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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026CC8 5 13
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Annexe arrete N°002 AP09
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Annexe arrete N°002 AP09)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Aménagement du territoire,
d'autorisation préalable ED
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE qe ToUvelle installation . CG FT N° 14798*01
op de remplacement RD pe Ministère chargé ve ; UE D
de l'environnement de modification à ÈC
22 SE “LU
- …, . Î/2 "84 7 2797
d’un dispositif ou d’un materiel supportant de T&publicité £4 ’ . . Al
une préenseigne ou une enseigne . cher rire
Fe COMAUNES DÉSID EUX RIVES Livre V - Titre VIII - Chapitre 1° - art. L. 581-9 et L. 581-44, R. 581-9 à R. 581-21
du code qe l'Environnement
| 6
|$ 266SE. 204 %. Cadre réservé à l'administration |
QI). ;
Date de réception Dossier transmis à Numéro AU AHENCE D'AGEN |
: EL ON 12.1] nue Dhoole ee en AP-085-/80-2um6 on préfet de région QU
Compléter la partie concernant le dispositif visé par la demande d’autorisation
Un imprimé ne peut concerner qu'un seul type de dispositif.
Lorsque plusieurs dispositifs du même type sont installés sur le même terrain, un seul imprimé peut être renseigné. Lorsque plus de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné.
1. Identité du déclarant projetant d'exploiter le dispositif
Vous êtes un particulier : Madame Q Monsieur Q
Nom Prénom
Vous êtes une personne morale :
Dénomination LOMOEIEL D Avouks Raison sociale :
N° SIRET 2320433 Q8O 00045 Fomejuidqu SELAS Représentant
de la personne morale Madame Ur Monsieur Q
Nom R AUGRLET Prénom | v rcelle
2. Coordonnées du déclarant
Adresse : Numéro si) | Extension Lieu-dit ou boite postale
VOIE Je de & apr be que Code postal
Loos localité. A\Jo0s «co
N° de téléphone 2S 6S 04 47 AE N° de télécopie 0 b 4% 07 4 Lt 83
Adresse électronique
3. Localisation d'installation du ou des dispositifs
Département 4 À Commune Vebix -
Adresse At fus de 0e fc berge
4. Enseignes
Situation de l'activité RDC éd Etage(s) n°
4.1. Enseigne n°1
Support de l'enseigne projetée :
Sur toiture Q Scellée au sol ou installée directement sur le sol (supérieures à 1 m2 ©
Sur façade parallèle à la façade o” perpendiculaire à la façade Q
Sur clôture Q Sur auvent ou marquise Q Sur garde-corps A
Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance de la source
Type d’enseigne
Lettres individuelles Q Bandeau support Q Enseigne double-face Q
Autre (précisez) : Pa - A NL Qu x. 1) Fe
. a Lt 14/olU ,
AR Prefecture
082-248200016-20250114-25AURB2_1_5_002-AR
Reçu le 22/01/2025
Publié le 22/01/2025 ="rociqne-Lininouse Sam Non a
Projection ou transparence Cl Lettre découpées Cl Clignotante (pharmacie etservices d'urgence) Ù
Numérique Q Autre Q Précisez :
Luminance maximale : de jour cd/m2 de nuit cd/m2
Efficacité lumineuse Im/W
Extinction prévue : (horairesindicatif)
Caractéristiques et dimensions
Couleur : fond & Gc Ês ue lettres Am eaSt
4 Lim Hauteur __ÜbOm Epaisseur % maamm Surface _?,20r
Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse coté - pièce AP2)
Hauteur libre au dessus du niveau du sol ms torr INetIes Saillie sur la façade FRS aSoN
Largeur de la rue EE | Largeur du trottoir PSN SE In
4.2. Enseigne n°2
Support de l’enseigne projetée :
Sur toiture Q Scellée au sol ou installée directement sur le sol (supérieures à 1 m?) Q
Sur façade parallèle à la façade Q perpendiculaire à |
Sur clôture Q Sur auvent ou marquise Q arde-corps 0
Enseigne à faisceau de rayonnement laser Q Puissance de la source
Type d’enseigne
Lettres individuelles CO Bandeau support Enseigne double-face
Précisez :
Enseigne lumineuse Où. Q Non Q
Projection ou transparence Lettre découpées Clignotate (pharmacie etservices d'urgence)
Numérique Q autre OO Précisez :
Luminance maximale : de jour 2 de nuit cd/m?2
Efficacité lumineuse
Extinction prévue : (horaires indicatif)
Caractéristiques et dimensions
Couleur : fond lettres
Largeur en) Hauteur es __cm Surface m? PU L; _m Epaisseur 2
Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le #lan de masse côté - pièce AP2)
Hauteur libre au dessus du niveau du sol un trs MOtrEs Saillie sur la façade none ver CIN
Largeur de la rue er eniêetres Largeur du trottoir EP be Oil
4.3. Enseigne n°3
Support de l'enseigne projetée :
Sur toiture Q Scellée au sol ouinstallée directement sur le sol (supérieures à 1 m2) Q
Sur façade : parallèle à la façade Q perpendiculaire à la façade Q
Sur clôture Q Sur auvent ou marquise QI Sur garde-corps Q
Enseigne à faisceau de rayonnement laser Q Puissance de la source
Type d’enseigne
Lettres individuelles Bandeau support Q Enseigne double-face Q
Précisez :
Enseigne lumineuse Où Q Non 0
Projection ou transparénce Lettre découpées Q Clignotante (pharmacie etservices d'urgence) Q
Numérique Q autre Q Précisez :
Luminance maximale : de jour cd/m2 de nuit cd/m?
