Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 2026 04 02
Procès Verbal - PV 2023 02 02
Procès Verbal - PV 2023 04 06
Procès Verbal - PV 2026 02 05
Procès Verbal - PV 2024 03 07
Procès Verbal - PV 2023 04 12
Procès Verbal - PV 2025 02 06
Procès Verbal - PV 2022 11 03
Procès Verbal - PV 2025 03 06
Procès Verbal - PV 2026 03 05
Procès Verbal - PV 2023 03 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-la-Vêtre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 03 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
VÊTRE-SUR-ANZON
42440
Mairie
Principale
Mairie
Annexe
Saint-Julien-la-Vêtre
Saint-Thurin
DA
1 Place
de
l’église
DX
38
Passage
René
Dony
&
0477
97
81
47
&
04779791
10
Dcommune@vetresuranzon.fr
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Réunion
du
Conseil
municipal
du
02
mars
2023
Convocation
du
: 23
février
2023
Ouverture
de
la séance
: 02
mars
2023
à 20h00 à
la salle
des
fêtes
de
Saint-Thurin
Présents
:
M.
Bertrand
DAVAL,
Maire
M.
Eddy
BRUNET
Mme
Catherine
MOLLE,
1°® Adjointe
Mme
Josiane
VERNAY
Mme
Françoise
RABET,
2ème
Adjointe
Mme
Hélène
CARPI
M.
Thierry
BALICHARD,
3%
Adjoint
Mme
Solange
THEALET
M.
Maurice
MOLLE,
4%
Adjoint
M.
Frédéric
JOUHANNEL
M.
Patrice
POTONNIER,
Maire
délégué
de |
M.
Elie
GALLON
Saint-Julien-la-Vêtre
M.
Jean-Louis
RONZIER
M.
Christian
PATARD,
Maire
délégué
de |
M.
Jean
PATARD
Saint-Thurin
Mme
Christine
GOUTTEFANGEAS
Excusé
: M.
Jean-Pierre
JAVELLE
; M.
Thierry
MICHALET
Pouvoir
: M.
Jean-Pierre
JAVELLE
représenté
par
Mme
Françoise
RABET,
2°
Adjointe
Secrétaire
de
séance
: Mme
Catherine
MOLLE
Ordre
du
jour
L
Approbation
du
compte
rendu
du
02
février
2023
I.
Subventions
sou
des
écoles
IE
Installation
d’horloge
connectée
IV.
Questions
diverses
| | | | |
331 E
Approbation
du
compte
rendu
du
02
février
2023
Les
Conseillers
municipaux
approuvent
à
la
majorité
(15
voix
pour,
0
voix
contre
et
2
abstentions)
le compte
rendu
du
02
février
2023.
IE.
Subventions
sou
des
écoles
.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
Conseil
municipal
la
demande
de
subvention
du
sou
des
écoles
de
St Jean
la Vêtre
pour
l’année
scolaire
2022-2023
afin de participer
à la classe
découverte
organisée
par
les
maîtresses
à Bully.
Le
coût
du
voyage
s’élève
à 3
100
€,
transport
car
compris.
Une
subvention
de
la
part
de
la
commune
permettrait
de
conforter
la
participations
des
parents
qui mettent
tout en œuvre
à travers
les manifestations
organisées
par
le sou
des
écoles
pour
récolter
les
fonds
pour
les
enfants.
Montant
de
la subvention
: cent
euros
(100
€).
Après
délibération,
et à l’unanimité
(17
voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstention),
le Conseil
municipal :
- _
Approuve
le
versement,
pour
l’année
scolaire
2022-2023,
d’une
subvention
de
cent
euros
(100
€)
au
sou
des
écoles
de
St
Jean
la Vêtre
pour
aider
au
financement
de
la
classe
découverte
-
Autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention
ainsi
que
tout
autre
document
qui
s’y
rattache
(Délibération
n°DE 2023
017)
.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
Conseil
municipal
la
demande
de
subvention
du
sou
des
écoles
de
l’école
publique
de
Noirétable
pour
l’année
scolaire
2022-2023
afin
de
participer
aux
sorties
scolaires.
Le
sou
des
écoles
nous
sollicite
pour
demander
une
participation
financière
de
la
municipalité
de
Vêtre
sur
Anzon
au
vu
des
enfants
de
votre
commune
scolarisés
dans
notre
école. Le
coût
des
sorties
scolaires
s’élève
à
8
352
€,
transport
car
compris.
