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Document publié le Vendredi 4 septembre 2020 par la commune d'Avène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 04.09.2020 CR CM)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
2 0 2 0 / 0 3 6
Département de l'Hérault République Française
C O M M U N E d’ A V È N E
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
en date du 04 septembre 2020
En application des directives sur la tenue des réunions suite à la pandémie du Covid -19 et sur convocation de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal s'est réuni, à huis-clos, le 04 septembre 2020 à 17 h 30, à la Salle Polyvalente, pour délibérer sur l’ordre du jour porté à ladite convocation.
Conseillers Présents : Mesdames AUGE Coralie, BLANC Françoise, MASSAL Andrée, MAURIOS Emmanuelle, VIDAL Maryse, Messieurs AFFRE Christian, BLANC Cédric, CASTAN Serge, SAQUET Jean-Marie.
Conseiller absent : Madame ROUQUETTE Hélène
Procuration : Madame ROUQUETTE Hélène à Monsieur CASTAN Serge
Secrétaire de séance : Madame BLANC Françoise
1) Approbation du compte rendu en date du 10 juillet 2020 :
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le compte rendu de la séance du 10 juillet 2020.
2) Travaux Hors Programme 2020 : validation, demande de subvention :
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du projet de réfection de la voirie communale, sur l’ensemble de la Commune.
Le montant total des travaux est estimé à 46 194,00 € HT.
Il précise qu’il serait souhaitable de réaliser ces travaux au plus tard avant la fin du 1er semestre 2021.
Il propose au Conseil de solliciter une aide du Conseil Départemental de l’Hérault, dans le cadre du Fonds Départemental d’Aides aux Communes (FAIC) 2020.
Le Conseil, à l’unanimité, valide le projet présenté, et demande au Conseil Départemental, dans le cadre du Fonds Départemental d’Aides aux Communes (FAIC) 2020 une aide, la plus importante possible, pour lui permettre d’engager les travaux avant la fin du 1er semestre 2021. 2
3) Travaux économie d’énergie : validation, demande de subvention :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la 3ème tranche dles travaux, concernant le remplacement des menuiseries en bois des logements communaux par des menuiseries en PVC avec double vitrage, subventionnée par Hérault Energies, dans le cadre de la maîtrise d’énergie, est terminée.
Il propose de réaliser une nouvelle tranche de travaux et de solliciter, auprès d’Hérault Energies, une subvention. Ces travaux consistent à remplacer les menuiseries bois du local commercial communal loué à l’épicerie, de la bibliothèque, de l’école et de son appartement, situés au village d’Avène, ainsi que les menuiseries d’un des logements communaux sis à l’ancien presbytère au village de Truscas.
Le montant HT des travaux est estimé à 15 667,60 €.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide le projet présenté, et sollicite d’Hérault Energies une subvention pour 2020 dans le cadre de la maîtrise d’énergie, la plus importante possible.
4) Emploi communal :
Monsieur le Maire indique au Conseil que l’entretien des gîtes thermaux, en raison du Covid19, nécessite un
surcroit de travail et de présence de l’agent, qui en assure l’entretien. Cet agent, exerçant à temps non complet de
16h/semaine, souhaiterait que ses heures complémentaires lui soient rémunérées.
Monsieur le Maire rappelle qu’une décision avait été prise par le passé de ne rémunérer ni les heures
complémentaires, ni les heures supplémentaires, mais de les faire récupérer.
Il propose au Conseil, pendant la période de surcroit de travail, d’embaucher un saisonnier le samedi, pour aider
l’agent ou de rémunérer les heures complémentaires.
Après discussion, les membres du Conseil Municipal, par huit voix pour, une voix contre et une abstention,
entérinent la décision passée qui était de ne pas rémunérer les heures complémentaires, et les heures
supplémentaires, mais de les faire récupérer par les employés.
Ils précisent que si l’agent ne veut pas effectuer d’heures complémentaires non rémunérées mais récupérées, ils
prendront un saisonnier en renfort les samedis.
