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Déliberation - 2023 383 Subv except collèges A Malraux et M Jacob projets éducatifs
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 383 Subv except collèges A Malraux et M Jacob projets éducatifs)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DU LOIRET
CELLES
VILLE DE
SAINT JEAN DE LA RUELLE
Nombre de Conseillers en exercice : 33
OBJET : Subventions exceptionnelles au collège
André Malraux et au collège Max Jacob dans le
cadre de l’appel à projets éducatifs communal.
Publication électronique le : 13 juin 2023
Le Maire, soussigné, certifie que la convocation
du Conseil Municipal et la liste des délibérations
examinées par le Conseil Municipal ont été
affichées en Mairie, conformément aux articles
L 2121-10, L 2121-25, et R 2121-11 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Pour le Cons iller-Départemental-Maire
Etpar délégation É Adjointe Sport et santé
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Envoyé en préfecture le 14/06/2023
Reçu en préfecture le 14/06/2023
Publié le SL
ID : 045-214502858-20230609-DELIB2023383-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 9 JUIN 2023
L'An Deux Mille Vingt-trois, le 9 juin à 19h30, le
Conseil Municipal de SAINT JEAN DE LA RUELLE
légalement convoqué, s'est réuni à dans la salle
Anna Marly sous la Présidence de Monsieur
Christophe CHAILLOU, Maire.
PRESENTS : M. CHAILLOU, Mme DESNOUES,
M. LAVAL, Mme HAMEAU, M. VILLARET,
Mme LE BIHAN, Mme BELLIZIO, M. LACOU,
Mme BUREAU, Mme MOULIN, M. PIVAIN,
M. PASSEGUE, Mme PARAYRE, M. AMSTUTZ,
M. DIARRA, Mme GAMBONI, Mme DANGE,
Mme BOIS, M.ZING TSALA, Mme GAUTHIER,
Mme NOGUES, Mme LOQUET, M. PAOLI,
M. LAFRAYHI, M. RINA-BASILIO, M. HUBERT,
M. MABOUSSOU, Mme DAHOU, M. DUPRE,
Mme PAROU.
Formant la majorité des membres en exercice.
ABSENTS ET REPRESENTES : M. RIVIERE DA SILVA
a donné pouvoir à Mme LE BIHAN, Mme CAKIR a
donné pouvoir à Mme BELLIZIO et M. HUYGHUES
DES ETAGES a donné pouvoir à Mme DAHOU.
ABSENT :
SECRETAIRE DE SEANCE : M. RINA-BASILIO.
15/06/2023 Envoyé en préfecture le 14/06/2023
Reçu en préfecture le 14/06/2023
Conseil Municipal du 9 juin 2023 >ubié le SLO | ID : 045-214502858-20230609-DELIB2023383-DE
2023-383 Subventions exceptionnelles au collège André Malraux et au collège Max Jacob dans le cadre de l’appel à projets éducatifs communal.
La commune de Saint Jean de la Ruelle a mis en place fin 2022, un appel à projets éducatifs. Après le
lancement du dispositif, la commission de sélection des projets, instance partenariale, a décidé
d'accompagner trois projets déposés par les collèges de la ville pour l’année 2023.
Ainsi, il est proposé d’allouer au collège Max Jacob la somme de 500 € pour un projet « végétaliser son
cadre de vie ». Cette somme doit contribuer à l'achat de végétaux pour la cour de récréation.
l'est proposé d’allouer au collège André Malraux 600 € pour un projet intitulé « soirée astronomie » afin
de rémunérer des intervenants de ce projet avec les parents et incluant la liaison CM2-6°, et 1 000 € pour
un projet « réussites au féminin ». Cette somme a permis à des élèves de visiter l’Assemblée Nationale et de rencontrer des députées.
Ces subventions seront versées aux établissements dans le courant du mois de juin 2023 et seront
affectées aux projets pré-cités mis en œuvre en 2023.
Vu l'avis favorable de la commission municipale éducation, jeunesse et réussite éducative du 16 mai
2023,
Vu l'avis favorable du bureau municipal du 31 mai 2023,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE l'attribution d’une subvention d’un montant de 500 € au collège Max Jacob et une subvention
d’un montant de 1 600 € au collège André Malraux pour la mise en œuvre de leurs projets éducatifs pour l’année scolaire 2022-2023.
DIT que les crédits seront inscrits au budget 2023, nature 6745.
Pour extrait certifié conforme
Pour le Conseiller Départemental-Maire
_. Et par délégation
La 1° Adjointe
1/1
15/06/2023