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Déliberation - Colombieres calvados Extrait deliberations CM 20240113
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Colombières.
Lien du pdf (Déliberation - Colombieres calvados Extrait deliberations CM 20240113)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département du CALVADOS 01/2024
Canton de TREVIERES
Date de convocation : 09/01/2024
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES en exercice : 09
. présents : 08
. votants : 09
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le treize janvier à dix heures, Le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mme Catherine VIEL, maire; M. Damien PHILIPPE, 2ème adjoint; M. Claude ANTHEAUME, Mme
Marcelle CHOISNARD, Mme Sophie GIOT, Mme Sandrine LELEGARD, Mme Noëlle VIEL , M COTTIN
Antoine
Etaient absents non-excusés :
Mme Laura LORET(pouvoir à Mme Sophie GIOT)
Mme Sophie GIOT a été élue secrétaire de séance.
Proposition de suppression d’un poste d’adjoint laissé vacant (le cas échéant élection d’un
adjoint)
Mme VIEL propose la suppression du poste d’adjoint laissé vacant suite à la démission de M FOUAUX qui était Ole
adjoint.
Il a été voté ce qui suit :
3 voix pour
6 voix contre
0 abstention
La secrétaire de séance,
Sophie GIOT Département du CALVADOS 02/2024
Canton de TREVIERES
Date de convocation : 09/01/2024
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES en exercice: 09
. présents : 08
. votants : 09
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le treize janvier à dix heures, le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mme Catherine VIEL, maire; M. Damien PHILIPPE, 2ème adjoint; M. Claude ANTHEAUME, Mme
Marcelle CHOISNARD, Mme Sophie GIOT, Mme Sandrine LELEGARD, Mme Noëlle VIEL , M COTTIN
Antoine
Etaient absents non-excusés :
Mme Laura LORET(pouvoir à Mme Sophie GIOT)
Mme Sophie GIOT a été élue secrétaire de séance.
Délibération pour le vote d’une dérogation dans le but d'élire un adjoint
Un conseil municipal incomplet ne pouvant en principe pas élire un adjoint si celui-ci n’est pas au complet
(2 postes vacants actuellement) sauf dérogation sur décision du conseil municipal, il est donc nécessaire de
voter cette dérogation pour procéder à l'élection d’un adjoint.
Il a été voté ce qui suit :
9 voix pour
0 voix contre
0 abstention
La secrétaire de séance,
Sophie GIOT
F- ) |
à Es A there VIEL
D »
. VE. Département du CALVADOS 03/2024 Canton de TREVIERES
Date de convocation : 09/01/2024
Nombre de Conseillers :
Commune de COLOMBIERES en exercice: 09 . présents : 08
. votants : 09
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le treize janvier à dix heures, le conseil municipal de la commune de
Colombières s’est réuni dans la salle communale, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire
Madame Catherine VIEL.
Etaient présents :
Mme Catherine VIEL, maire; M. Damien PHILIPPE, 2ème adjoint; M. Claude ANTHEAUME, Mme
Marcelle CHOISNARD, Mme Sophie GIOT, Mme Sandrine LELEGARD, Mme Noëlle VIEL , M COTTIN
Antoine
Etaient absents non-excusés :
Mme Laura LORET(pouvoir à Mme Sophie GIOT)
Mme Sophie GIOT a été élue secrétaire de séance.
Election d'un 2"e adjoint :
Suite à la démission de M FOUAUX Antoine qui était 01* adjoint, M.PHILIPPE Damien qui était 2ème
adjoint remonte automatiquement au poste de 01* adjoint.
Suite aux délibérations 01/2024 et 02/2024 il est donc nécessaire de passer à l'élection pour le poste de 2ère
adjoint.
Mme Sophie GIOT se porte candidate .
Il est procédé au vote par bulletin secret.
Il a été voté ce qui suit :
6 votes pour
3 votes blanc
Mme Sophie GIOT est élue 2ère adjointe.
La secrétaire de séance,