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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buzançais.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 25 convention entre le reseau Cine Off la Mairie de Buzancais et lAssociation des Cinemas du Centre)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Éducation,
@
Ville
de
.
)
ZA
n
C
d
| S
Délibération
n°2023/25
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le neuf
mars
à dix
neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Buzançais,
convoqué
en
date
du
trois
mars
deux
mille
vingt
trois,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Régis
BLANCHET,
Maire
de
Buzançais.
Étaient
présents
: MM.
THOMAS
-— VILLIN
— Mme
VIOUX
- M.
PIVOT
— Mme
ROULLEAUX
- M.
DUPONCHEL
—
Mme
VERKEN-—
MM.
Alain
POITEVIN
- JACQUET
—
Mme
BIGOT
-
MM.
AUSSOURD
-
MABILLE
—
Mme
LALANGE
—
MM.
BEAUSSIER-
BOUCHER
—
Mme
BARRAULT
-
MM.
TIXIER
—
GRIMAULT
-Mme
POULAIN.
Étaient
excusés
: Mmes
YVERNAULT-TROTIGNON
(procuration
à Mme
VIOUX)
- AYALA
(procuration
à
M.
Alain
POITEVIN)
-
ORZAKIEWICZ
(procuration
à
Mme
LALANGE)
—
COLLIN
(procuration
à
M.
DUPONCHEL)
- GILLES
(procuration
à M.
THOMAS)
—
LAVAUD
(procuration
à M.
VILLIN).
Etait
absent
: M.
Gotlib
POITEVIN.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Catherine
BARRAULT
CONVENTION
ENTRE
LE
RESEAU
CINE
OFF,
LA
MAIRIE
DE
BUZANCAIS
ET
L'ASSOCIATION
DES
CINEMAS
DU
CENTRE
Le
Conseil,
Considérant
que
la ville
de
Buzançais,
propriétaire
de
la salle
de
cinéma,
met
à disposition
du
personnel
pour
la projection
et la
communication,
Considérant
que
la commune
a confié
la programmation
et l’animation
de
la salle
à l’association
Ciné
Off.
Considérant
qu’une
médiatrice,
chargée
de
contribuer
à développer
le cinéma,
recrutée
le 13/03/2023
par
association
des
Cinémas
du
Centre
(ACC)
en
contrat
Cap’asso
de
3 ans,
sera
affectée
sur
les
cinémas
du
Blanc,
d’Argenton
sur
Creuse
et de
Buzançais,
avec
une
quote-part
d’un
quart
temps
à Buzançais.
Considérant
qu’il
convient
de
conventionner
afin
de
formaliser
les
modalités
d’intervention
de
la médiatrice,
les
modalités
de
coordination
entre
les
différents
intervenants
et les
modalités
de
participation
financière.
Vu
l’avis
favorable
de
la commission
des
finances,
Vu
le budget
de
la commune,
Après
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
votants,
le conseil
municipal
ARTICLE
PREMIER
— APPROUVE
la convention
à intervenir
entre
la Ville
de
Buzançais,
Ciné
Off
et
l’Association
des
Cinémas
du
Centre.
ARTICLE
2 : AUTORISE
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
la convention
entre
la Ville
de
Buzançais,
Ciné
Off
et l’
Association
des
Cinémas
du
Centre
et tout
autre
document
afférant
à ce
dossier.