5) Budget communal : Décision Modificative n°2020/01
Suite aux dépenses engagées lors de ce conseil, Monsieur le Maire propose la décision modificative suivante :
INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
DEPENSES Diminution
de Crédits
Augmentation
de crédits
Diminution
de Crédits
Augmentation
de crédits
D 203 : Aménagement Traversée
Agglomérat
5 200.00 €
TOTAL D 20 : Immobilisations
incorporelles
5 200.00 €
D 204 : Subv. d'équipement versées 10 000.00 €
D 20412 : Captage et château d'eau
Avène
1 000.00 €
TOTAL D 204 : Subventions
d'équipement versées
10 000.00 € 1 000.00 €
D 2131 : HP 2019 Refec.Bât. Mairie 14 093.42 €
D 2131 : HP Placette et WC publics 4 849.03 €
D 2132 : Rénovation bâtiments
communaux
3 167.72 €
D 2138 : Création locaux à poubelles 678.30 € 3
INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
DEPENSES INVESTISS
EMENT
DEPENSES
Diminution
de Crédits
Augmentation
de crédits
Diminution
de Crédits
D 2151 : Aménagement Traversée
Agglomérat
23 996.00 €
D 2151 : Travaux intemperies-Parkings 1 375.00 €
D 21538 : BRES Travaux Réseaux
Secs
66 255.71 €
D 2182 : Matériel de transport 8 158.94 €
D 2183 : Matériel de bureau et info. 262.70 €
TOTAL D 21 : Immobilisations
corporelles
56 318.41 € 66 518.41 €
D 2763 : Captage et château d'eau
Avène
4 000.00 €
TOTAL D 27 : Autres immos
financières
4 000.00 €
R 132 : HP 2019 Refec.Bât. Mairie 5 000.00 € TOTAL R 13 : Subventions
d'investissement
5 000.00 €
R 1641 : Captage et château d'eau
Avène
1 000.00 €
TOTAL R 16 : Emprunts reçus 1 000.00 € R 2763 : Captage et château d'eau
Avène
4 000.00 €
TOTAL R 27 : Autres immos
financières
4 000.00 €
Total
ppppartcipaions
71 518.41 € 71 518.41 € 5 000.00 € 5 000.00 €
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la décision modificative n°2020/01 telle que proposée par Monsieur le Maire.
6) Questions diverses
a) CDG 34 : Protection sociale complémentaire
Monsieur le Maire indique que les collectivités territoriales et les établissements publics locaux peuvent contribuer au financement des garanties de protection sociale complémentaire auxquelles les agents qu'ils emploient souscrivent.
Pour l'ensemble des risques en matière de santé et prévoyance, les collectivités territoriales et leurs établissements publics ont la faculté de conclure avec un des organismes mentionnés à l'article 88-2-11, à l'issue d'une procédure de mise en concurrence transparente et non discriminatoire , une convention de participation au titre d'un contrat ou règlement à adhésion individuelle et facultative réservée à leurs agents.
Il précise que les centres de gestion peuvent conclure, pour le compte des collectivit és et établissements de leur ressort qui les mandatent une convention de participation avec un des organismes mentionnés au I de l'article 88-2.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de donner mandat au CDG 34 pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation relative au risque santé.
b) Travaux ruisseau de l’ Avenette :
Monsieur le Maire rappelle la situation du pont du Moulin, sur l’Avenette.
Il présente le dossier de désembâclement du ruisseau, de part et d’autre du pont, monté avec l’aide du Syndicat Mixte de la Vallée de l’Orb.
Le service de la DDTM 34 « Eau Risques et Nature » a donné son aval pour effectuer des travaux
Il dépose sur le bureau du conseil les devis de trois entreprises. 4
Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de réaliser ces travaux et de donner le marché à l’entreprise la moins disante : Jérôme FONTAINE Terrassement.
c) Logo AVENE :
Monsieur le Maire présente les dernières modifications du logo d’Avène.
Après discussion, le Conseil Municipal valide de nouvelles modifications, et demande qu’elles soient prises en compte par l’entreprise. Validation à une prochaine réunion.
d) Achat lève palette :
Monsieur le Maire indique que pour faciliter le travail du service technique la Commune pourrait acheter, pour le service technique, un lève palette pour le transport des tables et du matériel lourd et encombrant. Un premier devis propose un modèle à 1 000 € HT pour un poids de levage de 1 600kg, et un autre modèle à 1 300 € HT pour un poids de levage de 2 500kg.
Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne un accord de principe pour l’acquisition de ce matériel, modèle à 2 500 kg, mais souhaite avoir des devis d’autres fournisseurs pour comparer. Vu le montant, pouvoir est donné à Monsieur le Maire pour valider cet achat
N’ayant plus de questions à l’ordre du jour, Monsieur le Maire clôt la séance à 20h30.
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