobre 2023 -8-e Manifestations 2024

o Fête des Mères : projet à travailler

o Remise des calculettes aux élèves de CM2 au mois de juin

o Avoir des idées d'animation pour engranger des recettes

e Informations sur les missions du CCAS

o Les retrouvailles des Aînés : 15 à 20 personnes à chaque séance o Remise à niveau du code de la route : 16 personnes étaient présentes. o Initiation aux gestes de premiers secours : une séance aura lieu le samedi 18 novembre à 9 heures.

Harcèlement scolaire

Démission d'une personne : remplacée par M. Dominique Ballet Téléalarme

Mutuelle communale AESIO

Canicule

Aidants-numériques

Plan communal de sauvegarde O0

©O

OOOO0O

Stéphane JACQUENOT

27/09 : Assemblée Générale Club Tennis de table

e 27 licenciés, le club fête ses 40 ans cette année.

Michelle LAMOURY

12/09 : Bureau des élections des parents d'élèves

21 et 23/09 : Maison Assistantes Maternelles

e Deux rendez-vous pour des propositions de créer une MAM au village, une d'assistantes maternelles Artasiennes, l'autre d’extérieurs au village.

25/09 : Conseil Communautaire

+ Démission de la 9ème vice-présidente : élection de son remplaçant dans plusieurs

commissions

+ La collecte des déchets recyclables est transférée du SMICTOM à Bièvre Isère

Communauté au 1er janvier 2024

+ Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour

l'année 2022 concernant l’eau potable, l'assainissement collectif, le SPANC, la

Collecte et Valorisation des déchets.

+ Subvention à l'Association d'aide alimentaire en Bièvre Isère, qui assure une

distribution de colis alimentaires aux personnes en difficulté.

02/10 : Assemblée Générale « Au Fil d’Art’As »

e Bilan moral : l'association organise deux grosses manifestations, le marché de Noël et le vide grenier. Bon bilan financier.

En l'absence de question nouvelle, la séance est levée à 21h30

Le Maire, CE 4 La secrétaire de séance,

M. SIMONDANT LA EI M. LAMOURY

. A

PV Conseil Municipal du 4 octobre 2023 W _-9-