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Compte-Rendu - 2c1b85
Document publié le Mardi 5 mai 2015 par la commune de Vallée.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2c1b85)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Énergies,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 05 mai 2015
Nombre de
membres :
En exercice 15
L’an deux mil quinze, le 05 mai à 21h00, le conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans ce lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur GAILLOT Jean-Paul
Présents :
GAILLOT Jean-Paul,
LUTARD Jacques
PENICHON Jean-Frédéric
OLLIVIER Nathalie
DEBOIS Eric
CHAUVEL Pierrick
HILLAIRET Nadine
ROBIN Nathalie
VIGNAUD Dominique
MARTINEAU Thierry
ROLLAND Jérôme
Absents excusés :
CREUSOT Martial procuration à GAILLOT Jean-Paul
LE ROLLAND Brigitte procuration à ROBIN Nathalie
LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth procuration à PENICHON Jean-Frédéric
OCTEAU Laurent procuration à LUTARD Jacques
A été nommé secrétaire : DEBOIS Eric
Le compte rendu du 17 mars a été approuvé à l’unanimité. Le quorum est atteint. La séance peut commencer.
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’il convient d’entreprendre des travaux au niveau des chemins. Plusieurs devis ont été demandés. Les entreprises suivantes ont répondu à notre demande de devis.
Établissements JOLLY :
-L'Alberdrie 4364,40€ TTC
-Gringoland 1524,60€ TTC
-L'Houmée 3909,60€ TTC
-La Touche 2098,20€ TTC
-Les Alberts 9789,60€ TTC
-Cimetière 6882,00€ TTC
-Variante Cimetière 5319,60€ TTC Abandonné
-Bourg avant église 6629,40€ TTC
-Les Greliers 12373,80€ TTC
-Le Petit village 1295,40€ TTC
-Gringoland II 1739,40€ TTC
-L'Alberdrie parking 9110,21€ TTC
-Château d'eau 4464,60€ TTC Abandonné
-Chemin blanc dolmen 2736,00€ TTC Abandonné
Établissements CORNUAULT :
-Les Herses 4056,36€ TTC
-La Touche 1733,76€ TTC -Chemin du lac 2532,00€ TTC
Devis à venir :
-Route le long de la vigne de M. MENARD
-Buse château d'eau
Monsieur le Maire informe l’Assemblée délibérante qu’il convient d’entreprendre des travaux de réfection au niveau de la salle des fêtes. Plusieurs devis ont été demandés. Les entreprises suivantes ont répondu à notre demande de devis :
Devis concernant la salle des fêtes (peinture + bandeau)
-Ets Boursiquot Bernard 6583,00€ TTC Retenu
-Ets Bernard Raymond 1084,20€ TTC Retenu
-Ets Mathé 6894,72€ TTC
COURRIER SDEER : Adhésion groupement de commandes énergie électrique Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier émanant du SDEER, concernant l’adhésion à un groupement de commandes d’énergie électrique et autorisation de signés les marchés et/ou accords- cadres et marchés subséquents
La loi sur la nouvelle organisation du marché de l’électricité (loi NOME) de décembre 2010 prévoit qu’à partir du 1er janvier 2016, les consommateurs finals, domestiques et non domestiques, pour leurs sites souscrivant une puissance supérieure ou égale à 36 kilovoltampères, ne bénéficient plus des tarifs réglementés.
Aussi, Conformément aux dispositions de la loi NOME, les tarifs réglementés jaunes et verts disparaissent le 31 décembre 2015.
Le courrier du SDEER va être envoyé à tous les membres du conseil pour connaître leur réflexion, accord pour ce dossier, avant de prendre une décision. IL faut prendre une délibération avant fin juin.
Travaux à la ROCHE Site touristique d’étape de la Vélodyssée
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée délibérante qu’il convient d’entreprendre des travaux de réfection des bâtiments communaux au niveau de la Roche dans la continuité du site touristique et d’une étape dans le cadre de la Vélodyssée.
Plusieurs devis ont été sollicités. Des entreprises ont répondu à notre demande de devis : SARL MUSSEAU pour un montant de 2395.18 € HT
Ets BERNARD Raymond : 18279.04
TOTAL estimé à 20674.22 € HT
Monsieur le Maire propose de demander une subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
-Accepte de faire les travaux à La ROCHE pour le montant précité
-Autorise le maire à signer tout document afférent au dossier
Travaux de réfection bâtiment communal : salle des fêtes
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée délibérante qu’il convient d’entreprendre des travaux d’aménagement et de réfection au niveau de la Salle des Fêtes.
Plusieurs devis ont été sollicités. Des entreprises ont répondu à notre demande de devis. BOURSIQUOT Bernard : 5485.33 € HT
Ets BERNARD Raymond : 903.50 € HT
TOTAL estimé à 6389.33 € HT
Monsieur le Maire propose de demander une subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente- Maritime.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
-Accepte de faire les travaux à salle des fêtes pour le montant précité.
-Autorise le maire à signer tout document afférent au dossier.
Informations diverses :
Don pour le Népal suite au séisme : La commune est sollicitée pour effectuer un don pour le Népal. Résultat du vote : 4 pour, 9 contre et 2 abstentions.
Panneaux d’affichage dans les villages : Monsieur le Maire informe que les panneaux d'affichages vont être livrés.
Droit de tirage 2015 Communauté de Communes : le montant du droit de tirage à utiliser est de 84015,11€.
Aménagement du Bourg : Monsieur le Maire informe les membres du conseil qu’une réunion est programmée le29 mai 2015 à 14h30 pour les travaux d’aménagement du bourg, en présence l’architecte, Monsieur GALINET de Rochefort.
Utilisation du puits à l’Alberderie : Mme Nathalie OLLIVIER demande si le puits de l'Alberdrie peut être utilisé. La réponse est oui à la condition que l'installation soit temporaire.
Chien « renversé » sur D137 : Monsieur le Maire informe qu'un chien a été « renversé » sur la D137 et amené à la clinique vétérinaire de La Rochelle, si le propriétaire du chien n’est pas retrouvé. Les frais de transport + clinique seront à la charge de la Commune.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est clôturée à 23h30.