ARTICLE
3 : Le
Tribunal
administratif
compétent
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
le présent
acte
pendant
un
délai
de
deux
mois,
commençant
à
courir
à
compter
de
la
date
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
: date
de
réception
en
Préfecture
de
l’Indre
ou
de
sa
publication/notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l’autorité
territoriale,
cette
demande
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
soit
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l’autorité
territoriale,
soit
deux
mois
après
l’introduction
du
recours
gracieux
en
l’absence
de
réponse
de
l’autorité
territoriale.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
ou
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
notification.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l’application
Télérecours
citoyen
accessible
sur
le
site
www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture 036-213600315-20230309-DELIB202325-DE Date de télétransmission : 10/03/2023 Date de réception préfecture : 10/03/2023 ARTICLE
4 -—
la présente
délibération
sera
transmise
à :
-Monsieur
le Préfet
de
l’Indre
-Madame
Le
Comptable
Public
-Madame,
Monsieur
le Président
de
Ciné
Off
-Madame,
Monsieur
le Président
de
l’ Association
des
Cinémas
du
Centre
Ampliation
sera
: - insérée
au
registre
des
délibérations
-publiée
selon
la réglementation
en
vigueur
FAIT
& DELIBERE,
les
jour,
mois
et an
que
dessus
Certifié
exécutoire
Régis
BLANCHET,
Maire
de
Buzançais
À
DELIBERATION
PUBLIEE
LE
10
MARS
SUR
LE
SITE
www.buzancais.fr
Accusé de réception en préfecture 036-213600315-20230309-DELIB202325-DE Date de télétransmission : 10/03/2023 Date de réception préfecture : 10/03/2023
Buzançais
Sing =
Convention
entre
le Réseau
Ciné
Off,
la
Mairie
de
Buzançais
et
l'Association
des
Cinémas
du
Centre
Entre
:
L'Association
des
Cinémas
du
Centre,
association
loi
1901,
dont
le siège
social
est
situé
au
13,
rue
Galpin
Thiou,
37000
Tours,
n°
de
SIRET
43
22
70
80
900036,
représentée
par
Véronique
Champigny
agissant
en
qualité
de
présidente
ci-après
nommée
«
l'Association
»
D'une
part
L'association
Ciné
Off,
sise
46,
rue
Deslandes
37000
Tours
et
représentée
par
Mme
Chantal
Berthier
agissant
en
qualité
de
présidente,
et
la Ville
de
Buzançais,
représentée
par
Mr
Régis
Blanchet
agissant
en
qualité
de
Maire,
dûment
autorisé
par
délibération
en
date
du
09
mars
2023,
D'autre
part
Ci-après
désignés
«
le
Cinéma
»
PREAMBULE Dans
le cadre
de
sa
mission
d'association
régionale
pour
le soutien
et
l'accompagnement
de
ses
adhérents,
les
salles
de
cinéma
de
la
Région
Centre
Val
de
Loire,
l'Association
des
Cinémas
du
Centre
développe
des
actions
de
médiation
dans
les
salles
de
cinéma.
Elle
porte,
notamment,
un
projet
d'actions
dont
les
principaux
axes
sont
:
e
Développer
et
renforcer
les
actions
culturelles
en
direction
des
publics
jeunes
e
Maintenir
et
développer
des
relations
avec
le
tissu
associatif,
les
acteurs
locaux
et
les
institutions
liées
au
jeune
public
scolaire
et
non
scolaire.
e
Accompagner
et
renforcer
les
actions
en
réseau.
Ceci
étant
exposé
il a été
arrêté
et
convenu
ce
qui
suit
:
Accusé de réception en préfecture 036-213600315-20230309-DELIB202325-DE Date de télétransmission : 10/03/2023 Date de réception préfecture : 10/03/2023 Article
1 : Objet
de
la convention
et
définition
des
prestations
Pour
développer
son
action
en
direction
du
jeune
public,
le Cinéma,
mandate
l'Association
pour
l'accompagner
selon
les
axes
suivants
:
-
Développer
des
actions
en
direction
des
publics
jeunes
-
Accompagner
et
dynamiser
les
équipes
de
bénévoles
-
Créer
et
animer
des
événements
Pour
ce
faire
l'Association
met
à disposition
du
Cinéma
ses
fonctions
supports
qu’elle
déploie
quotidiennement
dans
le
cadre
de
la
réalisation
de
ses
propres
missions.
Les
fonctions
supports
sont
notamment
constituées
par
les
ressources
humaines
et
matérielles
mobilisées
par
l'Association
pour
permettre
la
réalisation
des
missions
inscrites
à
l’article
1
de
la
présente
convention.
Les
outils
mis
à disposition
par
l'Association
:
- Un
ordinateur
- Un
téléphone
mobile
- La
prise
en
charge
des
déplacements
- Du
matériel
pédagogique
Les
outils
mis
à disposition
par
le Cinéma
:
-
Un
bureau
- Un
réseau
informatique
et
une
connexion
internet
- Une
imprimante,
un
photocopieur
Sont
annexées
à la
présente
convention
:
+ _L’annexe
1 qui
précise
les
missions
de
la médiatrice
affectée
au
cinéma
par
l'Association
(fiche
de
poste)
e _L’annexe
2 qui
précise
les
modalités
de
coordination
des
parties
prenantes
Article
2 : Modalités
financières
Les
prestations
fournies
par
l’Association
sont
évaluées
annuellement
à un
montant
forfaitaire
de
2500€
réglé
par
chèque
ou
virement
bancaire
pour
moitié
par
La
Ville
de
Buzançais,
soit
1250€
et
l’autre
moitié
par
Ciné
Off,
soit
1250€,
sur
présentation
par
l’Association
d’une
facture
de
prestation
de
services.
