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Arrêté - Préfecture - Oise - 20201030 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20201009 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 9 octobre 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20201009 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Eau et assainissement,
ΠPREFETE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 9 octobre 2020 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 9 octobre 2020
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉS DU 24 SEPTEMBRE 2020 PORTANT AUTORISATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION :
0
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2020/018 DU 8 OCTOBRE 2020 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME!
ÉTABLISSEMENT CIC NORD OUEST LA CHAPELLE EN SERVAL À LA CHAPELLE EN SERVAL (60520) ÉTABLISSEMENT CIC NORD OUEST CHAMBLY À CHAMBLY (60230) ÉTABLISSEMENT CIC NORD OUEST MÉRU À MÉRU (60110) ÉTABLISSEMENT SARL PLP1 À BEAUVAIS (60000)
ÉTABLISSEMENT BOULANGERIES PAUL SAS À COMPIÈGNE (60200)
ÉTABLISSEMENT MARIONNAUD À BEAUVAIS (60000)
ÉTABLISSEMENT MARIONNAUD LAFAYETTE À COMPIÈGNE (60200)
ÉTABLISSEMENT ACTION FRANCE À SAINT MAXIMIN (60740) ÉTABLISSEMENT ACTION FRANCE À ALLONNE (60000) ÉTABLISSEMENT TABAC LA TABATIÈRE À COMPIÈGNE (60200) ÉTABLISSEMENT AUCHAN SUPERMARCHÉ SIMPLY MARKET À CHANTILLY (60500) ÉTABLISSEMENT LE SAINT PATIC BAR TABAC À WAVIGNIES (60130) ÉTABLISSEMENT SARL 2R COMPIÈGNE À COMPIÈGNE (60200) ÉTABLISSEMENT COMPTOIR BARILLET À BEAUVAIS (60000) ÉTABLISSEMENT OPAC À CLERMONT (60600)
ÉTABLISSEMENT SARL L'ÉCRIN À MARGNY LES COMPIÈGNE (60280)
ÉTABLISSEMENT SAS NAMASTE À CLERMONT (60600)
ÉTABLISSEMENT BRICOMARCHÉ SYBRILAUR À TROSLY BREUIL (60350)
ÉTABLISSEMENT GIFI À NOYON (60400)
ÉTABLISSEMENT HOMEBOX LES BOXES DE NANTEUIL LE HAUDOUIN À NANTEUIL LE HAUDOUIN (60440)
ÉTABLISSEMENT TRAITEUR DU VALOIS À CRÉPY EN VALOIS (60800)
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
VALENTINE WARTEL
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION
NATIONALE DE L'OISE
ARRÊTÉ DE SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER OCTOBRE 2020 DE MADAME EMMANUELLE
COMPAGNON DIRECTRICE ACADÉMIQUE DES SERVICES DE L'ÉDUCATION NATIONALE, RESPONSABLE DE LA «PLATEFORME DE GESTION DU PREMIER DEGRÉ» À MADAME MOALIC CATHERINE EN QUALITÉ DE DIRECTRICE ACADÉMIQUE ADJOINTE
ARRÊTÉ DE SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER OCTOBRE 2020 DE MADAME EMMANUELLE COMPAGNON DIRECTRICE ACADÉMIQUE DES SERVICES DE L'ÉDUCATION NATIONALE À MADAME MOALIC CATHERINE EN QUALITÉ DE DIRECTRICE ACADÉMIQUE ADJOINTE
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Recueil des actes administratifs n° Spécial du 9 octobre 2020
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 6 OCTOBRE 2020 COMPLÉTANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 20 JUILLET 2020 PRESCRIVANT LA RÉVISION DU PÉRIMÈTRE DE RISQUES NATURELS D'INONDATION VALANT PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D'INONDATION POUR LES RIVIÈRES DE L'OISE ET DE L'AISNE, EN AMONT DE COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 6 OCTOBRE 2020 COMPLÉTANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 20 JUILLET 2020 PRESCRIVANT LA RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D'INONDATION POUR LA RIVIÈRE «OISE», SECTION BRENOUILLE / BORAN-SUR-OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 6 OCTOBRE 2020 COMPLÉTANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 20 JUILLET 2020 PRESCRIVANT LA RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D'INONDATION POUR LA RIVIÈRE OISE, SECTION COMPIÈGNE / PONT-SAINTE-MAXENCE ET PORTANT PRESCRIPTION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D'INONDATION POUR LA RIVIÈRE OISE SUR LA COMMUNE DE BAZICOURT
CONSEIL NATIONAL DES ACTIVITÉS PRIVÉES DE SÉCURITÉ
REFUS D'AUTORISATION D'EXERCER À SAS AGENCE PROFESSIONNELLE PRÉVENTION SÉCURITÉ À CHANTILLY SUITE À LA DÉLIBÉRATION N° AUT-N1-2020-09-24-A-00083351 DU 30 SEPTEMBRE 2020
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