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Procès Verbal - PV 2022 11 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-la-Vêtre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2022 11 03)
Thèmes du document : Logement, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
VÊTRE-SUR-ANZON
42440
Mairie
Principale
Mairie
Annexe
Saint-Julien-la-Vêtre
Saint-Thurin
DX
1 Place
de
l’église
P<
38
Passage
René
Dony
&
04 77
97
81
47
&
04779791
10
Dcommune@vetresuranzon.fr
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Réunion
du
Conseil
municipal
du
03
novembre
2022
Convocation
du
: 27
octobre
2022
|
Ouverture
de
la
séance
:03
novembre
2022
à 20h00
à la
salle
des
fêtes
Saint-Thurin
Présents
:
M.
Bertrand
DAVAL,
Maire
M.
Eddy
BRUNET
Mme
Catherine
MOLLE,
1°
Adjointe
Mme
Josiane
VERNAY
M.
Thierry
BALICHARD,
3°"
Adjoint
Mme
Hélène
CARPI
M.
Christian
PATARD,
Maire
délégué
de |
Mme
Solange
THEALET
Saint-Thurin
M.
Frédéric
JOUHANNEL
M.
Jean-Pierre
JAVELLE
M.
Thierry
MICHALET
M.
Elie
GALLON
M.
Jean-Louis
RONZIER
M.
Jean
PATARD
Mme
Christine
GOUTTEFANGEAS
Excusés
: M.
Patrice
POTONNIER,
Maire
délégué
de
Saint-Julien-la-Vêtre
Mme
Françoise
RABET,
2°"
Adjointe
; M.
Maurice
MOLLE,
4*%
Adjoint
Pouvoir
: M.
Patrice
POTONNIER
représenté
par
M.
Bertrand
DAVAL
Secrétaire
de
séance
: Mme
Catherine
MOLLE
Ordre
du
jour
|
L
Approbation
du
compte
rendu
du
13
octobre
2022
I.
Saleuse
:demande
de
subventions
sur
Penveloppe
de
viabilité
hivernale
ET.
Achat
de
matériels
techniques
IV.
Achat
de
filtres
pour
le
système
de
chauffage
de
la
salle
des
fêtes
de
Saïnt-
Thurin
V.
Demandes
de
subventions
auprès
du
Département
de
La
Loire
pour
l'année
2023
VI.
Location
du
logement
situé
20
rue
du
Granit
VIL
Éclairage
public
VIIL
Questions
diverses
303 I.
Approbation
du
compte
rendu
du
13
octobre
2022
Les
Conseillers
municipaux
approuvent
à
la
majorité
(15
voix
pour,
0
voix
contre
et
1
abstention)
le
compte
rendu
du
13
octobre
2022.
IL.
Saleuse
:demande
de
subventions
sur
l’enveloppe
de
viabilité
hivernale
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
qu’il
a,
par
délibération
n°
DE_2022_053
en
date
du
09
juin
2022,
décidé
d’acquérir
une
saleuse
pour
un
montant
de
8
900
€
HT
auprès
de
l’entreprise
Gonin
Duris.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
solliciter
l’octroi
d’une
subvention
auprès
du
Département
de
la
Loire
dans
le
cadre
de
son
enveloppe
de
viabilité
hivernale.
Après
délibération,
et
à
l’unanimité
(16
voix
pour,
0
voix
contre
et
0
abstention),
le
Conseil
municipal
:
-
Sollicite
auprès
du
Département
de
la
Loire
l’octroi
d’une
subvention
dans
le
cadre
de
son
enveloppe
de
viabilité
hivernale
en
vue
du
financement
d’une
nouvelle
saleuse
pour
un
montant
de
huit
mille
neuf
cents
euros
hors
taxe
(8
900,00
€
HT).
(Délibération
n°DE_2022
081)
IL.
Achat
de
matériels
techniques
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'acquérir
du
matériel
technique
et
lui
soumet
les
devis
suivants
:
Entreprise
Désignation
Montant
Montant
HT
TTC
Cycloculture
Taille-Haies
Stilh
Pro
HS85R|
599,17€
719,00
€
Nétrablaise
600MM/24
Cycloculture
HS
45
Taille-Haies
Therm|
282,50
€
339,00
€
Nétrablaise
600MM/24
Cycloculture
Tronçonneuse
Elagueuse
Stilh
|
399,17
€
479,00
€
Nétrablaise
MS194T
3/8P
35
cm
Cette
question
a
été
ajournée.
Des
devis
supplémentaires
seront
demandés.
IV.
