Déliberation - 2c1b85

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Déliberation - 2c1b85 Document publié le Mercredi 25 janvier 2012 par la commune de Vallée. Lien du pdf (Déliberation - 2c1b85)Thèmes du document : Énergies, Sécurité routière, Télécommunications et internet, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 janvier 2012

Nombre de membres :

En exercice 15 L’an deux mil douze, le 25 janvier à 20 heures 30, le conseil Municipal de

cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans ce lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur GAILLOT Jean-Paul

Date de la convocation :

16 Janvier 2012

Présents : GAILLOT Jean-Paul, LUTARD Jacques, OCTEAU Laurent, PENICHON Jean-Frédéric, BOURSIQUOT Gérard, DEBOIS Eric, HILLAIRET Nadine, LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth, ROLLAND Jérôme, BADUFLE Guy.

Absents Excusés :

M CREUSOT Martial donne procuration à Mme HILLAIRET Nadine

M CHEVREAU Dominique

M CHAUVEL Pierrick

M TEXIER Nicolas

M. DEROSIER Jean-Pierre

NUMEROTATION VOIRIE : rue du Four (LES GRELIERS) Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de délibérer afin de donner une numérotation rue du four pour l’habitation de Monsieur BADUFLE Dimitri.

VU le code Général des Collectivités Territoriales,

VU le code de l’Urbanisme,

Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : -Donne le n° 5, rue du Four

-Autorise la transmission de ces informations au cadastre pour mise à jour. -Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier.

RADAR PEDAGOGIQUE

Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante qu’il convient pour la commune de s’équiper d’un radar pédagogique. En effet, il s’agit d’étudier les moyens à mettre en œuvre pour limiter la vitesse sur la route.

Monsieur le Maire expose la plaquette de présentation de radars pédagogiques de l’entreprise AMD de Courcay (Indre et Loire).

Le radar pédagogique le mieux adapté à la configuration de notre Bourg serait un radar pédagogique avec batterie (panneau solaire).

L’appareil est mobile et peut être installé à différents endroits de la commune

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - Décide dans un premier temps de retenir le radar pédagogique sur batterie (panneau solaire) au prix unitaire de 2083 € ttc et prévoir supports environ 200 €. - Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents afférents au dossier.PROJET D’AMENAGEMENT DU BOURG

Monsieur le maire présente les plans d’aménagement du centre bourg. Trois propositions ont été réalisées par la DID de Saint-Jean d’Angely.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - Décide de retenir la proposition N°3, concernant l’aménagement du centre bourg. - Donne tout pouvoir au maire pour signer tout document afférent au dossier.

SALLE DES FETES : REMPLACEMENT DU CHAUFFAGE EXISTANT Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante qu’il est nécessaire de remplacer le chauffage existant à la salle des fêtes qui est défectueux.

Un devis a été présenté par l’entreprise MUSSEAU Anthony de LA VALLEE, pour installer un chauffage style climatisation réversible :

Grande salle : 15727 € ttc

Petite salle : 4243 € ttc

A prévoir, également le changement du plafond dans le hall d’entrée. D’autres devis sont demandés pour l’ensemble de ces travaux.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - Décide d’attendre les autres devis.

- Donne tout pouvoir au maire pour signer tout document.

CONTRAT ILLUMINATIONS DE NOEL

Monsieur le Maire informe l’Assemblée délibérante qu’il convient de ne pas renouveler le contrat concernant la location des guirlandes de Noël avec l’entreprise BREZAC de FLEIX (24). Le contrat arrivant à échéance.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité ; - Donne son accord pour arrêter le contrat avec l’entreprise BREZAC - Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier

ARMOIRE PHYTOSANITAIRE ATELIER COMMUNAL

Monsieur le Maire informe Le Conseil Municipal qu’afin de respecter les mesures d’hygiène et sécurité, il convient d’acheter une armoire pour le stockage des produits chimiques et phytosanitaires qui sera utilisée par l’adjoint technique communal en charge de l’entretien de la commune. Il donne lecture des devis de :

Central Garage à MURON 1027 € ttc.

Ets BRISSONNEAU Pont l’Abbé : 466.44 € ttc

et demande au Conseil Municipal de se prononcer.

L’exposé entendu, après en avoir délibéré, à l’unanimité, Le Conseil Municipal, - Décide l’achat d’une armoire pour le stockage des produits chimiques et phytosanitaire qui sera utilisée par l’adjoint technique communal en charge de l’entretien de la commune,

- Décide de retenir le devis des ETS BRISSONNEAU de PONT l’ABBE. - Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier.CONTRAT NETTOYAGE DES VITRES

Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante qu’il convient de modifier le contrat d’entretien avec l’entreprise AUNIS entretien de LA ROCHELLE, pour le nettoyage des vitres.

A partir de 2012 :

- garder le passage de mai et septembre.

- supprimer le passage de décembre.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité ; - Donne son accord pour modifier le contrat avec l’entreprise AUNIS ENTRETIEN, comme précité.

- Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier.

Informations diverses

PREVISION DU BUDGET PRIMITIF 2012

Prévoir : Achat de 6 tables pour la salle des fêtes qui seront achetées avec le matériel de l’école et la garderie.

Prévoir : Livres « images d’autrefois » 50 exemplaires à 22 €.

REMPLACEMENT CHENEAU.

Monsieur le Maire expose à l’assemblée délibérante qu’il convient d’entreprendre des travaux à l’église. Remplacement du chéneau entre l’Eglise et la cantine. Un devis estimatif a été présenté par l’entreprise MUSSEAU, le montant serait de 1913 € ttc environ.

Voir pour inscrire la somme au budget primitif de 2012.

Prévoir : Achat de 2 réservoirs d’eau de pluie en conformité avec le concours « villages fleuris ».

ELECTRIFICATION : IMPASSE DU PETIT VILLAGE

Vu avec Monsieur GIRAUD du SDEER, Syndicat d’électrification de Saintes. Attendre le devis.

COURSE CYCLISTE : 27 ET 28 Juillet 2012. Le conseil Municipal émet un avis défavorable à l’unanimité.

RECUPEREATION POTEAUX : lorsqu’il y aura l’enfouissement des réseaux : Les poteaux de démolition EDF et France Telecom rue Paul Burgaud. Possibilité de vente par la commune. Monsieur CORNUAULT Valéry est intéressé par 4 poteaux en bois. Attendre décision du tarif au mètre linéaire.

STATIONNEMENT CARS SCOLAIRES : proposition parking école

CHEMIN DES RILLETTES : Voir Monsieur CHAUVEL Pierrick pour niveler la route.

La séance est levée à 23h30.