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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Arbresle (CCPA) - Convocation Conseil Communautaire 04.06.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Arbresle (CCPA) - Convocation Conseil Communautaire 04.06.26)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Eau et assainissement,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Pays de L'Arbresle L'Arbresle, Le 28 mai 2026
Aux Membres
du Conseil Communautaire
Service : SECRETARIAT GENERAL
Courriel : adeline.bardin@paysdelarbresle.fr
sylviane.marras@paysdelarbresle.fr
Objet : Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion de Conseil Communautaire qui aura lieu le:
JEUDI 04 JUIN 2026
à 19H
Salle du Conseil au nouveau siège de la CCPA
(571 allée des Grands Champs — 69210 SAIN BEL)
ORDRE DU JOUR
> Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire précédent
> Relevé des décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil Communautaire
+ 1-FINANCES (A. THIVILLIER)
o 1.1- Règlement Budgétaire et Financier
o 1.2- Comptes Financiers Uniques 2025 (CFU)
o 1.3- Affectation des résultats 2025
o 1.4- Budgets Supplémentaires 2026
+ 2- ADMINISTRATION GENERALE (PJ. ZANNETTACCI)
o 2.1 - Adoption du Règlement Intérieur
2.2 - Désignation des membres des commissions thématiques
2.3 - Désignation d’un représentant suppléant au SMBVA
2.4 - Désignation des représentants à l'AMF69 (abrogation délibération 157.26 du 23.04.26)
2.5 - Désignation des représentants au SYTRAIVAL (abrogation délibération 123.26 du 23.04.26)
2.6 - Désignation des représentants à AGAMY
2.7— Renouvellement des membres de la CIID (délibération 119.26 du 23.04.26) Oo
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Æ 3 - PATRIMOINE (Y. MOLLARD)
o COMMANDE PUBLIQUE - Versement d'une indemnité dans le cadre de la théorie de l’imprévision - Marché de fourniture de combustible bois déchiqueté
+ 4 - RESSOURCES HUMAINES (PJ ZANNETTACCI / MC. LAURENT-SANNA)
o 4.1- Rapport portant création d'un Comité Social Territorial local et détermination du nombre de représentants du personnel et de la Collectivité au CST
o 4.2- Rapport sur l'égalité professionnelle hommes femmes 2025 & plan d'action pour l'égalité professionnelle hommes femmes 2026/2027 æÆ 5 - SPORTS (Y. MOLLARD)
o 5.1- Création des tarifs semestres Archipel — Cours Sport Bien-être
o 5.2 - Demande de subvention DRAJES pour la Maison Sport Santé
+ 6- AGRICULTURE (F. CHAVEROT)
o Attribution d'une subvention à l'association « L'Arbresle Portes Sud du Beaujolais » pour l'organisation de l'édition 2026 de « Rosé Nuits d'Eté »
Æ 7 - DÉCHETS (JB. CHERBLANC)
o 7.1- Exonération de la TEOM du professionnel GIFI pour l'année 2027
o 7.2- Modification du règlement intérieur des déchèteries communautaires du Pays de L’Arbresle
+ 8 - HABITAT (. MALIGEAY)
o 8.1- Politique de l'habitat - Subvention et principe de garantie d'emprunt -Habitat et humanisme - 9 rue des tanneries à Lentilly
o 8.2- Politique de l'habitat - Accord de principe garantie d'emprunt à Deux Fleuves Rhone habitat pour le programme Chemin du puits à Fleurieux/L'Arbresle
+ 9 - MOBILITES (V. CHAVEROT)
o Convention de Fonds de concours « Mobilités actives » avec la Commune de Eveux
+ 10 - PETITE ENFANCE & PARENTALITE (MC. LAURENT-SANNA)
o Demande de subvention Fond National Parentalité (Ex REAAP) pour le printemps des familles
+ 11 - ASSAINISSEMENT &. GONIN)
o 11.1 - Convention relative à l'extension du réseau électrique — Nouvelle station d'épuration CCPA — Commune de BIBOST
o 11.2- Demande de subvention à l'AERMC dans le cadre du 12" programme mise en séparatif des réseaux du lotissement les verchères — commune de Dommartin
+ 12 - QUESTIONS DIVERSES
Le Président,
Pierre-Jean ZANNETTA