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Document publié le Mardi 15 mars 2016 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 18 Avance sur subvention au CIS Handball)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Sport,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 15 MARS 2016 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 26 L’An Deux Mil Seize, le 15 MARS A 20 H 15 _________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 16 mars 2016 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
2ème séance 2016
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALERIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme BOULANGER Annie, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. CHARDIN Denis, Mme PANO- WENTZEL Marylène, Mme ANDRE Sophie, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FOUCAL Olivier M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, Conseillers Municipaux.
Objet : Avance sur subvention Absents excusés ayant donné pouvoir : au CIS Handball. M. GILET Dominique à M. CHMIDLIN Stéphane M. ROMARY Fabrice à Mme DUPONT Virginie
M. TARDIEU François à Mme LAVAL Christiane
N° 18/2016 Secrétaire de séance : M. DEMENGE Abel
Monsieur Roland DAUTREY, Adjoint aux sports, propose au Conseil Municipal l’allocation d’une avance de 2 500 € sur la subvention ordinaire 2016 du club de Handball. Celui-ci, ayant rencontré des difficultés en 2015, souhaite repartir avec de nouvelles ambitions.
Ces explications entendues,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Décide, par 28 voix, Monsieur Abel DEMENGE ne participant pas à cette question, d’allouer une avance de 2 500 € à la subvention ordinaire 2016 du Club de Handball.
La dépense interviendra sur l’article 6574, fonction 025 du budget communal 2016.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,