Une
facture
semestrielle
sera
envoyée
et
un
bilan
annuel
ajustera
le montant
total
en
fonction
d'éventuels
décomptes
de
prestation.
Les
frais
de
déplacement
de
la
médiatrice
avec
sa
voiture
personnelle
lui
seront
remboursés
sur
présentation
d’un
décompte
mensuel
des
trajets
effectués
et
des
kilomètres
parcourus.
Les
charges
inhérentes
au
développement
de
l'activité
et
les
frais
engagés
par
l'Association,
déplacements,
hébergements,
repas
et
frais
annexes
nécessaires
à l'exécution
de
la tâche,
seront
facturés
en
sus
au
Cinéma
sur
relevés
de
dépenses
et
suite
à un
accord
préalable.
KW}
Accusé de réception en préfecture 036-213600315-20230309-DELIB202325-DE Date de télétransmission : 10/03/2023 Date de réception préfecture : 10/03/2023 Article
3 —-
Modalités
de
mise
en
œuvre
L'Association
et
le Cinéma
conviennent
de
travailler
conjointement
sur
la stratégie
de
développement
d'actions
de
médiation,
actions
en
direction
des
publics
jeunes,
de
soutien
aux
équipes
bénévoles
et
de
création
d'événements.
L'objectif
de
cette
prestation
est
notamment
de
dynamiser
l'offre
spécifique
d'animations
tant
quantitativement
que
qualitativement
et
d'accroître
la
fréquentation
et
la
fidélisation
des
publics.
L'Association
s'engage
à mener
à bien
la tâche
précisée
à l’article
1, conformément
aux
règles
de
l’art
et
de
la
meilleure
manière.
À
cet
effet,
elle
constituera
l’équipe
nécessaire
à la
réalisation
de
la
mission.
Un
suivi
et
une
évaluation
régulière
de
la mission
sera
notamment
opéré
par
la Déléguée
Générale
ou
toute
autre
personne
membre
du
bureau
de
l’Association
des
Cinémas
du
Centre.
LA
PRESTATION
La
prestation
couvrira
les
3 pôles
suivants
:
1. Développer
des
actions
en
direction
des
publics
jeunes
Développer
des
médiations
en
direction
des
plus
petits
autour
des
séances
1,
2,
3...
Ciné
! et
1,
2,
3...
Ciné
! fait
son
festival.
Mettre
en
œuvre
des
actions
en
direction
des
adolescents,
des
ateliers
de
programmation,
soirées
thématiques
(Nuit
de
l'angoisse,
mangas,
séries
cultes...)
2. Dynamiserles
relations
avec
le
tissu
associatif
loca
Construire
des
partenariats
avec
les
acteurs
locaux
Renouer
les
liens
avec
le Collège
3. Accompagner
l'équipe
de
bénévoles
Recruter
de
nouveaux
bénévoles
et
participer
à leur
formation
Former
et
animer
cette
équipe
de
bénévoles
et
les
accompagner
dans
la prise
en
charge
d'animations
et
la mise
en
œuvre
d'événements
Article
4 —
Durée
de
la convention
La
présente
convention
prend
effet
au
13
mars
2023.
Sa
durée
est
de
3 ans.
Les
deux
parties
s'engagent
à se
rencontrer
régulièrement
pour
faire
le
bilan
des
actions
mentionnées
dans
la
présente
convention.
Article
5 -
Avenant
Toute
modification
des
termes
de
la présente
convention
doit
faire
l’objet
d’un
avenant
écrit
entre
les
parties,
conclu
dans
les
mêmes
termes
et
conditions
que
la présente
convention.
Accusé de réception en préfecture 036-213600315-20230309-DELIB202325-DE Date de télétransmission : 10/03/2023 Date de réception préfecture : 10/03/2023 Article
6 —
Résiliation
La
présente
convention
peut
être
résiliée
chaque
année
par
l’une
ou
l’autre
des
parties,
à chaque
date
anniversaire,
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
notifié
au
moins
six
mois
avant
la
date
d'échéance. Chaque
partie
peut
rompre
unilatéralement
la présente
convention
en
cas
de
manquement
grave
de
l’autre
partie.
La
résiliation
interviendra
après
mise
en
demeure
adressée
à
l’autre
partie
par
lettre
recommandée
avec
AR
et
restée
sans
effet
durant
30
jours
à compter
de
sa
présentation.
Article
7 -
Règlement
des
litiges
Les
contestations
qui
s’élèveront
entre
les
parties
au
sujet
de
la convention
seront
soumises
au
Tribunal
Administratif
d'Orléans.
