Ordre du Jour - cms ordre du jour 20 juin 24

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Ordre du Jour - cms ordre du jour 20 juin 24 Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Montrouge. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms ordre du jour 20 juin 24)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, MONTROUGE

HAUTS DE SEINE

CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE

du 20 juin 2024 à 18h00 en Mairie

AFFAIRES GÉNÉRALES | oo |

FINANCES

Désignation d'un membre du Conseil municipal appelé à siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux, du conseil d'administration du collège Haut-Mesnil, de la commission communale des impôts directs et du jury du concours Montrouge verte et fleurie suite à la démission d'un conseiller municipal

Désignation d'un membre du Conseil municipal appelé à siéger au conseil d'administration de la SEMARMONT suite à une démission

Désignation du représentant de la commune appelé à siéger au conseil de l'école Renaudel suite à la fusion des écoles élémentaires Renaudel À et B en application de l'article L.2121-30 du code général des collectivités territoriales, à compter de la rentrée scolaire 2024-2025

Désignation du représentant de la commune appelé à siéger au conseil de l'école élémentaire Buffalo suite à la démission d'un conseiller municipal

Création des tarifs applicables aux activités au sein de l'Espace Colucci

Approbation du compte de gestion pour l'exercice 2023

Adoption du compte administratif du budget principal de la ville de Montrouge pour l'exercice 2023

Reprise et affectation du résultat de l'exercice 2023

Modification des autorisations de programme et crédits de paiement concernant l'opération Ginoux-Gautier et l'opération Rabelais

Approbation du budget supplémentaire au budget principal de la Ville pour l'exercice 2024Garantie d'emprunt accordée à la société anonyme d'HLM VILOGIA pour six logements sis 32, rue Paul-Bert

| SOCIAL

Approbation de la nouvelle charte "ville handicap" de la ville de Montrouge et 1 création du Comité local du Handicap

PETITE ENFANCE __

Convention de mise à disposition gratuite des locaux de la PMI au sein de la 1 Maison de la Parentalité situé 43-47 avenue Henri Ginoux à conclure avec le Département des Hauts-de-Seine

ÉDUCATION

Approbation de la convention-type relative au transfert de propriété de matériel 1 acquis pour l'accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique à conclure avec l'Etat dans le cadre du dispositif "Notre école, faisons là ensemble"

| AMENAGEMENT URBAIN |

Opération Les Halles de Montrouge - Désaffectation par anticipation et déclassement de la parcelle X n°90 accueillant le marché de la Marne et un 1 parc public de stationnement de surface et cession de la parcelle X n°90 dans le cadre du projet de renouvellement urbain de l'lot entre les avenues de la Marne et Pierre Brossolette

Bilan des acquisitions et cessions opérées par l'Etablissement Public Foncier 2 d'lle-de-France dans le cadre de la convention d'intervention foncière pour l'année 2023 et perspectives 2024

Avenant n°3 à la convention d'intervention foncière de l'Etablissement Public 3 Foncier d'Ile-de-France (EPFIF)

4 Bilan des acquisitions et cessions opérées par la Commune au titre de l'année 2023

5 Cession de la parcelle K n°57 sise 80, avenue Verdier au territoire Vallée Sud- Grand Paris

6 Acquisition d'une jouissance perpétuelle d'une terrasse et cession de 13 places de stationnement et 5 places en commodat sur 10 ans au 19, avenue Gambetta

7 Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

8 Actualisation de la taxe de séjour| COMMERCE

1 Cession du local commercial sis 66, rue Louis Rolland à Montrouge

Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public pour 2 l'implantation de kiosques alimentaires avec JCDecaux France - Mediakiosk et autorisation accordée à M. le Maire de signer la convention

ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉS

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage de la Commune à l'établissement 1 public territorial Vallée Sud Grand Paris relative aux travaux de voirie, d'éclairage public et d'espaces verts de la place du 8 mai 1945

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Commune à l'établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris relative aux travaux d'éclairage public et d'espaces verts de la rue Paul Bert et de sa future placette, de la rue Camille Pelletan, de l'avenue Verdier Ouest et de l'avenue de la Marne

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la RATP à la Ville de 3 Montrouge dans le cadre des travaux d'aménagement des abords de la station Barbara et de l'avenue Verdun

Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un délaissé de terrain au 4 profit de l'EHPAD Madeleine Verdier durant la durée des travaux de réhabilitation de l'établissement

| ENVIRONNEMENT

Convention à conclure avec l'éco-organisme CITEO relative à la lutte contre la présence des déchets abandonnés diffus sur la voie publique

| COMMANDE PUBLIQUE

Convention cadre constitutive d'un groupement de commandes permanent pour la passation de marchés publics de travaux, de services et de fournitures à conclure avec l'établissement public territoriale Vallée Sud Grand Paris et ses communes membres

SANTÉ

Attribution d'une prime exceptionnelle au bénéfice des agents exerçant au centre municipal de santé| RESSOURCES HUMAINES

Indemnités allouées aux directeurs d'écoles maternelles, élémentaires et 1 primaires de la Ville, pour les missions effectuées pour le compte de la Commune

2 Modification du tableau des emplois

| AFFAIRES DIVERSES

Prix accordés aux lauréats de la 9ème édition des Trophées des Jeunes actifs Montrougiens (T-JAM) 2024

Montrouge, le 14/6/24