Montant
de
la subvention
: six cent
euros
(600
€).
Après
délibération,
et à l’unanimité
(17
voix
pour,
0 voix
contre
et Ü abstention),
le Conseil
municipal
:
-
Approuve
le
versement,
pour
l’année
scolaire
2022-2023,
d’une
subvention
d’un
montant
de
six
cent
euros
(600
€)
au
sou
des
écoles
de
Noirétable
pour
financer
les
sorties
scolaires.
-
Autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention
ainsi
que
tout
autre
document
qui
s’y
rattache
(Délibération
n°DE 2023
018) 332 .
Monsieur
le
Maire
soumet
au
Conseil
municipal
la
demande
de
subvention
de
FAssociation
Roannaise
Pour
l’ Apprentissage
(ARPA).
Montant
de
la
subvention
: cinquante
euros
(50
€)
par
jeune
apprenti
issu
de
la
commune.
Un
seul jeune
est concerné
pour
la commune
de
Vêtre-sur-Anzon.
Après
délibération,
et à l'unanimité
(17
voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstention),
le Conseil
municipal
:
- _
Approuve
la subvention
d’un
montant
de
cinquante
euros
(50€)
-
Autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention
ainsi
que
tout
autre
document
qui
s’y
rattache
(Délibération
n°DE_2023_019)
.
Monsieur
le Maire
soumet
au
Conseil
municipal
la demande
de
subvention
du
Lycée
Agricole
E.
GAUTIER
RESSINS.
Montant
de
la
subvention
: cinquante
euros
(50
€)
par jeune
apprenti
issu
de
la commune.
Deux
jeunes
sont
concernés
pour
la commune
de
Vêtre-sur-Anzon.
Après
délibération,
et à l'unanimité
(17 voix
pour,
0 voix
contre
et Ü abstention),
le Conseil
municipal :
- _
Approuve
la subvention
d’un
montant
de
cent
euros
(100€)
-
Autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention
ainsi
que
tout
autre
document
qui
s’y
rattache
(Délibération n°DE_2023_020)
I.
Installation
d’horloge
connectée
Monsieur
le Maire
informe
que
la commune
a été retenue
dans
le programme
de déploiement
d’horloges
astronomiques
connectées
à installer
dans
les
armoires
d’éclairage
public.
Cette
opération
sans
investissement
pour
la commune,
sera
financée
en
partie
par
le plan
de
relance
gouvernemental
mis
en
œuvre
par
le
FACé
(Fonds
d’Amortissement
des
Charges
d’Electrification)
en
zone
rurale,
et par
le SIEL-TE.
Pour
rappel,
nous
n’avons
donc
pas
besoin
pour
ce
projet
d’adhérer
à la compétence
réseau
d’objets
connectés
(ROC42),
la cotisation
étant
prise
en
charge
dans
le
cadre
de
l’adhésion
de
Loire
Forez
Agglomération
à qui
nous
avons
transféré
la compétence
d’éclairage
public.
Le
déploiement
d’horloges
connectées
nécessite
que
la commune
soit couverte
en réseau très
bas
débit
ROC42,
c’est
pourquoi
un
technicien
du
SIEL-TE
prendra
contact
avec
nous
prochainement
et
vérifiera
si
limplantation
d’un
équipement
technique
(antenne)
sur
un
ouvrage
communal
est nécessaire
(investissement
à la charge
du
SIEL-TE).
Après
délibération,
et à l’unanimité
(17 voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstention),
le Conseil
municipal :
-__
Approuve
l'installation
d'horloge
connectée
-
Autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention
ainsi
que
tout
autre
document
qui
s’y
rattache
(Délibération
n°DE
2023
021) 333 IV.
Questions
diverses
o
Entretien
annuel
Patrice
POTONNIER
fait Le compte-rendu
des
entretiens
qui
ont
eu
lieu
avec
le personnel
communal
le jeudi
23
février
2023.
o
Repas
des
ainés
Le
repas
des
ainés
aura
lieu
le
dimanche
2 avril
2023
à midi,
à la salle
des
fêtes
de
Saint-
Julien-la-Vêtre.
