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Conseil Municipal - 2022 262 à 2022 267 Ressources Humaines
Déliberation - 2022 333 Subv except collèges A Malraux et M Jacob
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 333 Subv except collèges A Malraux et M Jacob)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DU LOIRET
CELEL SE)
VILLE DE
SAINT JEAN DE LA RUELLE
Nombre de Conseillers en exercice : 33
OBJET : Subventions exceptionnelles au collège
André Malraux et au collège Max Jacob.
Publication électronique le : 02 décembre 2022
Le Maire, soussigné, certifie que la convocation
du Conseil Municipal et la liste des délibérations
examinées par le Conseil Municipal ont été
affichées en Mairie, conformément aux articles
L 2121-10, L 2121-25, et R 2121-11 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Pour le Conseiller Départemental-Maire
Et par délégation
La 1°" Adjointe Sport et santé
EEE Véronique DESNOUES
PRESENTS
Envoyé en préfecture le 05/12/2022
Reçu en préfecture le 05/12/2022
Publié le ee
ID : 045-214502858-20221130-DELIB2022333-DE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2022
L'An Deux Mille Vingt-deux, le 30 novembre à
19 heures, le Conseil Municipal de SAINT JEAN DE
LA RUELLE légalement convoqué, s'est réuni à
dans la salle Anna Marly sous la Présidence de
Monsieur Christophe CHAILLOU, Maire.
: M. CHAILLOU, Mme DESNOUES,
M. LAVAL, Mme HAMEAU, M. VILLARET,
Mme LE BIHAN, Mme BELLIZIO, Mme BUREAU,
Mme MOULIN, M. PIVAIN, M. PASSEGUE,
Mme PARAYRE, M. AMSTUTZ, M. DIARRA,
Mme GAMBONI, Mme DANGE, Mme BOK,
M.ZING TSALA, Mme GAUTHIER, Mme NOGUES,
M. PAOLI M. LAFRAYHI, M. HUBERT,
M. MABOUSSOU, M. HUYGHUES DES ETAGES,
Mme PAROU.
Formant la majorité des membres en exercice.
ABSENTS ET REPRESENTES : M. RIVIERE DA SILVA
a donné pouvoir à Mme GAMBONI, M. LACOU a
donné pouvoir à M. LAVAL, M. RINA-BASILIO a
donné pouvoir à Mme HAMEAU, Mme CAKIR a
donné pouvoir à Mme BELLIZIO, Mme DAHOU a
donné pouvoir à M. HUYGHUES DES ETAGES,
M. DUPRE a donné pouvoir à Mme PAROU.
ABSENTE : Mme LOQUET.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. HUBERT.
05/12/2022 Envoyé en préfecture le 05/12/2022
, . Reçu en préfecture le 05/12/2022 Conseil Municipal du 30 novembre 2022 Publié le ses
ID : 045-214502858-20221130-DELIB2022333-DE
| 2022-333 Subventions exceptionnelles au collège André Malraux et au collège Max Jacob. ]
Le collège André Malraux porte un projet éducatif permettant aux élèves bénéficiaires de développer
leurs connaissances scientifiques, sur la base de la découverte de la géologie et de la sismologie.
Dans ce cadre, l'établissement prévoit pour l’ensemble des élèves de 4°" un séjour en Auvergne en
mai 2023 avec notamment la découverte du site de Vulcania et des activités natures (Sancy et via
ferrata).
Au regard de l'intérêt pour les élèves et du coût important pour les familles stéoruellanes, il est proposé
d'attribuer une subvention forfaitaire de 15 € par élève pour le groupe de 80 élèves, soit 1 200 € pour la
réalisation du projet du collège André Malraux.
Le collège Max Jacob porte un projet éducatif en faveur de l'apprentissage des langues étrangères et
notamment de l'anglais.
Dans ce cadre, l'établissement prévoit du 13 au 17 mars 2023 un séjour à Oxford, Liverpool,
Manchester et Londres pour les élèves de 3°".
Au regard de l'intérêt pour les élèves et du coût important pour les familles stéoruellanes (350 €), il est
proposé d'attribuer une subvention de 3000 € pour la réalisation du projet du collège Max Jacob. En
complément, le collège mènera également des actions pour diminuer le reste à charge pour les
familles.
Ces subventions seront versées aux établissements dans le courant du mois de décembre 2022 et
seront affectées aux séjours mis en œuvre en 2023. Dans le cas où ces projets pédagogiques ne seraient
pas réalisés, quelle qu’en soit la raison, la ville de Saint Jean de la Ruelle demandera le remboursement
des aides versées.
Vu l'avis favorable du bureau municipal élargi du 21 novembre 2022,
Vu l'avis favorable de la commission municipale éducation, jeunesse et réussite éducative du 24
novembre 2022,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE l'attribution d’une subvention d’un montant de 3 000 € au collège Max Jacob et une subvention
d’un montant de 1 200 € au collège André Malraux pour la mise en œuvre de leurs projets de séjours
éducatifs pour l’année scolaire 2022-2023.
DIT que les crédits sont inscrits au budget 2022, nature 6745.
Pour extrait certifié conforme
Pour le Conseiller Départemental-Maire
Et par délégation
La 1°" Adjointe Sport et santé
)
Pd “AD NA LA D.
[ Le
Véronique DESNOUES
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