Préalablement
à cette
instance
contentieuse,
les
contestations
pourront
être
portées
par
la
partie
la
plus
diligente
devant
un
tiers
choisi
d’un
commun
accord
qui
s'efforcera
de
concilier
les
parties.
Fait
à Tours,
le
La
Présidente
de
l'Association
des
Cinémas
du
Centre
Mme
Véronique
Champigny
La
Présidente
de
Ciné
Off
Mme
Chantal
Berthier
Mr
le Maire
de
Buzançais
Mr
Régis
Blanchet
Accusé de réception en préfecture 036-213600315-20230309-DELIB202325-DE Date de télétransmission : 10/03/2023 Date de réception préfecture : 10/03/2023 Annexe
1-
Fiche
de
poste
de
la médiatrice
Fiche
de
poste
: MEDIATEUR.TRICE
CINEMA
JEUNES
PUBLICS
Obiectif
principal
du
poste
:
- Développer
et
renforcer
des
actions
culturelles
en
direction
des
publics
jeunes
- Soutenir
les
salles
dans
la recherche
de
nouveaux
publics
- Favoriser
le travail
en
réseau,
les
synergies
et
la mutualisation
des
actions
Missions
auprès
des
salles
de
cinéma
sous
l'autorité
de
l'ACC
:
- Mise
en
place
de
médiations,
encadrement
et
suivi
des
actions
d'animation
- Maintien
et
développement
des
relations
existantes
avec
le tissu
associatif,
les
acteurs
locaux
et
les
institutions
liées
au
jeune
public
scolaire
et
non
scolaire
- Recherche
et
développement
de
nouveaux
partenariats
- Accompagnement
et
renforcement
des
actions
en
réseau
- Développement
de
projets
jeune
public
sur
le
temps
scolaire
et
le
hors
temps
scolaire
- Evaluation
des
actions
menées
- Contribution
à la
promotion
des
actions
menées
conjointement
par
l'ACC
et
la salle
L
Activités
et
tâches
relatives
au
poste
*Actions
en
réseau
- Suivi,
développement
et
animation
des
séances
1, 2,
3...
Ciné
!
- Renforcement
et
développement
de
1, 2,
3.
Ciné
fait
son
festival
! et
1, 2,
3...
Ciné
en
vacances - Accueil
des
publics
et
présentation
des
films
- Conception
et
mise
en
œuvre
d'animations
et
ateliers
à destination
des
publics
jeunes
(15/25
ans) - Développement
des
partenariats
avec
les
structures
culturelles,
sociales
et
économiques
locales * Actions
en
lien
avec
les
établissements
scolaires
- Créer
du
lien
avec
les
établissements
scolaires
pour
les
informer
et
les
inciter
à participer
aux
dispositifs
d'éducation
à l'image
- Intervenir
sur
les
séances
des
dispositifs
institutionnels
d'éducation
à l'image
- Mettre
en
œuvre
des
séances
et
mutualiser
des
actions
pédagogiques
d'éducation
à l’image
en
lien
avec
les
projets
d'établissement
et
les
programmes
scolaires
*Partenariats - Prendre
contact,
rencontrer
et suivre
les
relations
avec
les
différents
partenaires
- Développer
les
partenariats
avec
les
structures
liées
à l'enfance,
à la
jeunesse
et
à la
famille
- Mettre
en
place
un
travail
intergénérationnel
*Mise
en
place
d'outils
de
suivi
et
d'évaluation
des
actions
menées
“Participation
à la
communication
de
la salle
sur
les
différents
évènements
proposés
*Participation
aux
rencontres
professionnelles
régionales
et
national
Accusé de réception en préfecture 036-213600315-20230309-DELIB202325-DE Date de télétransmission : 10/03/2023 Date de réception préfecture : 10/03/2023 il.
Conditions
de
travail
(cf
convention
collective
de
l’exploitation
cinématographique)
- Lieu
de
travail
: bureau
principal
situé
au
cinéma
du
Blanc,
un
bureau
sera
mis
à
disposition
dans
les
cinémas
de
Buzançais
et
d’Argenton
sur
Creuse
- Déplacements
très
fréquents
entre
le Blanc,
Buzançais
et
Argenton
sur
Creuse
et
en
région
sur
ordre
de
mission.
- Mise
en
place
d’un
accord
de
modulation
du
temps
de
travail.
Le
salarié
pourra
travailler
les
week-ends,
jours
fériés
et
sur
les
périodes
de
congés
scolaires.
- Travail
en
autonomie
et
en
étroite
relation
avec
les
équipes
des
salles.
