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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D6 20200130
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D6 20200130)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Démocratie,
Pa Pl OUEST
D” " © communauté
Conseil communautaire du 30 Janvier 2020
Le trente janvier 2020 à 18H30, le conseil communautaire s'est réuni au siège d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Serge ROQUES.
Date d'envoi de la convocation : le 24 janvier 2020
Nombre de membres en exercice : 51
Nombre de membres présents : 40
Nombre de procurations : 7
Etaient présents: Dominique GUY, Emmanuel DESTRUEL, Bernard VIDAL, Catherine MAZARS, Valérie BOULPICANTE, Daniel CARRIE, Serge MOLY, Guy MARTY, Michel DELPECH, Benoît MARTY, Patrice COURONNE, Didier
POUZOULET-LIGUE, Christian SAINT-AFFRE, Joseph GOUSSET, André DALET, Raymond BONESTEBE, Daniel TEULIER, Alain QUESTE, Suzette CLAPIER, Robert AYRAL, Jean-Louis ALCOUFFE, Christian CHANUT. Suzanne ANDREOTTI,
Stéphanie BAYOL (partie avant le vote du point n°1), Nathalie GINESTET- CABROL, Patrice CALMELS, Éric CANTOURNET. Jean-Pierre CECCATO, Hamadi DALI, Gérard LACASSAGNE, Colette LEFEVRE, Françoise MANDROU- TAOUBI, Jean- Sébastien ORCIBAL, Jean-Michel RIBAS, Serge ROQUES, Evelyne SINEGRE- LOURMIERE, Laurent TRANIER, Gilles CORMIER, Pierre COSTES, Christian SOURNAC
Etaient excusés : Marie-Thérèse CHAPEAU, Nadine AFRICAIN, Paul MARTIN, Patrick ROUX, Jérôme MASSE, Patrick DATCHARY. Jean- Pierre COMBY, Janine DELMON, Gisèle FERRIER, Véronique LAMY, Prakash MULJI-SOLANKI, Claude HERBIN-ALAUX
Procurations :
Emmanuel DESTRUEL Pouvoir à Robert AYRAL (pour le vote du point n°10)
Stéphanie BAYOL Pouvoir à RS NT OURNET
Jean-Pierre COMBY Pouvoir à Jean-Pierre CECCATO
Janine DELMON Pouvoir à Jean-Michel RIBAS
Gisèle FERRIER Pouvoir à Hamadi DALI
Véronique LAMY Pouvoir à Gérard LACASSAGNE
Claude HERBIN-ALAUX Pouvoir à Christian SOURNAC
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Louis ALCOUFFE
e Arrêtés pris depuis la dernière séance du conseil communautaire du 19 Décembre 2019 et présentés lors de ce conseil communautaire: 13
e Décisions prises depuis la dernière séance du conseil communautaire du 19
Décembre 2019 :5
e Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 25 septembre 2019: à l'unanimité 6- Délibération n°2020-006 : Energie - Adhésion à Aveyron Energie Bois
Monsieur Michel DELPECH expose:
L'association Aveyron Energie Bois a été créée en 2006 sous l'impulsion des acteurs
locaux de la filière, en se réunissant autour de l'objectif commun de développer la
filière bois énergie et augmenter le nombre de chaufferies en place sur le département
aveyronnais. Animatrice départementale sur le sujet, Aveyron Energie Bois est
financée par l'ADEME, la Région, l'Europe et le Conseil Départemental pour remplir
plusieurs missions dont notamment susciter la demande auprès des maîtres
d'ouvrages, accompagner les porteurs de projets, faire le lien entre l'offre et la
demande.
Concrètement, Aveyron Energie Bois propose à ses adhérents la réalisation
d'expertise spécialisée en biomasse (prédiagnostic), en connaissance des acteurs
Spécialisés dans cette filière (fabricant de chaudières, producteur de bois énergie, ….).
Par ailleurs, l'association accompagne les porteurs de projets dans la recherche de
financement spécialisé pour cette filière (AEB est financé et reconnu par les
instructeurs).
En conséquence de la volonté de développer les énergies renouvelables sur notre
territoire, dont la filière bois énergie, je vous propose de :
adhérer à Aveyron Energie Bois selon les conditions sus-mentionnées pour l’année
2020 (200€)
autoriser le président à signer le bulletin d'adhésion.
Les crédits correspondants seront inscrits au 6558.
Pour :45 Contre : 0 Abstentions : 0
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire approuve à l'unanimité, la
proposition du rapporteur.
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 31 janvier 2020, conformément à
la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour &xtrait conforme,
Le Président,
Cette délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois. 31/01/2020 Accusé de réception
Accusé de réception d'un acte en préfecture
Objet de l'acte : Adhésion à Aveyron Energie Bois
Date de décision: 31/01/2020
Date de réception de l'accusé 31/01/2020
de réception :
Numéro de l'acte : 20200130 006
Identifiant unique de l'acte : 012-200069383-20200131-20200130 006-DE
Nature de l'acte : Délibération
Matières de l'acte : 8 .4
Domaines de competences par themes
Amenagement du territoire
Date de la version de la 29/08/2019
classification :
Nom du fichier : D6_20200130.pdf ( 99_DE-012-200069383-20200131-20200130_006-
DE-1-1_1.pdf)
https://smica.omnikles.com/okpgi/actes_viewar.do?idacte=4206721 1/1