Achat
de
filtres
pour
le
système
de
chauffage
de
la
salle
des
fêtes
de
Saint-
Thurin
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'acquérir
4
filtres
pour
le
système
de
chauffage
de
la
Salle
des
fêtes
de
Saint-Thurin
auprès
de
l’entreprise
SARL
Charrier
et
lui
soumet
les
devis
suivants
:
Entreprise
Désignation
Montant
Montant
ET
TTC
SARL
Charrier
4 Filtres
RH2
G4
800,00
€
960,00
€
SARL
Charrier
4 Filtres
RH2
G3
600,00
€
720,00
€
Après
délibération,
et
à
l'unanimité
(16
voix
pour,
0
voix
contre
et
0
abstention),
le
Conseil
municipal
:
-
Le
Conseil
municipal
décide
d’acquérir
4
filtres
pour
Le
système
de
chauffage
de
la
Salle
des
fêtes
de
Saint-Thurin
suivants
auprès
de
l’entreprise
SARL
Charrier
:
+
2
filtres
RH2
G4
pour
un
montant
de
quatre
cents
euros
hors
taxes
(400,00
€
HT)
304 °
2 filtres
RH2
G3
pour
un
montant
de trois
cents
euros
hors
taxes
(300,00
€ HT)
(Délibération
n°DE 2022
082)
V.
Demandes
de
subventions
auprès
du
Département
de
La
Loire
pour
Pannée
2023
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
solliciter
Poctroi
de
subventions
auprès
du
Département
de
la Loire
dans
le cadre
de
son
enveloppe
territorialisée
2023
en
vue
du
financement
de
la démolition
de
la maison
située
22
rue
des
tilleuls
à Saint-Thurin,
commune
déléguée
de
Vêtre-sur-Anzon.
Cette
démolition
fait
actuellement
d’une
négociation
qui
n’a
pas
encore
abouti.
Le
montant
le
plus
faible
connu
à ce jour
s’élève
à quarante-trois
mille
cinq
cent
soixante-
treize
euros
hors
taxes
(43
573
€ HT).
Après
délibération,
et
à
l’unanimité
(16
voix
pour,
0
voix
contre
et
0
abstention),
le
Conseil
municipal
:
- _
Sollicite auprès
du Département
de la Loire
l’octroi
d’une
subvention
dans
le cadre
de
son
enveloppe
territorialisée
2023
en
vue
du
financement
de
la démolition
de
la
maison
située
22
rue
des
tilleuls
à Saint-Thurin,
commune
déléguée
de
Vêtre-sur-
Anzon
pour
un
montant
estimatif
de
quarante-trois
mille
cinq
cent
soïxante-treize
euros
hors
taxes
(43
573
€ HT).
(Délibération
n°DE 2022 083)
VI
Location
du
logement
situé
20
rue
du
Granit
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu’une
locataire
s’est
manifestée
pour
louer
le logement
communal
situé
au
20
rue
du
Granit
à Saint
Julien
la Vêtre
à compter
du
04/11/2022.
Il
soumet
ensuite
au
Conseil
le
projet
de
bail
à
intervenir
précisant
les
modalités
pratiques
et financières
de
cette
location.
Après
délibération,
et
à
l’unanimité
(16
voix
pour,
0
voix
contre
et
0
abstention),
le
Conseil
municipal :
- _
Approuve
le projet
de
bail
tel qu’il
vient
de
lui être
présenté,
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le bail
au
nom
de
la Commune.
(Délibération
n°DE 2022
084)
VIL.
Éclairage public
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
le
projet
de
travaux
sur
l'éclairage
public
suivant
:
-
La
déconnexion
de
13
lanternes
en vue
de
leurs
déposes
si le test est concluant
-
La
modernisation
de
33
lanternes
par
des
lanternes
(EVO
STREET
DE
WEEF)
:
température
de
couleur
de
2
200°
(orangé)
et puissance
de
34
à 52W
(contre
150W
actuellement).
-
La
modernisation
des
lanternes
ALBANY
présentes
dans
le bourg
de
Saint-
Julien
soit par
des
lanternes
Leds
ALBANY
neuves
soit
par
un
plateau
Led
dans
la lanterne
existante
(7)
-
Le
remplacement
des
2 projecteurs
Leds
de
température
3
000°
(blanc)
par
des
projecteurs
Leds
de
température
2 200°
(orangé)
Rue
du
Granit
-
Le
remplacement
du
mât
accidenté
Rue
de
la Cure
305 LE -
La
repose
d’une
lanterne
Led
Rue
du
Bief
-
La programmation
de
l'extinction
de toutes
les armoires
selon
les besoins
exprimés
-
La
mise
en
conformité
du
réseau
aérien
(2.4km)
et des
armoires
électriques.
