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Document publié le Mercredi 2 mai 2018 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5 oj pour affichage 02 05 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 Mai 2018
20H30 Salle du Conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 Avril 2018
2. Compte rendu de la commission d’urbanisme du 26 mars 2018
3. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
4. Vente d’une parcelle de terrain aux Essarts à la SCI LASIO-DURR
5. Cession d’un terrain au Département de l’Isère pour l’implantation du NRO dans le cadre du déploiement du réseau haut débit.
6. Appartement « FENOY » place de la Mairie
a- Convention de travaux avec l’EPFL de Savoie et projet de bail avec Cartusiana
b- Concession d’usage temporaire avec l’école de parapente « Les Gens d’Air »
A l’issue de la séance, il sera procédé au tirage au sort des jurés d’assise pour l’année 2019, pour les communes de St Christophe sur Guiers, St Pierre d’Entremont et St Pierre de Chartreuse.