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Document publié le Mardi 15 mars 2016 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 17 Subvention au CSA Raonnais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 15 MARS 2016 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 26 L’An Deux Mil Seize, le 15 MARS A 20 H 15 _________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 16 mars 2016 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
2ème séance 2016
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALERIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme BOULANGER Annie, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. CHARDIN Denis, Mme PANO- WENTZEL Marylène, Mme ANDRE Sophie, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FOUCAL Olivier M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, Conseillers Municipaux.
Objet : Subvention exceptionnelle Absents excusés ayant donné pouvoir : au C.S.A.Raonnais. M. GILET Dominique à M. CHMIDLIN Stéphane M. ROMARY Fabrice à Mme DUPONT Virginie
M. TARDIEU François à Mme LAVAL Christiane
N° 17/2016 Secrétaire de séance : M. DEMENGE Abel
Monsieur Roland DAUTREY, Adjoint aux sports, sur proposition de la Commission Sports, invite le Conseil Municipal à décider de l’allocation d’une subvention exceptionnelle de 2 500 € pour l’organisation de la 1ère manche de coupe de France Enduro qui se déroulera dans notre Ville les 21 et 22 mai 2016.
Ces explications entendues,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Décide, à l’unanimité de ses membres présents et représentés, d’allouer
une subvention exceptionnelle de 2 500 € au C.S.A.Raonnais.
La dépense interviendra sur l’article 6574, fonction 023 du budget
communal 2016.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,