Le
coût,
incluant
la mise
aux
normes
des
supports,
est
estimé
à
:
-
34951
€ (aide
du
SIEL
déduite
55%
déduite)
pour
la solution
avec
les
lanternes
ALBANY
neuves
financé
par
:
+
L’enveloppe
« voirie
et éclairage
public
» affectée
à la commune
de
Vêtre-sur-Anzon
pour
15
889
€
+
L’enveloppe
communautaire
«
sobriété
énergétique
» pour
19
062
€
-
34248
€
(aide
du
SIEL
de
55
%
déduite)
pour
la solution
avec
la pose
de
plateau
dans
les
lanternes
ALBANY
existantes
financé
par
:
+
L’enveloppe
« voirie
et éclairage
public
» affectée
à la commune
de
Vêtre-sur-Anzon
pour
15
889
€
e__
L’enveloppe
communautaire
«
sobriété
énergétique
» pour
18
359€
Après
délibération,
et
à
la
majorité
(12
voix
pour,
0
voix
contre
et
4
abstentions),
le
Conseil
municipal
:
- _
Approuve
le projet
de
travaux
sur
l’éclairage
public
pour
un
montant
de
trente-quatre
mille
neuf
cent
cinquante
et
un
euros
(aide
du
SIEL
déduite
55%
déduite)
pour
la
solution
avec
les
lanternes
ALBANY
neuves
-__
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires à
la
réalisation
de
ces
travaux.
(Délibération
n°DE 2022
085)
VIIL
Questions
diverses
o
Commémoration
du
11
novembre
Elle
aura
lieu
le dimanche
13
novembre
à 9h30
à Saint-Thurin.
©
Inauguration
du
20
novembre
L’inauguration
du
jardin
du
souvenir
aura
lieu
le
dimanche
20
novembre
2022
à
10h
devant
le monument
aux
Morts
de
Saint-Julien-la-Vêtre.
o
Le
devenir
du
bâtiment
de
Pancienne
école
de
Saint-Thurin
Suite
à l’étude
du
centre
bourg,
un
projet
de
logements
locatifs
est
étudié.
o
L’avancement
du
site
internet
municipal
Le
site
est
opérationnel
mais
il
manque
des
données
techniques
fonctionnelles.
Cette
problématique
sera étudiée
lors
de la prochaine
réunion
commission
communication.
o
Prochaine
réunion
La
prochaine
réunion
de
Conseil
municipal
sera
organisée
le jeudi
8
décembre
2022
à
20h00
à la salle
des
fêtes
de
Saint-Julien-la-Vêtre. La
séance
est levée
à 21h05
LE
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE,
LE
MAIRE,
CATHERINE
MOLLE
BERTRAND
DAVAL République
Française
Département
de
la Loire
- Arrondissement
: MONTBRISON
COMMUNE
DE
VÊTRE-SUR-ANZON
LISTE
DE
PRESENCE
jeudi
03
novembre
2022 Date
de
la
convocation:
27
octobre
2022
NOM
FONCTION
SIGNATURE
DAVAL
Bertrand
Maire
PET
MOLLE
Catherine
Adjointe
Au
Maire
c
\
>
RABET
Françoise
Adjointe
Au
Maire
bye
eucse
z
BALICHARD
Thierry
Adjoint Au
Maire
:
MOLLE
Maurice
Adjoint
Au
Maire
/ TL
CUAL
POTONNIER
Patrice
Maire
Délégué
Représenté
par
DAVAL
Béftrand
PATARD
Christian
Maire
Délégué
SK]
‘
BRUNET
Eddy
Conseiller Municipal
CR
VERNAY
Josiane
Conseillère
Municipale
CARPI
Hélène
Conseillère
Municipale
At”
THEALET
Solange
Conseillère
Municipale
Li
AL
(
|
RAR
JOUHANNEL
Frédéric
Conseiller
Municipal
las
#
a
JAVELLE
Jean-Pierre
Conseiller
Municipal
Arts
|
_
MICHALET
Thierry
Conseiller
Municipal
EX
GALLON
Elie
Conseiller
Municipal
RONZIER
Jean-Louis
Conseiller
Municipal
“
US 2,5
PATARD
Jean
Conseiller
Municipal
SRE
GOUTTEFANGEAS
Christine
Conseillère
Municipale
.
auurzs
out
À
4
Elue
secrétaire
de
séance
: Catherine
MOLLE
307 308