sr U 4 UM
AR Prefecture
082-248200016-20250114-25AURB2_1_5_002-AR
Reçu le 22/01/2025
Publié le 22/01/2025 e + z. z. = = z.
LONNIPPTIAr FIAMmAaTAarrIAaTIen
16/12/2024
N : 2024-19795 :
o : Nathalie Escarpjf
Extinction prévue : (horaires indicatif)
Caractéristiques et dimensions
Couleur : fond lettres
Largeur LA Eee NA Hauteur sn" M" EnalssSeur
Surface sassiy 2téfTTe Saillie par rapport
au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse côté - piÿce AP2)
Hauteur libre au dessus du niveau du sol HSE
MOTS Saillie sur la façade Ne CN)
Largeur de la rue mr out OS
Largeur du trottoir asus tic CP
4.4. Autres enseignes existantes pour le même établissement
Enseigne sur toiture : Nombre Surface
cumulée m2?
A Surface cumulée _4 ,2 Om
Z GRRECT
tallées et des enseignes existantes (pour le même
Enseigne sur façade : Nombre
Enseigne scellée au sol ou installée
directement sur le sol (supérieure à 1m?)
4.5, Surface cumulée des enseignes i
établissement)
C
Surface cumulée des Surface cumulée des d
Surface de la | à) 05 C enseignes sur toiture ‘—_-M} enseignes sur
façade 2 Cm façade 7! J ,où /m2 de l'établissement
de l'établissement commerciale
4.6. Cas particulier du lieu où sont localisées les enseignes
L'activité est-elle située dans une zone couverte par un RLP :
Oui CO Non a
Zonage du règlement local de publicité
S'agit-il d'enseigne(s) temporaire(s) ?
Oui Non a”
Durée d'installation
À oo Enseigne(s) apposée(s) sur un immeuble
classé ou dans le champ de visibilité de cet Où Cl ::Non
immeuble, sur un immeuble inscrit à l'inventaire supplémentaire. (R. 581-16 || 1° du
CE)
Précisez
Enseigne(s) apposée(s) sur un monument naturel, dans un site classé, un cœur de
parc Out: Li: -Noï © national, une réserve naturelle ou sur un
arbre. (R. 581-16 || 2° du CE)
Précisez
Enseigne(s) apposée(s) dans un secteur sauvegardé (R. 581-16 || 3° du CE) Oui CJ Non a
Précisez
Enseigne(s) apposée(s) dans une zone de protection du patrimoine architectural, urbain ou paysager, (ZPPAUP) ou une aire de mise
en valeur de l'architecture et du Où OO Non ©
patrimoine (AMVAP) (R. 581-16 || 4° du CE)
Précisez
Enseigne(s) apposée(s) dans une zone de protection délimité autour d'un site
classé, dans un parc naturel régional, dans un site inscrit
à l'inventaire ou sa zone de protection, dans l'aire Oui C1: “Né a d'adhésion
d'un parc national, dans une zone Natura 2000 (zone spéciale de conservation ou une zone de protection spéciale) (L. 581-8 du CE)
Précisez
5. Dispositif lumineux (à l'exclusion des concessions d
micro-affichage, et des dispositifs supportant de obilier urbain, des dispositifs de iches éclairées par projection ou par transparence)
5.1. Localisation du dispositif ou du matériel
Propriété privée Q Domaine public
Q Superficie du terrain
(hors domaine public)
Propriété privée :
Longueur du côté de l'unité
foncière bordant la voie publique
m? Référence cadastrale (indicative)
Domaine public :
——,___— mètres Longueur du côté l'unité foncière ; mètres
bordant l'emplacement prévu n
st SUD EE
AR Prefecture
082-248200016-20250114-25AURB2_1_5_002-AR
Reçu le 22/01/2025
Publié le 22/01/2025 niquement dispositifs scellés au sol ou installés directement sur le sol)
