Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - bulletin 3
Conseil Municipal - bulletin 44
Arrêté - bulletin 2
Compte-Rendu - bulletin 50
Conseil Municipal - bulletin 42
Compte-Rendu - bulletin 10
Compte-Rendu - bulletin 48
Compte-Rendu - bulletin 21corrige
Compte-Rendu - bulletin 51
Compte-Rendu - bulletin 47 2
Compte-Rendu - bulletin 2
Document publié le Vendredi 5 juin 2020 par la commune d'Einville-au-Jard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - bulletin 2)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Démocratie,
Convoqué le 05 juin 2020, le conseil municipal s'est réuni, sans public le jeudi 11 juin 2020 à 20h00, sous la présidence de M. VILLEMAN Marc, maire.
Présents : MM(Mmes) : ADMANT Véronique, BRETAR Armelle, DREISTADT Christian, GARNIER Chantal, GENIN Isabelle, HANNEQUIN Jessica, HOUOT Gérard, KIEFFER Pascal, LAVOIL Jacques, LEONARD Philippe, MANSOURI Najat, MIENVILLE Vincent, NAVELOT Aline, VILLEMAN Marc, YONGBLOUTT Fabrice
Le conseil a choisi pour secrétaire Mme Isabelle GENIN.
▪ Compte-rendu de la réunion précédente de conseil municipal
Lecture a été faite : aucune observation.
▪ Compte-rendu de la commission travaux du 2 juin
- Election du vice-président : Le Maire est président de droit des commissions communales. Christian DREISTADT est nommé vice-président.
- Une présentation des projets et travaux à réaliser courant 2020 a été exposée : accessibilité du cimetière, stationnement rue Aristide Briand, mise en sécurité de la route de Remonville, l’éclairage public, stationnement autour de l’église.
▪ Compte-rendu de la commission jeunesse-sport-vie associative du 3 juin
- Mise en place de la commission : sont nommées vice-présidente Véronique ADMANT, conseillère en charge de Jeunesse et sport Armelle BRETAR, conseillère en vie associative Najat MANSOURI. - Un chantier Jeunes est proposé du 20 au 24 juillet du CM2 à la troisième.
- Une réflexion a été faite sur les achats pour l’aire de jeux, route de Bonviller. - Réfection du terrain de tennis : vous trouverez ci-joint un sondage à déposer en mairie ou par retour de mail.
- Une réflexion est engagée pour la création d’un city-stade et d’un skate-park. - Le forum des associations aura lieu le samedi 12 septembre 2020 sous forme de jeux (sous réserve de l’évolution de la crise sanitaire).
Pour consulter le site Internet :
einville-au-jard.fr
Pour envoyer un mail :
mairie.einville-au-jard@wanadoo.fr
INFORMATIONS MUNICIPALES N° 2 ▪ Compte-rendu de la commission finances-vie économique-administration-juridique du 4 juin
- Election du vice-président : Fabrice YONGBLOUTT
Est nommée déléguée aux finances Aline NAVELOT.
- Préparation du budget 2020 :
- La commission propose de maintenir les taux d’imposition pour l’année 2020. - Suite à la revalorisation des barèmes des élus par l’Etat, la commission évoque une augmentation relative des indemnités du Maire et de ses adjoints.
▪ Compte-rendu de la commission information-communication du 8 juin
- Sont nommées vice-présidente Isabelle GENIN et Jessica HANNEQUIN, conseillère déléguée. - Les moyens de communication ont été présentés à l’ensemble des membres de la commission. - Le bulletin municipal restera d’actualité, ainsi que le bulletin semestriel et le panneau lumineux. - Le site internet sera repensé et une application mobile est à l’étude pour informer en temps réel les Einvillois.
▪ Désignation des membres des commissions de la Communauté de Communes du Sânon
- Sont nommés : Armelle BRETAR, Christian DREISTADT, Isabelle GENIN, Jessica HANNEQUIN, Gérard HOUOT, Pascal KIEFFER, Jacques LAVOIL, Philippe LEONARD, Najat MANSOURI, Vincent MIENVILLE, Aline NAVELOT.
▪ Commission d’appel d’offres
Sont nommés : Marc VILLEMAN président.
Membres titulaires : Christian DREISTADT, Gérard HOUOT, Fabrice YONGBLOUTT. Membres suppléants : Pascal KIEFFER, Jacques LAVOIL, Philippe LEONARD
▪ Commission communale des impôts directs (CCID)
Une liste de 12 titulaires et de 12 suppléants sera transmise à la direction des impôts qui désignera 6 titulaires et 6 suppléants.
▪ Désignation du correspondant « Défense »
Le conseil municipal désigne Philippe LEONARD.
▪ Election des 4 délégués du Syndicat Intercommunal du Collège
Ont été élus délégués Véronique ADMANT, Jacques LAVOIL, Aline NAVELOT, Fabrice YONGBLOUTT.
▪ Désignation du référent « Jeunesse »
Le conseil municipal désigne Aline NAVELOT.