- L'activité
pourra
s'exercer
sur
l'ensemble
des
salles
adhérentes
à l'ACC
ou
au
siège
social
de
l'association. - Le
remboursement
de
frais
s'effectuera
sur
présentation
de
justificatifs
et
après
validation.
Movens
mis
à disposition
- Ordinateur
portable
- Téléphone
/ ou
double
sim
à définir
avec
la personne
recrutée
- Logiciel
bureautique
et
autre
- Accès
internet
IT.
Positionnement
du
poste
- Supérieur
opérationnel
direct
: déléguée
générale
de
l'ACC
IV.
Compétences
requises
Savoirs - Expérience
souhaitée
de
la médiation
cinématographique
- Compétences
en
animation,
prise
de
parole
en
public
- Bonne
culture
cinématographique
- Connaissance
de
l'exploitation
cinématographique
- Capacités
relationnelles
et
rédactionnelles
- Maîtrise
des
outils
informatiques
(Word,
Excel,
PAO)
et
des
logiciels
de
montage
vidéo
- Connaissance
des
outils
de
communication
et
des
réseaux
sociaux
- Connaissance
de
la projection
numérique
et
de
la billetterie
informatique
souhaitée
Savoir-faire/Savoir
être
- Savoir
travailler
en
équipe
et
savoir
s’adapter
à différents
interlocuteurs
- Respecter
la confidentialité
- Bon
relationnel,
capacité
d'adaptation
et
d'initiative,
savoir
s'organiser
et
gérer
les
priorités
(respect
des
plannings
et
atteinte
des
résultats)
- Sens
de
l'organisation,
rigueur,
autonomie
et
ponctualité
Formation
et
diplôme
requis
:
- BAC
+ 2
minimum
Autre
:
- Permis
B indispensable
Accusé de réception en préfecture 036-213600315-20230309-DELIB202325-DE Date de télétransmission : 10/03/2023 Date de réception préfecture : 10/03/2023 Annexe
2-
Coordination
des
parties
prenantes
La
Ville
de
BUZANCAIS
nomme
un
référent
cinéma.
Il assure
la coordination
des
différents
intervenants
afin
de
créer
les
conditions
de
bonne
atteinte
des
objectifs
fixés
par
la
présente
convention.
Il est
l'interlocuteur
de
la
ville
de
Buzançais
pour
Ciné
Off
et
l’ACC.
CINE-OFF
+ __Assure
l'encadrement
hiérarchique
de
son
personnel
d'accueil
et
de
projection.
+
Assure
l'animation
cinématographique,
propose
des
actions,
conformément
à
la
convention
de
partenariat
signée
le 11/2/2022
Le
Référent
cinéma
de
la VILLE
de
BUZANCAIS
+
_Ilassure
la
bonne
coordination
entre
les
projectionnistes/agents
d'accueil
de
CINE-OFF
et
de
la commune,
et
de
la médiatrice.
+
Par
sa
connaissance
des
associations
et
partenaires
locaux,
Il
accompagne
la
médiatrice
dans
ses
missions
de
développement
des
partenariats
et
animations.
°
Le
référent
cinéma
est
le
contact
privilégié
du
responsable
du
bâtiment
de
la
Ville
de
Buzançais
pour
tout
problème
technique
qui
interviendrait
au
cinéma.
e Il
veille
à la
continuité
et
la réalisation
des
projets.
L’'ACC
— Association
des
Cinémas
du
Centre
e Est
employeur
de
la médiatrice
e _Assure
l'encadrement
hiérarchique
de
la médiatrice
Le
Personnel
d'accueil
et
de
projection
de
la Ville
de
Buzançais
e
Assure
l'accueil,
la
projection
de
la
ou
des
séances
les
mardis
ainsi
que
le
deuxième
week-end
du
mois
(vendredi,
samedi,
dimanche)
et
participe
à la
diffusion
de
la
communication.
e Aide
la médiatrice
pour
la mise
en
place
d’animations
e _Assure
l'entretien
de
la salle
Le
Personnel
de
CINE-OFF
mis
à disposition
e _Assure
l'accueil
et
la projection
de
la où
des
séance(s)
les
autres
week-ends
du
mois
(vendredi,
samedi,
dimanche)
et
des
séances
scolaires.
e Aide
à la
maintenance
des
équipements
de
projection
e Réceptionne
et
gère
des
KDM
e Aide
la médiatrice
pour
la mise
en
place
d'animations
Accusé de réception en préfecture 036-213600315-20230309-DELIB202325-DE Date de télétransmission : 10/03/2023 Date de réception préfecture : 10/03/2023