Les
invitations
ont
été remises
à toutes
les personnes
âgées
d’au
moins
65
ans
au
31/12/2022.
o
Parking
le Moût
Projet
de
parking
sur un
terrain
de
bien
de
section
du
Moût.
Elie
GALLON
fait
le compte-
rendu
de
la réunion
qui
a eu
lieu
le samedi
25
février
2023,
avec
les
élus
et les personnes
concernées.
Ce
projet
est
suspendu
suite
à un
accord
avec
les propriétaires
du
terrain
privé
sur
lequel
stationnent
parfois
Les
véhicules.
o
Création
d’un
bar
associatif
au
centre
bourg
de
Saint-Julien-la-
Vâêtre
Cette
idée
a été proposée
par
Elie
GALLON.
II y
a déjà
3 débits
de
boissons
sur
la
commune.
Il n’est
pas
nécessaire
de
créer
un
bar
associatif.
o
Commission
budget
Réunion
de
la commission
budget
le jeudi
16/03/2023
à 20h
à Saint-Julien-la-Vêtre.
©
Projet
compostage
Réunion
avec
les représentants
de
la commission
et Loire
Forez
agglomération
à une
date
à
définir.
o
Contrôle
sécurité
restaurant
du
vendredi
03
mars
après-midi
Thierry
BALICHARD
assistera
au
contrôle
de
sécurité
du
restaurant
avec
l’entreprise
APAVE,
le vendredi
03/03/2023
après-midi.
o
La
Cérémonie
commémorative
du
cessé
le feu
en
Algérie
aura
lieu
le
dimanche
19
mars
2023
à
10h00
à Saint-Thurin.
o
Divers
Elie
GALLON à été
sollicité
par
des
habitants
sur
les
questions
d’achats
groupés
(mutuelle,
énergie).
Concernant
l’expérimentation
de
mutuelle
de
groupe,
Hélène
CARPI
et
Patrice
POTONNIER
se renseignent
auprès
de
mairies
qui
en
font
l’expérience.
Concernant
l’achat
groupé
d’énergie,
c’est
Elie
GALLON
qui
se renseigne
sur
ce
point.
334 o
Prochaine
réunion
La
prochaine
réunion
de
Conseil
municipal
sera
organisée
le
jeudi
06
avril
2023
à
20h30
à
la
salle
des
fêtes
de
Saint-Julien-la-Vêtre.
Réunion
du
vote
du
budget
le
13
avril
2023
à 20h30
à la
salle
des
fêtes
de
Saint-Thurin.
La
séance
est levée
à 21h40
LE
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE,
LE
MAIRE,
CATHERINE
MOLLE
BERTRAND
DAVAL
335 République
Française
Département
de
la
Loire
- Arrondissement
:MONTBRISON
COMMUNE
DE
VETRE-SUR-ANZON
LISTE
DE
PRESENCE
jeudi
02
mars
2023
Date
de
la convocation:
23
février
2023
NOM
FONCTION
SIGNATURE
DAVAL
Bertrand
Maire
PE
MOLLE
Catherine
Adjointe
Au
Maire
Ë
ESA
RABET
Françoise
Adjointe Au
Maire
É
au
BALICHARD
Thierry
Adjoint Au Maire
Me
LL
MOLLE
Maurice
Adjoint
Au
Maire
| ETS
POTONNIER Patrice
Make Délégué
Ce
PATARD Christian
Maire Délégué
À
BRUNET
Eddy
Conseiller Municipal
TE
ee
VERNAY
Josiane
Conseillère
Municipale
vero
CARPI
Hélène
Conseillère
Municipale
THEALET
Solange
Conseillère
Municipale
EE ARE
JOUHANNEL
Frédéric
Conseiller
Municipal
CG
—
JAVELLE
Jean-Pierre
Conseiller
Municipal
e VU
{ p°
UE
)
MICHALET
Thierry
Conseiller
Municipal
ect
J
GALLON
Elie
Conseiller
Municipal
=
L
i
i
icipal
Y:
:
RONZIER
Jean-Louis
Conseiller
Municip
RUWZESS
PATARD
Jean
Conseiller
Municipal
|
rc
Rè—
:
GOUTTEFANGEAS
Christine
Conseillère
Municipale
Aout
d
au
4 LE
À
Elu
secrétaire
de
séance
:
336