Aux limites séparatives de à aux baies des immeubles situées x Re à : ; mêtres &E ,_ : méêétres propriété (hors domaine public) Se use sur des fonds voisins Cr
Sila commune d'installation est dotée d’un Règlement local de publicité :
Zonage du règlement local de publicité (indicatif)
Si l'installation a lieu hors agglomération :
Q Emprise de gare Périmètre d'un établissement de centre Q
EM SEAT non ferroviaire commercial délimité par le RLP
5.2. Nature du dispositif ou du matériel
Dispositifs muraux
Sur mur : Nombre Format
Sur clôture : Nombre Format
Sur palissade : Nombre Format
Autre (précisez) Nombre Format
M hu ormat Nombre de faces : Simple-face Q Double-face QU
Dispositifs sur toiture Nombre Format
Caractéristiques de la publicité lumineuse
Durée d'installation (8 ans maximum)
Lettres découpées Q Autre (précisez): Q
Numérique QI Aimages animées Q Aimagesfixes Q Vidéo Q
Luminance maximale : de jour cd/m? de nuit cd/m?
Luminance moyenne : de jour cd/m2 de nuit cd/m?
Efficacité lumineuse : Im/W Consommation électrique (dispositif numérique) kWh
Extinction prévue : horaires
5.3. Autres dispositifs ou matériels existant sur le terrain (si installation sur une propriété privée)
Dispositifs muraux
Sur mur : Nombre Format
Sur clôture : Nombre Format
Sur palissade : Nombre Format
Autre : (précisez) Nombre Format
Dispositifs scellés au sol ou 3 DRE Format installés directement sur le sol
Dispositifs sur toiture Format
6. Installation de publicité lumineuse sur mobilier urbain dans le cadre d’une concession d'affichage (à l’exclusion des dispositifs supportant des affiches éclairée$ par projection ou par transparence)
N'indiquez ici que le nombre de dispositifs concernés par la concessiop-frécisez sur la pièce AP12 leurs nature, format, localisation, distance par rapport aux baies desimmeubles situés sur les fonds
Abris : Nombre
Kiosques : Nombre
olonnes porte-affiches: Nombre
Mâts porte-affiche : Nombre
Mobilier d'information : Nombre
des LU 2 [tu
AR Prefecture
082-248200016-20250114-25AURB2_1_5_002-AR
Reçu le 22/01/2025
Publié le 22/01/2025 Le. + er L 2° 0 EE. are LL n 7
äldes devantures commerciales supportant de la
publicité lumineuse (à l’exclusion des dispositifs supportant des affiches éclairées par
projection ou par transparence)
Surface de la devanture commerciale nee AE ffe
La surface cumulée des dispositifs déclarés et déjà présents ne peut excéder le dixième de la surface de la
devanture commerciale, dans la limite de 2 m2?
Nature des dispositifs
Surface CO Te Nombre Cumul rer 1e
Surface To ten Nombre Cumul Pete -=anie
Surface Fe Nombre Cumul == 1 ME
Surface cumulée des dispositifs déclarés arr (AE
Autres dispositifs de petit-format lumineux et non lumineux déjà installés sur la devanture concernée
Surface pente Nombre Cumul es toillie
Surface Fer Se Nombre Cumul RE
Surface ROSE AATTE Nombre Cumul GS Ie
Surface cumulée des dispositifs déjà installés D N
Caractéristiques de la publicité lumineuse
Durée d'installation 8 ans ma U
Lettres découpées U Autre (précisez) QU
Numérique A images animées Ü] Aimagesfixes U Vidéo OU
Luminance maximale de jour cd/m?2 de nuit cd/m?
Luminance moyenne de jour cd/m?2 de nuit cd/m?