▪ Désignation du délégué du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Le conseil municipal désigne Véronique ADMANT.
▪ Approbation du rapport d’activité 2019 de la Société Publique Locale (SPL)
Le conseil municipal vote à l’unanimité le rapport d’activité 2019.
▪ Désignation du représentant de la collectivité à la Société Publique Locale IN-PACT GL
Marc VILLEMAN est désigné représentant de la commune à la SPL gestion locale.
▪ Désignation des délégués à l’EPA MMD54
Le conseil municipal désigne Marc VILLEMAN et Fabrice YONGBLOUTT.
▪ Désignation des délégués à l’association des Communes Forestières
Le conseil municipal désigne Vincent MIENVILLE et Marc VILLEMAN. ▪ Désignation du délégué Association des Communes Minières de France (ACOM)
Le conseil municipal désigne Philippe LEONARD.
▪ Désignation de 2 représentants à l’Association des Communes Salifères du Sud Nancéen (AC2SN)
Le conseil municipal désigne Philippe LEONARD et Marc VILLEMAN.
▪ Enveloppe indemnités de fonction
Marc VILLEMAN présente l’enveloppe globale des indemnités attribuées aux élus : - Maire : 51,6 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique 1027. - Adjoints : 19,8 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique 1027. 12 pour et 3 abstentions.
▪ Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
Le conseil municipal décide de fixer le montant des indemnités des fonctions de maire à 39 % sur un maximum autorisé de 51,6 %, et des adjoints à 17 % sur 19,8 % autorisés.
12 pour et 3 contre.
▪ Budget général
Investissement Fonctionnement
Dépenses : 453 314,19 Dépenses : 1 230 698,00 Recettes : 574 209,19 Recettes : 1 403 734,32
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses : 697 958,19 (dont 244 644,00 de RAR) Recettes : 697 958,19 (dont 123 749,00 de RAR) Fonctionnement
Dépenses : 1 230 698,00 (dont 0,00 de RAR) Recettes : 1 403 734,32 (dont 0,00 de RAR)
Résultat du vote :
Fonctionnement : unanimité sauf chapitre 65 : 1 contre (G.HOUOT) 2 abstentions (J. LAVOIL – C. GARNIER)
▪ Taux d’imposition
A l’unanimité, le conseil municipal décide de maintenir les taux d’imposition : - taxe d’habitation : 13,98 %
- taxe foncière (bâti) : 9,60 %
- taxe foncière (non bâti) : 17,61 %
- CFE (Cotisation Foncière des Entreprises) : 16,15 %
▪ Délibération fêtes et cérémonies
Le conseil municipal statue sur les diverses dépenses ayant trait aux fêtes et cérémonies. ▪ Indemnité d’occupation, d’utilisation, dotation « soins »
Le conseil municipal fixe le montant d’occupation et d’utilisation à 77637 euros (indemnité : 59805 euros, provision : 17832 euros).
Le montant de la dotation de soins est fixé à 9410 euros, à l’unanimité.
▪ Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le conseil municipal a voté à l’unanimité la révision allégée du PLU.
▪ Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le conseil municipal a voté à l’unanimité la modification simplifiée du PLU. Le dossier est consultable en mairie, durant un mois, du 24 juin au 23 juillet, aux horaires d’ouverture habituels (sur rendez-vous de préférence).
▪ Questions diverses
- De nombreux Einvillois ont apprécié les différentes initiatives mises en place au cours de cette crise sanitaire.
- Face aux nombreux excès de vitesse sur la commune, les membres du conseil municipal souhaitent vous rappeler qu’il est important de respecter les limitations de vitesse mises en place, afin d’assurer la sécurité de tous.
- Il est rappelé qu’il est nécessaire d’entretenir le devant de son habitation.
- Le délai pour les affouagistes est reporté au 31 août 2020.
- Tous les propriétaires de chiens de 1ère et 2ème catégorie doivent posséder un permis de détention délivré par le maire de leur commune de résidence. Ces chiens doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure.
- Collecte des ordures ménagères : Dans le contexte de la crise sanitaire, la collecte des ordures ménagères est effectuée tous les quinze jours (semaines impaires).
Prochains passages : semaine 27 : lundi 29 juin, sacs jaunes ; jeudi 02 juillet, containers. semaine 29 : lundi 13 juillet, sacs jaunes ; jeudi 16 juillet, containers
Prochain conseil municipal : jeudi 9 juillet à 20h00
(Dans le contexte de la crise sanitaire actuelle, le conseil se déroulera sans public).
Prenez soin de vous, protégez-vous.
Coupon-réponse à retourner en mairie ou par mail : mairie.einville-au-jard@wanadoo.fr
Dans la réflexion d’une éventuelle remise en état des terrains de tennis situés à proximité de la salle du Familial, votre avis nous intéresse :
OUI, je suis susceptible d’utiliser le terrain
NON, je n’en vois pas l’utilité