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Procès Verbal - poytn2dnu3co04a
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Trun.
Lien du pdf (Procès Verbal - poytn2dnu3co04a)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 20 décembre 2023
Convocation du 11 décembre 2023
DÉPIGEONNAGE
Délibération
BRRRRRR RS RER
Monsieur le Maire rappelle que la commune de TRUN en partenariat avec
l’entreprise LEPICARD a demandé un audit auprès de la société DOVE BUSTERS
pour une opération de dépigeonnage sur les sites dortoirs de la commune.
Il fait donc part à l’Assemblée du devis de l’entreprise DOBE BUSTERS d’un
montant de 6 250£ HT soit 7 500 € TTC.
Le Conseil Municipal, après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré :
$ ACCEPTE le devis de l’entreprise DOVE BUSTERS d’un montant de
6 250 € HT soit 7 500 € TTC.
PRECISE que les crédits sont inscrits au budget primitif 2024.
EXTENSION DU RÉSEAU D'EAU POTABLE
Monsieur le Maire donne lecture d’un prévisionnel financier émanant du SMAEP
de l’Ortier concernant les travaux de conduite gravitaire ainsi que d’un stabilisateur
sur la RD916.
Le coût estimatif s'élève à 185 907€ HT soit 230 400€ TTC.
Vu l'importance du coût par rapport à l’estimatif primitif et dans l’attente de
modifications importantes qui interviendront au 1° janvier 2026 avec la prise de
compétence par la Communauté de Commune, le Conseil Municipal souhaite différer sa décision.
LOGICIELS AGEDI
Monsieur le Maire explique que les services administratifs ont demandé le
changement de logiciels à partir du mois de janvier 2024. Le transfert de données
prenant plus de temps que prévu, Monsieur le Maire demande le report de
l'installation pour le deuxième semestre 2024.
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION
D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR)
Vu les articles L 2334-32 et suivants du CGCT
Vu le budget communal,
Monsieur le Maire expose que le projet de réalisation d’un accès PMR au cimetière de TRUN et dont le coût prévisionnel s'élève à 24 998 ,25€ HT soit 29 997,90€ TTC
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