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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Arbresle (CCPA) - Convocation Conseil Communautaire 02 juillet 2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Arbresle (CCPA) - Convocation Conseil Communautaire 02 juillet 2026)
Thèmes du document : Famille, Environnement, Travail et emploi,
7 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Pays de L'Arbresle L'Arbresle, Le 25 juin 2026
Aux Membres
du Conseil Communautaire
Service : SECRETARIAT GENERAL
Courriel : adeline.bardin@paysdelarbresle.fr
syiane.marras@paysdelarbresle.fr
Objet : Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion de Conseil Communautaire qui aura lieu le :
JEUDI 02 JUILLET 2026
à 20H
Salle du Conseil au nouveau siège de la CCPA
(571 allée des Grands Champs - 69210 SAIN BEL)
ORDRE DU JOUR
> Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire précédent
> Relevé des décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil Communautaire
#Æ 1 - ADMINISTRATION GENERALE (PJ ZANNETTACCI)
o Rapport d'Activités 2025
% 2 - VOIRIE (A. GIRARDON)
© 2.1 - COMMANDE PUBLIQUE — Travaux de réalisation de stationnements, de désimperméabilisasion du
parking de L'Archipel & requalification de la rue des Acacias — commune de Sain Bel
© 2.2- COMMANDE PUBLIQUE — Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux relevant de la compétence Mobilité et Voirie
+ 3 - MOBILITES (V. CHAVEROT)
o 3.1-RH-Création d’un emploi non permanent — contrat de projet de 1 an sensibilisation à la mobilité durable
© 3.2 - COMMANDE PUBLIQUE — Lancement de l’accord-cadre pour la prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation
o 3.3 - Mise à jour du règlement du service AMI
+ 4 - CULTURE (F. TERRISSE)
o CTEAC - Demande de subvention pour la mise en œuvre de la programmation 2026-2027
+ 5 - PETITE ENFANCE & PARENTALITE (MC. LAURENT-SANNA)
o Création d'une commission Petite Enfance +Æ 6 - RESSOURCES HUMAINES (PJ ZANNETTACCI)
o Evolution de la STRATE démographique de la CCPA + 40 000 habitants Emplois fonctionnels de direction
+£ 7 - ASSAINISSEMENT €. GONIN)
o 7.1- RH - Création d'un emploi permanent dans le cadre d'emploi de rédacteur territorial Service Assainissement
o 7.2- Approbation du contrat Eau Climat Brévenne Turdine 2026 — 2029
0 7.3 - COMMANDE PULIQUE — Lancement d'un accord cadre pour des études géotechniques
+ 8 - DECHETS (48. CHERBLANC)
o Rapport annuel sur la Qualité et le Prix du Service Déchets —- RPQS 2025
+£ 9 - TRANSITION ECOLOGIQUE (M. LAURENT)
o 9.1-Fonds de Concours Biodiversité et sensibilisation à l'environnement Communes de Sarcey et L'Arbresle
o 9.2- Demande de subvention Fonds vert PCAET 2026
Solution de récupération de calories des eaux de lavage des filtres de L'Archipel
© 9.3 - COMMANDE PUBLIQUE — Lancement du marché de travaux d'installations photovoltaïques et ombrières sur les bâtiments CCPA et parking de l’Archipel
4 10 - AGRICULTURE (F. CHAVEROT)
o Participation au capital de la SCIC VIATERLY — Gestion de l'abattoir de Saint-Romain-de-Popey
%# 11 - QUESTIONS DIVERSES
Le Président, {
Pierre-Jean FARMETIAERI