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Déliberation - Colombieres calvados extrait deliberations CM 20241109
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Colombières.
Lien du pdf (Déliberation - Colombieres calvados extrait deliberations CM 20241109)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département du CALVADOS 33/2024
Canton de TREVIERES
Date de convocation : 07/11/2024
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES en exercice : 09
- présents : 08
. votants : 08
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf novembre à quinze heures, le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire Madame
Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mmes Catherine VIEL ; Noëlle VIEL ; Françoise DELAROQUE ; Isabelle HENRY, Nicolle MAGNIER ; Kathryn
FOUAUX ASLETT ; Claire DE MAUPEOU, Corinne QUIEVRE
Etaient absents excusés : M. Antoine COTTIN (pouvoir à Catherine VIEL),
Secrétaire de séance : Kathryn FOUAUX ASLETT est désignée secrétaire de séance
Délibération à huis clos
Compte tenu du sujet à caractère confidentiel il est demandé que ce conseil soit fait à huis dos.
Vote unanime 9 voix sur 9
Le secrétaire de séance,
Kathryn FOUAUX ASLETT
44
SOUS-PREFECTUR DE BAYEUX
: Département du CALVADOS 34/2024
canton de TREVIERES
Date de convocation : 07/11/2024
Nombre de Conseillers :
commune de COLOMBIERES -en exercice : 09
. présents : 08
. votants : 08
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf novembre à quinze heures , le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mmes Catherine VIEL ; Noëlle VIEL ; Françoise DELAROQUE ; Isabelle HENRY, Nicolle MAGNIER ; Kathryn
FOUAUX ASLETT ; Claire DE MAUPEOU , Corinne QUIEVRE
Etaient absents excusés : M. Antoine COTTIN (pouvoir à Catherine VIEL),
Secrétaire de séance : Kathryn FOUAUX ASLETT est désignée secrétaire de séance
Délibération sur le caractère urgent de la convocation
Compte tenu de l'arrêté d’insalubrité temporaire pour un immeuble, Mme VIEL explique qu'il était important de se
réunir en urgence pour un hébergement temporaire pour les occupants.
Vote unanime 9 voix sur 9
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Kathryn FOUAUX ASLETT
CAT Département du CALVADOS 35/2024
canton de TREVIERES
Date de convocation : 07/11/2024
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES -en exercice : 09
. présents : 08
. votants : 08
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf novembre à quinze heures, le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire Madame
Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mmes Catherine VIEL ; Noëlle VIEL ; Françoise DELAROQUE ; Isabelle HENRY, Nicolle MAGNIER ; Kathryn
FOUAUX ASLETT ; Claire DE MAUPEOU, Corinne QUIEVRE
Etaient absents excusés : M. Antoine COTTIN (pouvoir à Catherine VIEL),
Secrétaire de séance : Kathryn FOUAUX ASLETT est désignée secrétaire de séance
Délibération sur l'offre d’un hébergement temporaire pour les occupants d’un logement communal et autorisation
de signer le contrat d’un hébergement temporaire dans une résidence de tourisme et d'engager la dépense.
Après plusieurs échanges entre les conseillers Mme VIEL est autorisée à signer le contrat hébergement temporaire
dans la résidence de tourisme ADONYS et d'engager la dépense.
Vote unanime 9 voix sur 9
Le secrétaire de séance,
Kathryn FOUAUX ASLETT