Efficacité lumineuse Im/W
8. Bâches
8.1. Bâches de chantier
Nature des travaux (précisez)
Durée des travaux
Emplacement de l'échafaudage
Surface de la bâche m2 urface de la publicité : RE ee
Durée d'installation de la bâche
8.2. Emplacement de bâches publicitaires
Type de support
Surface de la bâche
Durée d'installation
9. Dispositif temporaire de dimemion exceptionnelle
Type de manifestation annoncée
Date de la manifestation
annoncée
Surface du dispositif
Durée d'installation
oi LL 40 (1
AR Prefecture
082-248200016-20250114-25AURB2_1_5_002-AR
Reçu le 22/01/2025
Publié le 22/01/2025 mandataire
demande d'autorisation préalable.
Je certifie sur l'hpnneur l'exactitude des renseignements ci-dessus.
Fait à : A LS- Le, Là _ÿS Aotu
Signature du demandeur
SOCIÉTÉ D'AVOCATS
Votre demande d'autorisation doit être établie en 3 exemplaires et doit être adressé :
e à la mairie où est envisagé le dispositif: lorsque la commune est couverte par un règlement local de publicité ou lorsqu'il s'agit d'une demande concernant un emplacement de bâche ou un dispositif de dimension exceptionnelle
° à la préfecture du département où est envisagé le dispositif: lorsque la commune n'est pas couverte par un règlement local de publicité
Si vous êtes un particulier: la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux données nominatives contenues dans ce formulaire pour les personnes physiques. Elle garantit un droit d'accès et de rectification pour ces données auprès de la mairie ou de la préfecture. Les données recueillies seront transmises au x services compétents pour QUI de votre demande.
dr LU 40 lu
AR Prefecture
082-248200016-20250114-25AURB2_1_5_002-AR
Reçu le 22/01/2025
Publié le 22/01/2025 Sections
Unités
foncières
Bâtiments
Parcelles
N
C1]
Sections
LC]
Unités
foncières
[ |
Bâtidur
Parcelles
À
||
Bâtiléger
20
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ve 2017 ; OIG N 2017 le hbrmatque
- Celule SIGD
Mètres
AR Prefecture
082-248200016-20250114-25AURB2_1_5_002-AR
Reçu le 22/01/2025
Publié le 22/01/2025 TS
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Publié le 22/01/2025 36009
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AR Prefecture
082-248200016-20250114-25AURB2_1_5_002-AR
Reçu le 22/01/2025
Publié le 22/01/2025 RAS
2
AR Prefecture
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Reçu le 22/01/2025
Publié le 22/01/2025 MINISTÈRE DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
DE LA CULTURE OCCITANIE Liberté
pie. Unité départementale de l'Architecture et du Patrimoine du Tarn-et-Garonne
Dossier suivi par : COULON Sandrine
Objet : Dossier papier Hors AU - AUTORISATION PREALABLE D'ENSEIGNE
Numéro : AP08218624DR009 U8201 Demandeur :
Adresse du projet :21 Rue de la République 82400 VALENCE SELAS LONGFIELD AVOCATS Déposé en mairie le : 23/09/2024 représenté(e) par Madame BAUGNIET Murielle
21 Rue de la République
82400 Valence-d'Agen
Reçu au service le : 02/10/2024
Nature des travaux: 15023 Enseignes
L'immeuble concerné par ce projet est situé en abords du ou des monuments historiques listé(s) en annexe. Les
articles L.581-8 et L.581-18 du code de l'environnement et les articles L.621-30, L.621-32 et L.632-2 du code du
patrimoine sont applicables.
Après examen de ce projet, l'Architecte des Bâtiments de France donne son accord.
Fait à Montauban
D. Signé électroniquement par Philippe GISCLARD Le 17/10/2024 à 17:48
L'Architecte des Bâtiments de France
Monsieur Philippe GISCLARD
Cet avis ne constitue pas une décision définitive sur le dossier. Cette décision sera prise par l'autorité compétente chargée
de délivrer les autorisations de travaux. Par conséquent, le demandeur ne peut pas débuter les travaux à la réception de cet avis.
En cas de désaccord avec l'Architecte des Bâtiments de France, l'autorité compétente peut saisir, dans un délai de sept jours
à compter de la réception du présent acte, le préfet de région (Direction régionale des Affaires culturelles (DRAC) Occitanie -
Hôtel de Grave - 5 rue Salle-l'Évêque - CS 49020 - 34967 Montpellier Cedex 2) par lettre recommandée avec accusé de réception.
Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de Tarn-et-Garonne - 2 quai de Verdun, 82000 Montauban Cedex - 05 63 22 24 22-
udap.tarn-et-garonne@culture.gouv.fr
Page 1 sur 2
AR Prefecture
082-248200016-20250114-25AURB2_1_5_002-AR
Reçu le 22/01/2025
Publié le 22/01/2025